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 Info relative à la Guerre

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Cecilia
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Info relative à la Guerre    Info relative à la Guerre  - Page 6 Icon_minitimeSam 21 Jan 2012 - 22:18

Ils font quoi les Rouerguats réellement?
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Overnas de Chypre

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MessageSujet: Re: Info relative à la Guerre    Info relative à la Guerre  - Page 6 Icon_minitimeSam 21 Jan 2012 - 23:09

Arwel a écrit:
Ah tiens, apparemment, tu as trouvé hein...

Belle analyse... En effet, tu ne ferais pas mieux... tu n'en as pas l'envergure...

Le jour où tu sauras voir plus loin que le premier sens des mots, tu pourras faire de grandes choses.
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Arwel

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MessageSujet: Re: Info relative à la Guerre    Info relative à la Guerre  - Page 6 Icon_minitimeDim 22 Jan 2012 - 0:11

Je n'ai pas attendu après toi pour cela... Dis donc, en attendant, faut le temps que ça monte au cerveau chez toi pour les sortir tes vannes... Ou alors, cela signifie-t-il que tu n'avais pas mis les pieds ici depuis une semaine...
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Lightwarrior

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MessageSujet: Re: Info relative à la Guerre    Info relative à la Guerre  - Page 6 Icon_minitimeDim 22 Jan 2012 - 0:47

Lui au moins il y met les pieds Rolling Eyes Nan, je vise personne en particulier là Rolling Eyes
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Svetlna

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MessageSujet: Re: Info relative à la Guerre    Info relative à la Guerre  - Page 6 Icon_minitimeDim 22 Jan 2012 - 12:41

Hum...
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Info relative à la Guerre    Info relative à la Guerre  - Page 6 Icon_minitimeDim 22 Jan 2012 - 19:09

Citation :
Reconduction de la trêve entre le Royaume de France et les Provinces affiliées au Ponant


Par la présente, nous annonçons la reconduction, pour une durée de deux semaines, de la trêve entre le Royaume de France et les Provinces affiliées du Ponant.


Cela implique donc que :

-La cessation des combats et mouvements offensifs se maintient.
-Les armées Royales restent sur le territoire des provinces loyales et les armées du Ponant restent sur le territoire des provinces françaises en guerre contre la Couronne.
-La cessation des attaques maritimes et des mouvements dans les eaux des camps belligérants de la part des flottes des différents camps ou de leurs alliés étrangers se maintient.
-Les négociations de paix qui se déroulent actuellement à Rome, sous la bienveillante médiation de notre Sainte Mère l’Église, continuent.

En sus de cela, nous avons décidé d’un commun accord que :

Si les négociations venaient à échouer, il y aura un délai de sept jours sans aucune offensive, autant sur terre que sur l'eau, afin de s’assurer qu'aucune des deux parties ne profite de la trêve pour préparer un éventuel assaut.

Il est bien entendu que comme convenu, tout responsable politique, militaire ou affilié transgressant le présent accord sera ipso facto reconnu devant tous comme parjure et aussitôt frappé d'interdit par la Très Sainte et Universelle Église Aristotélicienne Romaine, garante de la trêve.


Compléments à la trêve établie entre le royaume de France et l'Alliance du Ponant :

1 - Cabotage maritime
Aucun bateau ne doit naviguer à moins de 8h (non inclus, soit 6h) de route d'un port maritime aménagé ou naturel appartenant à l'autre camp.
Pour les ports de Dieppe et Bertincourt du fait de leur proximité et afin de ne pas empêcher le trafic maritime, aucun bateau ne doit naviguer à moins de 6h (non inclus, soit 4h).

2 - Cabotage fluvial
Avant de se trouver à 6 heures de route d'un port aménagé ou naturel appartenant à l'autre camp, tout bateau circulant sur un fleuve doit pour continuer sa route obtenir l'autorisation des autorités portuaires concernées.

Pour le Ponant, le 21 janvier 1460

Pour l'Anjou,
Le Fou.

Info relative à la Guerre  - Page 6 Sceauanjou

Pour l'Artois,
Chevalier Bayard.

Info relative à la Guerre  - Page 6 Scarto10

Pour le Berry,
George le poilu.

Info relative à la Guerre  - Page 6 Scberryjajy9

Pour la Bretagne,
Elfyn de Montfort.

Info relative à la Guerre  - Page 6 Elfyngdjaune

Pour le Poitou,
Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay.

Info relative à la Guerre  - Page 6 Poitoujdz3

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Arwel

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MessageSujet: Re: Info relative à la Guerre    Info relative à la Guerre  - Page 6 Icon_minitimeDim 22 Jan 2012 - 20:03

Comme me l'expliquait quelqu'un qui se retrouve bloqué là-bas, car ayant répondu au ban d'une autre province vassale levé pour soutenir la Couronne, c'est tout bénéfice pour les provinces du DR cette situation... Ils sont je ne sais combien à être bloqués dans les villes du DR et à n'avoir rien d'autre à faire qu'envoyer leurs gens aux mines... et puis forcément, ça consomme dur...
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Info relative à la Guerre    Info relative à la Guerre  - Page 6 Icon_minitimeLun 13 Fév 2012 - 12:25

    Aux sujets du Royaume de France

    Voila une semaine, la trêve avec les provinces organisées au sein de l’alliance du Ponant a prit fin.

    Les émissaires dépêchés par cette alliance nous pressent de signer une nouvelle fois cette trêve alors qu’un traité de Paix, acceptable par toutes les parties, n’attend plus que leur signature.

    Ce traité est le fruit de nos discussions depuis de longs mois et nous ne comprenons pas tant d’hésitation à ratifier une Paix salutaire pour l’ensemble du Royaume de France, provinces royales, provinces vassales membres ou non de l’Alliance du Ponant et pour le Grand Duché de Bretagne.

    Nous ne voulons pas d’une reprise du conflit, la guerre n’est jamais la solution, cependant, pour avoir la Paix, nous ne sommes pas prêt à sacrifier l’intégrité de la France et de nos peuples, à accepter de laisser trainer une trêve devenue sans raison d’exister ou encore à tourner le dos à nos résolutions.

    Nous appelons nos armées à se réorganiser car la trêve n’est pas reconduite, mais nous annonçons dès lors que nous ne serons pas à l’initiative d’un mouvement offensif à l’encontre de l’alliance du Ponant, que nous interdisons à nos vassaux et Feudataires de se servir de l’excuse de la fin de la Trêve pour mener la moindre offensive en notre nom contre qui que ce soit et que demeurons dans l’attente du dénouement attendu.

    Nous exhortons une dernière fois les responsables du Ponant à entendre notre appel : une paix juste et durable, maintenant, pour le bonheur de tous ! La Paix, Dames et Sires est dans vos mains. Vous n’avez qu’un geste à faire et vous démontrerez la véracité de votre désir d’exister en tant qu’Alliance et non d’être source génératrice de guerre, de conflit et d’opposition.

    Nous demandons à l’Eglise, qui a largement contribué à ces négociations et à l’avènement du Traité de Paix prêt à signer, de faire entendre sa voix afin de signifier clairement aux actuels émissaires du Ponant que leurs dernières requêtes portant sur des points relatifs au seul fonctionnement du Royaume de France ne concerne aucunement ces négociations et l’Alliance du Ponant mais la France et ses provinces et ne sont, par conséquent, pas de nature à retarder une Paix que tous tendent à désirer dans les discours officiels sans se montrer, dans les actes, prêts à la rendre concrète.

    Qu’Aristote veille sur vous tous et toutes, qu'Il étende Sa mansuétude sur le Royaume de France et qu'Il nous guide à jamais.

    Info relative à la Guerre  - Page 6 Signa10

    Info relative à la Guerre  - Page 6 Neb_re10
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Arwel

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MessageSujet: Re: Info relative à la Guerre    Info relative à la Guerre  - Page 6 Icon_minitimeLun 13 Fév 2012 - 18:25

Bref, tout cela pour dire que la trêve est terminée, mais qu'on attend que le Ponant fasse la première connerie pour reprendre les hostilités... Ce qui prouve qu'elle sait qu'elle n'a pas les moyens de gagner... c'est une guerre d'usure...
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MessageSujet: Re: Info relative à la Guerre    Info relative à la Guerre  - Page 6 Icon_minitimeMar 14 Fév 2012 - 12:00

Ce qui m'a quelque peu interpellé et je ne penses pas être à la seule à trouver ça étrange en voyant cette annonce de trêves rompu, c'est qu'elle arrive une fois la charte royale ratifiée.

Citation :
De nous, membres unis de l'Alliance du Ponant,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,

Dans un récent communiqué, la reine de France a décidé de réitérer le coup de l'ultimatum. Bien que celui-ci ait pris une forme moins belliciste que les précédents, nous sommes désormais habitués à ce genre de sortie et nous tenons comme toujours à en rectifier les informations erronées.

Une "paix juste et durable", dit-elle.

Une paix durable, c'est ce que nous ne cessons de défendre à Rome depuis le début des discussions de paix. Cela passait hier par une clarification juridique des interventions militaires du Grand Duché de Bretagne en territoire français ; les efforts répétés des représentants ponantais ont permis de le clarifier. Cela passe aujourd'hui par la suppression du prétexte dont s'est servi la Touraine pour envahir, détruire et annexer le Berry à partir du 26 juin 1459, c'est-à-dire la pseudo-félonie du duc George le Poilu et la facilité avec laquelle l'occupant du trône de France peut taxer de félons les régnants qui, pourtant respectueux du lien de vassalité, ont l'heur de déplaire à certains de ses amis. Nous ne pouvons accepter que le duc George soit éternellement considéré comme félon pour des faits plus qu'obscurs et vieux de plusieurs années ; nous ne voulons pas d'un traité qui permette que demain, le groupuscule armé qui se prétend noblesse de Touraine puisse faire le siège de Bourges au nom de la couronne de France en toute impunité. Où se trouve la "source génératrice de guerre, de conflit et d’opposition", sinon dans la trop grande proximité entre Paris, Tours et des compagnies franches menées par des individus comme Falco de Cartel ? Si le Ponant est probablement dans l'impossibilité d'éteindre définitivement la rage de ces gens, il tient pourtant à peser pour qu'elle ne soit pas légalisée. Ceci ne relève pas du "seul fonctionnement du Royaume de France" mais de la capacité même de la paix à durer : si le Berry peut être envahi demain dans les mêmes conditions qu'en 1459, ni la trêve ni la paix n'auront servi à quoi que ce soit. Nous le répétons et l'argumentons sans discontinuer aux émissaires de la couronne de France et il ne tient désormais qu'à ceux-ci d'y réfléchir plutôt que de nous accuser de "retarder une Paix" quand nous souhaitons tout faire pour ne pas précipiter une prochaine guerre.

Une paix juste, c'est ce sur quoi nous insistons encore plus depuis l'invasion de la Bretagne par l'armée "Memento Mori" il y a trois semaines. Nous avions alors exprimé notre satisfaction à l'annonce de la condamnation officielle des troupes de Namaycush par Paris ; aujourd'hui, force est de constater que ces belles paroles n'ont pas été suivies d'effet. Après avoir échoué sur le sol breton, Memento Mori s'en est retournée plusieurs jours à Laval sans jamais avoir été inquiétée par les deux armées des Ordres royaux français stationnées à proximité, pourtant censés anéantir les "traîtres à la France" et les "ennemis déclarés de la Paix". Pire, après avoir perdu son chef lors de combats en Anjou, cette armée dite incontrôlable a trouvé refuge sous les murs de Tours ! Le duc de Touraine et pair de France Llyr di Maggio ne serait-il plus vassal de sa Majesté ? Serait-il complice de Memento Mori, affirmant aux crédules qu'il la surveille, lui permettant en réalité de gonfler ses effectifs et de se ravitailler à bas prix depuis une semaine dans une ville qui n'est rien d'autre que sa capitale ? Tant que la couronne de France et le duché de Touraine n'agiront pas conformément aux intentions affichées, tant qu'une telle troupe guerrière sera massée à deux jours de ses frontières, l'Alliance du Ponant ne pourra envisager de signer aucun traité de paix. La justice n'est pas dans la tolérance vis-à-vis de ceux qui aiment faire couler le sang pour le plaisir mais dans la neutralisation de telles organisations : nous attendons donc avec impatience de voir les troupes royales et tourangelles concrétiser les engagements de leurs dirigeants.

Encore une fois, la reine de France tente d'acculer ses interlocuteurs en clamant "voici le traité acceptable par tous, acceptez-le" sans que cela ne corresponde à la réalité : les deux points que nous venons de soulever ne sont ni des détails, ni des points sur lesquels nous nous sommes accordés. Afin que chacun puisse personnellement se faire une idée de la situation, nous demandons la publication des minutes des négociations : contre la propagande et autres tentatives de manipulation, rien ne vaut la publicité de l'information. Nous prenons également bonne note du fait que la couronne de France est plus prompte à interpeller l'Église sur l'urgence qu'il y a à signer un traité qui ne fait pas encore consensus que pour rappeler qu'une armée frappée d'interdit est couverte par un de ses vassaux.

La position de l'Alliance du Ponant est très claire : pour obtenir une paix juste et durable, il ne suffit pas de se payer de mots. Nous invitons donc la couronne de France à revenir sur son appel à la mobilisation et à considérer sérieusement les éléments que nous lui soumettons. De même, une fois que les négociations auront été rendues publiques, nous ne pourrons qu'encourager tout sujet de la reine Nébisa à vérifier de lui-même la justesse de nos propositions et la mauvaise foi qui leur a été opposée.

Puisse la couronne de France ne pas se laisser tenter par l'appât de la guerre, puisse-t-elle revenir à la raison et reconduire une trêve nécessaire à la poursuite sereine des négociations !

Pour l'Alliance, le 13 février 1460
Le Fou, chancelier.
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MessageSujet: Re: Info relative à la Guerre    Info relative à la Guerre  - Page 6 Icon_minitimeMar 14 Fév 2012 - 22:58

Citation :
A ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Nous, Melior de Lioure, signifions que la Noble Assemblée des Pairs de France, apporte son soutien plein et entier au traité, dict Traité de L'Aventin, établissant la Paix entre les membres de l'Alliance du Ponant et la Couronne de France.
Le Royaume de France doit panser ses plaies, et sortir grandi de cette épreuve qui lui fut imposée, montrant que sagesse et dialogue ont plus de force qu'attaques verbales et provocation.
La Très Noble Assemblée des Pairs de France estime qu'il est temps pour l'Alliance du Ponant de prouver par des actes sa volonté de Paix, en ne cherchant pas à imposer des conditions inacceptables telle la levée de la félonie concernant George le Poilu.
Par cette demande, l'Alliance du Ponant a l'outrecuidance de balayer d'un revers de main,
la décision prise par Sa Majesté Levan III de Normandie, lorsqu'Il déclarait à George le Poilu, le vingt-sixième jour du mois d'octobre de l'an de grâce 1457 :


Citation :
Nous vous déclarons félon à la Couronne, avec toutes les conséquences que cela implique sur votre personne.


ainsi que la déclaration de félonie réitérée, sous la plume de feue Sa Majesté Béatrice de Castelmaure-Frayner, le vingt-septième jour du mois de mai de l'an de grâce 1459 :

Citation :
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A George le Poilu, Duc d'Aigurande,

Salut.

En date du 15 avril 1459, nous avions reçu le Duc d'Aigurande, alors désigné à la tête du Berry, & félon à la Couronne, & posé les conditions d'obtention par lui d'une grâce royale pour cette félonie ;

Eu égard aux circonstances l'ayant fait déclarer félon, à l'argumentaire qu'il nous fit parvenir de sa grande loyauté & de son respect de la Couronne, au moment d'en demander la grâce, & soucieuse de nous faire notre propre opinion & d'offrir à cet homme d'expérience l'occasion de prouver par ses actes son repentir, aux fins de couronner sa bonne conduite par la grâce tant méritée, en vertu du pardon aristotélicien que nous chérissons, nous l'avons autorisé à gérer le Berry au titre de régent, avec les restrictions que cela implique selon le droit royal, & lui avons ce faisant donné l'occasion de prouver par ses actes la loyauté & le respect qu'il avança dans sa demande de grâce ;

C'est avec grande affliction que nous avons, au cours des quelques semaines qui lui furent accordées comme régent du Berry, constaté le peu de cas que ledit Duc d'Aigurande faisait tant du statut de Régent, décrit par les lois royales qu'il eut été seyant de respecter, que des lois & institutions royales en général, en sus de la sécurité de la Couronne qu'il méprisa ouvertement alors même que toutes les provinces alentour s'unissaient pour mettre en déroute une armée de ressortissants étrangers au Royaume ;

C'est avec une affliction tout aussi grande que nous constatons l'échec du Duc d'Aigurande à nous prouver ses capacités à œuvrer de concert avec la Couronne qu'il jure de servir ; en un mot, son incapacité à remplir les serments qu'il prononce ;

Et pour ces raisons, en vertu du Codex Lévan ayant valeur dans tout le Royaume de France, stipulant :
La reconnaissance des membres d'un Conseil Ducal ou Comtal ne suffit pas à légitimer dans leurs fonctions les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents.
Cette reconnaissance n'est que le reflet de la proposition des Conseils à Sa Majesté le Roy de France, quant à la personne qui dirigera leur Duché ou Comté.

Pour être reconnu par Notre Très Aristotélicien Souverain et pouvoir agir en tant que tels, les Ducs, Comtes, Gouverneurs ou Régents, doivent au préalable l'hommage au Roy.
Libre à Sa Majesté le Roy de France, ou son représentant désigné, de les reconnaître ou pas dans ces fonctions Ducales ou Comtales.


Nous avons fait le choix de refuser la grâce royale audit Duc d'Aigurande pour sa félonie passé, n'ayant pas eu les preuves de bonne foi que nous attendions ; ainsi, nous lui nions toute prétention au trône ducal du Berry & incitons nos loyaux sujets du Berry à désigner pour les représenter une autre personne de leur choix, dont nous serions encline à accepter l'allégeance.

Fait à Paris, le 27 mai de l'an mil quatre cent cinquante neuf.


La Noble Assemblée des Pairs de France considère la dernière condition posée par l'Alliance du Ponant comme prétexte à entretenir une lutte fratricide, tout un Royaume verse son sang pour un seul homme, un homme qui a trahi la confiance de deux Souverains dont l'une Souveraine pourtant respectée de cette alliance, Béatrice de Castelmaure-Frayner, alors qu'elle lui avait donné la chance de ne plus l'être. Nul ne pourrait honnêtement attendre plus.

Il est temps que le Ponant honore comme il se doit sa mémoire, et son désir de Paix.

Faict à Paris le quatorzième jour du mois de février de l'an de Grâce 1460.


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MessageSujet: Re: Info relative à la Guerre    Info relative à la Guerre  - Page 6 Icon_minitimeDim 26 Fév 2012 - 11:22

Traité proposé par le ponant et l'annonce faite aux candidats royaux qui va avec.

Citation :
De nous, membres unis de l'Alliance du Ponant,
À la couronne de France et ses représentants,
À ceux qui y pensent le matin en se rasant,
À tous ceux qui liront ou se feront lire,

La reine de France n'est plus mais l'espoir d'une paix durable ne disparaît pas avec elle. Si nous adressons en ce jour nos sincères condoléances à la famille de Nébisa de Malemort, les institutions demeurent et la position de l'Alliance du Ponant reste inchangée. Nous avons déjà annoncé à Rome notre volonté de reconduire une trêve jusqu'à l'arrivée d'un homme ou d'une femme sur le trône de France ; si la dernière charte royale française interdit à son régent de relancer les hostilités, il n'en reste pas moins qu'une explicitation de la non-reprise des combats ne mange pas de pain.

Le présent est à la trêve, mais l'avenir ?
Pour nous, hors de question qu'il soit à la guerre...

À l'heure où les candidats à l'élection royale de France sortent de l'ombre et révèlent leur programme au grand jour, nous voulons les questionner très simplement sur leurs intentions. Est joint à ce communiqué une version du traité de paix telle que l'Alliance du Ponant serait prête à le signer : à la relecture des arguments développés à Rome ces dernières semaines, nous estimons que ce texte est le plus cohérent et le plus acceptable par les deux parties venues négocier.

Candidats, le signerez-vous si vous êtes élus ? Si non, pourquoi ?

Nous espérons que chacun saura faire le bon choix...
Le nôtre est encore et toujours celui de la paix.

Pour l'Alliance, le 25 février 1460,
Le Fou, chancelier.

Citation :


    Traité du Ponantin


    Préambule : Dans un esprit de concorde aristotélicienne et dans le souci de mettre fin au conflit ravageant le royaume de France par un compromis, la Couronne de France et les contrées membres de l'Alliance du Ponant, reconnaissant une responsabilité collective dans le déclenchement des combats, se sont réunies à Rome, devant le Très-Haut et sous le regard d'Aristote, afin de se placer sous la médiation de la Sainte Église Aristotélicienne.

    À l'issue des négociations tripartites est signé le présent traité.


    Partie 1 De la fin des hostilités

    Article 1 : Par le présent traité, les parties cocontractantes se reconnaissent en paix.

    Article 2 : La démobilisation est proclamée.

    Article 3 : Les blessés de guerre, les prisonniers et les soldats démobilisés ne sauraient nulle part se retrouver en procès pour leurs actes durant le conflit, ni jugés coupables.


    Partie 2 De la définition de l'Alliance du Ponant

    Article 1 : Le Ponant est reconnu par les parties cocontractantes comme une alliance légitime, diplomatique, économique, commerciale et militairement défensive. Il est cependant fait une distinction entre les provinces françaises du Ponant et les États non-français.

    Article 2 : La France reconnaît le droit de ses provinces à rejoindre l'Alliance du Ponant.

    Article 3 : Les États non-français membres du Ponant ne peuvent intervenir sous leur propre bannière sur le sol français que sous certaines conditions :
    - l'intervention doit être réalisée à but simplement défensif ;
    - une demande officielle de la province française du Ponant demanderesse doit avoir été réalisée ;
    - l'intervention doit nécessairement comporter une justification portant sur un besoin de protection de la population, des biens ou des droits de la province demanderesse ;
    - aucun veto explicite de la Couronne de France ne doit avoir été placé.

    Article 4 : L'information des instances royales françaises précède obligatoirement l'intervention et doit être effectuée par l'État non-français désirant faire pénétrer ses troupes sur le sol français, de manière nécessairement publique pour avoir force probante.

    Article 5 : L'information doit permettre à la royauté française de connaître l'ordre de grandeur des troupes engagées, le ou les chefs d'armées, le nom de l'interlocuteur dédié en cas d'incident, le temps estimé de l'intervention, le lieu de passage et l'objet de la mission. Si toutes ces informations ne sont pas disponibles dès la demande, elles devront être fournies au plus tard lors de l'entrée desdites armées.

    Article 6 : Dans un délai de trois jours francs, les instances royales françaises peuvent opposer un veto à cette opération. Si l'armée concernée est déjà sur le territoire de la province demanderesse, la simple formulation d'un veto doit nécessairement l'amener à rester immobilisée ou à se placer dans la ville alliée la plus proche.

    Article 7 : Un veto n'est possible que si l'État non-français membre du Ponant a menti sur ses intentions ou si ses troupes comprennent des individus reconnus comme ennemis du Royaume. En aucun cas, une demande d'aide face à une menace, invasion, bandits ou autre, pour la population des provinces membres du Ponant ne pourra faire l'objet d'un refus, à l'exception du cas de troupes menées ou composées de personnes déclarée ennemies du royaume de France et reconnues comme telles par les parties contractantes préalablement à la demande d'intervention.

    Article 8 : Pour les provinces non membres du Domaine Royal, l'accord des régnants des provinces du royaume de France est également nécessaire pour traverser la France.

    Article 9 : À l'issue d'un délai de quatre jours francs à partir de l'annonce du veto, soit la situation est régularisée par les autorités parties au traité, soit la situation est prolongée jusqu'à ce que soit rendu un arbitrage par l'instance de régulation.

    Article 10 : L'arbitrage infligera une sanction financière de 2000 écus à l'État non-français s'il pénètre en territoire français indûment ou à la Couronne de France si elle use de son veto abusivement.

    Article 11 : Pour toute opération militaire d'un État non-français en France hors du territoire de la province française du Ponant à l'origine de la demande d'intervention, un accord express et préalable des instances royales est obligatoire.


    Partie 3 De la concorde nationale

    Article 1 : La Couronne de France reconnaît l'ensemble des dirigeants des Provinces françaises membres de l'Alliance du Ponant comme légitimes régnants desdites Provinces et les réintègrent au sein de ses Grands Feudataires, et par conséquent des institutions royales, à condition que ceux-ci prêtent allégeance au roi de France.

    Article 2 : La Couronne de France s'engage à ne prendre aucune mesure de sanction ou de rétorsion à l'encontre des responsables ponantais. Aucun d'entre eux ne pourra être mis en procès pour les évènements relatifs au conflit.

    Article 3 : Dans cet esprit, l'ensemble des cocontractants promulgue une amnistie pour les faits relatifs au conflit, avant et durant celui ci, exception faite des éventuels crimes religieux. Ceci implique notamment la levée de la félonie de George le Poilu, Alleaume de Niraco, Jake de Valombre, Kirke de Penthièvre et d'Isabelle de Courbon Précieux dite Zazaroyaume.

    Article 4 : La Couronne de France s'engage à ouvrir et conclure un débat public visant à cadrer institutionnellement la notion de félonie dans lequel les provinces françaises du Ponant s'engagent à participer constructivement. Il est convenu que le cadre institutionnel s'articule autour de deux limitations : limitation dans le temps, limitation de l'arbitraire par l'instauration d'un débat contradictoire et l'obligation de prouver la factualité de l'infraction.

    Article 5 : Les sanctions héraldiques prises par les institutions relevant des parties cocontractantes à l'encontre des nobles issus du camp adverse, pour les faits se rapportant à cette guerre, sont révisées et abrogées.

    Article 6 : Dans le cas des nobles guyennois destitués au cours du conflit, une procédure de conciliation entre ceux-ci et les dirigeants du duché de Guyenne est engagée par la Couronne de France et l'Alliance du Ponant. Une commission bipartite est chargée d'enquêter de manière approfondie sur les conditions de validité de ces destitutions.

    Partie 4 Des relations entre la Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne

    Article 1 : La Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne rétablissent leurs relations diplomatiques.

    Article 2 : Le traité du Mont Saint Michel est rétabli et sera révisé pour être mis en cohérence avec la primauté du présent traité. L'ensemble des parties signataires du traité du Mont Saint Michel - France, Bretagne, et Église Aristotélicienne - s'engage à siéger régulièrement au sein du Conseil du Mont Saint Michel.


    Partie 5 De la garantie du présent traité

    Article1 : La Sainte Église Aristotélicienne est la garante du présent traité.

    Article 2 : Pour une durée de trois mois, l'Église Aristotélicienne laissera libre accès aux cocontractants à la salle des négociations pour recevoir et traiter publiquement toute éventuelle transgression constatée du présent traité.


    Partie 6 De l'Instance d'Arbitrage

    Article 1 : Lorsque l'un des signataires au traité estime que ce dernier n'est pas respecté par un autre signataire, il a la possibilité de saisir l'Instance d'arbitrage, qui sera chargée de donner la bonne interprétation du traité, d'en garantir le bon respect et qui sera en mesure d'infliger des sanctions en cas de manquement.

    Article 2 : La saisie de l'instance d'arbitrage est libre. Elle doit néanmoins être publique.

    Article 3 : L'instance d'arbitrage se compose de trois représentants de la Couronne de France, de trois représentants de l'Alliance du Ponant et de trois représentants de la Sainte Église désignés par la Curie Romaine. Une liste de remplaçants pour chacun des représentants peut être établie. À chaque partie de définir elle-même les conditions de remplacement de ses membres.

    Article 4 : L'instance d'arbitrage se réunit en session de cinq jours francs à partir de la réception de la saisie. À l'issue du cinquième jour, une décision doit être rendue, les décisions étant prises à la majorité simple des membres. L'instance d'arbitrage peut décider de rejeter la demande, de prolonger le débat d'une nouvelle session de cinq jours, d'ordonner des mesures conservatoires pour assurer le respect du traité ou d'infliger des sanctions aux signataires ayant manifestement violé le traité et causé un tort aux intérêts de l'un des autres signataires. En cas de contestation d'un veto sur une intervention militaire étrangère en France, aucune décision de prolongement ne sera possible.

    Article 5 : L'instance d'arbitrage peut aussi être saisie pour donner une simple lecture du traité. Dans ce cas, elle n'est liée par aucun délai pour rendre sa décision d'interprétation.

    Article 6 : En cas de sanction, seule l'Église, par ses représentants, sera en mesure de décider de la sanction et d'assurer sa bonne exécution.

    Article 7 : Le quorum, pour toute décision, est de 5 personnes, dont au moins deux représentants de l'Église. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle session s'ouvre, avec les remplaçants des absents. Dans les cas de saisie contre un veto sur une intervention militaire, si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant de l'Alliance du Ponant, le veto est réputé conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant de la Couronne de France, le veto est réputé non conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence de représentants à la fois de l'Alliance du Ponant et de la Couronne de France, une nouvelle session pourra exceptionnellement être ouverte, mais pendant ce temps le veto continuera à être réputé conforme.


    Annexe : Définitions

    État : est considéré comme un État, tout pays, représenté par une personne et/ou un gouvernement, dont la souveraineté est admise par tout ou partie des signataires du présent traité.

    Intervention militaire : est considérée comme une intervention militaire, toute présence physique d'une armée, dont l'origine est caractérisée par son étendard et l'agrément dont elle fait l'objet. La présence de personnes armées, regroupées ou non en dehors d'une armée, répond simplement au droit ordinaire de la circulation des individus.

    Jour franc : est considéré comme un jour franc un jour complet. Ainsi, tout délai compté en jours francs commence au jour qui suit l'évènement ou l'acte générateur. Par exemple : une information relative à la volonté d'intervenir en France a lieu le lundi à midi. Le délai prévu par le traité est de 3 jours francs. Le mardi sera donc le premier jour franc et le jeudi le troisième jour franc. L'intervention pourra alors avoir lieu dès les premières heures du vendredi.

    Publicité : est considérée comme publique, toute information publiée dans un endroit prévu à cet effet, connu par tous les signataires, accessible à tous, et dont l'affichage ou la transmission permet d'identifier la date d'émission. La publicité implique aussi une persistance : une information doit restée visible et accessible au minimum le temps pendant lequel elle est censée servir ou faire effet.
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Cecilia

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MessageSujet: Re: Info relative à la Guerre    Info relative à la Guerre  - Page 6 Icon_minitimeJeu 8 Mar 2012 - 22:47

Citation :
Nous, Régents du Royaume de France,

Dénonçons la manipulation du régent du Berry, le félon Georges le Poilu voulant faire porter sur les épaules du Limousin et Marche la prise de la bonne ville de Guéret par l'un de ses séides.

Ledit Régnant, se targuant d'être un homme de paix, n'hésite pas à soutenir des Berrichons qui ont commis cette exaction armée sans autre raison que le maintien d'une tension des plus nuisibles à une paix qu'il dit par ailleurs souhaiter.

Nous encourageons donc le comté du Limousin et de la Marche à prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer sa défense et souhaitons lui apporter notre aide si les dirigeants du Comté en font la demande.

Par ces actes, doit-on en comprendre que l'alliance du Ponant et son allié du Berry comptent reprendre la guerre? Si tel était le cas, le Royaume de France y répondrait, mais nous ne serons pas ceux qui en seront les responsables.

Nous appelons donc toutes les armées de France à se tenir en alerte au cas où ce dramatique signal se verrait confirmé.

Faict à Paris, le huitième jour du troisième mois de l'an de grasce Mil Quatre Cent Soixante

Signé et scellé de nos mains,

F.A de Chéroy.
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Julien Giffard
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Dotch de Cassel
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MessageSujet: Re: Info relative à la Guerre    Info relative à la Guerre  - Page 6 Icon_minitimeDim 11 Mar 2012 - 8:58

Le Ponant essaie de profiter du trouble laissé par la mort de feue SM Nebisa et cette bande de cruches saute dedans à pieds joints... viking
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MessageSujet: Re: Info relative à la Guerre    Info relative à la Guerre  - Page 6 Icon_minitime

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