DI /**/ Escroquerie - Nopus (Coupable)

Sujet: DI /**/ Escroquerie - Nopus (Coupable) Mer 30 Mar 2011 - 19:32

Citation :

Accusé: Messire Nopus
Victime: Mairie de Dié
Officier en charge: Commissaire Marsaly

La fiche:

Citation :

Les faits:

Le 13 mars 1459, Dame Ayerin, maire de Dié demandait la restitution d'un mandat nr 854744 en possession de Sieur Nopus. S'en est suivi échanges de missives entre la Bourgmestre et Messire Nopus

Comme le témoigne les preuves ci-dessous:

Citation :

Citation :: Preuve 3: Missive Nopus en halle de Dié
Preuve 4: Missive Nopus en halle de Dié

La loi:

Citation :: V.4.e : Des mandats
o V.4.e.i : De la propriété du mandat :
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel

Le prévôt des maréchaux, Dame Heloïse, pour complément d'enquête écrit à Sieur Nopus et Dame Somica comme en témoigne les preuves ci-dessous

Citation :: Pierre-Scize, le 15/03/1459,

Bonjour Sire Nopus,

Je suis Héloïse, actuelle Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné,

Je viens à vous pour mettre à plat une histoire qui est remonté à nos oreilles. Il s'agit de transfert entre la mairie à l'époque où votre fiancée y était bourgmestre et vous. Ne vous inquiètez pas je ne dis pas que ceci était illégaux, je viens justement pour éclaircir les choses et comprendre afin d'éviter tout mal entendu.

Il nous a été notamment rapporté le transfert de 9 morceaux de viande pour 20 et 1 à 21écus ainsi que de 30 sacs de blé pour 75écus et de 2 sacs de blé pour 25écus.
Nous aimerions donc juste en connaître la raison puisque vous n'êtes pas connu pour cultiver du blé et encore moins etre boucher.

De plus, nous aimerions connaître vos raisons quand à ce refus de rendre ce mandat. Effectivement nous avons bien lu votre courrier au maire, malheureusement nous n'avons pas accès à la mairie de Dié pour en connaître les chiffres exact et permettre à nos économistes de pouvoir coroborer vos dires ou non.

Cordialement,

Héloïse, Prévôt des Maréchaux

Citation :: Pierre-Scize, le 16/03/1459,

Bonjour Sire Nopus,

Je vous remercie pour votre courrier des plus détailler et explicatif. Et je ne vois pas pourquoi je remettrais en doute vos paroles puisqu'effectivemnt le montant des transactions est du montant que vous donnez. Pour ce qui est du point économique de la ville je pense que nous pouvons vous faire confiance, Dame Arwel ayant eu accès à ces dits livres et ayant noté ne pas y voir de soucis ou d'incohérence. Je pense donc que nous pouvons vous faire confiance.

Une mise au point devrait être faite avec le bourgmestre, vous serez, bien entendu, tenu au courant de la suite de cette affaire.

Il est vrai que j'aurais souhaité laisser la Commissaire Marsaly s'en charger, mais puisque vous avez aborder le sujet avec notre Duchesse, nous avons jugé nécessaire de traiter cela dans le conseil ducal, ce qui a permit d'avoir des commentaires d'économistes et de gens ayant eu un rapide accès aux livres de compte.

Merci de votre réponse,

Cordialement,

Héloïse; Prévôt des Maréchaux.

Citation :: Pierre-Scize, le 15/03/1459,

Bonjour Damoiselle Somica,

Je suis Héloïse, actuelle Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné,

Je viens à vous pour mettre à plat une histoire qui est remonté à nos oreilles. Il s'agit de transfert entre la mairie à l'époque où vous en étiez bourgmestre et votre fiancé le Sire Nopus. Ne vous inquiètez pas je ne dis pas que ceci était illégaux, je viens justement pour éclaircir les choses et comprendre afin d'éviter tout mal entendu.

Il nous a été notamment rapporté le transfert de 9 morceaux de viande pour 20 écus et 1 à 21 écus ainsi que de 30 sacs de blé pour 75 écus et de 2 sacs de blé pour 25 écus.
Nous aimerions donc juste en connaître la raison puisque le Sire Nopus n'est pas connu pour cultiver du blé et encore moins etre boucher.

Cordialement,

Héloïse, Prévôt des Maréchaux.

Citation :: Pierre-Scize, le 16/03/1459,

Bonjour Damoiselle Somica,

Oui effectivement j'ai eu un soucis de lecture du fameux ticket donné par le maire et me suis un trompée en redonnant les chiffres.

Je comprend votre vision des choses et je vous avoue que vos propos me semblent des plus cohérents et logique. Je ne remet pas en doute vos paroles coroborer par les dites preuves du bourgmestre. De plus, Dame Arwel ayant eu un accès succint aux livres de compte, elle nous a confirmé ne pas y avoir vu d'incohérence.

Une mise au point sera surement faite avec la bourgmestre en place et nous vous tiendrons au courant de tout cela..

Merci de votre réponse.

Cordialement,

Héloïse, Prévôt des Maréchaux.

Une missive de dépôt de plainte est adressée à Messire Nopus

Citation :: Bonjour Messire Nopus

Le 13 mars 1459, Dame Ayerin vous demandait la restitution du mandant 854744 en votre possession. Compte tenu de votre refus d'obtempérer, je dépose, au nom de la mairie de Dié, plainte contre vous pour escroquerie.

Il vous est fortement conseillé de répondre à la convocation du tribunal si vous ne voulez pas voir votre peine s'alourdir.

Cordialement.

Dame Marsaly, Commissaire
Faict à Dié le 30 mars 1459

Sujet: Re: DI /**/ Escroquerie - Nopus (Coupable) Mer 30 Mar 2011 - 19:33

Citation :: Dié [Duché du Lyonnais-Dauphiné], aujourd'hui à 5h36.

Citation :: En ce jour du 1er Avril1459,

Nous, Dame Isabeau De Hauterives, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Geoffroy De La Chambre à l’encontre de Messire Nopus

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé de conserver un mandat émit par la ville de Die le 6 Février 1459, et en circonstances aggravantes d'en avoir refusé la restitution légitime à la demande du nouveau maire ainsi qu'à celle de la prévôté.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre:
https://2img.net/r/hpimg10/pics/409556Mandat1Nopus.jpg
https://2img.net/r/hpimg10/pics/240218MandatNopus.jpg
https://2img.net/r/hpimg10/pics/849611missivenopus.jpg
https://2img.net/r/hpimg10/pics/631911missivenopushalle.jpg

Or, au vu de l’article suivant :

V.4.e : Des mandats
o V.4.e.i : De la propriété du mandat :
Tout mandat, municipal ou ducal, reste propriété de l'instance l'ayant émis. Toute personne refusant de rendre un mandat après demande de l'instance émettrice ou s'en servant d'une manière n'ayant pas reçu l'approbation de ladite instance sera considérée comme escroc et jugée comme tel.

La possession ce mandat est illégale.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

L'accusation citera à comparaitre Dame Ayerin et le prévôt chargé de l'enquête.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Ayerin à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: *Aux aurores, en ce 1er Avril 1459, Ayerin fut expulsée de son lit par le veilleur de jour comme de nuit, l'assidu défenseur des murs de la taverne de l Antre de Vie. Des coups violents portés sur la porte de sa chambre la firent se planter le fondement sur sa paillasse. Porte ouverte, elle offrit sa trogne bouffie et sa tignasse hirsute au Veilleur qui sans un mot lui tendit un vélin -scels apposés lui garantissant l'authenticité du dit vélin comme propriété des tribunaux du Lyonnais-Dauphiné.

Grogne en gorge, elle s apprêta sans trop d apparat pour finir dans les rues de la ville. Pas à pas, elle zigzagua de-ci, de-là dans les ruelles pour finir enfin face aux portes du tribunal. Renseignement par ci, renseignement par là prit de la bouche des gardes rencontrés, et elle se retrouva en la salle du tribunal qui semblait être celle qui attendait son témoignage.

Elle prit place sur les bancs glacés -donzelle au sang chaud, elle ne pouvait apprécier le glacial offert par l endroit. Elle attendit son heure. L'heure qu il fallut à la Procureur pour en finir avec son acte d accusation contre la personne de Messer Nopus. Elle aurait pu lui adresser un sourire mais ses lèvres gercées l en empêchèrent. Elle préféra donc oublier l homme, pour que son attention soit entière du coté des éminents représentants de l endroit. Son nom entendu, la Cabossée se leva, se racla la gorge nouée et lâcha... *

- Messer Juge,
Dame Prévot,
Dame Procureur, le bonjour !

Vous avez mandé ma présence alors me voici. J ai écouté avec attention votre acte d'accusation Dame Isabeau et au vu des preuves montrées et que je vous ai fournies, je ne vois pas ce que mes mots, ce que mon témoignage pourraient faire pour qu'enfin Messer Nopus daigne restituer le mandat -propriété de la ville de Dié.

Je puis cependant mander la clémence de cette cour envers cet homme, si d ici ce soir, la ville de Dié récupérait ses biens. Je n ai guère l intention de vouloir voir croupir Messer Nopus en geôles qui à mon avis doit regretter en son âme et conscience cet entêtement -non nécessaire. Mais je ne puis accepter non plus son choix de non restitution du mandat, et qui va à l encontre du coutumier selon le décret cité par vous-même Dame la Procureur.

Je lui offre donc une porte de sortie, enfin si vous êtes d accord bien entendu -je lui accorde la journée pour y réfléchir -après tout on a tous nos moments d égarement, nan ?!

*Ayerin mit fin à son verbiage. Salua Messer, et Dames, et revint à sa place -qu elle quitta bien malgré elle au bout d'un temps ayant d autres chats à fouetter

*L'accusation a appelé Heloise à la barre

Voici son témoignage :

Citation :: *Héloïse avait été convoqué au tribunal, elle avait recu la missive depuis un bon moment, la première fois qu'elle s'y était rendu, les portes étaient fermées, impossible d'entrer, chose étrange.
Elle avait eu ensuite été tellement prise ailleurs qu'elle avait fini par oublier cela. Heureusement en discutant avec un ami, cela lui était revenu à l'esprit. Elle s'y rendit donc tranquillement. Elle entra dans la salle et vit qu'on l'attendait. Elle baissa la tete un peu dépité de faire tant attendre que cela et fila à la barre. Elle prit son souffle et commenca.*

- Nous Héloïse Joséphine Loola Monifred du Val d'Haine - Pendragon, Prévôt des Maréchaux du Lyonnais-Dauphiné pour encore quelques jours, jurons de ne dire que la stricte vérité des faits qui nous sont connus.

*Elle reprit son souffle avant d'enchainer.*

- Il y a plusieurs jours, la date exacte doit etre noté dans le dossier, la mairesse de Dié, Dame Ayerin, est venu signaler que le sire Nopus refusait de rendre un mandat.

Au vu des tensions au sein de la mairie, nous avons décidé avec l'aide des conseillers ducaux de nous en charger. Des échanges de missives ont été faite surtout dans le but d'établir pourquoi le mandat était crée et l'explication d'échange de denrées un peu étrange. Comme vous pouvez le voir dans les missives, nous n'avons jamais parlé au sire Nopus de la restitution de ce mandat, dans un sens comme dans l'autre. Un tort peut-être, mais ce n'est pas sur qu'il nous aurait écouter.

En attendant, il est resté campé sur ses positions et son refus de le rendre. Je n'ai malheureusement pas grand chose à dire sur ce point. Je pense qu'il y a incompréhension et soucis de communication de part et d'autre.

Voilà

*Elle se tû, salua le juge, la procure, le prévenu et la mairesse de Dié avant de ressortir du tribunal afin de vaquer à ses occupations.*

Code:: Bonjour Messire Nopus,

Je vous rappelle que vous êtes attendu au tribunal dans le procès vous opposant à la ville de Dié, afin de vous faire entendre dans votre première plaidoirie.
Cela fait plus de deux jours que votre droit de parole est dépassé, c'est pourquoi je vous envoie ce courrier.

Bonne journée à vous.
Plume, Greffière pour le Lyonnais-Dauphiné.

Ne pas passer la première plaidoirie.
Nopus a fait appel à un avocat, il semblerait que Pouilleux prépare a défense.

Non, ce n'est pas dans cette affaire que la demande d'avocat a été faite , (qu'il n'a pas appelé IG d'ailleurs)

Pour celle ci, la défense est passée seule, donc je poursuis, cela fait deux mois qu'il détient un mandat sans raisons valables, faut pas pousser quand même.

Citation :: *Une fois les nombreux dossiers traités, suite à l’état de siège, la procure se pencha sur les plus anciens.
Elle constata dans celui-ci , classé dossier sensible, que le délai était largement dépassé, l’accusé n ayant pas pris la peine de répondre à sa convocation et c est tout naturellement qu elle poursuivit la procédure, en s avançant à la barre pour requérir*

Votre honneur, l accusation a été lancée le 1er Avril soit voici 25 jours.
Il n’y a eu aucune plaidoirie de défense depuis.
Une situation assez curieuse pour un délit somme toute, reconnu et qui aurait du voir un aboutissement bien plus rapide.
Pourtant, il eut été préférable que chaque partie énonce son point de vue.
Nous reconnaissons, dans cette affaire , une certaine complexité où des sentiments de méfiance, de suspicions ont vu le jour, ont enflé et ont fait que l accusé , certainement convaincu de la justesse de sa décision , a cru bon de contrevenir aux lois établies.

Or, près d un mois et demi après, force est de constater que la gestion de la mairie de Die n a pu être mise en cause pour irrégularité et qu elle a du faire face aux problèmes courants sans l’intégralité de la trésorerie quelle aurait du légalement détenir afin de travailler au bien être de la population.
Nous ne pouvons que constater ici, que l entêtement du sieur Nopus a été préjudiciable pour la ville.
J’appuie sur ce fait car La mairesse , dont la moralité a été remise en question n est plus à la tête de la mairie aujourd hui et je demande donc à ce que le sieur Nopus s exprime, si doute persiste, sur la moralité de son successeur, et peut être si la situation ne se décante pas maintenant, sur celle du prochain maire et encore et encore ?

De quel droit ?
De quel droit et sur quel critère, un conseiller municipal peut il conserver un mandat d un montant si important et si nécessaire pour le bon fonctionnement de la gestion de la ville ?
Votre honneur, nous ne pouvons décemment pas cautionner ceci.

C’est pourquoi la procure demande la restitution immédiate des biens publics appartenant à la ville de Dié , le sieur Nopus n en étant ni le gardien ni juge désigné par le conseil ducal.
Indulgence cependant , sera demandée , car la procure est convaincue qu il a cru agir dans l intérêt de sa ville et qu il a été aveuglé par la rancune, la suspicion.
C est pourquoi, nous ne surenchérirons que sur des excuses formulées à l’intention de la ville via le maire en place.

Que justice soit clairvoyante et s accomplisse

Réquisitoire déposé.

[A JUGER]

Citation :: Expéditeur : Pouilleux de Sevillano
Date d'envoi : 12/05/2011 - 20:20:44
Titre : Attestation
A Monseigneur Oiselier,
Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Nous, Antoine de Sevillano, en notre qualité de maire de Dié, attestons que le sieur Nopus a bien rendu son mandat. En conséquence, nous retirons la plainte de la mairie de Dié contre cet homme.

Cordialement,
Antoine de Sevillano

L'oiselier, avait lut et relut les divers éléments du dossiers, avant de prendre la parole :

J'ais le regret de n'avoir eut aucun témoignage, que la lecture d'échanges de missives :
Je comprends pour avoir parfois tardé dans la gestion de mandats, que la théorie est plus aisé que la pratique.
J'entends bien que la manoeuvre a l'origine se voulait défensive pour la population Dioise.
A cette heure le mandat a été restitué, et votre bonne fois ne peut plus être remise en cause.
Mais par respects envers la procédure lancée, et en accord avec la procure.
Je vous demanderais de vous excuser et de vous justifier a la population, qui vous a fait confiance par le biais du mandat qui vous a incréminé.

Puis frappa du maillet de la justice comme pour scellé sa décision.

Mémo pour archivage:

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie.
Le prévenu a été condamné à des excuses publiques auprès des villageois de Dié.
3 témoin: Pouilleux (Défense), Ayerin (Accusation), Héloïse (Accusation)

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