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De l'autorisation d'ouvrir une taverne
Proposition 1 Autorisation à TOUS
Tavernes - Page 6 Vote_lcap20%Tavernes - Page 6 Vote_rcap
 20% [ 2 ]
Proposition 2 Interdiction aux étrangers hormis propriétaires d'hotel...
Tavernes - Page 6 Vote_lcap80%Tavernes - Page 6 Vote_rcap
 80% [ 8 ]
Total des votes : 10
 
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AuteurMessage
Héloïse

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 6 Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 20:29

J'ai mes raisons si je ne l'ai pas encore fait. Et cela se fera quand il sera possible. Point barre.
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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 6 Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 20:34

non, c'est pas encore le bon ton ! Si vous voulez vous élever contre des personnes plus élevées que vous, il va falloir encore travailler un peu votre dramaturgie Mr. Green
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Héloïse

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 6 Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 20:38

De toute facon on me reproche de lui laisser des clés alors que pour d'autre ca serait pas pareil? Inracien viré : clé reprise 24h après car aucun réponse ni activité
Gibbs.m6 a démissioné : clé reprise 4 jours après une absence de réponse
Darkangeluna a démissioné : clé reprise 5jours après sa démission

Et pour le batonnier de justice j'ai rien dit juste écouter. Donc déjà on évite de me faire des reproches quand ce n'est pas moi.
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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 6 Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 21:03

C'était pas des accès au conseil Ducal. Mauvais exemples.
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Héloïse

Héloïse


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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 6 Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 21:06

Le batonnier si, et c'est pas moi qui est critiqué.
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Hardryan

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 6 Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 23:17

voté
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penelope

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 6 Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 23:19

Proposition n°1

Citation :
Comme cela l'est aujourd'hui, autorisation pour tous.

Proposition n°2



Citation :
des tavernes :
Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement.

Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après consultation du maire et du Conseil Ducal
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Thiberian
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Thiberian


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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 6 Icon_minitimeJeu 31 Mar 2011 - 5:09

A voté.
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asarine

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 6 Icon_minitimeJeu 31 Mar 2011 - 19:02

a voté
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Héloïse

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 6 Icon_minitimeJeu 31 Mar 2011 - 21:39

A Voté.
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Aude di Constantini

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 6 Icon_minitimeVen 1 Avr 2011 - 9:37

A voté.
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MaryMetal

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 6 Icon_minitimeVen 1 Avr 2011 - 18:37

J'ai voté pour la seconde proposition, mais je trouve que tant que c'est dans LES FRONTIERES du duché, d'accord. La ville de résidence c'est peut-être un peu trop restreint.
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penelope

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 6 Icon_minitimeVen 1 Avr 2011 - 22:08

Citation :

V.4 : Escroquerie
V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : Des repas
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

o V.4.a.iii : des conditions d'ouverture :
Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement.
Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après consultation du Conseil Ducal

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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 6 Icon_minitimeSam 2 Avr 2011 - 2:11

avec une majuscule à "Des conditions d'ouverture"

"Les étrangers possédant appartement ou hôtel en
Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne
après consultation du Conseil Ducal"


ça, en bon françois, ça veut dire que n'importe qui ayant un appartement ou un hôtel en LD doit demander au Conseil Ducal l'autorisation. Quelle que soit la réponse de ce dit conseil, il pourra construire sa taverne : puisque le Conseil Ducal aura été consulté...

Je n'avais pas vu ça avant Rolling Eyes

EDIT : et même en jouant sur le "pourraient", ça ne dit pas que la décision revient au Conseil Ducal, concrètement.
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penelope

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 6 Icon_minitimeSam 2 Avr 2011 - 2:39

_geoffroy_ a écrit:
Merci Duchesse ! Je trouve la dernière version intéressante, mais je reste contre légiférer là dessus
Rolling Eyes

Ah oui je te l accord, dans ce cas :

pourraient être autorisés à construire une taverne après consultation accord du Conseil Ducal
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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 6 Icon_minitimeSam 2 Avr 2011 - 2:41

Intéressante oui, j'ai pas dit brillante ni bonne ^^

"Après accord" c'est déjà nettement plus clair je trouve. On peut même chipoter en rajoutant : "après obtention de l'acceptation du Conseil Ducal"
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penelope

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 6 Icon_minitimeMer 6 Avr 2011 - 3:19

penelope a écrit:
Citation :

V.4 : Escroquerie
V.4.a : Des tavernes
o V.4.a.i : Des repas
Tout propriétaire qui proposera et encaissera un repas sans pour autant le servir à son client sera considéré comme escroc et jugé comme tel.

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

o V.4.a.iii : des conditions d'ouverture :
Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement.
Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'acceptation du Conseil Ducal


Faict à Lyon le sixième jour d'avril de l'an mil quatre-cent cinquante-neuf


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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 6 Icon_minitime

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