| coquille dans le coutumier | |
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+9Thiberian Larentina Svetlna Binette56 samthebeast l'oiselier Nopus Arwel dame-isabeau 13 participants |
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Pour ou contre les rectifications apportées au Coutumier ? (Brigandage subi par un individu et procédures de vote au CD) | Pour | | 100% | [ 11 ] | Contre | | 0% | [ 0 ] | Abstention | | 0% | [ 0 ] |
| Total des votes : 11 | | Sondage clos |
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Auteur | Message |
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dame-isabeau
Nombre de messages : 13102 Localisation IG : valence Date d'inscription : 23/07/2007
| Sujet: coquille dans le coutumier Mer 15 Juin 2011 - 17:53 | |
| Je viens de remarquer une coquille dans le coutumier. C'est pas urgent mais je le signale pour le prochain conseil - Citation :
- III.3.a : Brigandage subi par un individu
Lors d'acte de brigandage subit sur sa personne, comme stipulé dans l'Article IV.1.e, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle. L'article IV.1.e n'existe plus .et n'est pas indispensable. Autant supprimer simplement ce passage. - Citation :
- III.3.a : Brigandage subi par un individu
Lors d'acte de brigandage subit subi sur sa personne, comme stipulé dans l'Article IV.1.e, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle. | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Jeu 16 Juin 2011 - 6:43 | |
| Grogne :Rien à redire pour ma part, ça me va cette modification :) |
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Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Dim 19 Juin 2011 - 1:59 | |
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Nopus
Nombre de messages : 1410 Localisation IG : Dié (taverne "La Mie Gourmande" 3 e fut à gauche *hips*) Date d'inscription : 08/04/2009
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Dim 19 Juin 2011 - 9:28 | |
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l'oiselier Archevêque
Nombre de messages : 1376 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 13/10/2009
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Dim 19 Juin 2011 - 10:31 | |
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samthebeast
Nombre de messages : 26330 Age : 71 Localisation IG : Vienne La Belle Date d'inscription : 17/03/2009
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Dim 19 Juin 2011 - 10:31 | |
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Binette56
Nombre de messages : 5425 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 09/05/2010
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Dim 19 Juin 2011 - 13:01 | |
| Exact, il y avait besoin ! | |
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Svetlna
Nombre de messages : 15427 Age : 32 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Dim 19 Juin 2011 - 18:41 | |
| Cherche aussi un synonyme pour exprimer son approbation à cette modif'.
D'accord. | |
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Binette56
Nombre de messages : 5425 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 09/05/2010
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Mer 29 Juin 2011 - 15:24 | |
| Si je peux me permettre, il y a un petit soucis dans le coutumier. Rien de bien méchant, hein ! - Citation :
- III.2 :
III.2.a : Majorité L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte.
III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de trois jours pleins avec une durée minimum d'une journée pleine entre la fin des débats et avant l'ouverture du vote. Dans le cas où sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme.
III.2.c : De la validité des amendements de la coutume III.2.c : De la validité des amendements de la coutume J'ai vu qu'il manquait un titre aussi .. - Citation :
- III.1.b : De l'élection du Duc
Le Conseil Ducal dispose d'un délai de quatre jours pour désigner le Duc, soit deux tours de vote. Si les Conseillers Ducaux n'arrivent pas à se mettre d'accord dans ce délai, ils devront désigner le candidat représentant le parti politique ayant remporté le plus de suffrages lors des élections ducales.
Dans le cas où cette situation serait effective, le Duc élu devra refuser son attribution de fief de retraite ou sera jugé pour Trahison. Les Conseillers Ducaux ayant désigné, à l'issu des quatre jours de négociation, un autre conseiller, que celui représentant le parti politique gagnant des élections ducales, ne bénéficieront pas lors de leur mandat de l'immunité ducale et seront accusés de Trahison
III.2 : III.2.a : Majorité L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte. | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Jeu 30 Juin 2011 - 2:52 | |
| Faudrait modifier, comme ça on met les deux réparations de coquille au vote en même temps... | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Sam 2 Juil 2011 - 5:47 | |
| Toute sautillante et toute sifflotante... | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Lun 4 Juil 2011 - 4:19 | |
| Si vous désirez que les modifications soient mises au vote, encore faudrait-il les faire... J'ai des Conseillers Ducaux, ce n'est pas pour faire tout le travail moi-même, sinon, je me passe de vos services si je dois tout faire moi-même... | |
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Binette56
Nombre de messages : 5425 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 09/05/2010
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Lun 4 Juil 2011 - 7:12 | |
| - Citation :
- III.2 :
III.2.a : Majorité L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte.
III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de trois jours pleins avec une durée minimum d'une journée pleine entre la fin des débats et avant l'ouverture du vote. Dans le cas où sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme.
III.2.c : De la validité des amendements de la coutume III.2.c : De la validité des amendements de la coutume - Citation :
- III.1.b : De l'élection du Duc
Le Conseil Ducal dispose d'un délai de quatre jours pour désigner le Duc, soit deux tours de vote. Si les Conseillers Ducaux n'arrivent pas à se mettre d'accord dans ce délai, ils devront désigner le candidat représentant le parti politique ayant remporté le plus de suffrages lors des élections ducales.
Dans le cas où cette situation serait effective, le Duc élu devra refuser son attribution de fief de retraite ou sera jugé pour Trahison. Les Conseillers Ducaux ayant désigné, à l'issu des quatre jours de négociation, un autre conseiller, que celui représentant le parti politique gagnant des élections ducales, ne bénéficieront pas lors de leur mandat de l'immunité ducale et seront accusés de Trahison
III.2 : Vote d'un texte III.2.a : Majorité L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte. Si ce n'est que ça .. | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Lun 4 Juil 2011 - 17:52 | |
| Ce n'est peut-être que cela pour vous, il n'empêche que pour moi, ça fait avancer les choses sans que pour autant je doive m'attarder à nouveau ici...
Dans le premier article modifié, je ne comprends pas la modification... Pourquoi on se retrouve avec deux fois la même chose, une en rouge et l'autre en noir ? III.2.c | |
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Binette56
Nombre de messages : 5425 Localisation IG : Valence Date d'inscription : 09/05/2010
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Lun 4 Juil 2011 - 18:03 | |
| C'est un doublon qu'il y a dans le coutumier. La partie rouge serait donc celle à supprimer.
Dans le second article, il n'y avait pas de titre pour le III.2 , Il faut donc un titre. | |
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Svetlna
Nombre de messages : 15427 Age : 32 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Lun 4 Juil 2011 - 23:12 | |
| Voilà pour le titre manquant, étrangement je l'ai trouvé dans (la justice renaissante), le titre dans le coutumier a du sauté... - Binette56 a écrit:
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- Citation :
- III.2 :Procédures de vote au conseil ducal
III.2.a : Majorité L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte.
III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de trois jours pleins avec une durée minimum d'une journée pleine entre la fin des débats et avant l'ouverture du vote. Dans le cas où sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme. | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Mer 6 Juil 2011 - 3:34 | |
| - Citation :
- III.3.a : Brigandage subi par un individu
Lors d'un acte de brigandage subi sur sa personne, une victime peut contacter directement le procureur pour une mise en accusation plus rapide coupant alors la procédure habituelle. - Citation :
- III.2 :Procédures de vote au conseil ducal
III.2.a : Majorité L'approbation d'un texte par le Conseil Ducal est permise par la majorité simple des suffrages exprimés pour ou contre ce texte par les conseillers ducaux en présence. En cas d'égalité des voix, il revient au Duc de trancher. Un minimum de 6 votes exprimés est requis pour assurer la légalité d'un texte.
III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume La durée d'ouverture du vote de décrets ducaux et amendements à la coutume par le conseil ducal est de trois jours pleins avec une durée minimum d'une journée pleine entre la fin des débats et avant l'ouverture du vote. Dans le cas où sept voix ont été exprimées en faveur d'un même choix, le vote peut être clos et son résultat décrété même si le délai n'est pas arrivé à terme.
III.2.c : De la validité des amendements de la coutume
Toutes dispositions entrainant la modification, l'ajout ou la suppression d'un ou plusieurs articles du Coutumier ne pourra être ratifiée qu'après l’affichage en gargote de la version finale et non biffée du dit texte., dûment scellé et daté par le Duc régnant ou régent en place. Sa validité prendra effet dès sa retranscription dans le coutumier
Bon, si je n'ai rien raté, il faudrait se prononcer sur tout cela, merci. | |
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Svetlna
Nombre de messages : 15427 Age : 32 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Mer 6 Juil 2011 - 19:56 | |
| Plus le titre en trop à retirer , c'est bon pour moi, Duchesse ! | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
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Svetlna
Nombre de messages : 15427 Age : 32 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Mer 6 Juil 2011 - 20:08 | |
| Celui-là : - Citation :
III.2.c : De la validité des amendements de la coutume III.2.c : De la validité des amendements de la coutume | |
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Larentina
Nombre de messages : 609 Localisation IG : Vienne Date d'inscription : 29/09/2010
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Mer 6 Juil 2011 - 20:09 | |
| Je crois que notre Pépé Porte Parole a cru voir le même titre pour les deux derniers paragraphes !!
édith : Ah ben vi c'est tout à fait ça ! Mais il y a bien deux titre différent Svetlna enfin moi toujours je vois ça :
- Citation :
- III.2.b : Vote des décrets et amendements de la coutume
III.2.c : De la validité des amendements de la coutume | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Mer 6 Juil 2011 - 20:14 | |
| Ben oui, dans le coutumier, il est écrit deux fois, là j'en ai enlevé un, je vais pas tout enlever il me semble... | |
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Svetlna
Nombre de messages : 15427 Age : 32 Localisation IG : Au Paradis, pardi ! Date d'inscription : 09/07/2010
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l'oiselier Archevêque
Nombre de messages : 1376 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 13/10/2009
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Mer 6 Juil 2011 - 22:21 | |
| Il me semble que non, mon silence est approbateur envers les modifications présentes | |
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Arwel
Nombre de messages : 27652 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 22/11/2008
| Sujet: Re: coquille dans le coutumier Jeu 7 Juil 2011 - 7:04 | |
| Si pas d'autres interventions d'ici demain soir, mise au vote, vous êtes prévenus. | |
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| Sujet: Re: coquille dans le coutumier | |
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| coquille dans le coutumier | |
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