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 VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable)

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Thiberian
asarine
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asarine

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MessageSujet: VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable)   VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) Icon_minitimeLun 9 Mai 2011 - 18:58

Citation :
Accusé : Heratus
Victime : le duché du Lyonnais-Dauphiné, représenté par le duc Raithuge
Officier en charge : Sergent Bonissima
la fiche :
VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) 111123

les faits :

le premier Mai 1459, Jour du seigneur, Sieur Heratus a déposé une embauche, et a employé un travailleur. Or la loi du dimanche interdit tout travail, ormis celui nécéssaire au fonctionnement des institutions.


les preuves :

VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) 111121

la loi :

Citation :
V.3 : Esclavagisme

V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.


VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) Sceauld2

les courriers envoyés :
Citation :
Fait à Valence, le Premier jour du mois Mai de l’an de grâce 1459

Bonjour !

Vous avez déposé ce dimanche Premier Mai 1459 une offre d’emploi. Or cette journée étant dorénavant destinée au Tout Puissant, il est devenu illégal de déposer de telles offres.

Je vous propose donc la médiation suivante : allez travailler 2 jours à la mine durant cette semaine, et transmettez moi la fiche de paye ducale (screen des évènements). Si dimanche prochain aucune copie ne m'est parvenue, je me verrais dans l'obligation de porter plainte contre vous.

V.3 : Esclavagisme
V.3.1 : Définition:
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné sera jugée pour esclavagisme.

V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l’émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s’exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.

Que le Très Haut vous garde !

Bonissima, Sergent de Valence.

[hrp : si vous avez besoin d'aide pour faire un screen, faites le moi savoir et je vous expliquerais.]

Depot de plainte:
Citation :
Valence, le 09 Mai de l'an de Grace 1459,

A Sire Heratus,

Je vous informe par la présente lettre qu'un dépôt de plainte vient d'être fait à votre encontre. En effet, vous n'avez pas respecté les termes de la médiation qui vous a été proposée à la suite de votre embauche du dimanche 01 Mai 1459. Votre dossier sera transmis à la procure dans la journée et une convocation au tribunal vous sera envoyé.

Que le Très Jaut vous garde !

Bonissima, Sergent de la prévôté.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable)   VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) Icon_minitimeMer 11 Mai 2011 - 0:41

Citation :
En ce jour du 11 mai 1459

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre du sieur Heratus.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir déposé une offre d'embauche le dimanche 1er mai 1459 ne respectant pas ainsi le décret ducal actuellement en vigueur concernant le jour du seigneur.

En voici la preuve !!

https://i.servimg.com/u/f29/16/29/72/21/111121.png

Vu l’article V.3.1.c du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.
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Thiberian
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MessageSujet: Re: VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable)   VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) Icon_minitimeMer 11 Mai 2011 - 0:56

Citation :
L'accusation a appelé Bonissima à la barre
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Plumedange

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MessageSujet: Re: VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable)   VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) Icon_minitimeLun 13 Juin 2011 - 16:03

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Messire le juge,

Permettez moi tout d'abord de vous remercier. En effet, grâce à ce procès, vous me redonnez quelque peu l'envie de me battre pour mes idéaux.

Alors, premier point, le terme de votre acte d'accusation n'est pas le bon. Esclavagisme? Pourquoi donc? J'ai toujours respecté des salaires corrects pour mes embauches et toujours bien traité les gens que j'embauchais. Blasphème à Dieu ou quelque chose de ce genre là aurait peut être été plus opportun?

Ainsi, désormais, chaque dimanche sera désormais dédié au repos ou à la prière? Ha non, c'est vrai, vous autorisez certaines exceptions comme les cultures locales...ou la mine.

Bon, soyons francs...n'utiliseriez vous pas Aristote comme argument pour remplir les mines et ainsi enrichir le duché? L'idée n'est pas mauvaise en soi...néanmoins, la mise en avant de notre seigneur pour justifier de tels agissements est elle très saine?

Enfin, ce décret est un nouveau boulet de plus que vous accrochez à nos chevilles respectives. Vous comblez la chute de la population en imposant des obligations de travail, de ceci, de cela? Et ou est donc notre libre arbitre au final? Bientôt, aurons nous encore le droit de faire des choix ou ne devrons nous suivre qu'une série de décrets?

La défense a appelé Binette56 à la barre
Citation :
*La barre. Il était habitué à ça le Bine ! Des barres de rires en taverne avec les amis, suivi le lendemain matin par des barres dans le crâne car la bière en taverne était bonne. Elle manquait de bulles, mais elle passait mieux, cela ne piquait pas ! Bref, il était à la barre au tribunal cette fois. Il sourit à tout le monde, même à ceux qui ne souriaient pas, et commença à parler.*

Bonjour tout le monde.

Pour ceux qui ne me connaissent pas, je suis Binette, habitant valentinois.

Après avoir relu maintes et maintes fois sur la porte le motif de ce procès, j'avoue ne pas comprendre ce qu'il se passe.
Hératus est accusé d'avoir un champ, qui pousse seul comme un grand. Excusez-moi, mais n'y a-t'il pas un soucis ? Un champ pousse à sa vitesse, et n'est pas commandé par un homme, ou une femme, au choix.

Une fois le champ labouré, il faut semer de suite, voir le lendemain. Sinon, la terre sèche et ce n'est point bon pour les semences. Une fois les semences passés, le blé, ou le maïs, pousse seul, comme un grand. Il faut juste aller l'arroser, car avec ce temps, il se trouve que la terre sèche rapidement. Et c'est pareil pour la récolte !
Le produit arrivé à maturation, il ne faut pas le laisser inerte dans le champ ! Car d'une part les oiseaux n'hésitent pas à venir se nourrir, et d'autre part les céréales pourrissent ! A une journée prêt, c'est toute la récolte qui peut être foutue.

Le duché occasionne volontairement des dégâts avec la loi du dimanche, du seigneur, ou de la mine, ou de la liberté, au choix. Quoi qu�apparemment, c'est le dimanche du seigneur. A quoi bon ! Nous sommes tous aristotéliciens et allons à la messe régulièrement.

*Il releva le regard vers le juge, haussant les sourcils.*

Il faut se dire que se sont les champs qui poussent à leur vitesse, et non nous qui décidons la vitesse à laquelle ils poussent. Sauf si on désire perdre de l'argent !

Messire Hératus n'a donc rien à se reprocher, il est un érudit exemplaire, qui paye très bien les personnes qui travaillent dans son champ.

*Il se recula, sourit à Hératus, puis s'en retourna contre le mur du fond du tribunal. C'est fou comme les gens ne se rendent pas dans leurs champs pour savoir que le blé pousse seul comme un grand !!!*

L'accusation a appelé Bonissima à la barre
Citation :
*La Sergente de la prévôté de Valence avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire d'esclavagisme.

Aussi après avoir salué la cour, elle commença son témoignage..*

Votre honneur.

Le sieur Heratus ici présent a déposé une offre d'embauche qui a été prise. Je lui ai envoyé missive pour lui proposais une médiation, afin qu'il rachète sa faute.

En effet, La plupart des gens emploient sans faire très attention de nos au jour.

Sans réponse de sa part, un dossier pour esclavagisme a été déposé contre lui la semaine suivante dans le bureau de la procure.

Cependant, je tiens à préciser, que le Sieur ici présent et un ancien maire de Valence, il a beaucoup oeuvré pour cette ville, un écart de temps en temps peut arriver.

Votre honneur, avec tout le respect que je vous dois, je vous demande un peu de clémence à son égard, pour les motifs que je vous ai présentés juste avant.

Je n'ai plus rien à ajouter.

*Sa déclaration faite, la Sergente se retira..*

[REQUISITOIRE]
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MessageSujet: Re: VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable)   VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) Icon_minitimeSam 18 Juin 2011 - 14:47

Votre nouveau procureur ayant été solliscité pour la défense, il appartient au procureur adjoint d'assurer en son nom le réquisitoire
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MessageSujet: Re: VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable)   VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) Icon_minitimeSam 18 Juin 2011 - 20:08

Citation :
Votre Honneur,

"Nemo censetur ignorare legem".
Et, l'accusé a commis une infraction en toute connaissance de la loi, et mesme pour se targuer d'en estre protestataire.
Sieur Heratus aurait pu réparer sa faute en répondant à la médiation qui lui avait été proposée par la Sergente de la prévôté de Valence, Dame Bonissima ou encore s'excuser auprès de la cour lors de cette audience.
Il n'a fait ni l'un ni l'autre et se permet mesme de remettre en cause un décret ici mesme, lieu inapproprié, témoignant ainsi de sa mauvaise volonté.
Dans ce tribunal, on ne remet pas en cause la loi, mais on l'applique!

Ce n'est pas parce qu'il a oeuvré pour son village qu'aujourd'hui il peut tout se permettre. Il y a des lois, il y a des procédures et personne ne peut y déroger. En tant qu'ex-maire, il aurait du montrer l'exemple à ses compagnons. Au lieu de ça, il a incontestablement dévié.

Il est temps de le remettre dans le droit chemin et de lui rappeler les lois de nostre duché.

Nous lui demanderons une lecture de "LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE", et, avec une attention particulière pour le "Livre II : La promulgation et de l'application des lois", et le Livre V : Droit économique ainsi qu'une semaine de travaux d'intérêt général à la mine afin de lui montrer qu'il n'y a nul mineur portant un boulet à la cheville.
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MessageSujet: Re: VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable)   VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) Icon_minitimeDim 19 Juin 2011 - 1:54

Donc là, il me faut mettre le réquisitoire pour que le procès soit terminé, si je ne me trompe pas. Ensuite, il faudra déplacé tout ça dans "Affaires jugées" ?
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MessageSujet: Re: VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable)   VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) Icon_minitimeDim 19 Juin 2011 - 7:14

*Sourit*

Pas tout à fait, vous devez déposer le réquisitoire, ensuite il y a la dernière plaidoirie de la défense et enfin, le juge devra déposer son jugement.
Une fois ceci fait, je récupère le dossier et le porte dans les affaires jugées oui.
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MessageSujet: Re: VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable)   VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) Icon_minitimeDim 19 Juin 2011 - 12:50

Effectivement, je veux aller trop vite Embarassed
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MessageSujet: Re: VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable)   VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) Icon_minitimeDim 19 Juin 2011 - 22:55

Cela montre que vous êtes motivé, c'est une bonne chose.

*Sourit*

Espérons que vous aurez autant de plaisir au bout de deux mois par ici.
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MessageSujet: Re: VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable)   VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) Icon_minitimeDim 3 Juil 2011 - 18:12

Bien, je conçoit que cette loi semble dérangeante, si le Duché a choisit le dimanche c'est pour permettre a tous d'assister a l'office religieu
Mais le but de cette loi est d'emplire au mieu les mine un jour par semaine.
Ce la dit cette loi n'interdit point de travailler sur vos propre terres et ainsi ne pas laisser votre terre se reposer.
Mais encore une fois nous ne somme point la pour juger une loi mais de sa non application.
Cela dit je prendrais en compte votre avis concernant cette loi, mais si vous vouliez afficher votre mécontentement il fallait demander un procés publique et ainsi afficher vos convictions.
Vous deviez, quand même répondre aux injonctions.
Je vous inviterais donc a emplire nos mines en place de ceux que vous embauchez le dimanche.
Je condamne donc en ce 3 juillet, messire Heratus a 3 jours de travaux d'intérêts généraux et a 5 écus pour les frais de justice.
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MessageSujet: Re: VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable)   VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) Icon_minitimeJeu 7 Juil 2011 - 13:18

3 jours de mine à notifier dans le suivi d'application des peines.
Huna, tu me met un petit mot ici quand tu as récupéré la peine, merci!
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MessageSujet: Re: VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable)   VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) Icon_minitimeJeu 7 Juil 2011 - 17:21

Bien pris.
Par contre, dans un soucis de suivi des NAP, serait il possible de donne un délai pour l'application de la peine?
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MessageSujet: Re: VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable)   VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) Icon_minitimeJeu 7 Juil 2011 - 18:23

Oiselier un délais s'il te plait. Razz
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MessageSujet: Re: VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable)   VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) Icon_minitimeDim 24 Juil 2011 - 22:15

mince oui, un mois me semble juste, aprés tout si ce n'est pas fait en un mois ce ne seras jamais fait
Donc au trois Aout si on a aucunes preuves que la peine est effectuée, on pourrat l'attaquer pour non respect du verdict.
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MessageSujet: Re: VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable)   VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) Icon_minitimeLun 25 Juil 2011 - 16:55

Huna arriva et retranscrit le délai d'application de la peine sur sa liste qui devenait bien longue.

Il était temps de faire quelque chose, et elle sentait venir de près de nouveaux procès pour non application des peines. Dès lors qu'elle eut fini d'inscrire la date, qu'elle déclara :



Merci Monsieur le Juge.

Bien pris!
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MessageSujet: Re: VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable)   VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) Icon_minitimeMar 18 Oct 2011 - 11:50

Mémo pour archivage:
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable d'esclavagisme.
Le prévenu a été condamné à une peine de 3 jours de mine et à 5 écus de frais de justice.
0 témoin

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MessageSujet: Re: VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable)   VA /**/ Esclavagisme - Heratus (Coupable) Icon_minitime

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