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De l'autorisation d'ouvrir une taverne
Proposition 1 Autorisation à TOUS
Tavernes - Page 5 Vote_lcap20%Tavernes - Page 5 Vote_rcap
 20% [ 2 ]
Proposition 2 Interdiction aux étrangers hormis propriétaires d'hotel...
Tavernes - Page 5 Vote_lcap80%Tavernes - Page 5 Vote_rcap
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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeJeu 24 Mar 2011 - 22:50

Supprimer la suppression ? scratch

Cet article existe ou il est déjà supprimé ? J'arrive pas à suivre là
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asarine

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeJeu 24 Mar 2011 - 23:04

soit on supprime l'article V.2.c, soit on le remplace...c'est ca supprimer la suppression
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeJeu 24 Mar 2011 - 23:05

Pour les non dauphinois souhaitant construire une taverne.

L'appart ou l'hôtel étant obligatoirement à Lyon la taverne ils pourront choisir de la faire construire ou ils veulent ou c'est obligatoirement dans les murs de la rugissante ?
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asarine

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeJeu 24 Mar 2011 - 23:08

sans réfléchir, je dirais sur leur lieu de villégiature, donc Lyon

sauf que...si on les cantonne a Lyon, au final Lyon risque de se retrouver avec beaucoup de tavernes a l'abandon...alors du coup a voir si le fait d'avoir une résidence secondaire en LD donne le droit d'avoir une taverne ou plusieurs partout en LD...
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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeJeu 24 Mar 2011 - 23:14

Qu'est ce que ça changerait d'avoir une taverne partout ? Les stocks seront écoulés vite et non réapprovisionnés ! C'est une taverne vouée à l'abandon, alors pourquoi la refuser
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penelope

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeVen 25 Mar 2011 - 0:39

On formulera après s il faut mais

Acceptons-nous l'ouverture de taverne aux étrangers ?
-Non
-OuI
* seulement à Lyon pour ceux qui y possèdent un hôtel ou appartement
* dans n importe quelle ville du duché
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_geoffroy_

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeVen 25 Mar 2011 - 0:48

Oui et partout.
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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeVen 25 Mar 2011 - 7:01

Grogne :Non, on autorise pas les etrangers.


[ça fait un peu xénophobe la réponse de Rai Embarassed Embarassed Embarassed Embarassed ]
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Héloïse

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeVen 25 Mar 2011 - 7:29

Non.
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Thiberian
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Thiberian


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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeVen 25 Mar 2011 - 11:29

Wel, j'ai ma taxe taverne à payer !
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Leovigilde

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeVen 25 Mar 2011 - 21:16

je suis pour le non aussi.
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeVen 25 Mar 2011 - 22:21

NON! qu'il soit dit que le LD continue à être considéré comme un duché qui se préoccupe de ses ressortissants et uniquement de l'intérêt de ceux ci.

Sommes nous bien accueillis ailleurs nous ? où n'il y a même pas moyen de mettre une sardine en vente, où même d'entrer sur les terres sans devoir ranger auparavant armes et protections, sans aucune distinction,? Qu'il faille batailler pour montrer patte blanche?
Et nous on accepterait qu'ils aient main mise sur nos marhés, nos tavernes...

C'est définitivement un grand NON pour moi
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Arwel

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeSam 26 Mar 2011 - 13:12

Thib a payé sa taxe, ça tombe bien dans nos caisses, il vise bien le Thib... par contre, ça ne figure nulle part dans les comptes... donc aucun moyen de notre côté de savoir si les taverniers paient régulièrement leurs taxes...

Pour le fait de permettre l'ouverture des tavernes pour les étrangers, je dis non également, me rangeant aux arguments d'Isa.
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Aude di Constantini

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeSam 26 Mar 2011 - 15:14

Ce sera également un non pour ma part quant à voir des étrangers établir une taverne dans nos villes, car même si les tavernes finiront par être abandonnées comme l'explique Geoffroy, ce sera toujours cela de perdu pour les tenanciers Lyonnais-Dauphinois.
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penelope

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeSam 26 Mar 2011 - 15:17

A vue de nez c'est plutôt non pour la majorité, mais qu'en est-il pour les propriétaires d'appartements ou d hôtels aussi ? Certains sont des vassaux du LD, je pense à Argael par exemple, s il voulait ouvrir une taverne, serait-ce logique de lui refuser ?
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asarine

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeSam 26 Mar 2011 - 15:43

Non pour les etrangers egalement

Par contre, étant donné le :

Citation :
Chapitre I.5 : Le statut de Lyonnais-Dauphinois
Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau 0].
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
OU
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
OU
- être noble, vassal du Duché,ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.

Tous les nobles possédant fief en LD, même s'ils ne vivent pas ici ne sont pas des étrangers.

Pour ce qui est de ceux qui possèdent des résidences secondaire à Lyon, pourquoi ne pas tout simplement dire que l'implantation d'une taverne a Lyon pour eux sera soumis a l'autorisation du conseil. laissant le choix a celui-ci de dire oui ou non selon les cas.
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penelope

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeSam 26 Mar 2011 - 15:56

(serai mieux dans mon lit je crois^^)

Merci Asa
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bounette

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeSam 26 Mar 2011 - 23:46

Citation :
Thib a payé sa taxe, ça tombe bien dans nos caisses, il vise bien le Thib... par contre, ça ne figure nulle part dans les comptes... donc aucun moyen de notre côté de savoir si les taverniers paient régulièrement leurs taxes...

Tiens c'est nouveau ça Razz depuis le temps que je dis que c'est un manque à gagner pour le duché , depuis le temps que je demande que les agents interviennent pour ça .

Mais il est préférable de faire vérifié presque un an après mes dires ..

Continuez bien à tourner en rond
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penelope

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeDim 27 Mar 2011 - 0:25

Hmmm Rolling Eyes (Taxe des tavernes [Résolu] sur JNCP)

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1581682
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asarine

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeDim 27 Mar 2011 - 12:27

le probleme reste entier...personne ne peut verifier que la taxe est bel et bien payée. Donc inutile de taper sur la tete de la prévoté...
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dame-isabeau

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeDim 27 Mar 2011 - 13:20

Pas taper sur la prévôté Asarine, c'est pas le but, mais de s'assurer que l'argent rentre, moi aussi j'avais soulevé cet inconvénient depuis un moment et abandonné car on disait que cela ne rentrait pas dans les caisses du duché, c'est quand on en a reparlé et émis des doutes que je me suis dit : alors pourquoi pas surveiller cela de nouveau.

Parceque finalement, on en revient ni plus ni moins à la situation que l'on avait voila 2 ans voir plus, (je vois pas le temps passer) Laughing , et c'était géré avec des ventes de marchandises par la foire à date fixe et un suivi par la prévôté.

Cela ne semble pas insurmontable de s'assurer d'un paiement de , allez en gros, une quarantaine, 50 maximum de personnes....
quitte à déléguer une seule personne pour les vérifications.

et comme j'adore les proverbes, je dirai : " il n'est jamais trop tard pour bien faire" Wink
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asarine

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeDim 27 Mar 2011 - 13:26

Je sais bien Isa, j'ai pas mal réfléchi sur la manière de vérifier. le souci c'est qu'effectivement, nous pouvons vérifier combien de taxe entre dans les caisses...et encore je ne suis pas certaine que ce soit très probant... Je suppose que le Bailli pourra mieux nous expliquer ca que moi !

Le souci se situe donc surtout sur qui a payé, qui n'a pas payé. Il n'existe pas de liste de mauvais payeurs, les propriétaires qui payent leur taxes n'en n'ont pas la preuve. (seulement la pop up...pas très probant ^^).

Pour mettre en place une vérification du paiement de cette taxe, le seul choix que nous ayons c'est de faire confiance... Je ne dis pas que tout le monde est malhonnête, mais je ne vois pas trop l'utilité de mettre ca en place, en tout cas pour le moment.

Cela dit ce n'était pas le sujet de départ Laughing

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bounette

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeLun 28 Mar 2011 - 20:53

Citation :
Ven 3 Sep - 8:50

Citation :
Citation :

o V.4.a.ii : Des taxes sur les tavernes
Tout propriétaire de taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine.
La prévôté pourra réclamer la preuve du paiement de celle-ci et le propriétaire devra coopérer pour la fournir.
Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

En ayant souvent vérifié la liste des mauvais payeurs du temps du règlement de la taxe via la foire , il serait bien de faire une vaste opération " sus aux mauvais payeurs "

J'ai déjà vu des propriétaire de taverne devoir plus de 6 mois de taxe , faites le calcul à 20 écus par semaine Wink


Tavernes - Page 5 326017impots

Tavernes - Page 5 920804taxe

PREUVE à REMETTRE AUX AGENTS

Tavernes - Page 5 929697preuve_a_donner
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penelope

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeMar 29 Mar 2011 - 2:38

La taxe taverne doit être honorée le même jour pour tous ?

Sinon oui Isa ce n'était pas le sujet initial en effet, et l'autorisation pour les étrangers n'est pas souhaitée par la majorité.
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penelope

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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitimeMer 30 Mar 2011 - 4:46

Au temps pour moi j'ai zappé ça Embarassed
A l'heure actuelle tout le monde est libre ouvrir une taverne chez nous, suite à cette discussion il s'avère que la majorité semble vouloir mettre une barrière à cela ce qui donnerait :

Proposition n°1

Citation :
Comme cela l'est aujourd'hui, autorisation pour tous.

Proposition n°2


Citation :

des tavernes :
Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement.

Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après consultation du maire et du Conseil Ducal
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MessageSujet: Re: Tavernes   Tavernes - Page 5 Icon_minitime

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