DI/***/ESCROC - Impôts - Phaedra [RELAXE, archivé]

Accusé:Dame Phaedra
Victime: Ville de Dié, représentée par son bourgmestre
Officier en charge:Lieutenant Marsaly Bussière

La fiche :

Citation :

Les faits :

Le 5 mars 1461, j'ai envoyé une missive à Dame Phaedra lui demandant de régler ses impôts en retard, chose qu'elle n'a pas daigné faire. Une missive de relance lui a été envoyée en date du 11 mars 1461. Dame Phaedra n'a daigné ni payer ses impôts ni répondre à ma missive.

Les preuves :

Citation :: Registre de la mairie

Phaedra : 36,00 écus ( 9,36 écus de pénalité) avant le 27/02/1461
Phaedra : 36,00 écus ( 18,36 écus de pénalité) avant le 2/02/1461
Phaedra : 36,00 écus ( 4,32 écus de pénalité) avant le 13/03/1461

La loi :

Citation :: V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.
Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite.
Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par des agents de la prévôté, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Missives :

Citation :: Bonjour Damoiselle Phaedra

En consultant les registres de la mairie je m'aperçois que vous ne vous êtes pas acquitté de vos impôts et que vous êtes redevable de la somme de :

Phaedra : 36,00 écus ( 5,76 écus de pénalité) avant le 27/02/1461
Phaedra : 36,00 écus ( 14,76 écus de pénalité) avant le 2/02/1461

Mais peut être s'agit-il d'un oublie de votre part

Néanmoins permettez que je vous rappelle la loi :

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

Si vous rencontrez des difficultés à payer vos impôts, veuillez contacter votre maire afin de convenir d'un arrangement.

Cordialement.

Marsaly Bussière
Bourgmestre
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Faict à Dié le 5 mars 1461

Citation :: Bonjour Dame Phaedra

Malgré ma missive du 5 mars 1461, vous n'avez pas jugé bon de me répondre, ni de vous acquittez de vos impôts.

Vous avez 24 heures à partir de ce jour pour vous en acquittez avant que je ne porte plainte à votre encontre pour escroquerie.

Cordialement

Marsaly Bussière
Bourgmestre
Lieutenant de la Prévosté du Lyonnais Dauphiné
Faict à Dié le 11 mars 1461

Dépôt de plainte:

Citation :: Bonjour Phaedra

Malgré mes missives en date du 5 et du 11 mars 1461 relatives à votre dette fiscale, nous n'avez daigné ni payer, ni me répondre

Conformément à la loi, je vous informe que je dépose plainte contre vous pour escroquerie.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal.
Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement
Marsaly Bussière
Lieutenant de la prévosté du Lyonnais-Dauphiné
Faict à Dié, le15 mars 1461

Citation :: En ce jour du 17 mars de l'an 1461,

Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de notre Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais- Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Ericx à l�encontre de Dame Phaedra.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

La maire de Dié, dame Marsaly Bussière, vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période du 02/02/1460 au 13/03/1461 pour la somme de 140.04 écus.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

-----------------------------------------------------
Registre de la mairie
Phaedra : 36,00 écus ( 9,36 écus de pénalité) avant le 27/02/1461
Phaedra : 36,00 écus ( 18,36 écus de pénalité) avant le 2/02/1461
Phaedra : 36,00 écus ( 4,32 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
-----------------------------------------------------

vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l�assignation à résidence

A compter de l�émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu�à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Considérant qu�en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Marsa appelée à la barre.

Citation :: Le juge attend le réquisitoire l'accusation
(à déposer sous deux jours ouvrables après la plaidoirie de la défense)

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Bonjour!

Comme je l'ai expliqué par courrier à Marsaly, elle manque vraiment d'humanité. Plutôt que de s'enquérir de la santé tant physique que psychologique de ses administrés, elle les accuse d�escroquerie, disant même que je suis coutumière du fait, ce qui est faut. Je n'ai jamais eu d'incident de paiement jusqu�à présent, consultez les registres.

Notre bourgmestre devrait être plus attentive au bien être des habitants de sa ville et être moins emprunte de suffisance.

J'ai eu de terribles soucis familiaux qui m'ont grandement affectés psychologiquement, ce qui ne m'a pas permis de traiter dans les temps mes affaires et règlements de créances. Et puis, Marsaly fait une bonne opération dans cette affaire, du fait de ma souffrance. En effet, elle va encaisser d'importantes pénalités de retard en sus de mes impôts,

Je m'excuse auprès de la cour pour tout ce dérangement inutile, j'ai réglé ma dette car je suis intègre et n'ai jamais refusé de payer quoi que se soit.

Je vous remercie de votre compréhension.

Phaedra.

Citation :: L'accusation a appelé Marsaly à la barre
Voici son témoignage :
/* Marsa arriva au tribunal avec son registre où figurait le paiement des impôts de la dame. Elle écouta la dame s'exprimer et faillit avoir un haut le coeur lorsqu'elle osa dire que la mairie faisait des bénéfices sur la souffrance des villageois, elle approcha la barre à l'appel de son nom*/

Bonjour Sieurs et Dames de la Cour,

Je me nomme Marsaly Bussière, bourgmestre de Dié et Lieutenant de la Prévosté de ce mesme village.
Il est exacte que l'accusée a payé ses impôts après avoir reçu ma missive de dépôt de plainte et l'information a été transmises trop tard à la procure pour annuler ou arrêter la procédure. Si vous le souhaitez je puis vous fournir la preuve du paiement. J'ai également reçu une missive de cette personne qui tient plus de l'insulte qu'autre chose, missive que je tiens également à votre disposition.

/* Marsa fit face alors à la jeune femme pour s'adresser à elle*/

Dame Phaedra, pour vous je suis Dame Marsaly ou Lieutenant Marsaly ou encore Dame Bourgmestre. C'est la première fois que j'ai l'honneur de vous voir et cela ne vous permet pas une telle familiarité.

Vous dites avoir eu de gros soucis familiaux et j'en suis désolée pour vous. Par contre vous devez bien vous douter que ne vous voyant jamais au village ou en taverne depuis que vous demeurez à Dié et n'étant pas devin ou ayant des dons de sorcellerie, il m'aurait été très difficile d'être au courant de votre situation. Je ne pense pas vous avoir indisposé par mes missives du haut de ma tour d'ivoire en février alors que vous étiez certainement à prier pour vos proches chez les nonnes. Permettez moi également de vous dire qu'une simple réponse à mes missives auraient tout aussi bien évitée que vous vous retrouviez devant ce tribunal. Quant aux pénalités de retard, comme le prévoit la loi, peuvent être remboursées sur simple demande, chose que vous n'avez pas faite, préférant les missives d'insulte. Je vous trouve ignoble de dire que je fais faire des bénéfices à la mairie par la souffrance des villageois. Le conseil municipal se glorifie, par son travail acharné, de les faire par le biais du commerce. La prochaine fois que vous recevrez une missive, prenez donc le temps de prendre une plume, de l'encre et un parchemin pour répondre.

/* la bourgmestre et lieutenant de Dié se tourna à nouveau vers la Cour*/

J'en ai fini Sieurs et Dames de la Cour, vis à vis de Dié et surtout du Duché cette � Dame est en règle

.

Citation :: Bien résumons un impôt qui n'a pas été payé,
Des relances de la mairies qui ont étés données sans suite,
un travail de fonctionnaire qui nous a conduit icelieu,
je n'approuve point le fait que l'accusée s'en prenne a nos institutions, qui ont leurs propres limites liées a notre condition d'homme et de femme,
et qui ne nous permettent pas de voir les problèmes de tout un chacun.
Cela dit j'entends que l'on puisse avoir des difficultés, qui peuvent souvent s’adoucir avec un peu de communication.
Aussi puisque la situation est maintenant saine, je ne vais pas chercher a l'envenimer a nouveau, mais ne laisse pas passer l'affaire.

En l'occurence, je demande une peine symbolique de 1 écu.
Messire Juge, la parole est à vous.

Citation :: Le juge va rendre son verdict

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Oh... mais Dame Marsaly Bussière, je ne vous ai jamais insulté dans ma missive. Je dis les choses, j'ai mon franc parlé et mon ton vous est peut être apparu irrévérencieux mais tout est une question de perception, de sensibilité en aucun cas il n�était insultant. Si vous vous êtes sentie insultée j'en suis navrée.

Lieutenant Marsaly, vous dite que vous ne me voyez jamais au village et bien je travaille tout simplement et n'ai que faire des futilités ou encore de perdre mon temps en taverne à m'acoquiner avec des gens envinés. Je suis une dame respectable et solitaire, où est le mal?

Je n'ai pas répondu à vos missives, certes, tout comme je n'ai pas répondu à celles des autres car tout simplement le c�ur n'y était pas " renifle". Le c�ur a ses raisons que la raison ignore...

Vous parlez d'ignominie me concernant... je suis donc une personne ignoble? Vos propos m'apparaissent blessants et vous me peinez énormément alors que je n'ai pas besoin que l'on m'accable en ce moment. Vous voyez, moi aussi je me sens insultée quand vous dites cela "pleure".

Et puis... je ne m'en prend pas aux institutions, j'ai déploré une certaine façon de faire. Le désespoir peut parfois conduire à avoir des agissements ou des pensées négatives mais je ne suis pas une mauvaise personne comme on tente de le faire croire. Tout ça parce-que je n'ai pas pignon sur rue et ne fais pas partie de la cour de Dame Bourgmestre "se mouche".

Je fais un don de 50 écus à la ville de Dié. Non, je ne suis pas une personne malveillante et cette modeste somme pourra aider les plus humbles.

Voilà, je n'ai plus rien à ajouter. Je regrette encore une fois que toute cette histoire ait fait perdre son temps à la cour.

Je souhaiterai rendre comme verdict l'acquittement.
Comment faire ? (IG)

Citation :: Moi Ericx, juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict en ce jour du 01 avril 1461 à l’encontre de dame Phaedra, accusée d’escroquerie

Etant donné les circonstances et votre bonne foi lors du procès, je vous acquitte et vous laisse repartir de ce tribunal avec un casier judiciaire vierge.
Qu'on ne vous y reprenne plus dame Phaedra.

Que justice soit faite !

**Ericx frappa son marteau sur la table**

Pour la relaxe, je crois qu'il faut rien mettre ( rien mettre dans l'amende et la peine de prison en fait), mais n'oubliez pas de mettre l'énoncé du verdict quand même ! Et normalement c'est bon...

source: tutoriel de Phelim.

Merci pour ton aide Svetlna, çà a bien fonctionné.

Super ! Je t'en prie. Je m'occupe de ranger les affaires dès que je le pourrai, probablement demain soir.

Citation :: Nom du procureur : Binette56/ l'Oiselier
Nom du juge : Ericx
Date du verdict : 01/04/1461
Lieu concerné par l'affaire : Dié

Le prévenu était accusé de Escroquerie.
Le prévenu a été relaxé. .

Spoiler:

Citation :: Procès ayant opposé Phaedra au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Phaedra était accusé de Escroquerie.

Nom du procureur : Binette56 / l'Oiselier
Nom du juge : Ericx
Date du verdict : 01/04/1461
Lieu concerné par l'affaire : DiÃ©

Acte d'accusation :
En ce jour du 17 mars de l'an 1461,

Nous, Binette, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de notre Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais- Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Ericx à l�encontre de Dame Phaedra.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

La maire de Dié, dame Marsaly Bussière, vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts correspondant à la période du 02/02/1460 au 13/03/1461 pour la somme de 140.04 écus.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

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Registre de la mairie
Phaedra : 36,00 écus ( 9,36 écus de pénalité) avant le 27/02/1461
Phaedra : 36,00 écus ( 18,36 écus de pénalité) avant le 2/02/1461
Phaedra : 36,00 écus ( 4,32 écus de pénalité) avant le 13/03/1461
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vu l�article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l�impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l�assignation à résidence

A compter de l�émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu�à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.

Considérant qu�en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense
Première plaidoirie de la défense :
Bonjour!

Comme je l'ai expliqué par courrier à Marsaly, elle manque vraiment d'humanité. Plutôt que de s'enquérir de la santé tant physique que psychologique de ses administrés, elle les accuse d�escroquerie, disant même que je suis coutumière du fait, ce qui est faut. Je n'ai jamais eu d'incident de paiement jusqu�à présent, consultez les registres.

Notre bourgmestre devrait être plus attentive au bien être des habitants de sa ville et être moins emprunte de suffisance.

J'ai eu de terribles soucis familiaux qui m'ont grandement affectés psychologiquement, ce qui ne m'a pas permis de traiter dans les temps mes affaires et règlements de créances. Et puis, Marsaly fait une bonne opération dans cette affaire, du fait de ma souffrance. En effet, elle va encaisser d'importantes pénalités de retard en sus de mes impôts,

Je m'excuse auprès de la cour pour tout ce dérangement inutile, j'ai réglé ma dette car je suis intègre et n'ai jamais refusé de payer quoi que se soit.

Je vous remercie de votre compréhension.

Phaedra.

Réquisitoire de l'accusation :
Bien résumons un impôt qui n'a pas été payé,
Des relances de la mairies qui ont étés données sans suite,
un travail de fonctionnaire qui nous a conduit icelieu,
je n'approuve point le fait que l'accusée s'en prenne a nos institutions, qui ont leurs propres limites liées a notre condition d'homme et de femme,
et qui ne nous permettent pas de voir les problèmes de tout un chacun.
Cela dit j'entends que l'on puisse avoir des difficultés, qui peuvent souvent s’adoucir avec un peu de communication.
Aussi puisque la situation est maintenant saine, je ne vais pas chercher a l'envenimer a nouveau, mais ne laisse pas passer l'affaire.

En l'occurence, je demande une peine symbolique de 1 écu.
Messire Juge, la parole est à vous.

Dernière plaidoirie de la défense :
Oh... mais Dame Marsaly Bussière, je ne vous ai jamais insulté dans ma missive. Je dis les choses, j'ai mon franc parlé et mon ton vous est peut être apparu irrévérencieux mais tout est une question de perception, de sensibilité en aucun cas il n�était insultant. Si vous vous êtes sentie insultée j'en suis navrée.

Lieutenant Marsaly, vous dite que vous ne me voyez jamais au village et bien je travaille tout simplement et n'ai que faire des futilités ou encore de perdre mon temps en taverne à m'acoquiner avec des gens envinés. Je suis une dame respectable et solitaire, où est le mal?

Je n'ai pas répondu à vos missives, certes, tout comme je n'ai pas répondu à celles des autres car tout simplement le c�ur n'y était pas " renifle". Le c�ur a ses raisons que la raison ignore...

Vous parlez d'ignominie me concernant... je suis donc une personne ignoble? Vos propos m'apparaissent blessants et vous me peinez énormément alors que je n'ai pas besoin que l'on m'accable en ce moment. Vous voyez, moi aussi je me sens insultée quand vous dites cela "pleure".

Et puis... je ne m'en prend pas aux institutions, j'ai déploré une certaine façon de faire. Le désespoir peut parfois conduire à avoir des agissements ou des pensées négatives mais je ne suis pas une mauvaise personne comme on tente de le faire croire. Tout ça parce-que je n'ai pas pignon sur rue et ne fais pas partie de la cour de Dame Bourgmestre "se mouche".

Je fais un don de 50 écus à la ville de Dié. Non, je ne suis pas une personne malveillante et cette modeste somme pourra aider les plus humbles.

Voilà, je n'ai plus rien à ajouter. Je regrette encore une fois que toute cette histoire ait fait perdre son temps à la cour.

L'accusation a appelé Marsaly à la barre :
/* Marsa arriva au tribunal avec son registre où figurait le paiement des impôts de la dame. Elle écouta la dame s'exprimer et faillit avoir un haut le coeur lorsqu'elle osa dire que la mairie faisait des bénéfices sur la souffrance des villageois, elle approcha la barre à l'appel de son nom*/

Bonjour Sieurs et Dames de la Cour,

Je me nomme Marsaly Bussière, bourgmestre de Dié et Lieutenant de la Prévosté de ce mesme village.
Il est exacte que l'accusée a payé ses impôts après avoir reçu ma missive de dépôt de plainte et l'information a été transmises trop tard à la procure pour annuler ou arrêter la procédure. Si vous le souhaitez je puis vous fournir la preuve du paiement. J'ai également reçu une missive de cette personne qui tient plus de l'insulte qu'autre chose, missive que je tiens également à votre disposition.

/* Marsa fit face alors à la jeune femme pour s'adresser à elle*/

Dame Phaedra, pour vous je suis Dame Marsaly ou Lieutenant Marsaly ou encore Dame Bourgmestre. C'est la première fois que j'ai l'honneur de vous voir et cela ne vous permet pas une telle familiarité.

Vous dites avoir eu de gros soucis familiaux et j'en suis désolée pour vous. Par contre vous devez bien vous douter que ne vous voyant jamais au village ou en taverne depuis que vous demeurez à Dié et n'étant pas devin ou ayant des dons de sorcellerie, il m'aurait été très difficile d'être au courant de votre situation. Je ne pense pas vous avoir indisposé par mes missives du haut de ma tour d'ivoire en février alors que vous étiez certainement à prier pour vos proches chez les nonnes. Permettez moi également de vous dire qu'une simple réponse à mes missives auraient tout aussi bien évitée que vous vous retrouviez devant ce tribunal. Quant aux pénalités de retard, comme le prévoit la loi, peuvent être remboursées sur simple demande, chose que vous n'avez pas faite, préférant les missives d'insulte. Je vous trouve ignoble de dire que je fais faire des bénéfices à la mairie par la souffrance des villageois. Le conseil municipal se glorifie, par son travail acharné, de les faire par le biais du commerce. La prochaine fois que vous recevrez une missive, prenez donc le temps de prendre une plume, de l'encre et un parchemin pour répondre.

/* la bourgmestre et lieutenant de Dié se tourna à nouveau vers la Cour*/

J'en ai fini Sieurs et Dames de la Cour, vis à vis de Dié et surtout du Duché cette � Dame est en règle

Enoncé du verdict :
Moi Ericx, juge du Lyonnais Dauphiné, vais rendre mon verdict en ce jour du 01 avril 1461 à l’encontre de dame Phaedra, accusée d’escroquerie

Etant donné les circonstances et votre bonne foi lors du procès, je vous acquitte et vous laisse repartir de ce tribunal avec un casier judiciaire vierge.
Qu'on ne vous y reprenne plus dame Phaedra.

Que justice soit faite !

**Ericx frappa son marteau sur la table**

Le prévenu a été relaxé.

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