petit soucis au port de vienne

voila je sait pas trop ou mettre cela

je viens d'apprendre que ma fillote a acheter un bateau a vienne , dailleurs je ne savait memepas que c'etait possible sans une action du chef de port

seulement elle n'as rien demander au conseil ducal , aurait elle du le faire j'ai pas trouver de texte

l'autre soucis elle rentre d'uzes selon les texte la elle ne peu entrer en port de vienne devant laisser obligatoirement une place libre 3/4 etant deja prise

et etant dauphinoise mais pas son bateau construit hors ld si elle ne veux pas payer de taxe il faut qu'elle demande a etre sous pavillon dauphinois

je lui ai fait dire de se depecher de contacter la duchesse et le CAM pour savoir quoi faire

dans cette histoire le soucis c'est qu'en faite le conseil n'as absolument aucun moyen de controler les ventes et achat de bateau et qui le fait ce qui pourrait posé problemeje pense
a moins de coupler a la demande de taxes une note sur l'interdiction de vente sans accord si celle ci n'existe pas encore

Demande faîtes ici Taz Wink

Oui, sauf que là-bas, il n'y a pas toutes les explications et que je ne comprends rien au problème... ça te dérangerait de reprendre clairement, Taz ?

1° un bateau d'uzes arrive a vienne

2° le capitaine dis vouloir le vendre et la fillote l'achete

3° elle fait un tour et veux rentrer et du coup ca pose probleme pour les raison deposer sous sa demande d'accostage

mais plus que cela c'est surtout le faite que n'importe qui puisse vendre ou acheter des bateau comme ca

raithuge a écrit:

Citation :: Statut des ports du LD

Préambule:

Le présent statut définit les règles particulières applicables au sein des ports du Lyonnais-Dauphiné en matière de navigation selon les principes généraux définis par la Grande Charte de l’Amirauté.

Article 1 : Les ports du Lyonnais-Dauphiné

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné compte 3 ports.
En suivant le courant descendant du Rhône, les ports sont :

1-a) Lyon :
Le port de Lyon peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Lyon selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

1-b) Vienne :
Le port de Vienne peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Vienne selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

1-c) Valence :
Le port de Valence peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Valence selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

Article 2 : Des bateaux

2-a) Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois en deviendra sa propriété après vérification du croque-mort auprès du Capitaine

2-b) Pendant toute la durée de l’escale le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

2-c) Sont considérés comme navires battant pavillon du lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné
Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

2-d) Dans le cas de navires propriétés de Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un des ports du Lyonnais-dauphiné, une demande de pavillon pourra être étudiée sur demande par le Conseil de l'amirauté et le Conseil Ducal

Article 3 : De l’accès aux ports du Lyonnais-Dauphiné

3-a) De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus du nombre de jours définis dans la demande d'amarrage validé par le conseil ducal.
3-b) De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. un quai devrait être laissé au minimum afin de pouvoir accoster.

3-c) En cas de besoin, le capitaine peut demander une prolongation de stationnement à quai dans un courrier envoyé au plus tard 24h avant l'expiration de l'autorisation de stationnement

3-d) En cas de besoin, et sur décision motivée, le Conseil pourra demander que la place laissée vacante pour permettre l’accostage soit libérée dans un délai qu'il fixera.

3-e) En cas extrême, si la place laissée vacante pour l’accueil des navires ne peut être libérée, pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire (passagers mourant de faim, navire en avaries, livraison essentielle pour le Duché ou une Mairie, etc), le Conseil pourra, sur décision motivée, demander qu’une place soit libérée par un navire battant pavillon dauphinois.
Le capitaine du bateau battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné pourra alors recevoir du Duché une prime de remerciement dont le montant est laissé à la discrétion du conseil ducal en place.
Toute demande mensongère constitue une infraction et se verra poursuivi sous le chef d inculpation de Trouble à l'ordre public

Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire

4-a) Du montant de la taxe portuaire

-Les bateaux étrangers = 3 écus
-Les bateaux étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations.
Les bateaux appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les bateaux non agréés par le duché = 1.5 écus

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché

4-b) La taxe pourra être négociée, voire annulée dans les cas suivants:
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.
Navire de commerce étranger effectuant une livraison pour le Duché ou une ville du Lyonnais-Dauphiné.

4-c Le montant des taxes perçues est redistribué en fonction des principes généraux définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

Article 5 : Sanctions en cas de violation des dispositions du statut

5-a) Le non-paiement de la taxe portuaire est constitutif d’une escroquerie.
Cette escroquerie est passible d'une amende de 100 écus par jour d'accostage

5-b) L’accostage sans autorisation est constitutif d’une attaque sur les eaux du Lyonnais Dauphiné.
Cette attaque se verra sanctionner comme un acte de brigandage.

5-c) Le non respect de la durée maximum d’accostage est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende de 25 ecus par jour d'accostage supplémentaires

5-d) Le non respect de l’ordre du Duché de libérer la place laissée vacante pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende de 100 écus

5-e) Le refus pour un capitaine de navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné de libérer sa place à quai pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public.

Article 6 : De la Piraterie :

Tout acte de piraterie sera puni tel que défini par les articles IV.1.b.vi, IV.1.c.vi, IV.3.c et IV.3.d du coutumier Lyonnais-Dauphinois et entrainera la perte du Pavillon Lyonnais-Dauphinois.

Article 7 : Révision

Le statut des ports du Lyonnais-Dauphiné suivra l’évolution des ports du Lyonnais-Dauphiné et les progrès de la navigation.
Il pourra être révisé sur proposition du Conseil Ducal, du Grand Amiral et du conseil de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphinois
Tout projet de modification sera soumis au Conseil.
La modification est votée à la majorité absolue des membres du Conseil.

Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Mar 31 Jan 2012 - 13:15

Secoue le dossier plein de poussière, grogne, qui qui a mit une clé la dessus...

Hey on a oublié Lize !!

Le pavillon dauphinois est accordé au final ou pas ? Je n'es rien vu en réponse net. Et pas non plus d'écrit la dessus... Embarassed

En attendant elle se fait toujours taxer par le CAM du languedoc.

Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Mar 31 Jan 2012 - 18:44

En même temps, je ne me souviens pas d'avoir vu passer ici une demande écrite de Lize demandant que son bateau soit sous pavillon dauphinois... A un moment donné, il faut peut-être que les demandes soient formulées clairement et que ce ne soit pas au CD d'anticiper dessus...

Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Mar 31 Jan 2012 - 21:54

Salle déverrouillée pour que nous en parlions, correctement.
Selon la Charte, faut que la demande remonte au CD et au conseil de l'Amirauté...c'est-à-dire le Grand Amiral, quoi ?

Sujet: Re: petit soucis au port de vienne Mar 31 Jan 2012 - 21:58

Elle avait fait la demande officielle comme demandé. Je l'avais déposé dans l'autre dossier où nous avions débuté la conversation. (ICI page 7 )

somica a écrit:

Citation :: o Expéditeur : Lizetenne
o Date d'envoi : 18/12/2011 - 17:48:58
o Titre : Demande de pavillon Dauphinois
o A qui de droit !

Dame, Messire,

Par la présente, je me permets de déposer une demande officielle de pavillon Dauphinois pour le foncet le "Rêve Bleu" que je viens d'acquérir à un privé, résident d'Uzès, dans le Languedoc.

"17-12-2011 17:17 : Vous avez acheté à Sarutobisama un bateau"

Bien que résidente de Vienne, je n'ai pas d'autres choix que de laisser "Le Rêve bleu" au port de Valence, à côté de Vienne, ce dernier étant saturé.

Dans l'espoir que ma demande aboutisse, je vous présente, Dame, Messire, mes très cordiales, salutations.

Lizetenne,

Le Rêve Bleu, le 18.12.1459
o
o

Je suis pour lui accorder pavillon Dauphinois.

Ah oui... comme quoi ça a bossé dur pendant ce conseil... une demande à étudier depuis un mois et demi et ça n'a même pas été suivi...Faudrait peut-être penser à rajouter ça sur le rapport du PP tiens...

Mais non, on a surtout étudier la situation diplomatique du Ponant, on ne peut pas tout faire! Laughing

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Y a pas que le Ponant mais c'est sur que pour une personne qui ne passe quasiment jamais dans le coin diplomatique qu'elle ne peut savoir ce qui s'y passe. Alors les attaques à deux balles certains feraient bien de se les garder Rolling Eyes

Je puis remonter la demande dans le bureau du Grand Amiral ? Parallèlement, nous en parlons ici..

de toute facon le soucis reste le meme pavillon ou pas le bateau pourra pas etre posé a vienne et pour le pavillon au final
elle a deja bien été punie si ca fait 1 mois et demi qu'elle paie la taxe a uzes autant que se soit pour le ld si elle doit en payer une de taxe

Ah oui je décide seule je l'avais oublié ! pour votre info il y a longtemps que j'ai donné mon avis sur la question...d'autres conseillers également...j'avais oublié aussi qu'il fallait attendre les disponibilités....de....Allez je fais dans l'autonomie, ouais chui grande hourra !

Oui !!! nous acceptons le pavillon dauphinois a Lize, je vois pas pourquoi on attendrait plus longtemps tout a été dit...oups faut peut être un vote.... Embarassed

Ah et pour votre culture personnelle....c'est l'échanges d'idées qui construits quelque chose de bien...A l'heure actuelle, on a un conseil de merde et sans cohésion ! Si vos objectifs de début de mandat étaient de faire une grosse bataille ducale, bravo vous avez réussit. Beau bilan !!!! Very Happy

A noter dame la PP, si vous me cherchez je suis en diplomatie..ah oui...je passe de temps en temps, enfin j'écoute , mais ne parle pas soit, ça m'évite de dire des conneries sur un sujet que je ne connais pas...y'en a par contre qui font dans le paraître mais qu'est ce qu'ils en disent ouhaou !!

Change de pièce avant de ramasser des coups de poêles mais qu'est ce que ça faisait du bien !.

Conseil des feudataires number two...finalement, pas de répis pour Svet...

Quand ce que tu dis sera compréhensible, peut-être que je perdrai un peu de temps à te répondre... Là, autre chose à faire, mille fois plus intéressant...

Pour ce qui est de la cohésion de ce Conseil, suffit de s'en prendre à la bonne personne... Celle qui, si elle est un homme, n'a pas de couilles... si elle est une femme, représente bien la réputation qu'elles ont : de belles catins, pour certaines... On a le choix donc... Le lâche ou la salope...

Nombre de messages : 11460 Localisation IG : * Date d'inscription : 07/09/2010

Est ce que je vous ai adressé la parole Somica ? il ne me semble pas alors vos inepties vous vous les gardez pour vous parce que ça commence à bien faire à la longue.

regarde Taz et hausse les épaules, lui qui d'habitude arrive à suivre là ne pige plus vraiment

* regarde sam *

ne t'inquiete pas sam si je fait cette tete c'est par ce que j'en ai plein le ...... de voir les gens s'enflamer comme ca pour des conneries

y'a un moment faut arreter de partis en vrille

au depart j'ai ouvert le sujet par rapport a notre charte les fait sont

1 elle a acheter le bateau sans accord du cd
2 ce n'est pas un bateau construit en ld
3 il n'y a plus de place en port de vienne

maintenant ce qui peu/ doit se passer

1 ont lui donne le pavillon ou pas
2 si oui ou elle pose le bateau?
3 si oui ou non elle doit avoir une sanction par rapport a cette histoire

donc pour mes reponse

1 oui ont lui donne le pavillon

2 je dirais lyon ou valence ou le bateau ducal se deplace lui a lyon ou valence

3 oui elle doit avoir une sanction car sinon n'importe qui pourra faire de meme prenant ceci comme exemple
( sanction qui pour moi est deja effective vu que ca a deja du lui couter pas mal cher de le laisser a uzes , je trouve juste dommage que ce soit un pas le duché qui ai eu cette argent)

quand a faire un vote pour ca faudrait voir deux minute a arreter ont va bientot choisir le type de feuille pour se torcher au latrine par des votes ou alors l'heure a laquel ont as le droit de s'y rendre

si les gens sont incapable de prendre une decision sans vote franchement sur ce type de suje ca me fait peur

mais ce bateau a bien un port de rattachement à l'origine. Et j'avais cru comprendre que c'était le Languedoc ?

Le bateau a été effectivement acheté à Uzès. Cependant, elle n'est pas Languedocienne donc elle paye des taxes en Languedoc...

Moi je pense qu'on se prend la tête pour pas grand chose. Accordons lui pavillon Dauphinois et pis voilà. Après elle se débrouille pour trouver un port. Elle a déjà déposé son bateau à Valence. Puis elle preferera qu'il soit à Valence plutôt qu'à Uzès où elle paie des taxes

oui mais en lyonnais-dauphiné elle devra payer parce que son bateau ne bat pas pavillon lyonnais-dauphiné;

[b]D'où le fait que j'ai dit :

Lightwarrior a écrit:: Accordons lui pavillon Dauphinois et pis voilà

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