shinji
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 |  Sujet: Escroquerie - Ms12 (lancée par le maire de Lyon) COUPABLE  Dim 17 Juin 2007 - 14:47 | |
| - Citation :
- Ms12 était accusé de escroquerie.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que vous avez bien mis 10 poissons dans le marché lyonnais contre l'avis du maire, que votre culpabilité ne puis faire doute, je vous condamne à une amende de 200 écus.
La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 200 écus.
Acte d'accusation
Nous Tomek , Maire de la ville de Lyon, Duché du Lyonnais Dauphiné, intentons un procès contre messire Ms12 .
La cour vous reproche d’avoir vendu sur le marché de Lyon des marchandises destabilisant notre marché local.
La loi de notre duché stipule :
Paragr. IV.1.G.v Du commerce intérieur
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant:
- toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
- tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
- une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation.
Tout contrevenant à cette loi se verra poursuivi pour escroquerie.
La preuve du délit est la suivante :
https://2img.net/r/ihimizer/img512/9784/sanstitreqw6.jpg
La parole est à la défense !
Première plaidoirie de la défense
les deux maire on etez prevenue
par message avec leur acorres
Réquisitoire de l'accusation
Monsieur le Juge.
Je n'ai jamais autorisé cette vente sur le marché de Lyon. J'avais prévenu l'accusé de nos lois, et que la mairie se fait une petite marge sur le poisson et le bois donc n'aime pas la concurrence.
Lyon rachète le bois et le poisson au CAC, et se fait une petite marge dessus. Ne pouvons fournir que ponctuellement du blé au CAC, les ressources naturelles restent presque les seuls revenus nettes pour la mairie.
Et jusqu'à présent je n'ai jamais autorisé la vente dans de tel quantité de poisson et encore moins à ce prix.
Et malgré la mise en accusation, l'accusé continue de vendre son poisson:(ce matin à 7h30)
https://2img.net/r/ihimizer/img293/9674/sanstitreqv9.jpg
Monsieur le Juge depuis que je suis maire, c'est la 1ère fois que quelqu'un se permet de mettre autant de poisson en vente à un si bas prix, alors que la mairie travail dur pour avoir des prix equilibrés et un marché sain.
L'accusation demande la peine maximal pour le prejudice subit et ainsi que le rachat de poissons (autant que l'accusé en a vendu: une dizaine) à la mairie au prix de la mairie.
Dernière plaidoirie de la défense
je ne racheterais rien car je vais arretes (les royaumes) Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 17 juin 1455. [Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit] | |
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