[Formation en cours] Manga - Vienne

Rof, en attendant j'ai trouvé ce qui me turlupine..

Montre à sa prof et va voir le marché de Vienne.

Citation :

VII. Du maintien de la moralité et des bonnes mœurs

Tout membre de la Maréchaussée ayant été témoin ou ayant recueilli des preuves et des témoignages avérés d’actes de trahison, de trouble à l’ordre public ou de brigandage, devra porter plainte au poste de Maréchaussée, preuves à l’appui, sans tentative de médiation.

C'est dans le texte sur la maréchaussé, dans le bureau de vienne, et puis vienne est plus frontaliére, heu, vous aviez raison c'est vraiment pas à jour les textes..

Je suis plus làààà...

Ha d'accorddddddddddd.. ça va rentrer, ça va rentrer, c'est juste que pour moi l'escroquerie c'est jugé comme Taop en fait (ig c'est codé l'escroquerie ou la spéculation ? je sais pas ce qui est codé ou pas ig en fait ^^)

Etait partie avec son petit pense bête et revient.

Citation :

o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

Bon j'ai vu ça...

Citation :

Sacs de blé 12,80 2 12
Sacs de blé 12,85 10
Demi-quintaux de carcasses de cochon 15,50 2
Légumes 10,05 5
Stères de bois 5,40 3
Stères de bois 5,45 17
Stères de bois 5,50 85
Kilos de minerai de fer 20,05 5
Kilos de minerai de fer 20,95 4

Montre le dossier exemple.

Citation :

Vi, escroquerie, Bounette, En Médiation.

Citation :

Date : 17 Septembre 1459
Accusé :Bounette[/b]
Victime : Le duché, plus précisément le marché de vienne et donc les viennois.[/b]
Officier en charge : Manga[/b]

La fiche :

Informations sur Bounette de Marcieu

Né(e) le 16 Novembre 2007

Bounette fête son anniversaire le 16 Mai.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Dié

Niveau : 3
Points de réputation : 255
Argent : 274

Bounette est tisserand.
Bounette ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 17 Septembre 2011



Les faits :

Je faisais le tour du marché, ce jour 17 Septembre 1459 quand je vis des prix qui titillèrent mon œil et mon petit cerveau.. Ni une ni deux, discrètement je sors mon petit bout de parchemin et je compare.. Et Pim… Tout plein de pas beaux prix.. Alors que je me rends mine de rien aux différentes étales et que j‘achète quelques un des produits concernés…

Et que vois je qui qui vend ça ?

*sort sa copie du registre d‘achat et la dépose au dossier.*




Preuves du délit :

*Vous avez acheté, le 17 Septembre 1459, à Dame Bounette 1 Sacs de blé 12,80 , 1 Sacs de blé 12,85, 1 Demi-quintaux de carcasses de cochon 15,50, 1 Légumes 10,05, 1 Stères de bois 5,40 , 1 Stères de bois 5,45, 1 Stères de bois 5,50, 1 Kilos de minerai de fer 20,05 , 1 Kilos de minerai de fer 20,95 (screen ps possible ^^)


La loi :

V.4 : Escroquerie
(…)
o V.4.b.ii : Dépassement de la grille des prix maximaux

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.05 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

(…)



courrier :

Salutation,

Je me présente, je suis Manga, Agente de la prévôté de la ville. J'ai le regret de vous envoyer cette lettre, mais la maréchaussée vient d'apprendre une infraction à nos lois.
En effet, vous êtes accusé de vente au-dessus du prix maximum autorisé pour les ventes de 1 Sacs de blé 12,80 écus, 1 Sacs de blé 12,85 écus , 1 Demi-quintaux de carcasses de cochon 15,50 écus, 1 Légumes 10,05 écus, 1 Stères de bois 5,40 écus , 1 Stères de bois 5,45écus, 1 Stères de bois 5,50 écus , 1 Kilos de minerai de fer 20,05 écus , 1 Kilos de minerai de fer 20,95 écus à un agent de la prévôté assermenté.

En effet, le prix maximum autorisé pour cet objet est de
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Stère de bois : 4,40 écus .

Afin de réparer cette erreur, je vous propose de racheter à un agent de la prévôté, de la ville, assermenté les objets vendus trop cher et de les remettre en vente à un prix autorisé.

Attention !!! En cas de récidive, ce rattrapage ne sera plus possible et vous serez directement jugé à la cour du duché, pour escroquerie.
Si vous ne faites pas le nécessaire dans les 48 heures, votre dossier sera transmis aux hommes de lois qui ne tarderont pas à vous juger.
Cette médiation a pour but de vous éviter d'avoir des ennuis alors saisissez votre chance.

Cette lettre n'est qu'a titre informatif, mais je vous conseille fortement d'y répondre positivement si vous voulez éviter tout problème avec la justice dauphinoise.
Je vous rappelle que les règles sont disponibles en mairie de (la ville) et à la cour de justice du Dauphiné.

Cordialement.
Manga, agente assermenté de la prévôté de la ville de vienne,
Le 17 Septembre 1459.



dépôt de plainte :

( en cas de médiation échoué , récidive ou brigandage )

* J'ai pas recopité exactement le texte vu que c'est qu'un exemple, mais oubliez pas que je peux pas peindre moi hein..

Manga allait répondre oui mais se reteint, il devait y avoir un piège...

Elle relut le coutumier qu'elle connaissait pas par coeur et répondit.
Oui.

Car je n'apporte pas la preuve que vous avez vendu plus de deux denrées que vous ne produisait pas, mais même si cela avait été le cas, ça entrait dans le texte de loi suivant :

Citation :

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie

o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même.
Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d’obtenir l’autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour.
o V.4.c.ii: Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

Etant du Lyonnais Dauphiné, vous ne pouvez en sus pas dependre la loi de déstabilisation économique, pour vente de masse si j'avais tout acheté à vous, et qui vous ferez juger pour TOP, car elle concerne que les non membres du LD.

Faut il que je cite le texte dont je cause ?

Heu, j'ai oublié quelque chose ?

Ha oui, j'ai été voir je suis dans la liste ! 3 ans déjà ! Piouh ça passe vite, c'était Dame Espoir qui me donnait les cours, mince j'avais pas finit non plus hihi.. C'était ça qui été drôle ?
Ha un doute car l'a rien vu d'autre que la liste...

Manga revient de son entretien avec la prévôte, où elle avait sentit l'issue fatale venir, encore une fois l'avez du avoir plus de choses dans les braies que le pouvoir en place... Ho certes, c'était plus facile comme cela, aprés ça peut distribuer des procès pour trahison ou haute trahison à tout va... Elle entra donc à nouveau en salle de cours et répondit à sa professeur, tout en hochant la tête dépitée, songeant que c'était vraiment pareil partout....

Nan, on poursuit pas.. je viens de m'auto renvoyer, vu que la prévôte n'a pas eu le cran de le faire.. Je sais que vous allez me hair mais tant pis..

Je tiens à vous dire que j'ai été ravis de vos cours et que j'espére que vous aurez pas d'ennuie à cause de moi et vous remercier d'avoir prie ma défense... Je l'oublierai pas.. Quoi que avec ma petite tête, peut être que si...

Quoi qu'il en soit merci pour tout et bonne continuation à vous.

Manga s'incline et sort... Ca fera que deux fois aprés tout. (^^)

(Hrp : je sors du ou des groupes dès à présent./hrp)