MO /**/ Escroquerie - Angelou (Coupable)

Citation :

Date: le 2 février 1459
Accusé: Angelou
Victime: Montélimar
Officier en charge: Sergent Asarine

La fiche:




Les faits:

retard dans le paiement des impôts :
Angelou : 26,00 écus (+7,28 écus de pénalité) avant le 2011-01-15

Preuves du délit :



La loi

Citation :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence
A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

courrier:

Citation :

Le 2 février 1459
Bonjour,

Vous avez commis une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé d'Escroquerie car vous n'avez pas payé vos impôts depuis le 15 janvier 1459.

Selon l'article de loi ci-dessous, vous êtes dans l'obligation de les payer:
V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures suivant ce courrier, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis.

Cordialement,

Asarine, sergent de la Prévôté

Citation :

* Expéditeur : Angelou
* Date d'envoi : 02/02/2011 - 20:47:42
* Titre : Re: infraction au coutumier

* bla bla bla


"Vous êtes MORT"

C'est ce qui est indiqué sur ma fiche.
Faites ce que vous voulez de mon corps.
Amusez vous avec.
Je n'attend qu'une chose, c'est mourir.

Et en étant mort, vous devez savoir qu'on ne peut pas travailler.
Donc, par d'argent
Donc, pas d'impôt

D'ailleurs, j'ai beau regarder ma fiche, je ne vois nul part que je dois payer des impôts.

Justement parce que je suis MORT sans doute ^^

Alors laissez moi mourir en paix.

Ou si vous voulez, je vous fais don d'une partie de mon corps en dédommagement.

Choisissez bien ^^

Citation :

Bonjour,

Vous n'avez toujours pas réglé vos impôts, malgré ma précédente missive.

Je vous rappelle que vous êtes dans l'obligation de les payer, comme l'atteste la loi V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Je vous laisse encore 24h pour régler vos impôts, ensuite je me verrais dans l'obligation de transmettre votre dossier au tribunal.
Cette missive a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis, je vous conseille et/ou d'agir en conséquence.

Cordialement,

Asarine, Sergent de la Prévôté de Montélimar.

Citation :

o Expéditeur : Angelou
o Date d'envoi : 07/02/2011 - 01:50:04
o Titre : Re: dernier rappel > mon Q oui
o mais vous êtes bouché ou quoi ????

Vous ne lisez pas les réponses ???

JE SUIS MOOOOOOOOOOOOOOOORT !!!!

JE NE PEUX PAS TRAVAILLER
DONC
JE NE PEUX PAS PAYER VOS IMPÔTS DE M... Ouise

Je vous ai déjà écris et répondu mais apparemment, vous ne savez pas lire

Je me demande ce que vous foutez à ce poste là ?
Je ne savais pas qu'ils prenaient des ignares illettrés.


Pour la dernière fois, avant que je vous insulte de tous les noms d'oiseau

Je suis mort et je n'attends qu'une seule chose, c'est de disparaitre de votre région minable.

Je ne viens ici que pour voir des amis avant de partir.
Mais certains sont aussi stupide que la politique qui gère cette région. Donc j'espère disparaitre au plus vite.


Mais bon dieu, renseignez vous avant de poster des courriers et des courriers de rappel à n'importe qui.

Croyez moi que je ne vais pas vous faire une belle publicité.
Je vais dire à tous mes amis que vous voulez dépouiller un mort.
Vous faites dans le morbide.

Vous voulez quoi, prendre mes intestins ?
Ben prenez les, allez y
Ou ma têtes pourrie et livide ?

Allez y, faites vous plaisir.

Mais vos impôts de m..... caca
Je ne PEUX PAS LES PAYER CAR JE SUIS MOOOOOOOORT

Alors prenez ma missive en guise d'impôt et enfoncez là bien profond dans.... Une cheminée pour attiser un bon feu.

Non mais. Et ça dit faire de la politique en faisant des rappel sur les macchabées...

Je n'attends qu'une seule chose.
Mettez moi en procès et votre publicité ira au delà de la gargote, parce que demander à un mort de payer et lui attenter un procès, ce sera la méthode la plus tordu et -censure- que je n'aurai jamais vu de ma pauvre vie minable.



Laissez moi mourir en paix
basta
o

dépôt de plainte ( en cas de médiation échoué , récidive ou brigandage )

Citation :

Montélimar, le 13 Février 1459
Bonjour,


Je vous annonce que je dépose plainte contre vous pour Escroquerie.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Guccio, Lieutenant de la prévôté de Montélimar

Citation :

En ce jour du 17 Février 1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Geoffroy De La Chambre à l’encontre de sieur Angelou

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

La mairie de Montelimar vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période de Janvier 1459 et d’en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre
https://2img.net/r/hpimg4/pics/250691Image10.png


vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

V.4.f.i De la procédure
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Asarine appelée à la barre

Bon, un petit poulet de deux mois qui persiste à ne pas se plier aux régles.....
On attend?

Citation :

Angelou est MORT.
Niveau : 1
Points de réputation : 18
Argent : 0

Angelou possède un culture du blé.

Dernière connexion le 21 Février 2011

Citation :

Angelou est MORT.
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Argent : 0

Angelou possède un culture du blé.

Dernière connexion le 04 Mars 2011

Il cultive son état en fait

Citation :

Angelou est MORT.
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Angelou possède un culture du blé.

Dernière connexion le 11 Mars 2011

Pas de changement mais on s'en fout, les pénalités augmentent

Dernière connexion le 13 Mars 2011

toujours mouranr

Citation :

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

l'est vraiment mort et même enterré.

A vous juge de faire une prière pour lui

Citation :

*Le Tyran avait écouté la mise en accusation qui commençait à dater... Du moins on lui en avait fait la lecture, puis avait suivi le long silence de la défense.. Il grimaça légèrement lorsque la dite personne accusée ne daignait plus se relever, ayant fini dans le même état que cette pauvre femme qu'il avait fait enterrer. Il haussa légèrement les épaules et prit la décisions avant que les odeurs de la mort ne se répandent dans la pièce.*

Gardes ! Vérifiez donc son état, cette personne me semble morte et bien morte ! Si tel est le cas, organisez lui un enterrement digne des valeurs aristotéliciennes !

*Il frappa son bureau de son marteau puis.*

L'audience est levée !

Mémo pour archivage:

Citation :

Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.
Aucun témoin.