Tavernes

NON! qu'il soit dit que le LD continue à être considéré comme un duché qui se préoccupe de ses ressortissants et uniquement de l'intérêt de ceux ci.

Sommes nous bien accueillis ailleurs nous ? où n'il y a même pas moyen de mettre une sardine en vente, où même d'entrer sur les terres sans devoir ranger auparavant armes et protections, sans aucune distinction,? Qu'il faille batailler pour montrer patte blanche?
Et nous on accepterait qu'ils aient main mise sur nos marhés, nos tavernes...

C'est définitivement un grand NON pour moi

Thib a payé sa taxe, ça tombe bien dans nos caisses, il vise bien le Thib... par contre, ça ne figure nulle part dans les comptes... donc aucun moyen de notre côté de savoir si les taverniers paient régulièrement leurs taxes...

Pour le fait de permettre l'ouverture des tavernes pour les étrangers, je dis non également, me rangeant aux arguments d'Isa.

A vue de nez c'est plutôt non pour la majorité, mais qu'en est-il pour les propriétaires d'appartements ou d hôtels aussi ? Certains sont des vassaux du LD, je pense à Argael par exemple, s il voulait ouvrir une taverne, serait-ce logique de lui refuser ?

Non pour les etrangers egalement

Par contre, étant donné le :

Citation :

Chapitre I.5 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
OU
- être noble, vassal du Duché,ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Tous les nobles possédant fief en LD, même s'ils ne vivent pas ici ne sont pas des étrangers.

Pour ce qui est de ceux qui possèdent des résidences secondaire à Lyon, pourquoi ne pas tout simplement dire que l'implantation d'une taverne a Lyon pour eux sera soumis a l'autorisation du conseil. laissant le choix a celui-ci de dire oui ou non selon les cas.

(serai mieux dans mon lit je crois^^)

Merci Asa

Citation :

Thib a payé sa taxe, ça tombe bien dans nos caisses, il vise bien le Thib... par contre, ça ne figure nulle part dans les comptes... donc aucun moyen de notre côté de savoir si les taverniers paient régulièrement leurs taxes...

Tiens c'est nouveau ça depuis le temps que je dis que c'est un manque à gagner pour le duché , depuis le temps que je demande que les agents interviennent pour ça .

Mais il est préférable de faire vérifié presque un an après mes dires ..

Continuez bien à tourner en rond

Hmmm (Taxe des tavernes [Résolu] sur JNCP)

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1581682

le probleme reste entier...personne ne peut verifier que la taxe est bel et bien payée. Donc inutile de taper sur la tete de la prévoté...

Pas taper sur la prévôté Asarine, c'est pas le but, mais de s'assurer que l'argent rentre, moi aussi j'avais soulevé cet inconvénient depuis un moment et abandonné car on disait que cela ne rentrait pas dans les caisses du duché, c'est quand on en a reparlé et émis des doutes que je me suis dit : alors pourquoi pas surveiller cela de nouveau.

Parceque finalement, on en revient ni plus ni moins à la situation que l'on avait voila 2 ans voir plus, (je vois pas le temps passer) , et c'était géré avec des ventes de marchandises par la foire à date fixe et un suivi par la prévôté.

Cela ne semble pas insurmontable de s'assurer d'un paiement de , allez en gros, une quarantaine, 50 maximum de personnes....
quitte à déléguer une seule personne pour les vérifications.

et comme j'adore les proverbes, je dirai : " il n'est jamais trop tard pour bien faire"

Je sais bien Isa, j'ai pas mal réfléchi sur la manière de vérifier. le souci c'est qu'effectivement, nous pouvons vérifier combien de taxe entre dans les caisses...et encore je ne suis pas certaine que ce soit très probant... Je suppose que le Bailli pourra mieux nous expliquer ca que moi !

Le souci se situe donc surtout sur qui a payé, qui n'a pas payé. Il n'existe pas de liste de mauvais payeurs, les propriétaires qui payent leur taxes n'en n'ont pas la preuve. (seulement la pop up...pas très probant ^^).

Pour mettre en place une vérification du paiement de cette taxe, le seul choix que nous ayons c'est de faire confiance... Je ne dis pas que tout le monde est malhonnête, mais je ne vois pas trop l'utilité de mettre ca en place, en tout cas pour le moment.

Cela dit ce n'était pas le sujet de départ

Citation :

Ven 3 Sep - 8:50

Citation :

Citation :

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

En ayant souvent vérifié la liste des mauvais payeurs du temps du règlement de la taxe via la foire , il serait bien de faire une vaste opération " sus aux mauvais payeurs "

J'ai déjà vu des propriétaire de taverne devoir plus de 6 mois de taxe , faites le calcul à 20 écus par semaine





PREUVE à REMETTRE AUX AGENTS

La taxe taverne doit être honorée le même jour pour tous ?

Sinon oui Isa ce n'était pas le sujet initial en effet, et l'autorisation pour les étrangers n'est pas souhaitée par la majorité.

Au temps pour moi j'ai zappé ça
A l'heure actuelle tout le monde est libre ouvrir une taverne chez nous, suite à cette discussion il s'avère que la majorité semble vouloir mettre une barrière à cela ce qui donnerait :

Proposition n°1

Citation :

Comme cela l'est aujourd'hui, autorisation pour tous.

Proposition n°2

Citation :

des tavernes :
Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement.

Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après consultation du maire et du Conseil Ducal

Pour la 2ème proposition aussi, et pour cette histoire de maires.. ma foi, ils n'ont pas beaucoup réagi jusqu'à maintenant alors que cela était permis à tous, donc.. faudrait de bonnes raisons pour qu'ils refusent vu qu'on les consulte avant, et le conditionnel employé dans cette phrase, montre bien au demandeur, que c'est sous réserve, donc le conseil tranchera au vu des raisons d'un éventuel refus du maire.

Hum je n'ai rien contre elle, mais que fait Bounette ici ?
Cela dit, elle soulève un point qui date en effet, et Plume l'avait également soulevé lors de son dernier mandat.

En quoi cela vous concerne? Elle a encore ses accès de GO pour des raisons bien précise donc elle profite de sa capacité à venir ici et finalement c'est une bonne idée.

Bonne idée que je vois bien etre facilement contourné...

En quoi ça me concerne ? Notre conseil ducal a fait tout un foin des accès du bâtonnier à l'office de Justice parce qu'il n'était pas sensé les avoir, et là une personne qui n'est même plus officiellement GO possèderait encore ses accès ? Oui ça me dérange, vous qui vouliez la même justice pour tous, commencez par appliquer ce pourquoi vous avez voté à vos proches et vos agents !

Oui je le ferais quand je le jugerais nécessaire et ce n'est pas encore le cas.

S'il faut en référer à la Duchesse... c'est faisable hin

penelope a écrit:

Au temps pour moi j'ai zappé ça
A l'heure actuelle tout le monde est libre ouvrir une taverne chez nous, suite à cette discussion il s'avère que la majorité semble vouloir mettre une barrière à cela ce qui donnerait :

Proposition n°1

Citation :

Comme cela l'est aujourd'hui, autorisation pour tous.

Proposition n°2

Citation :

des tavernes :
Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement.

Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après consultation du maire et du Conseil Ducal

Y a pas de souci si la décision finale revient au conseil

Vous trouveriez plus logique cette formulation ? : Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après consultation du maire et du Conseil Ducal

Quand à Bounette que je remercie au passage d'avoir attendu l'arrivée du nouveau GO, mais puisque celui ci est en place, tu n'sa pas à avoir encore accès ici, les clefs à l office de Justice seront à présent confiées à Nath.

Merci Duchesse ! Je trouve la dernière version intéressante, mais je reste contre légiférer là dessus