LY /**/ Esclavagisme - Guillaumedu17 [coupable]

Citation :

Date : Le 10/04/1459
Accusé : messire Guillaumedu17
Victime : Duché
Officier en charge : Lieutenant Colombine.d.albon

La fiche :



Les faits :

Dimanche 10 avril 1459 messire Guillaumedu17 a embauché alors qu'il est interdit d''embaucher le jour du Seigneur.
Dimanche 1er mai 1459 il récidive alors qu'il n'a même pas accepté la première médiation.


Preuves du délit :






La loi :

V.3.2 : Jour du Seigneur:

Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif


courrier :

Citation :

Lyon, le 10/04/1459
Bonjour messire Guillaumedu17,


Vous avez embauché le 10/04/1459, dame Emma86 alors que cela est interdit le jour du Seigneur selon cette loi :


[V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif]


Je vous propose une médiation afin de réparer cette infraction qui est de travailler une journée à la mine.
Vous avez trois jours pour me faire parvenir la preuve que vous avez travaillé une journée à la mine (screen des évènements)
Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps imparti des poursuites judiciaires pour esclavagisme seront lancées contre vous.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la Prévôté de Lyon

Relance :

Citation :

Lyon, le 14/04/1459
Bonjour messire Guillaumedu17,

Le 10 avril je vous ai proposé une médiation afin de vous éviter une comparution pour esclavagisme, hors les trois jours que je vous accordais sont passés et vous ne m'avez toujours pas transmis la preuve que vous avez bien travaillé à la mine pour réparer votre infraction.
Je vous accorde un délai supplémentaire de 48 heures afin de vous en acquitter, passé ce délai votre dossier sera déposé sur le bureau du Procureur.


Cordialement,


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Réponse :

Citation :

Expéditeur : Guillaumedu17
Date d'envoi : 15/04/2011 - 16:18:37
Titre : Re: Dernier avis avant poursuites
j-y suis en se moment méme

Dépôt de plainte :

Citation :

Lyon, le 02/05/1459
Bonjour messire Guillaumedu17,

Vous n'avez pas daigné répondre à l'offre de médiation que je vous proposais le 10/04/1459 et de plus vous avez récidivé le 01/05/1459.
Je vous informe donc que je dépose plainte contre vous pour esclavagisme.


Vous serez prochainement amené à comparaître devant notre tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.


Colombine d'Albon
Lieutenant de la prévôté de Lyon

Citation :

En ce jour du 11 mai 1459

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre du sieur Guillaumedu17.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir déposé une offre d'embauche le dimanche 10 avril 1459 ne respectant pas ainsi le décret ducal actuellement en vigueur concernant le jour du seigneur ainsi que d'avoir récidiver le dimanche 1er mai sans même avoir accepté la première médiation.

En voici la preuve !!

https://2img.net/r/ihimizer/img96/9083/embaucheillgale.jpg
https://i.servimg.com/u/f28/15/08/65/12/embauc13.jpg

Vu l’article V.3.1.c du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Citation :

L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre

Première plaidoirie de la défense

Citation :

J'avoue avoir poser une offre d'emploi un dimanche,mais personne m'ayant prevenue du nouveau decret,je me croyez dans mon droit.

Alors je reclamme la clemmence du tribunnal et si la chose venait a se reproduire,je me laisserai condanai sans aupposer de resistance

je participe a l'economie de ma ville en vendant des sac de blé a bas prix que la mairie me rachette pour les revendre plus cher

La parole est à l'accussation

L'accusation a appelé Colombine.d.albon à la barre

Citation :

*Le lieutenant de la prévôté de Lyon avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire d'esclavagisme passif.
Aussi après avoir salué la cour, déclara t'elle...*

Votre honneur.

Le sieur Guillaumedu17 ici présent a reçu de ma part deux courriers l'un le dix avril suite à son embuche illégale le jour du Seigneur le même jour lui rappelant la loi qu'il avait baffoué et lui proposant une médiation. Sans réponse de sa part, le quatorze avril un courrier de relance lui a été envoyé, courrier auquel il a enfin répondu m'indiquant qu'il acceptait la médiation, seulement malgrés d'autres relances il ne m'en a jamais fourni la preuve et pis encore il a récidivé le dimanche premier mai en embauchant deux autres personnes!

Alors qu'il ne vienne point dire que cette dernière fois il n'était point au fait de cette loi, ce serait un comble.

*Sa déclaration faite, le lieutenant se retira comme elle était venue.*

[REQUISITOIRE]

En retraite en Lyon.

Citation :

Guillaumedu17 entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Dernière connexion le 15 Juin 2011

Nous attendons donc un peu ? Ou alors on continu car le procès est lancé ?

Citation :

Votre honneur,

Il n'y a aucun doute sur la culpabilité de l'accusé, le sieur Guillaumedu17, qui plus est à réitéré le premier jour du moi de mai, alors qu'il savait ce qui allait en découler. Devant la bonne foi du prévenu, Nous réclamons qu'une semaine de Travaux d'Intérêt Généraux dans une mine du Lyonnais-Dauphiné.

Même chose à peu près que pour Camus, si on donne des peines IG à ces contrevenants là qui vont et viennent de retraite, c'est , pardon pour l'expression, mais "pisser dans un violon" et difficile à gérer, une telle sentence sera impossible à faire appliquer et au final ils s'en sortiront donc sans rien et la justice devra faire XX procés de NAP qui couteront de l'argent et du temps.

Par contre lui a eu la décence de présenter une défense en circonstances atténuantes.

Je préconiserai donc une amende de 10 écus à titre d'avertissement, ainsi le juge aurait la possibilité de la ramener à 5.