petit soucis au port de vienne

Oui pavillon a valence j'en sais rien mais dauphinois sur. a préciser en effet sur les textes des bateaux. ça évitera de perdre du temps...

samthebeast a écrit:

Gné ? Bé j'ai rien dit moi ! C'est Taz et Light qui racontent des trucs pas bien...

[b]Alors que moi j'suis gentil depuis le début - sur ce sujet je précise -

Moi j'ai une idée... Une loi Tout bateau n'ayant pas pavillon Dauphinois car acheté ailleurs qu'en LD et voulant avoir le pavillon Dauphinois, binh il doit l'acheter cette autorisation
Pour le coup, pas possible, certes, mais pour une prochaine fois! Pis si c'est de 200 écus, ça dissuadera p'tre d'aller faire construire son bateau ailleurs et ça fera travailler la main d'oeuvre Dauphinoise et utiliser nos ressources!


Et pour info, elle l'a acheté d'occasion Elle ne l'a pas fait construire mais l'a racheté à un Uzesien -j'sais pas comment on dit -

C'était pour tout le monde l'histoire de l'achat d'occasion J'ai entendu plusieurs fois construire il me semble donc je voulais faire la nuance entre construire et occasion qui n'est pas la même chose

Pas d'avis sur la question

suffit d'un simple ajout au texte existant

un truc du genre

de l'accesion a un navire

tout achats de navir destineé a obtenir le pavillon dauphinois devra obligatoirement eu l'accord du conseil ducal


comme ca celui ou celle qui s'en achete un ben ilpaye la taxe ou va le posé ailleur ou il payera aussi une taxe ^^

Citation :

Citation:
Statut des ports du LD

Préambule:

Le présent statut définit les règles particulières applicables au sein des ports du Lyonnais-Dauphiné en matière de navigation selon les principes généraux définis par la Grande Charte de l’Amirauté.

Article 1 : Les ports du Lyonnais-Dauphiné

Le Duché du Lyonnais-Dauphiné compte 3 ports.
En suivant le courant descendant du Rhône, les ports sont :

1-a) Lyon :
Le port de Lyon peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Lyon selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

1-b) Vienne :
Le port de Vienne peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Vienne selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

1-c) Valence :
Le port de Valence peut accueillir 4 navires.
Une place est laissée vacante pour permettre aux navires de commerce, de transport de voyageurs ou autres d’accoster.
La demande d’accostage est déposée au chef de port de Valence selon les principes définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

Article 2 : Des bateaux

2-a) Tout navire abandonné dans un port du Lyonnais-Dauphinois en deviendra sa propriété après vérification du croque-mort auprès du Capitaine

2-b) Pendant toute la durée de l’escale le navire et son contenu sont soumis aux lois et décrets en vigueur en Lyonnais-Dauphiné.

2-c) Sont considérés comme navires battant pavillon du lyonnais-Dauphiné :
Les navires propriété du Duché du Lyonnais-Dauphiné.
Les navires propriété des villes du Lyonnais-Dauphiné
Les navires propriété de particuliers ayant été construit dans un port du Lyonnais-Dauphiné.

2-d) Dans le cas de navires propriétés de Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un des ports du Lyonnais-dauphiné, une demande de pavillon pourra être étudiée sur demande par le Conseil de l'amirauté et le Conseil Ducal

Article 3 : De l’accès aux ports du Lyonnais-Dauphiné


3-a) De façon à permettre à tous les navires d’accoster, il est interdit à tout bateau, hors bateaux battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné, de rester à quai plus du nombre de jours définis dans la demande d'amarrage validé par le conseil ducal.
3-b) De façon à permettre a minima un accostage, les chantiers navals ne pourront lancer autant de construction qu'ils n'ont de quais. un quai devrait être laissé au minimum afin de pouvoir accoster.

3-c) En cas de besoin, le capitaine peut demander une prolongation de stationnement à quai dans un courrier envoyé au plus tard 24h avant l'expiration de l'autorisation de stationnement

3-d) En cas de besoin, et sur décision motivée, le Conseil pourra demander que la place laissée vacante pour permettre l’accostage soit libérée dans un délai qu'il fixera.

3-e) En cas extrême, si la place laissée vacante pour l’accueil des navires ne peut être libérée, pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire (passagers mourant de faim, navire en avaries, livraison essentielle pour le Duché ou une Mairie, etc), le Conseil pourra, sur décision motivée, demander qu’une place soit libérée par un navire battant pavillon dauphinois.
Le capitaine du bateau battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné pourra alors recevoir du Duché une prime de remerciement dont le montant est laissé à la discrétion du conseil ducal en place.
Toute demande mensongère constitue une infraction et se verra poursuivi sous le chef d inculpation de Trouble à l'ordre public

Article 4 : Paiement d’une taxe portuaire

4-a) Du montant de la taxe portuaire

-Les bateaux étrangers = 3 écus
-Les bateaux étrangers en réparation = 1.5 écus et uniquement durant les réparations.
Les bateaux appartenant à des Lyonnais-Dauphinois, mais non construits dans le Lyonnais-Dauphiné et les bateaux non agréés par le duché = 1.5 écus

Sont exonérés de la taxe :
-Les bateaux construits dans le Lyonnais-Dauphiné
-Les bateaux de commerce sous contrat spécifique avec le duché

4-b) La taxe pourra être négociée, voire annulée dans les cas suivants:
Accord préalable entre le Duché et le capitaine du navire ne battant pas pavillon du Lyonnais-Dauphiné.
Navire de commerce étranger effectuant une livraison pour le Duché ou une ville du Lyonnais-Dauphiné.

4-c Le montant des taxes perçues est redistribué en fonction des principes généraux définis par la Grande Charte de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphiné.

Article 5 : Sanctions en cas de violation des dispositions du statut

5-a) Le non-paiement de la taxe portuaire est constitutif d’une escroquerie.
Cette escroquerie est passible d'une amende de 100 écus par jour d'accostage

5-b) L’accostage sans autorisation est constitutif d’une attaque sur les eaux du Lyonnais Dauphiné.
Cette attaque se verra sanctionner comme un acte de brigandage.

5-c) Le non respect de la durée maximum d’accostage est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende de 25 ecus par jour d'accostage supplémentaires

5-d) Le non respect de l’ordre du Duché de libérer la place laissée vacante pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public.
Il est passible d’une amende de 100 écus

5-e) Le refus pour un capitaine de navire battant pavillon du Lyonnais-Dauphiné de libérer sa place à quai pour permettre l’accostage d’urgence d’un navire est constitutif d’un trouble à l’ordre public.

Article 6 : De la Piraterie :

Tout acte de piraterie sera puni tel que défini par les articles IV.1.b.vi, IV.1.c.vi, IV.3.c et IV.3.d du coutumier Lyonnais-Dauphinois et entrainera la perte du Pavillon Lyonnais-Dauphinois.

Article 7 : Révision

Le statut des ports du Lyonnais-Dauphiné suivra l’évolution des ports du Lyonnais-Dauphiné et les progrès de la navigation.
Il pourra être révisé sur proposition du Conseil Ducal, du Grand Amiral et du conseil de l’Amirauté du Lyonnais-Dauphinois
Tout projet de modification sera soumis au Conseil.
La modification est votée à la majorité absolue des membres du Conseil.

Citation :

2-d) Dans le cas de navires propriétés de Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un des ports du Lyonnais-dauphiné, une demande de pavillon pourra être étudiée sur demande par le Conseil de l'amirauté et le Conseil Ducal

Texte original

Et l'ajout que je propose :

Citation :

2-d) Dans le cas de navires propriétés de Lyonnais-dauphinois n'ayant pas été construit dans un des ports du Lyonnais-dauphiné, une demande de pavillon pourra être étudiée sur demande par le Conseil de l'amirauté et le Conseil Ducal. Ils devront cependant payer une taxe de 200 écus pour obtenir le pavillon Lyonnais-Dauphinois.

Je dis 200 écus mais on peut faire un prix en fonction du bateau... Binh ouais... Celui qui va faire construire une nave ailleurs -même si on peut pas en construire- c'est une plus grosse délocalisation que celui qui fait construire un foncet ailleurs...

Ecrite, pour que Lize puisse montrer le document au languedoc, comme quoi elle bat pavillon dauphinois a présent.

Voilà...ça ira comme ça ?

Citation :

A Lizetenne, propriétaire du Rêve bleu,
A tous ceux qui liront ou ouiront,

Qu'il soit su qu'en ce cinquième jour de Février mil quatre cent soixante, le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné, a décidé d'accorder Pavillon dauphinois, au navire Le Rêve bleu, dont le propriétaire est Damoiselle Lizetenne, et plus particulièrement dans le port de la ville de Valence.


Le Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné.

ça me va, merci.

L'hérauderie ne gère malheureusement pas ce genre de chose puisque son rôle se borne à la gestion et la légitimation de la noblesse ainsi que de tout élément relatif à l’art héraldique. Mais je peux me renseigner auprès d'autres hérauts si vous le souhaitez afin de voir si une telle chose est envisageable.