| | DI /**/ Escroquerie - Camus92 (Coupable) | |
| | Auteur | Message |
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asarine
Nombre de messages : 1379 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 03/10/2010
| Sujet: DI /**/ Escroquerie - Camus92 (Coupable) Jeu 28 Avr 2011 - 11:22 | |
| - Citation :
Accusé: Sieur Camus92 Victime: Mairie de Dié Officier en charge: Commissaire Marsaly La fiche: - Citation :
Les faits:
Ce jour du 25 avril 1459 j'ai prélevé sur le marché une bouteille de lait à 9,50 écus. La livraison m'a été faite par Sieur Camus92
Comme le témoigne la preuve ci-dessous:
- Citation :
Sieur Camus92 est un coutumier du fait comme en témoignent les preuves ci-dessous
- Citation :
La loi: - Citation :
- o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie. Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille. Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
- Bouteille de lait : 9,25 écus - Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus - Fruit : 10,20 écus - Kilo de minerai de fer : 20,00 écus - Légume : 10,20 écus - Peaux : 16,00 écus - Pelote de laine : 12,00 écus - Poisson : 18,50 écus - Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus - Sac de blé : 12,85 écus - Sac de maïs : 3,60 écus - Stère de bois : 4,50 écus Une missive de dépôt de plainte lui a été envoyée - Citation :
Bonjour Sieur Camus92 Vous avez mis en vente des bouteilles de lait au dessus de la grille des prix fixée en Lyonnais-Dauphiné.
Vous êtes un coutumier du fait, donc en tant que multi-récidivistes vous ne pouvez plus bénéficier d'une médiation comme souligné dans les missives que vous avez déjà reçu de nos services.
Je vous informe que je dépose au nom de la ville de Dié, plainte contre vous pour escroquerie.
Il vous est fortement conseillé de répondre à la convocation du tribunal sous peine de voir la sentence s'alourdir. Il vous est néanmoins demandé de retirer tous les produits à prix illégale que vous avez mis sur le marché
Cordialement Dame Marsaly, Commissaire Faict à Dié le 25 avril 1459
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| | | Thiberian Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
| Sujet: Re: DI /**/ Escroquerie - Camus92 (Coupable) Dim 1 Mai 2011 - 14:06 | |
| - Citation :
- Ce personnage n'est présent dans aucun village répertoriée.
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| | | Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: DI /**/ Escroquerie - Camus92 (Coupable) Jeu 5 Mai 2011 - 8:31 | |
| Il y avait une erreur dans son nom. | |
| | | Thiberian Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
| Sujet: Re: DI /**/ Escroquerie - Camus92 (Coupable) Mer 11 Mai 2011 - 0:50 | |
| - Citation :
- En ce jour du 11 mai 1459,
Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre du sieur Camus92.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Dié, le 25 avril 1459, une bouteille de lait a 9,5 écus. En outre il semble que vous soyez un récidiviste en la matière.
Et en voici la preuve !!
https://2img.net/r/ihimizer/img812/7373/achatcamus92.png https://2img.net/r/hpimg4/pics/193365laitcamus.png https://2img.net/r/ihimizer/img51/7154/preuveachat.jpg
Ce prix de vente, comme les fois précédentes, est supérieur a celui déterminé par la grille légale.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie. Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille. Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
- Bouteille de lait : 9,25 écus - Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus - Fruit : 10,20 écus - Kilo de minerai de fer : 20,00 écus - Légume : 10,20 écus - Peaux : 16,00 écus - Pelote de laine : 12,00 écus - Poisson : 18,50 écus - Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus - Sac de blé : 12,85 écus - Sac de maïs : 3,60 écus - Stère de bois : 4,50 écus
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la defense. | |
| | | Thiberian Conseiller Militaire
Nombre de messages : 11049 Localisation IG : Briançon Date d'inscription : 09/06/2009
| Sujet: Re: DI /**/ Escroquerie - Camus92 (Coupable) Mer 11 Mai 2011 - 0:55 | |
| - Citation :
- L'accusation a appelé Marsaly à la barre
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| | | Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: DI /**/ Escroquerie - Camus92 (Coupable) Lun 13 Juin 2011 - 15:57 | |
| Première plaidoirie de la défense - Citation :
- Bonjour, pour ma défense, je tiens à m'expliquer et annoncer que tout est concours de circonstances.
En effet je n'ai jamais volontairement mis des prix supérieur que ceux qui sont autorisé. Je suis boucher et tous les jours je jongle entre les achats de carcasse et la vente de viande. Un jour je me suis trompé et ai vendue mes carcasses au lieu de mes viandes par inattention et précipitation. Je n'avais aucunement la volonté de vendre des carcasses qui sont ma matières premières pour ma boucherie.
Quant à mes bouteilles de lait, il n'est aucunement mentionner à la mairie le prix de vente de ces denrées !j'ai relu plusieurs fois des annonces à la mairie pour trouver le prix de vente maximum et ne les ai pas trouvé. J'ai donc décider d'aller sur le marché et j'ai vue qu'a ce moment là, les bouteilles de lait disponibles se vendaient toutes à 10,50 écus, je pensais alors que c'était le prix maximum et étant dans le besoin j'ai vendu mes bouteilles 1 écu moins cher que les autres.
Voilà je ne suis pas un escroc et jamais je n'ai souhaité causé du tord à quelqu'un, par inattention un jour j'ai vendue le mauvais produit et un autre jour je ne trouvais nulle part le prix des bouteilles de lait à la mairie et j'ai décider de vendre 1 écus moins cher que les autres pour vendre vite et je pensais être certains de ne pas dépasser le prix maximum ainsi. L'accusation a appelé Marsaly à la barre - Citation :
- Marsa attendait dans la salle du tribunal que Sieur Camus ait fini de parler et qu'on l'appel.
Elle se disait qu'il abusait un peu en ne sachant pas les prix indiqués sur la grille. Elle les lui avait déjà envoyé par missive deux fois et en plus tout le monde avait accès aux lois en place publique. Elle secouait la tête de gauche à droite en pestant .. ben ça forcément quand on veut pas savoir c'était facile de taper sur la mairie pis depuis le temps l'affiche était devenue illisible à cause des intempéries.
Quand elle entendit son nom, elle approcha la barre tout en lissant son uniforme. Elle y venait tellement souvent maintenant qu'elle y passa la main pour voir si on y avait gravé son nom. Souriant à cette pensée, elle secoua la tête et s'adressa aux personnes présentes
Bonjour Sieurs et Dame de la Cour
Dans l'affaire qui nous intéresse /*feuillette le dossier*/ � ah oui c'est ça, donc le 25 avril je vois du lait sur le marché à un prix au delà de la grille des prix c'est à dire à 9,50 écus, il y en avait 14, j'en ai acheté un et c'est le commis de Sieur Camus qui m'a livré. Ce nom me semblait familier alors je suis allée voir dans mes archives et mes soupçons ont été vite confirmés. Sieur Camus est un multi récidiviste. Il avait déjà mis du lait à ce prix le 22 février et a bénéficié d'une médiation bien que il ait commis le même méfait concernant la vente de carcasse en octobre 2010 où la aussi il a bénéficié d'une médiation. Donc cette fois ci et conformément au coutumier je lui ai envoyé un dépôt de plainte pour escroquerie et lui ai demandé de retirer le lait et de racheté celui que j'avais prélevé. Mais Sieur Camus doit se considérer au dessus des lois car il ne me répondit point et ne retira pas le lait du marché.
Le lait a malheureusement été acheté par des villageois ainsi que celui que j'ai remis sur le marché à son attention. Résultat 14 personnes ont été lésées dans cette histoire
Voici les faits.
/* Marsa attendit qu'on l'invite à se rasseoir*/ [REQUISITOIRE] | |
| | | Binette56
Nombre de messages : 5425 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 09/05/2010
| Sujet: Re: DI /**/ Escroquerie - Camus92 (Coupable) Dim 19 Juin 2011 - 3:52 | |
| - Citation :
- Camus92 entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Dernière connexion le 17 Juin 2011 | |
| | | Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: DI /**/ Escroquerie - Camus92 (Coupable) Dim 19 Juin 2011 - 6:52 | |
| C'est une fausse retraite, je vous recommande de déposer votre réquisitoire, ce procès trainant depuis plus d'un mois maintenant. | |
| | | Binette56
Nombre de messages : 5425 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 09/05/2010
| Sujet: Re: DI /**/ Escroquerie - Camus92 (Coupable) Dim 19 Juin 2011 - 13:49 | |
| - Citation :
- Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie.
Attendu que sieur Camus92 a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce dernier s’est rendu coupable d’Escroquerie.
Attendu que l’accusé est déjà connu pour des faits similaires d’escroquerie et que par là même, elle fait preuve d’une intention dolosive caractérisée.
Nous, Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d’obtenir réparation !
Aussi, Réclamerons-nous une peine de Travaux d'Intérêt Généraux, à hauteur d'une semaine dans nos mines Lyonnaises-Dauphinoises, à l’encontre de Sieur Camus92. Les escrocs Multirécidivistes ne peuvent rester impunis... !!!
Que justice soit rendue ! | |
| | | dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: Re: DI /**/ Escroquerie - Camus92 (Coupable) Dim 19 Juin 2011 - 14:50 | |
| Comme vu avec le proc, j'apporte mon regard sur ce qui concerne les peines demandées et donne mon avis. tu n'as pas suivi le cours Bine^^ Il n'est pas récidiviste aux yeux de la justice, puisqu 'il a accepté les médiations de la prévôté et n'a pas fait lieu d'un procès, son casier judiciaire étant vierge, tu ne peux donc invoquer la récidive. Par contre que la procédure se poursuive puisque fausse retraite, oui et même tu peux souligner de façon RP , qu'il a été vu... tel jour en ville , qu'il n'a pas répondu à sa convocation et de fait tu invoques les circonstances aggravantes . Le "client" ne me semblant pas le mieux placé pour bénificier de clémence en demandant un TIG (car les peines de mines, pour l'image, doivent rester dans cet esprit là , d'autant qu'il se retranchera derrière sa fausse retraite pour ne pas les effectuer) Aussi je préconiserai 1 jour de prison (ce qui l'obligera à sortir de retraite si il veut vendre ses marchandises ) et une amende de 5 écus pour frais de dossier.majoré de 5 écus pour circonstances aggravantes. Ainsi il aura mangé largement le bénéfice qu'il a fait et si il est un peu fûté,, , n'y reviendra plus | |
| | | Binette56
Nombre de messages : 5425 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 09/05/2010
| Sujet: Re: DI /**/ Escroquerie - Camus92 (Coupable) Dim 26 Juin 2011 - 14:10 | |
| - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
Bonjour, j'accepte cette pein et commence dès lundi mes travaux à la mine | |
| | | l'oiselier Archevêque
Nombre de messages : 1376 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 13/10/2009
| Sujet: Re: DI /**/ Escroquerie - Camus92 (Coupable) Mer 29 Juin 2011 - 23:46 | |
| Bien attendu que l'accusé se montre concilliant, et qu'il accepte la peine requise par le procureur. Nous invitons l'accusé a médité sur les prix qu"il pratique. Nous condamnons donc en ce 29 juin Camus 92, a 5 jours de travaux d'intérêts généraux en nos mines et a 5 écus pour les frais de dossiers. | |
| | | Binette56
Nombre de messages : 5425 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 09/05/2010
| Sujet: Re: DI /**/ Escroquerie - Camus92 (Coupable) Jeu 30 Juin 2011 - 8:36 | |
| - Citation :
- Expéditeur : Camus92
Date d'envoi : 30/06/2011 - 08:33:42 Titre : condamnation
Bonjour, j'ai été condamné à verser 5 écus pour des frais de dossiers, seulement je ne sais pas comment effectuer cette action. Pouvez vous me l'indiquer s'il vous plait ? (L'amande est donc bien IG ? Pour que je lui réponde !) | |
| | | Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: DI /**/ Escroquerie - Camus92 (Coupable) Jeu 30 Juin 2011 - 8:44 | |
| Les 5 écus ont déjà été prélevés.
[Amende IG et non RP, donc sa va direct dans les caisses du Roi] | |
| | | Binette56
Nombre de messages : 5425 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 09/05/2010
| Sujet: Re: DI /**/ Escroquerie - Camus92 (Coupable) Jeu 30 Juin 2011 - 9:15 | |
| (C'est bien ce que je me disais, je voulait confirmation. Tout ce qui est dans inscrit sous l'énoncé du verdict [Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.], ce sont les condamnations IG alors.) Je lui répond ! - Citation :
- Bonjour messire.
C'est bon pour l'amende, vous n'avez plus qu'à faire vos 5 jours de mines, et présenter les preuves dans la salle prévue à cet effet :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t19051-depot-des-preuves-d-application-des-peines
Cordialement,
Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
(Salut salut !
L'amende à directement été prélevée dans les poches de ton perso. Il y a donc simplement les 5 jours de mine à faire.
Voili voilou !
Ljd Bine) | |
| | | l'oiselier Archevêque
Nombre de messages : 1376 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 13/10/2009
| Sujet: Re: DI /**/ Escroquerie - Camus92 (Coupable) Jeu 30 Juin 2011 - 23:00 | |
| La peine Ig est seulement pour valider sa culpabilité | |
| | | Invité Invité
| Sujet: Re: DI /**/ Escroquerie - Camus92 (Coupable) Jeu 7 Juil 2011 - 17:44 | |
| Bien pris pour la MAJ du suivi d'application des peines! |
| | | Plumedange
Nombre de messages : 12302 Localisation IG : Dans un confortable sofa Date d'inscription : 16/05/2008
| Sujet: Re: DI /**/ Escroquerie - Camus92 (Coupable) Jeu 21 Juil 2011 - 11:59 | |
| Mémo pour archivage: - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable d'escroquerie.
Le prévenu a été condamné à une peine de 5 jours de travail à la mine et à 5 écus d'amende. 1 témoin: Marsaly (Accusation) - Spoiler:
Acte d'accusation - Code:
-
En ce jour du 11 mai 1459,
Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Oiselier à l�encontre du sieur Camus92.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet. Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Dié, le 25 avril 1459, une bouteille de lait a 9,5 écus. En outre il semble que vous soyez un récidiviste en la matière.
Et en voici la preuve !!
http://img812.imageshack.us/img812/7373/achatcamus92.png http://img4.hostingpics.net/pics/193365laitcamus.png http://img51.imageshack.us/img51/7154/preuveachat.jpg
Ce prix de vente, comme les fois précédentes, est supérieur a celui déterminé par la grille légale.
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l'escroquerie qui dispose que :
« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »
Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :
V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux
La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie. Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille. Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.
- Bouteille de lait : 9,25 écus - Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus - Fruit : 10,20 écus - Kilo de minerai de fer : 20,00 écus - Légume : 10,20 écus - Peaux : 16,00 écus - Pelote de laine : 12,00 écus - Poisson : 18,50 écus - Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus - Sac de blé : 12,85 écus - Sac de maïs : 3,60 écus - Stère de bois : 4,50 écus
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense. Première plaidoirie de la défense - Code:
-
Bonjour, pour ma défense, je tiens à m'expliquer et annoncer que tout est concours de circonstances. En effet je n'ai jamais volontairement mis des prix supérieur que ceux qui sont autorisé. Je suis boucher et tous les jours je jongle entre les achats de carcasse et la vente de viande. Un jour je me suis trompé et ai vendue mes carcasses au lieu de mes viandes par inattention et précipitation. Je n'avais aucunement la volonté de vendre des carcasses qui sont ma matières premières pour ma boucherie.
Quant à mes bouteilles de lait, il n'est aucunement mentionner à la mairie le prix de vente de ces denrées !j'ai relu plusieurs fois des annonces à la mairie pour trouver le prix de vente maximum et ne les ai pas trouvé. J'ai donc décider d'aller sur le marché et j'ai vue qu'a ce moment là, les bouteilles de lait disponibles se vendaient toutes à 10,50 écus, je pensais alors que c'était le prix maximum et étant dans le besoin j'ai vendu mes bouteilles 1 écu moins cher que les autres.
Voilà je ne suis pas un escroc et jamais je n'ai souhaité causé du tord à quelqu'un, par inattention un jour j'ai vendue le mauvais produit et un autre jour je ne trouvais nulle part le prix des bouteilles de lait à la mairie et j'ai décider de vendre 1 écus moins cher que les autres pour vendre vite et je pensais être certains de ne pas dépasser le prix maximum ainsi. Réquisitoire de l'accusation - Code:
-
Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l�escroquerie.
Attendu que sieur Camus92 a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, ce dernier s�est rendu coupable d�Escroquerie.
Attendu que l�accusé est déjà connu pour des faits similaires d�escroquerie et que par là même, elle fait preuve d'une intention dolosive caractérisée.
Nous, Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons, au Nom du Duc et de son peuple, la plus grande sévérité afin d'obtenir réparation !
Aussi, Réclamerons-nous une peine de Travaux d'Intérêt Généraux, à hauteur d'une semaine dans nos mines Lyonnaises-Dauphinoises, à l�encontre de Sieur Camus92. Les escrocs Multirécidivistes ne peuvent rester impunis... !!!
Que justice soit rendue ! Dernière plaidoirie de la défense - Code:
-
Bonjour, j'accepte cette pein et commence dès lundi mes travaux à la mine L'accusation a appelé Marsaly à la barre - Code:
-
Marsa attendait dans la salle du tribunal que Sieur Camus ait fini de parler et qu'on l'appel. Elle se disait qu'il abusait un peu en ne sachant pas les prix indiqués sur la grille. Elle les lui avait déjà envoyé par missive deux fois et en plus tout le monde avait accès aux lois en place publique. Elle secouait la tête de gauche à droite en pestant .. ben ça forcément quand on veut pas savoir c'était facile de taper sur la mairie pis depuis le temps l'affiche était devenue illisible à cause des intempéries.
Quand elle entendit son nom, elle approcha la barre tout en lissant son uniforme. Elle y venait tellement souvent maintenant qu'elle y passa la main pour voir si on y avait gravé son nom. Souriant à cette pensée, elle secoua la tête et s'adressa aux personnes présentes
Bonjour Sieurs et Dame de la Cour
Dans l'affaire qui nous intéresse /*feuillette le dossier*/ ah oui c'est ça, donc le 25 avril je vois du lait sur le marché à un prix au delà de la grille des prix c'est à dire à 9,50 écus, il y en avait 14, j'en ai acheté un et c'est le commis de Sieur Camus qui m'a livré. Ce nom me semblait familier alors je suis allée voir dans mes archives et mes soupçons ont été vite confirmés. Sieur Camus est un multi récidiviste. Il avait déjà mis du lait à ce prix le 22 février et a bénéficié d'une médiation bien que il ait commis le même méfait concernant la vente de carcasse en octobre 2010 où la aussi il a bénéficié d'une médiation. Donc cette fois ci et conformément au coutumier je lui ai envoyé un dépôt de plainte pour escroquerie et lui ai demandé de retirer le lait et de racheté celui que j'avais prélevé. Mais Sieur Camus doit se considérer au dessus des lois car il ne me répondit point et ne retira pas le lait du marché.
Le lait a malheureusement été acheté par des villageois ainsi que celui que j'ai remis sur le marché à son attention. Résultat 14 personnes ont été lésées dans cette histoire
Voici les faits.
/* Marsa attendit qu'on l'invite à se rasseoir*/ Énoncé du verdict - Code:
-
Bien attendu que l'accusé se montre conciliant, et qu'il accepte la peine requise par le procureur. Nous invitons l'accusé a médité sur les prix qu'il pratique. Nous condamnons donc en ce 29 juin Camus 92, a 5 jours de travaux d'intérêts généraux en nos mines et a 5 écus pour les frais de dossiers.
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