Tavernes

Citation :

des tavernes :

Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à construire une taverne dans leur ville de résidence pour tout citoyen du Lyonnais-Dauphiné souhaitant ouvrir une taverne dans une ville du Duché en dehors de sa ville de résidence, une demande d'autorisation du maire et du Conseil Ducal en place devra être faite.

Les étrangers au Lyonnais-Dauphiné souhaitant ouvrir une taverne dans une des villes du Duché devront demander une autorisation conjointe du maire et du Conseil Ducal en place tout comme un étranger possédant une résidence secondaire telle qu'appartment ou hôtel dans une ville du Lyonnais-Dauphiné.possédant une résidence secondaire telle qu'appartement ou hôtel dans une ville du Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après consultation du Conseil Ducal et du maire du village d'implantation de la taverne.

J'ai allégé, il me semble que c'est aussi clair puisque de toutes façons l autorisation doit être accordée par le Conseil et les dossiers étudiés au cas par cas.

Héloïse a écrit:

Citation :

des tavernes :

Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à construire une taverne dans leur ville de résidence pour

Tout Lyonnais-Dauphinois souhaitant ouvrir une taverne dans une ville du Duché en dehors de sa ville de résidence, devra obtenir l'autorisation du maire et du Conseil Ducal en place

Tout étranger au Lyonnais-Dauphiné souhaitant ouvrir une taverne dans une ville du Duché devra obtenir l'autorisation du maire et du Conseil Ducal en place

Les étrangers souhaitant ouvrir une taverne dans une des villes du Duché devront demander une autorisation conjointe du maire et du Conseil Ducal en place, tout comme un étranger possédant une résidence secondaire telle qu'appartement ou hôtel dans une ville du Lyonnais-Dauphiné.possédant une résidence secondaire telle qu'appartement ou hôtel dans une ville du Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après consultation du Conseil Ducal et du maire du village d'implantation de la taverne.

donc un noble devrait demander une permission à un maire non noble la plupart du temps pour monter une taverne ? C'est un peu spécial moi je trouve...

Je prends le cas Estalabou, il a été mis en procès parce qu'il était sur une liste électorale sans être de résidence principale In Gratibus en LD. Les lois ont changé maintenant on peut être Lyonnais Dauphinois sans l'être In Gratibus si on y possède des terres. M'enfin c'est du détail..

Dans ce cas comment formulerais-tu cela alors ?

En pleine crise d'insomnie...

Si l'on reprend ce qu'a dit Asa ou Arwel je sais plus

Citation :

des tavernes :
Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à construire une taverne dans leur ville de résidence.

Les étrangers au Lyonnais-Dauphiné possédant une résidence secondaire telle qu'appartement ou hôtel dans la Capitale pourraient être autorisés à construire une taverne après consultation du maire et du Conseil Ducal et du maire du village d'implantation de la taverne.

Donc on abandonne l"idée du Lyonnais-Dauphinois de Vienne voulant ouvrir une taverne à Dié par exemple, de plus on règle définitivement l'ouverture d'une taverne d'un simple étranger.
Est-ce que tout le monde est d'accord avec cela, pour la formulation il suffira de bidouiller si l'idée vous convient.

Citation :

des tavernes :
Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à construire une taverne dans leur ville de résidence uniquement.

Les étrangers au Lyonnais-Dauphiné possédant une résidence secondaire telle qu'appartement ou hôtel dans la Capitale pourraient être autorisés à construire une taverne après consultation du maire et du Conseil Ducal et du maire du village d'implantation de la taverne.

Question que cela soit bien claire et qu'on insiste bien.

ça me va.

J'ai un peu de mal à comprendre pourquoi ce serait mauvais qu'un étranger ouvre une taverne en ville moi. Mais je suivrai la majorité.

Modif pour "Ouvrir" à la place de "construire", mais c'est vraiment un détail

Citation :

des tavernes :
Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à construire ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement.

Les étrangers au Lyonnais-Dauphiné possédant appartement ou hôtel dans la Capitale pourraient être autorisés à construire une taverne après consultation du maire et du Conseil Ducal

Rien n'est figé Geoffroy, personne nous court après pour clore le débat aujourd'hui. Si je reprends les arguments de chacun, Isa parle de concurrence, Helo du risque d'arrivée de brigands...

Mais surtout Isa tu dis que nous ne sommes plus concernés par les taxes parce qu'elle n'entre plus dans nos caisses, suis allée demander à Ka voici :

Citation :

Taxe professionnelle: Duché du Lyonnais-Dauphiné

À payer avant le 25 Mar 2011,
sous peine de majoration de 10% + 1% par jour de retardImpôt Montant
Taxe foncière sur les tavernes 20,00

Total 20,00 écus

Cela existe bel et bien mais n'apparait nulle part mais ça rentre bien dans l'escarcelle

Je ne suis pas certaine que ça rentre dans la nôtre d'escarcelle...

C'est bien le Duché qui touche les taxes tavernes

De ce que j'en ai compris, non justement. Cela ne rentre pas dans nos caisses.
C'est pour cette raison que la prévôté n'en effectue plus le contrôle.

Petit précision, moi ce qu'on m'a dit c'est :

- Les taxes tavernes vont au duché
- MAIS pas de tableau de bord pour le duché
- DONC incapacité de vérifier qui a payé et qui a pas payé.

Si cela n allait pas dans nos caisses alors où ?

Pourquoi on m'a appelé Geoffroy moi

Il paraitrait mais c'est pas sur que cela soit encore codé.

Et je rigolerais pas avec cette rumeur vu que cest la cause de l'imbrogilio : dana/bronca/taz/inra...

Ben si il y a un tavernier ici et qu'il paie régulièrement sa taxe, on peut faire une vérification toute simple... Il vient me voir juste avant de payer, je vérifie ce qu'il y a dans les caisses... il me prévient dès le paiement effectué et hop... on verra si c'est tombé dans nos caisses ou à côté... Vous avez intérêt à savoir bien viser...

(il me semble avoir fait cette vérification sur nk et ca ne tombait pas dans les caisses...mais bon...on ne serait plus a une suprise près ^^)

Ok on fait le test alors comme cela on sera fixé.

Sinon on en est toujours là

Citation :

des tavernes :
Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à construire ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement.

Les étrangers au Lyonnais-Dauphiné possédant appartement ou hôtel dans la Capitale pourraient être autorisés à construire une taverne après
consultation du maire et du Conseil Ducal

Si j ai saisi, Geoff toi tu proposerais plutot :

Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à construire ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement.

Les étrangers au Lyonnais-Dauphiné possédant appartement ou hôtel dans la Capitale pourraient être autorisés à construire une taverne : dans le Duché ? ou la Capitale ?

Thib, quand tu aieras ta prochaine taxe, passe me voir alors !