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 coquille dans le coutumier

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Pour ou contre les rectifications apportées au Coutumier ? (Brigandage subi par un individu et procédures de vote au CD)
Pour
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dame-isabeau

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MessageSujet: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeMer 15 Juin 2011 - 17:53

Je viens de remarquer une coquille dans le coutumier.

C'est pas urgent mais je le signale pour le prochain conseil

Citation :
III.3.a : Brigandage subi par un individu
Lors d'acte de brigandage subit sur sa personne, comme stipulé dans l'Article IV.1.e, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle.

L'article IV.1.e n'existe plus .et n'est pas indispensable.
Autant supprimer simplement ce passage.


Citation :
III.3.a : Brigandage subi par un individu
Lors d'acte de brigandage subit subi sur sa personne, comme stipulé dans l'Article IV.1.e, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle.

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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeJeu 16 Juin 2011 - 6:43

Grogne :Rien à redire pour ma part, ça me va cette modification :)
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Arwel

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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeDim 19 Juin 2011 - 1:59

ça me convient aussi...
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Nopus

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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeDim 19 Juin 2011 - 9:28

idem
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l'oiselier
Archevêque
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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeDim 19 Juin 2011 - 10:31

bien
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samthebeast

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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeDim 19 Juin 2011 - 10:31

Bon aussi.
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Binette56

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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeDim 19 Juin 2011 - 13:01

Exact, il y avait besoin !
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Svetlna

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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeDim 19 Juin 2011 - 18:41

Cherche aussi un synonyme pour exprimer son approbation à cette modif'.

D'accord.
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Binette56

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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeMer 29 Juin 2011 - 15:24

Si je peux me permettre, il y a un petit soucis dans le coutumier. Rien de bien méchant, hein !

Citation :
III.2 :
III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte.

III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume
La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de trois jours pleins avec une durée minimum d'une journée pleine entre la fin des débats et avant l'ouverture du vote. Dans le cas où sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme.

III.2.c : De la validité des amendements de la coutume
III.2.c : De la validité des amendements de la coutume


J'ai vu qu'il manquait un titre aussi ..

Citation :
III.1.b : De l'élection du Duc
Le Conseil Ducal dispose d'un délai de quatre jours pour désigner le Duc, soit deux tours de vote.
Si les Conseillers Ducaux n'arrivent pas à se mettre d'accord dans ce délai, ils devront désigner le candidat représentant le parti politique ayant remporté le plus de suffrages lors des élections ducales.

Dans le cas où cette situation serait effective, le Duc élu devra refuser son attribution de fief de retraite ou sera jugé pour Trahison.
Les Conseillers Ducaux ayant désigné, à l'issu des quatre jours de négociation, un autre conseiller, que celui représentant le parti politique gagnant des élections ducales, ne bénéficieront pas lors de leur mandat de l'immunité ducale et seront accusés de Trahison

III.2 :
III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte.
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Arwel

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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeJeu 30 Juin 2011 - 2:52

Faudrait modifier, comme ça on met les deux réparations de coquille au vote en même temps...
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Arwel

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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeSam 2 Juil 2011 - 5:47

Toute sautillante et toute sifflotante...
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Arwel

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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 4:19

Si vous désirez que les modifications soient mises au vote, encore faudrait-il les faire... J'ai des Conseillers Ducaux, ce n'est pas pour faire tout le travail moi-même, sinon, je me passe de vos services si je dois tout faire moi-même...
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Binette56

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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 7:12

Citation :
III.2 :
III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte.

III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume
La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de trois jours pleins avec une durée minimum d'une journée pleine entre la fin des débats et avant l'ouverture du vote. Dans le cas où sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme.

III.2.c : De la validité des amendements de la coutume
III.2.c : De la validité des amendements de la coutume


Citation :
III.1.b : De l'élection du Duc
Le Conseil Ducal dispose d'un délai de quatre jours pour désigner le Duc, soit deux tours de vote.
Si les Conseillers Ducaux n'arrivent pas à se mettre d'accord dans ce délai, ils devront désigner le candidat représentant le parti politique ayant remporté le plus de suffrages lors des élections ducales.

Dans le cas où cette situation serait effective, le Duc élu devra refuser son attribution de fief de retraite ou sera jugé pour Trahison.
Les Conseillers Ducaux ayant désigné, à l'issu des quatre jours de négociation, un autre conseiller, que celui représentant le parti politique gagnant des élections ducales, ne bénéficieront pas lors de leur mandat de l'immunité ducale et seront accusés de Trahison

III.2 : Vote d'un texte
III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte.

Si ce n'est que ça ..
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Arwel

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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 17:52

Ce n'est peut-être que cela pour vous, il n'empêche que pour moi, ça fait avancer les choses sans que pour autant je doive m'attarder à nouveau ici...

Dans le premier article modifié, je ne comprends pas la modification... Pourquoi on se retrouve avec deux fois la même chose, une en rouge et l'autre en noir ? III.2.c
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Binette56

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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 18:03

C'est un doublon qu'il y a dans le coutumier. La partie rouge serait donc celle à supprimer.

Dans le second article, il n'y avait pas de titre pour le III.2 , Il faut donc un titre.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeLun 4 Juil 2011 - 23:12

Voilà pour le titre manquant, étrangement je l'ai trouvé dans (la justice renaissante), le titre dans le coutumier a du sauté...

Binette56 a écrit:
Citation :
III.2 :Procédures de vote au conseil ducal
III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte.

III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume
La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de trois jours pleins avec une durée minimum d'une journée pleine entre la fin des débats et avant l'ouverture du vote. Dans le cas où sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme.

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Arwel

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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeMer 6 Juil 2011 - 3:34

Citation :
III.3.a : Brigandage subi par un individu
Lors d'un acte de brigandage subi sur sa personne, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle.

Citation :
III.2 :Procédures de vote au conseil ducal
III.2.a : Majorité
L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte.

III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume
La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de trois jours pleins avec une durée minimum d'une journée pleine entre la fin des débats et avant l'ouverture du vote. Dans le cas où sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme.

III.2.c : De la validité des amendements de la coutume

Toutes dispositions entrainant la modification, l'ajout ou la suppression d'un ou plusieurs articles du Coutumier ne pourra être ratifiée qu'après l’affichage en gargote de la version finale et non biffée du dit texte., dûment scellé et daté par le Duc régnant ou régent en place.
Sa validité prendra effet dès sa retranscription dans le coutumier


Bon, si je n'ai rien raté, il faudrait se prononcer sur tout cela, merci.
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Svetlna

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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeMer 6 Juil 2011 - 19:56

Plus le titre en trop à retirer , c'est bon pour moi, Duchesse !
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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeMer 6 Juil 2011 - 20:06

Quel titre en trop ? scratch
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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeMer 6 Juil 2011 - 20:08

Celui-là :

Citation :

III.2.c : De la validité des amendements de la coutume
III.2.c : De la validité des amendements de la coutume


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Larentina

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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeMer 6 Juil 2011 - 20:09

Je crois que notre Pépé Porte Parole a cru voir le même titre pour les deux derniers paragraphes !!

édith :
Ah ben vi c'est tout à fait ça !
Mais il y a bien deux titre différent Svetlna enfin moi toujours je vois ça :

Citation :
III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume
III.2.c : De la validité des amendements de la coutume
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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeMer 6 Juil 2011 - 20:14

Ben oui, dans le coutumier, il est écrit deux fois, là j'en ai enlevé un, je vais pas tout enlever il me semble...
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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeMer 6 Juil 2011 - 20:17

Je m'en mèle les pinceaux Embarassed Rien à ajouter concernant ces trois modifications.
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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeMer 6 Juil 2011 - 22:21

Il me semble que non,
mon silence est approbateur envers les modifications présentes
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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitimeJeu 7 Juil 2011 - 7:04

Si pas d'autres interventions d'ici demain soir, mise au vote, vous êtes prévenus.
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MessageSujet: Re: coquille dans le coutumier   coquille dans le coutumier Icon_minitime

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