VA/Trahison/Charles1 Maire de Valence ( Andrei) [COUPABLE; pas de Nap]

Oui il a été vu près de Valence aujourd'hui donc vu qu'il n'a pas quitté le duché pas normal que vous n'ayez pas réussi a lancer le procès...

Vous n'avez pas commis d'erreur sur le nom? C'est bien Charles1

Il est à Montélimar

En furtif.. Donc pour le mettre en procès la misère..

oui

Informations sur Andrei et anciennement connu comme charles1

Dijon se situe en Bourgogne.
Nous avons un traité de coopération judiciaire avec ce Duché.
Donc il faudrait tenter avec le procureur de là bas dans les plus brefs délais, avant qu'il ne s'enfuit et qu'on perde sa trace!

L'acte est déjà presque prêt, faut juste changer la date, et signaler le changement de nom de l'accusé au procureur bourguignon ?
D'ailleurs, comme le nom est différent des preuves fournies..ça ne pose pas de problème ?

L'actuel Procureur c'est Messire : Uruk

Et l'accusé est toujours à Dijon.

La particularité des CJ c'est qu'il faut y insérer les témoignages des victimes dans l'acte d'accusation.
Et on ne commence pas de la mesme façon. Ce sera :

Nous, Jackouille, Procureur du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Duché de Bourgogne, demandons au procureur Uruk la comparution au tribunal de Messire Andrei pour Trahison.

cela fait un moment que je n'ai plus entendu le son de la voix de nostre procureur....
Quelqu'un a t-il des nouvelles de lui?
Va t-il bien?

J'ai bien peur qu'il n'y ait plus que nous deux ma belle amie en ces temps nouveaux...

Non , je suis la je rassemblais les diverses preuves pour le dossier , je penses avoir tout mis ?

Citation :

En ce jour du 25 Avril de l'an 1461,

Nous, Jackouille, Procureur du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Duché de Bourgogne, demandons au procureur Uruk la comparution au tribunal de Messire Andrei anciennement connu sous le nom de charles1 pour Trahison.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

En plus d'avoir abandonné son poste de Bourgmestre, vous êtes accusé d'avoir pillé l'hôtel de ville dans la nuit du treizième jour de Février de l'année MCDLXI, ne laissant que quelques maigres bien et 34.29 écus en caisse. Il a également ce même jour, vidé un mandat ducal pour son propre compte, mandat qui avait été attribué à la ville de Valence.

Voici la preuve des actions d'achat et de vente :

----------------------------------------------
2013-02-12 13:53:19 53 Achat pour la mairie par charles1 51,50
2013-02-12 13:53:19 601 Achat pour la mairie par charles1 51,50
2013-02-13 22:46:08 53 Achat pour la mairie par charles1 848,55
2013-02-13 22:46:08 601 Achat pour la mairie par charles1 848,55
2013-02-13 23:06:47 53 Achat pour la mairie par charles1 960,00
2013-02-13 23:06:47 601 Achat pour la mairie par charles1 960,00
2013-02-13 23:06:59 53 Achat pour la mairie par charles1 91,35
2013-02-13 23:06:59 601 Achat pour la mairie par charles1 91,35
2013-02-13 23:07:11 601 Achat pour la mairie par charles1 60,90
2013-02-13 23:07:11 53 Achat pour la mairie par charles1 60,90
2013-02-13 23:33:05 53 Achat pour la mairie par charles1 548,10
2013-02-13 23:33:05 601 Achat pour la mairie par charles1 548,10
2013-02-13 23:33:35 53 Achat pour la mairie par charles1 30,45
2013-02-13 23:33:35 601 Achat pour la mairie par charles1 30,45
2013-02-14 15:38:54 53 Achat pour la mairie par charles1 304,50
2013-02-14 15:38:54 601 Achat pour la mairie par charles1 304,50
2013-02-14 15:39:05 53 Achat pour la mairie par charles1 213,15
2013-02-14 15:39:05 601 Achat pour la mairie par charles1 213,15

2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 2 poissons à charles1 14,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 2 poissons à charles1 14,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 9 morceaux de viande à charles1 63,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 5 stères de bois à charles1 10,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 5 stères de bois à charles1 10,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 9 morceaux de viande à charles1 63,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 5 morceaux de viande à charles1 35,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 5 morceaux de viande à charles1 35,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 2 poissons à charles1 14,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 2 poissons à charles1 14,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:30:06 53 Vente de 10 sacs de farine à charles1 100,00
2013-02-13 23:30:06 701 Vente de 10 sacs de farine à charles1 100,00
2013-02-13 23:30:06 53 Vente de 10 sacs de farine à charles1 100,00
2013-02-13 23:30:06 701 Vente de 10 sacs de farine à charles1 100,00
2013-02-13 23:30:06 53 Vente de 9 poissons à charles1 63,00
2013-02-13 23:30:06 701 Vente de 9 poissons à charles1 63,00
2013-02-13 23:30:06 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:30:06 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:50:04 53 Vente de 1 charrette à charles1 120,00
2013-02-13 23:50:04 701 Vente de 1 charrette à charles1 120,00
2013-02-14 15:20:05 53 Vente de 4 kilos de minerai de fer à charles1 16,00
2013-02-14 15:20:05 701 Vente de 4 kilos de minerai de fer à charles1 16,00
2013-02-14 15:20:05 53 Vente de 6 couteaux à charles1 60,00
2013-02-14 15:20:05 701 Vente de 6 couteaux à charles1 60,00
2013-02-14 15:20:05 53 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-14 15:20:05 701 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-14 15:50:05 53 Vente de 7 morceaux de viande à charles1 49,00
2013-02-14 15:50:05 701 Vente de 7 morceaux de viande à charles1 49,00
2013-02-14 15:50:05 53 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-14 15:50:05 701 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
----------------------------------------------

Et celle du mandat ducal :

----------------------------------------------
Mandat numéro '1204055'

Contrat :
Mandat confié à Charles1 en qualité de Maire de Valence

Au départ du mandat :
1036 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir:
20 poissons à 18 écus
20 viandes à 18,27 écus
25 sacs de blé à 12.40 écus
les deniers restant

Ce mandat devra être de retour le 17 février 1461 au plus tard.

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Dié, le 13 février 1461 par Cecilia, Bailli du Lyonnais-Dauphiné

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

# Nom
70,00 écus
----------------------------------------------

Voici un rappel de la loi :

o III.4.b.i : Désertion

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester sauf autorisation spéciale du Duc sous peine de poursuites au chef de trahison.

o IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

o IV.1.b.v : Abus de pouvoir

Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

C'est tout à fait ça.
Il faut les témoignages de la partie qui accuse. En somme, ceux qu'on aurait appelé à la partie pour témoigner contre l'accusé.

En ce jour du 25 Avril de l'an 1461,

Nous, Jackouille, Procureur du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Duché de Bourgogne, demandons au procureur Uruk la comparution au tribunal de Messire Andrei anciennement connu sous le nom de charles1 pour Trahison.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

En plus d'avoir abandonné son poste de Bourgmestre, vous êtes accusé d'avoir pillé l'hôtel de ville dans la nuit du treizième jour de Février de l'année MCDLXI, ne laissant que quelques maigres bien et 34.29 écus en caisse. Il a également ce même jour, vidé un mandat ducal pour son propre compte, mandat qui avait été attribué à la ville de Valence.

Voici la preuve des actions d'achat et de vente :

Citation :

----------------------------------------------
2013-02-12 13:53:19 53 Achat pour la mairie par charles1 51,50
2013-02-12 13:53:19 601 Achat pour la mairie par charles1 51,50
2013-02-13 22:46:08 53 Achat pour la mairie par charles1 848,55
2013-02-13 22:46:08 601 Achat pour la mairie par charles1 848,55
2013-02-13 23:06:47 53 Achat pour la mairie par charles1 960,00
2013-02-13 23:06:47 601 Achat pour la mairie par charles1 960,00
2013-02-13 23:06:59 53 Achat pour la mairie par charles1 91,35
2013-02-13 23:06:59 601 Achat pour la mairie par charles1 91,35
2013-02-13 23:07:11 601 Achat pour la mairie par charles1 60,90
2013-02-13 23:07:11 53 Achat pour la mairie par charles1 60,90
2013-02-13 23:33:05 53 Achat pour la mairie par charles1 548,10
2013-02-13 23:33:05 601 Achat pour la mairie par charles1 548,10
2013-02-13 23:33:35 53 Achat pour la mairie par charles1 30,45
2013-02-13 23:33:35 601 Achat pour la mairie par charles1 30,45
2013-02-14 15:38:54 53 Achat pour la mairie par charles1 304,50
2013-02-14 15:38:54 601 Achat pour la mairie par charles1 304,50
2013-02-14 15:39:05 53 Achat pour la mairie par charles1 213,15
2013-02-14 15:39:05 601 Achat pour la mairie par charles1 213,15

2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 2 poissons à charles1 14,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 2 poissons à charles1 14,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 9 morceaux de viande à charles1 63,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 5 stères de bois à charles1 10,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 5 stères de bois à charles1 10,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 9 morceaux de viande à charles1 63,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 5 morceaux de viande à charles1 35,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 5 morceaux de viande à charles1 35,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 2 poissons à charles1 14,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 2 poissons à charles1 14,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:30:06 53 Vente de 10 sacs de farine à charles1 100,00
2013-02-13 23:30:06 701 Vente de 10 sacs de farine à charles1 100,00
2013-02-13 23:30:06 53 Vente de 10 sacs de farine à charles1 100,00
2013-02-13 23:30:06 701 Vente de 10 sacs de farine à charles1 100,00
2013-02-13 23:30:06 53 Vente de 9 poissons à charles1 63,00
2013-02-13 23:30:06 701 Vente de 9 poissons à charles1 63,00
2013-02-13 23:30:06 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:30:06 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:50:04 53 Vente de 1 charrette à charles1 120,00
2013-02-13 23:50:04 701 Vente de 1 charrette à charles1 120,00
2013-02-14 15:20:05 53 Vente de 4 kilos de minerai de fer à charles1 16,00
2013-02-14 15:20:05 701 Vente de 4 kilos de minerai de fer à charles1 16,00
2013-02-14 15:20:05 53 Vente de 6 couteaux à charles1 60,00
2013-02-14 15:20:05 701 Vente de 6 couteaux à charles1 60,00
2013-02-14 15:20:05 53 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-14 15:20:05 701 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-14 15:50:05 53 Vente de 7 morceaux de viande à charles1 49,00
2013-02-14 15:50:05 701 Vente de 7 morceaux de viande à charles1 49,00
2013-02-14 15:50:05 53 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-14 15:50:05 701 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00

----------------------------------------------

Et celle du mandat ducal :

----------------------------------------------

Citation :

Mandat numéro '1204055'

Contrat :
Mandat confié à Charles1 en qualité de Maire de Valence

Au départ du mandat :
1036 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir:
20 poissons à 18 écus
20 viandes à 18,27 écus
25 sacs de blé à 12.40 écus
les deniers restant

Ce mandat devra être de retour le 17 février 1461 au plus tard.

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Dié, le 13 février 1461 par Cecilia, Bailli du Lyonnais-Dauphiné

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

# Nom
70,00 écus

----------------------------------------------

Citation :

Dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour,

C'est en tant que prévôt du Lyonnais Dauphiné que je dépose plainte ce jour pour trahison au nom de la ville de Valence à l'encontre du Sieur Charles1 maire de Valence au moments des faits qui lui sont reprochés.

En effet dans la nuit du 14 au 15 février le sieur Charles1 a abandonné la ville dont il avait la charge pour se rendre à Vienne. Et cela sans en avoir informé qui que se soit et donc sans aucune autorisation.

Nous ne pouvons tolérer que les maires agissent de la sorte laissant leur ville et les habitants qui les ont élu à l'abandon.

De ce fait je souhaite que le sieur Charles1 soit poursuivi pour désertion tel que défini dans notre coutumier.

Cordialement

Vanesfagg Gardenia, Baronne de Pierrelatte
Prévôt du Lyonnais Dauphiné

Missive à l'accusé :

Citation :

Bonjour Sieur Chalres1

Je vous informe par la présente qu'une plainte a été déposé contre vous pour avoir pillé la ville de Valence et pour avoir détourné pour votre propre compte un mandat ducal destiné à cette même ville de Valence.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant les tribunaux, je vous encourage vivement à répondre favorablement à toute demande de la justice lyonnaise-dauphinoise sous peine de voir votre affaire déjà bien lourde s'aggraver.

Faict en la caserne de Belle-Cordière à Lyon, le dix-septième jour de Février de l'année MCDLXI.

Engherran de Kerbleiz, Seigneur de Monêtier-Allemons et d'Autrans
Sénéchal de la Prévôté du Lyonnais-Dauphiné

Voici un rappel de la loi :

o III.4.b.i : Désertion

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester sauf autorisation spéciale du Duc sous peine de poursuites au chef de trahison.

o IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

o IV.1.b.v : Abus de pouvoir

Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Mettez les témoignages de Vanes, et du sénéchal à part, et l'acte d'accusation d'autre part..je pense ! Comme ci :


Acte d'accusation:

jackouille a écrit:

En ce jour du 25 Avril de l'an 1461,

Nous, Jackouille, Procureur du Lyonnais Dauphiné, et en vertu de la coopération judiciaire qui nous lie au Duché de Bourgogne, demandons au procureur Uruk la comparution au tribunal de Messire Andrei anciennement connu sous le nom de charles1 pour Trahison.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

En plus d'avoir abandonné son poste de Bourgmestre, vous êtes accusé d'avoir pillé l'hôtel de ville dans la nuit du treizième jour de Février de l'année MCDLXI, ne laissant que quelques maigres bien et 34.29 écus en caisse. Il a également ce même jour, vidé un mandat ducal pour son propre compte, mandat qui avait été attribué à la ville de Valence.

Voici la preuve des actions d'achat et de vente :

Citation :

----------------------------------------------
2013-02-12 13:53:19 53 Achat pour la mairie par charles1 51,50
2013-02-12 13:53:19 601 Achat pour la mairie par charles1 51,50
2013-02-13 22:46:08 53 Achat pour la mairie par charles1 848,55
2013-02-13 22:46:08 601 Achat pour la mairie par charles1 848,55
2013-02-13 23:06:47 53 Achat pour la mairie par charles1 960,00
2013-02-13 23:06:47 601 Achat pour la mairie par charles1 960,00
2013-02-13 23:06:59 53 Achat pour la mairie par charles1 91,35
2013-02-13 23:06:59 601 Achat pour la mairie par charles1 91,35
2013-02-13 23:07:11 601 Achat pour la mairie par charles1 60,90
2013-02-13 23:07:11 53 Achat pour la mairie par charles1 60,90
2013-02-13 23:33:05 53 Achat pour la mairie par charles1 548,10
2013-02-13 23:33:05 601 Achat pour la mairie par charles1 548,10
2013-02-13 23:33:35 53 Achat pour la mairie par charles1 30,45
2013-02-13 23:33:35 601 Achat pour la mairie par charles1 30,45
2013-02-14 15:38:54 53 Achat pour la mairie par charles1 304,50
2013-02-14 15:38:54 601 Achat pour la mairie par charles1 304,50
2013-02-14 15:39:05 53 Achat pour la mairie par charles1 213,15
2013-02-14 15:39:05 601 Achat pour la mairie par charles1 213,15

2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 2 poissons à charles1 14,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 2 poissons à charles1 14,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 9 morceaux de viande à charles1 63,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 10 stères de bois à charles1 20,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 5 stères de bois à charles1 10,00
2013-02-13 23:00:08 53 Vente de 5 stères de bois à charles1 10,00
2013-02-13 23:00:08 701 Vente de 9 morceaux de viande à charles1 63,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 5 morceaux de viande à charles1 35,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 5 morceaux de viande à charles1 35,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 2 poissons à charles1 14,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 2 poissons à charles1 14,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:20:05 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:30:06 53 Vente de 10 sacs de farine à charles1 100,00
2013-02-13 23:30:06 701 Vente de 10 sacs de farine à charles1 100,00
2013-02-13 23:30:06 53 Vente de 10 sacs de farine à charles1 100,00
2013-02-13 23:30:06 701 Vente de 10 sacs de farine à charles1 100,00
2013-02-13 23:30:06 53 Vente de 9 poissons à charles1 63,00
2013-02-13 23:30:06 701 Vente de 9 poissons à charles1 63,00
2013-02-13 23:30:06 53 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:30:06 701 Vente de 10 poissons à charles1 70,00
2013-02-13 23:50:04 53 Vente de 1 charrette à charles1 120,00
2013-02-13 23:50:04 701 Vente de 1 charrette à charles1 120,00
2013-02-14 15:20:05 53 Vente de 4 kilos de minerai de fer à charles1 16,00
2013-02-14 15:20:05 701 Vente de 4 kilos de minerai de fer à charles1 16,00
2013-02-14 15:20:05 53 Vente de 6 couteaux à charles1 60,00
2013-02-14 15:20:05 701 Vente de 6 couteaux à charles1 60,00
2013-02-14 15:20:05 53 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-14 15:20:05 701 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-14 15:50:05 53 Vente de 7 morceaux de viande à charles1 49,00
2013-02-14 15:50:05 701 Vente de 7 morceaux de viande à charles1 49,00
2013-02-14 15:50:05 53 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00
2013-02-14 15:50:05 701 Vente de 10 morceaux de viande à charles1 70,00

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Et celle du mandat ducal :

----------------------------------------------

Citation :

Mandat numéro '1204055'

Contrat :
Mandat confié à Charles1 en qualité de Maire de Valence

Au départ du mandat :
1036 écus

Au retour dudit mandat, il devra y avoir:
20 poissons à 18 écus
20 viandes à 18,27 écus
25 sacs de blé à 12.40 écus
les deniers restant

Ce mandat devra être de retour le 17 février 1461 au plus tard.

Au vu des frais d'entretien des mandats actifs, tout délai supplémentaire pourra être considéré comme une atteinte au bon fonctionnement des institutions ducales et municipales.

Si le porteur du mandat se refuse à rendre ledit mandat après demande de restitution, il pourra être traduit devant un tribunal.

Fait à Dié, le 13 février 1461 par Cecilia, Bailli du Lyonnais-Dauphiné

Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

# Nom
70,00 écus

Voici un rappel de la loi :

o III.4.b.i : Désertion

Tout conseiller ducal et tout maire se doit de tenir son poste dans le Lyonnais-Dauphiné et d'y rester sauf autorisation spéciale du Duc sous peine de poursuites au chef de trahison.

o IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie, pillage et complicité.

Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

o IV.1.b.v : Abus de pouvoir

Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Différents témoignages:

Citation :

Citation :

Dépôt de plainte :

Citation :

Bonjour,

C'est en tant que prévôt du Lyonnais Dauphiné que je dépose plainte ce jour pour trahison au nom de la ville de Valence à l'encontre du Sieur Charles1 maire de Valence au moments des faits qui lui sont reprochés.

En effet dans la nuit du 14 au 15 février le sieur Charles1 a abandonné la ville dont il avait la charge pour se rendre à Vienne. Et cela sans en avoir informé qui que se soit et donc sans aucune autorisation.

Nous ne pouvons tolérer que les maires agissent de la sorte laissant leur ville et les habitants qui les ont élu à l'abandon.

De ce fait je souhaite que le sieur Charles1 soit poursuivi pour désertion tel que défini dans notre coutumier.

Cordialement

Vanesfagg Gardenia, Baronne de Pierrelatte
Prévôt du Lyonnais Dauphiné

Missive à l'accusé :

Citation :

Bonjour Sieur Chalres1

Je vous informe par la présente qu'une plainte a été déposé contre vous pour avoir pillé la ville de Valence et pour avoir détourné pour votre propre compte un mandat ducal destiné à cette même ville de Valence.
Vous serez prochainement amené à comparaître devant les tribunaux, je vous encourage vivement à répondre favorablement à toute demande de la justice lyonnaise-dauphinoise sous peine de voir votre affaire déjà bien lourde s'aggraver.

Faict en la caserne de Belle-Cordière à Lyon, le dix-septième jour de Février de l'année MCDLXI.

Engherran de Kerbleiz, Seigneur de Monêtier-Allemons et d'Autrans
Sénéchal de la Prévôté du Lyonnais-Dauphiné

Par contre, le mandat qui a été fait par le bailli à l'ex Maire, ça prouve quoi au juste ?

Citation :

Il a également ce même jour, vidé un mandat ducal pour son propre compte, mandat qui avait été attribué à la ville de Valence.

c ' est pour ca .

vous avez mis les témoignages qui ont servi pour initier l'affaire mais ce ne sont pas ceux qu'ils auraient fait à la cour.
c'est ça qu'il faudra à l'avenir.

d'ici là l'accusé sera peut estre ailleurs ou changera encore de nom
mais c'est comme vous le sentez effectivement! ça peut estre délicat d'entamer une affaire en période de "troubles".