[Formation en cours] Manga - Vienne

Bounette chuchota à manga il faut mettre aussi la date c'est important pour la proc mais une chose importe et le titre pour guidera le prévôt
voici un dossier type

( pas mal de chose à remettre en place )

Marsa écouta avec attention et amusement le torrent de parole de Manga

Oula ! pas d'affolement Manga, je vais vous expliquer ce que j'attends de vous pour l'instant. Pour commencer les gardes se passent de la façon suivante. Je vous envoie une offre que vous devez accepter pour défendre vostre ville. Vous passer la nuit sur les remparts de la ville à scruter l'horizon, boire uniquement des tisanes si la nuit est fraiche. Vous demandez leurs noms aux personnes qui entrent et sortent de la ville et les notez consciencieusement.

Puis au matin avant d'aller prendre un repos bien mérité, vous passez au castel faire vostre rapport. Bounette vous montrera comment il faut le faire. Vous devrez aussi passer à la mairie et relever la liste des villageois qui y figurent. Il n'est point question de faire la douane, ce sont les douaniers qui s'occupent de ça à l'aide du rapport que vous allez faire.

Voilà en gros ce que j'attends de vous dans un premier temps.

Marsa regarda Manga et attendit ses réactions

[hrp : vous pouvez faire autant de rp que vous voulez sur la halle, certains villages ont un topic "sur les remparts" et vous servir de vos évènements et du lavabo pour broder les entrées et départs de la ville, mais les infos du lavabo sont indispensables à la douane alors qu'on aime ou pas faut s'en servir. Pour les screens c'est surtout utile pour le marché mais on peut s'arranger avec le maire.]

hum.. Bah, je veux bien tenter oui.... et puis comme ça on verra si j'ai tout bien compris...

Faudra que je continue mes cours ici aussi n'est ce pas ?

Manga regarda sa prof chef et sa chef chef.

(hrp par contre je ne peux mettre les rapports que le soir, pas le matin ou l'aprés midi, sauf le WE l'aprés midi ça sera possible. /hrp)

Manga prend le gros trousseau de clefs..

Bon bah j'espére que je vais pouvoir m'y retrouver parce que toutes ses clefs pour deux endroits à visiter....

Grimacer, faire un signe de tête à la discrête prévôte et se concentrer sur la question posée par la prof...

Heu... J'achéte l'un des produits, voire deux, et je retranscris ce qui est enregistré dans le registre d'achat, je mets en route une procédure de conciliation s'il y a lieu, si non j'envoie un courrier au coupable pour lui dire qu'il va être mis en procès pour ..... Escroquerie, voire spéculation...

Je monte le dossier, avec son etat d'avancement et le dépose à la prévôté ?

Faut que je vous montre comme ci j'avais acheté à truc la chose et suivant s'il est récidiviste ou pas ?

Par contre j'ai pas trouvé une quelconque loi, ou un décret sur la conciliation... Y en a pas ici ? Ou j'ai pas bien lu ? Ca serait possible que j'ai pas bien lu ?

Aprés on pourra reprendre les cours demain ? Comme ça je pourrais aller visiter l'endroit qu'ouvre toutes les clefs ? ET si je dois préparer deux dossiers fictif ça me permettra de les travailler aussi...
(hrp dans deux jours irl par exemple ? histoire de tester le rodage ronde ?)

(HRP oki je ne suis pas trop dispo , opération demain de mon mari , toujours un peu d'angoisse dans moment là )

Il n'y a pas eut de dispute , j'ai simplement signalé que vous n'étiez pas encore preste pour vous occupée d'un état de siège.

On continue alors pouvez vous me citez les textes de lois des troubles à l'Ordre publics en donnant des exemples pour chaque cas.

Bounette sourit , un peu rébarbatif je sais , mais ça vous permettra de vite les situer en fonction

D'accords !

Ressort déjà le petit bout qu'elle avait retirer de l'escroquerie spéculation...

Citation :

o V.4.e.ii : De l’émission du mandat :
Tout mandat se doit de comporter :
La date d’émission, l’identité du mandaté, l’objet du mandat, l’inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant.
Tout maire ou conseiller ne remplissant pas ses obligations pourra se voir sanctionné pour Trouble à l’ordre public

je cherche, je cherche et vous dit assez vite hein !

Ha oui, voulez vous dire aussi que j'ai lu un peu mieux certaines choses vu mes nouveaux accès et en fait, j'ai pas vu de truc sur la conciliation parce qu'en fait c'est la prévôte qui décide, il me semble, je sais plus où j'ai lu ça, s'il y a conciliation ou pas en fonction du délis, et non l'agent de lui même... C'est ça ?

Finalement, j'aurais appris ça aussi, si vous le confirmez...

Continue de fouiner pour trouver tous les TOP, en attendant la réponse de son professeur.

oui, mais ma question était, la personne de la prévôtée, sergent ou lieutenant ou je sais pas quoi.. Il est apte à lancer lui même la procédure ou il la lance seulement sur demande du prévôt.. Car ce que j'ai lu disait qu'il est pas maître de ce choix tout simplement et que la consciliation ne dépendait pas du fait qu'on a un récidiviste en pas en fait...

Voila ce que je sors du coutumier pour le Trouble de l'Ordre public..

Citation :

Citation :

De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout candidat à une mairie ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier de la Prévôté, sans quoi il sera poursuivi pour trouble à l'ordre public ou haute-trahison selon son inadmissibilité.


Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra demander à être retiré de sa liste ou s'il est tête de liste faire publiquement part de son inéligibilité sans quoi il sera poursuivi pour Trouble à l'ordre public ou Haute-Trahison selon son inadmissibilité.

Citation :

III.3.c : État de siège
Dans le cas d'un péril imminent et grave pour sa sécurité ou celle du territoire du Lyonnais-Dauphiné dont il devra justifier, le Duc peut décréter l'État de Siège sur le territoire pour une durée de sept jours, renouvelable par le Conseil Ducal. Cet état de siège implique, outre les dispositions particulières qui seraient prises dans le décret l'instituant:

o III.3.c.i : Dans le cadre judiciaire
- La fermeture légale des frontières impliquant l'inculpation de tout étranger arrivant en les villes de Lyon, Montélimar et Die pour trouble à l'ordre public ;
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville lyonnais-dauphinoise sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des maréchaux sous peine de poursuite pour trouble à l'ordre public ;
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans les frontières du Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance ducales : aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée ;
- L'obligation pour tout étranger ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt de quitter les terres lyonnais-dauphinoises dans le *délai prescrit après quoi une inculpation pour trouble à l'ordre public sera faite. Un ou plusieurs procès pour récidive pourra être lancé contre tout étranger n'étant pas sorti du duché dans le délai prescrit de la ville où il se trouve après la proclamation de la dernière condamnation ;
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée (indépendamment de la date du jugement).

Citation :

III.5 : Trouble à l'Ordre Public
III.5.a : Présentation d'une candidature électorale non conforme
Toute candidature en violation avec l'article III.1 maintenue après remontrance publique issue du Duc ou du Juge en fonction pourra voir le fautif et le responsable de la liste présentée poursuivis au chef de trouble à l'ordre public.

III.5.b : Cumul de charges
Le cumul entre un poste de maire et conseiller ducal sans portefeuille est autorisé. Néanmoins, ce cumul ne devra porter préjudice à l'exercice de l'une ou l'autre des fonctions et le conseiller concerné ne devra pas réitérer sa candidature aux élections municipales durant son mandat ducal. Si cette condition n'était pas respectée, le Conseil Ducal pourra exiger la démission de l'une des charges.


III.5.c Attitude des conseillers ducaux
Les conseillers ducaux se doivent d'être assidus et rigoureux, d'avoir une attitude digne, respectueuse et faisant honneur à leur fonction de représentants de l'ensemble du peuple lyonnais-dauphinois, par leurs actes ou par leurs paroles, dès lors qu'ils sont dans l'exercice de ladite fonction.
Un conseiller ducal qui persiste à avoir un comportement inapproprié après remontrance du Duc pourra voir se lever l'immunité dont il bénéficie et être poursuivi pour trouble à l'ordre public

Citation :

IV.3 : Brigandage et Piraterie
IV.3.a Brigandage classique
Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.

IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme
Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.

IV.3.c Piraterie classique
Les personnes coupables d'acte de piraterie, brigandage sur voie fluviale, à l'encontre d'un quelconque autre navire que ceux prévu à l'article IV.5, sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, seront poursuivies pour trouble à l'ordre public pour acte de piraterie et devront répondre devant la justice du chef d'inculpation brigandage.

IV.4 : Trouble A l’Ordre Public
IV.4.a : Violence
Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public.

IV.4.b Droit de propriété privée
Tout propriétaire est "seigneur" en ses biens personnels et peut en user à son gré dans la mesure où sont respectées les lois du Lyonnais-Dauphiné. Tout individu violant le droit de propriété d'un autre se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Ne sont point considérées comme biens privés les tavernes municipales

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Citation :

V.2 : Trouble A l’Ordre Public
V.2.a : De la douane
Tout gens d'armes des Compagnies d'Ordonnance est en droit de demander l'identité, la provenance, la destination et le but de toute personne n'étant pas sujette ou vassale du Lyonnais-Dauphiné. Il peut être exigé également l'inspection de l'inventaire. Toute infraction se verra poursuivre pour Trouble à l'Ordre Public.

V.2.b : Des marchandises importées
Toute personne n'ayant pas statut de lyonnais-dauphinois a l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens qu'elle désire mettre en vente et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi pour trouble à l'ordre public.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi lors des travaux d'amélioration des mines, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l’ordre public.

Citation :

V.4.d : Des banques
L'exercice du droit bancaire est autorisé en Lyonnais Dauphiné.

o V.4.d.i : Du droit d'usure
Tout crédit fait par une personne, une ville ou le duché à une autre personne, ville ou duché est autorisé.

Un document écrit devra être établi entre les deux parties stipulant obligatoirement :
- les noms de l'usurier et de l'emprunteur
- la date de la ou des échéance(s) du remboursement.
- le montant emprunté
- l'objet du crédit.
- une attestation sur l'honneur de l'emprunteur certifiant qu'il n'a pas contracté d'autres dettes.

Tout débiteur ne remboursant pas dans les temps sa dette sera passible de poursuites pour trouble à l'ordre public et d'une contrainte au remboursement.

Citation :

o V.4.e.ii : De l’émission du mandat :
Tout mandat se doit de comporter :
La date d’émission, l’identité du mandaté, l’objet du mandat, l’inventaire, les conditions de sa restitution ainsi que le nom du mandant.
Tout maire ou conseiller ne remplissant pas ses obligations pourra se voir sanctionné pour Trouble à l’ordre public

Citation :

Donc l'agent constate l'infraction et aprés il gère plus rien c'est ça ?

Vous avez de la chance de pouvoir accéder au bureau de la prévôté , vous avez pu constater que le rôle d'un agent ne se borne pas à constater les infractions il me semble .

Il commence par prévenir ses collègues en poste de son intervention et monte le dossier .

Par la suite il contacte le présumé coupable pour entamer une médiation .

Si elle est positive , il doit faire la transaction de la médiation lui même , en notant toute ses interventions dans le bureau .

En cas de refus , il lui fait parvenir un dépôt de plainte .

Par la suite il doit aller témoigner au tribunal et s'occuper du suivi de son dossier .

Le prévôt regroupe tout les dossiers à transmettre pour éviter de déranger le procureur à tout moment.

Puisque qu'on parle de ça , passez sur le marché de Vienne s'il n'y a pas d'infraction et faites moi un dossier en règle ( la contrevenante sera Bounette ) avec titre et tout et tout