[LYO/****//TAOP] Brigandage Lyaneil [non lieu]

Date : Nuit du 28 au 29 novembre 1461
Accusé : Lyaneil
Victime : Alexandre*, Maelya4020, Jonhatan27
Tentative de brigandage.


Faits : Dans la nuit du 28 au 29 Novembre 1461 , un groupe composé de Alexandre, Grand Maitre du St sepulcre, Maelya4020, Jonhatan27 ont été attaqué entre Lyon et Vienne. Fort heureusement grace a leur maniement des armes, les victimes ont reussi a mettre en fuite leurs assaillants.

Preuve du delit :

Citation :

29/11/1461 04:08 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Izzy_stradlin de Katsumy de Korlanda de Ombelle et de Lyaneil (coefficient de combat 15) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Depot de plainte :

Citation :

Expéditeur : Alexandre* de Demessy, Grand Maitre de l'Ordre du
Date d'envoi : 29/11/1461 - 07:40:34
Titre : Plainte
Bonjour Procureur

Je viens par la présente porter plainte pour tentative de brigandage.

En effet dans la nuit du28 au 29 novembre mes frères, Maelya4020, Jonhatan27 et moi avons été agressé alors que nous allions de Lyon à Vienne par :

29/11/1461 04:08 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Izzy_stradlin de Katsumy de Korlanda de Ombelle et de Lyaneil (coefficient de combat 15) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.


Compte tenu de notre expérience militaire nous les avons fait fuir.

Merci de bien vouloir les mettre en procés. Je me tiens a votre disposition pour plus de renseignements si besoin


Bien a vous

Alexandre de Demessy
Gd Maitre de l'Ordre du Sainct Esprit

Acte d'accusation.

Citation :

n ce jour du 29 novembre 1461,

Nous, Heloise Victoire de Troy d'Orsenac, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Marsaly à l’encontre de Dame Lyaneil, ainsi que de quatre autres complices dont les procès vont suivre.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé(e) d'avoir agressé dans la nuit du 28 au 29 novembre 1461 entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise un groupe composé de Alexandre de Demessy(Alexandre*) , Maelya4020 et Jonhatan27

Aucun argent n'a été volé, mais l'attaque du groupe prouve bien que les accusés ont tenté ce brigandage comme en atteste le depot de plainte de la victime.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.


Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

Expéditeur : Alexandre* de Demessy, Grand Maitre de l'Ordre du
Date d'envoi : 29/11/1461 - 07:40:34
Titre : Plainte
Bonjour Procureur

Je viens par la présente porter plainte pour tentative de brigandage.

En effet dans la nuit du28 au 29 novembre mes frères, Maelya4020, Jonhatan27 et moi avons été agressé alors que nous allions de Lyon à Vienne par :

29/11/1461 04:08 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Izzy_stradlin de Katsumy de Korlanda de Ombelle et de Lyaneil (coefficient de combat 15) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.


Compte tenu de notre expérience militaire nous les avons fait fuir.

Merci de bien vouloir les mettre en procés. Je me tiens a votre disposition pour plus de renseignements si besoin


Bien a vous

Alexandre de Demessy
Gd Maitre de l'Ordre du Sainct Esprit


Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusation a appelé Alexandre* à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
*Le Grand Maitre de l'Ordre du Sainct Esprit entra dans la salle du procès. Il avait porté plainte suite à une tentative d'agression que ses frères avait subi sur les routes du Dauphiné.

Il s'avança à la barre*

Votre Honneur, Messire Procureur, je me présente Alexandre de Demessy, Grand Maitre de l'Ordre du Sainct Esprit. Je viens témoigner de la tentative d' agression que mes frères et moi avons subis. Nous étions Soeur Maelya4020 et Frère Jonhatan27 et moi même en voyage entre Lyon et Vienne dans la nuit du 28 au 29 novembre 1461 lorsque nous fumes agressés par un petit groupe dont cette femme faisait partie

*29/11/1461 04:08 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Izzy_stradlin de Katsumy de Korlanda de Ombelle et de Lyaneil (coefficient de combat 15) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.*

*Alexandre montre du doigt l'accusée*

Nous les avons mis en fuite sans rien qu'ils nous dérobent mais aprés leur avoir botté les fesses. Ils ne pouvaient savoir qu'ils avaient à faire à des hommes d'armes.

Voilà tout ce que j'ai à dire Votre Honneur.

*Alexandre alla se rasseoir.

L'accusation a appelé Maelya4020 à la barre

(pas de temoignage de sa part)

J'en ai marre de celle là!!! Tour suivant! Réquisitoire! Là il était agacé par tant d'attente et surtout de voir toujours les mêmes noms en procès. Ils auraient leur tarif au verdict ça c'est sur!

Requisitoire

Citation :

Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.

Attendu que Lyaneil a tenté de Racketter un groupe de valeureux chevaliers, Que selon la loi, elle s’est rendue coupable de trouble à l’ordre Public sur notre bonne terre du Lyonnais Dauphiné.

Attendu que l’accusée ne s’est point presentée devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes. Attendu qu'elle a été formellement reconnue. Attendu que l'accusée en est a son .. troisième procès chez nous..

Nous, Heloise Victoire de Troy d'Orsenac, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons la condamnation de Dame Lyaneil a 6 jours de prison et 80 ecus d'amende.   Peine qui sera a effectuée après celle de ses diverses comdamnations chez nous. Nous n'aimons pas les brigands et encore moins récidivistes. Nous voici avec un joli cas .

Que justice soit rendue!

[Merci le bug qui m'a coupé ma phrase en deux, m'enfin bref...]


Le jugement a été rendu


Le prévenu a été relaxé.

Citation :

*Nouveau juge, nouveau temps.*
Au vu du manque de preuve pour ce procès, et de la date de ce procès, ainsi,

En ce jour du vingt et un mars mil quatre cent soixante deux,
Nous, Elisa Baccard de Malemort, prononçons le non-lieu pour ce procès.