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 TAOP // Lilou. // non-lieu

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Temperance

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MessageSujet: TAOP // Lilou. // non-lieu   TAOP // Lilou. // non-lieu Icon_minitimeMer 18 Nov 2015 - 21:28

Voir :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t31087-bri-taop-brigandage-sur-mimibelle-cracken-lilou-voncarstein-zebulon-verdict-a-rendre

Acte d'accusation :
Citation :
En ce jour du 28 août 1463,

Moi, Nynaeve87 de Gaudemar, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intente, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tayata Cypher à l’encontre de Lilou.

La partie plaignante, l'accusé et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique. Je n'en fais pas la demande.

Le juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès.
Vous avez également la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan pour vous y rendre.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir séjourné à Briançon après avoir commis un brigandage hors de la ville le 22 août 1463, sous la juridiction dauphinoise ; lors de votre séjour à Briançon, le mardi suivant, ayant croisé votre victime, Mimibelle, vous avez usé de violence verbale et psychologique en rappelant les faits, en les reconnaissant et faisant l'apologie de cette terreur que vous avez semée. Ce comportement est tout à fait contraire au droit dauphinois et vous êtes donc poursuivi pour Trouble à l'ordre public, pour motif de violence verbale et harcèlement.

Voici un rappel de la loi :
« IV.4.a : Violence

Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

La parole est à la défense, à la victime, Mimibelle, qui pourra détailler les circonstances et propos échangés, et à Elkar, Maître du Guet de Briançon, qui pourra confirmer votre présence en ville le jour dit et tous autres éléments qu'il jugerait nécessaires pour confirmer le harcèlement dont sa concitoyenne Mimibelle a été victime.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Titi04

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MessageSujet: Re: TAOP // Lilou. // non-lieu   TAOP // Lilou. // non-lieu Icon_minitimeLun 21 Déc 2015 - 16:42

Ici aussi il faudrait la plaignante.

L'accusation a appelé Elkar à la barre
Voici son témoignage :


Citation :
Bonjour.

* se présente devant la cours et dépose un registre *
Je vous ai amené le registre de la ville, prouvant que l'accusé et ses compagnons étaient en ville au moment des faits.

Ils avaient avec eux la charrette qu'ils ont avoué avoir volé à Mimibelle, 30 noeuds à l'est de Briançon environ.

Je les ai entendu se moquer d'elle, lui dire que c'était de sa faute, qu'il ne fallait pas s'aventurer en dehors de la ville seule avec du matériel.

Ils ont dit faire parti d'un groupe en mission pour le Languedoc.

Mimibelle était ... toute retournée, déjà que l'agression avait été violente, ils l'ont en plus laissé en pleine nature sans rien à manger et ne se sont pas privé de se moquer d'elle et lui rire au nez.

Quand je suis arrivé en taverne, j'ai entendu une voix féminine dire qu'elle avait bien une tête à courir les noeuds et tous se marraient en se moquant de Mimi quand j'ai passé la porte
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: TAOP // Lilou. // non-lieu   TAOP // Lilou. // non-lieu Icon_minitimeMer 23 Déc 2015 - 11:02

Mimibelle appelée pour tous les procès la concernant.
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: TAOP // Lilou. // non-lieu   TAOP // Lilou. // non-lieu Icon_minitimeJeu 24 Déc 2015 - 14:07

Mimi a témoigné

* Mimi se présente devant la barre, visiblement intimidée d'être ici. *

Bonjour, je peux affirmer en effet que ces personnes sont celles qui m'ont agressé lors que j'étais en patrouille.
De retour à Briançon, je fus étonnée de voir ma charrette devant l'auberge, un homme la gardant.
J'ai donc rapidement regardé par la fenêtre et les 3 accusés étaient entrain de boire.
Je suis rentrée dans l'auberge et ils n'ont pas semblé me reconnaitre.

Quand j'ai expliqué qui j'étais et que c'était moi qu'ils avaient laissé pour morte, sans vivre, à deux jours de marche de Briançon, ils ont commencés à m'expliquer que c'était de ma faute, que je n'avais pas à voyager comme ça, seule.
L'une d'elles disant que ça pouvait se comprendre, que j'avais une tête à courir les noeuds.

S'en est suivi une série de rire, de pseudo humour à mes dépends jusqu'à ce que Elkar rentre et me fasse quitter la taverne autant en colère qu'en pleure.



Je propose ceci :

Considérant que la victime Mimibelle ainsi que le témoin de la défense ont dument identifié l'accusé,
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter à la cours, et que ceux-ci ont reconnu les faits devant le Maître du Guet Briançonnais.

Rappelant la demande faite lors de l'acte d'accusation de retenir le brigandage en groupe comme circonstance aggravante,
Vu l'article IV.3.a Brigandage classique,
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine et considérant que l'accusé a brigandé en groupe, je retiens ceci comme circonstance aggravante,
Vu l'article IV.4.a relatif aux actes de Violence

Je vous demande monsieur le juge de faire preuve de la plus grande sévérité. La Procure a comme à son habitude tenté et souhaité passer par un arrangement assorti d'une peine plutôt symbolique mais l'acte de brigandage auquel s'est adonné le prévenu est une réelle agression assorti de violences verbale et même harcèlement moral dans les jours qui ont suivi l'agression.. Ainsi je requiers une peine d'emprisonnement de 5 jours et 200 écus d'amende. 3 jours étant pour condamner l'acte de brigandage, une journée supplémentaire pour le brigandage en groupe et 1 journée pour le harcèlement subi par la victime et l'amende pour compenser les pertes matérielles lors de l'agression. L'unique condition à une peine plus légère serait le remboursement des marchandises volées et la présentation d'excuses publiques..
Ainsi si l'accusée souhaite finalement accéder à ma demande de conciliation, je demande une peine d'emprisonnement d'une journée assortie de 50 écus d'amende.

Que Justice soit rendue !
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Titi04

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MessageSujet: Re: TAOP // Lilou. // non-lieu   TAOP // Lilou. // non-lieu Icon_minitimeVen 25 Déc 2015 - 22:54

Axel il y a un problème avec le réquisitoire. Cette affaire ne concerne pas un brigandage mais la violence psychologique lié a un brigandage sur des noeuds savoyard.
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: TAOP // Lilou. // non-lieu   TAOP // Lilou. // non-lieu Icon_minitimeVen 25 Déc 2015 - 23:00

Je corrige demain... je pensais qu' on pouvait y adjoindre l'acte de brigandâge puisqu'avoué à un agent ... surtout si la Savoie n'a pas poursuivi ce que j!imagine être le cas
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Titi04

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MessageSujet: Re: TAOP // Lilou. // non-lieu   TAOP // Lilou. // non-lieu Icon_minitimeVen 25 Déc 2015 - 23:05

On ne peut pas même avec les aveux pour deux raisons. La première, comme vous le savez, car ça n'a pas été fait chez nous. Je sais que c'est tentant de vouloir défendre quelqu'un qui s'est fait brigander mais c'est ainsi.
La seconde raison est d'un ordre bien plus juridique et procédurier. Les faits jugés ne peuvent qu'être ceux énoncés dans l'acte d'accusation.
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: TAOP // Lilou. // non-lieu   TAOP // Lilou. // non-lieu Icon_minitimeSam 26 Déc 2015 - 14:39

Sans vouloir jouer sur les mots dans l'acte d'accusation il est bien mention du brigandage ... mais soit :

Considérant les témoignages accablants de la victime Mimibelle ainsi que du témoin de la défense Maître du guet qui ont fait état des agressions verbales subies par la victime.
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter à la cours,


Vu l'article IV.4.a relatif aux actes de Violence morale.

Je vous demande monsieur le juge de faire preuve de la plus grande sévérité. La Procure a comme à son habitude tenté et souhaité passer par un arrangement assorti d'une peine plutôt symbolique mais le harcèlement auquel s'est adonné le prévenu avec ses comparses se croyant en toute impunité était d'une violence rare étant donné que cela s'est prolongé tout au long du séjour du prévenu à Briançon...
Ainsi je requiers une peine d'emprisonnement de 2 jours et 200 écus d'amende. 1 jour afin de condamner la violence verbale, et une journée supplémentaire pour avoir harcelé la plaignante a plusieurs reprises lui faisant ainsi revivre le traumatisme de son agression. L'amende de 200 écus tendra à compenser le traumatisme subi par elle. L'unique condition à une peine plus légère serait la présentation d'excuses publiques, ainsi que la réalisation de travaux d'intérêt généraux sous la forme de 5 jours de bûcheronnage pour le compte de ville de Briançon...
Ainsi si l'accusée souhaite finalement accéder à ma demande de conciliation, je demande une simple peine de 50 écus d'amende.

Que Justice soit rendue !
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Titi04

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MessageSujet: Re: TAOP // Lilou. // non-lieu   TAOP // Lilou. // non-lieu Icon_minitimeSam 26 Déc 2015 - 15:20

J'aime beaucoup cette version.
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: TAOP // Lilou. // non-lieu   TAOP // Lilou. // non-lieu Icon_minitimeSam 26 Déc 2015 - 19:36

Lettre envoyée :Bonjour,

Je vous informe que le réquisitoire dans l'affaire qui vous oppose au Duché du Lyonnais-Dauphiné a été fait. Voici une copie des minutes.

*
Considérant les témoignages accablants de la victime Mimibelle ainsi que du témoin de la défense Maître du guet qui ont fait état des agressions verbales subies par la victime.
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter à la cours,


Vu l'article IV.4.a relatif aux actes de Violence morale.

Je vous demande monsieur le juge de faire preuve de la plus grande sévérité. La Procure a comme à son habitude tenté et souhaité passer par un arrangement assorti d'une peine plutôt symbolique mais le harcèlement auquel s'est adonné le prévenu avec ses comparses se croyant en toute impunité était d'une violence rare étant donné que cela s'est prolongé tout au long du séjour du prévenu à Briançon...
Ainsi je requiers une peine d'emprisonnement de 2 jours et 200 écus d'amende. 1 jour afin de condamner la violence verbale, et une journée supplémentaire pour avoir harcelé la plaignante a plusieurs reprises lui faisant ainsi revivre le traumatisme de son agression. L'amende de 200 écus tendra à compenser le traumatisme subi par elle. L'unique condition à une peine plus légère serait la présentation d'excuses publiques, ainsi que la réalisation de travaux d'intérêt généraux sous la forme de 5 jours de bûcheronnage pour le compte de ville de Briançon...
Ainsi si l'accusée souhaite finalement accéder à ma demande de conciliation, je demande une simple peine de 50 écus d'amende.

Que Justice soit rendue !
*


Si vous souhaitez effectuer votre dernière plaidoirie je vous invite à envoyer votre défense au Juge, Sire Ericx, qui ne manquera de la lire et de la prendre en compte pour rendre son verdict.

Cordialement,
Axel Baccard d'Irissarri Procureur du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die, le 26/12/1463.
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MessageSujet: Re: TAOP // Lilou. // non-lieu   TAOP // Lilou. // non-lieu Icon_minitimeMer 30 Déc 2015 - 9:13

Réponse de LiLOU

Citation :
De Lilou. Date d'envoi Le 29 Décembre 1463 à 19h49
Objet Re: procès Lyonnais dauphiné
Expire le 17 Janvier 2016
Bonjour dame Procureur ,

Je suis Lilou de Mortange membre de la Compagnie Blanche du Languedoc sous les ordres du capitaine Vlaad Voncarstein

Déjà normale que je ne me sois pas présentée au tribunal car 1) nous ne fumes que de passage une soirée sur vos terres ,
De 2 ) je voudrais avoir les preuves de ses soit disant attaques verbales que cette personnes aurait subit de notre part !!! ( je rappelle quand même que les screens sont non recevable car trop facile a falsifiés ) se qui fait que c'est sa parole contre la notre , nous étions bien en taverne, quand une femme un peu excitée, voir plus mais je reste gentille comme toujours, est entrée en taverne et s'en ai prit a notre amie dame Zébulon, oui sa je me souviens bien ! car la violence de ses paroles envers notre amie , fut énorme de la nous avons prit la parole pour défendre notre amie que la fameuse dame incendiait de tous les noms , au début on a même pas compris ce quelle voulait tellement elle parlait bizarrement pour enfin saisir qu'elle avait été une victime collatérale d'une intervention de notre compagnie en mission pour le compte des armées royales sur les terres de Savoie , elle nous disait quelle gardait un nœud avec ses récoltes et ses économies se qui ben désolée mais sa ma fait rire car , bon les nœuds ont ils besoin d'être garder dame? Je vous le demande ?

Donc d'après notre récits je vous demande qui devait porté plainte elle ou nous ?

Mais étant juste de passage et sa remonte a Aout d'ailleurs je trouve que vos procès dur un peu trop non est il toujours d'actualité ? la date n'est elle pas dépassé dame procureur ? N'y a t'il pas de limites pour ce genre de procédure ?

En toute franchise je ne peux que vous dire que je ne ferais pas de bonne publicité pour votre comté qui met des personnes de passage en procès , juger pratiquement 6 mois après , et par de fausses accusation en plus , non mais la c'est le monde a l'envers .

je refuse de payer quoi que se soit a cette personne visiblement pas tout a fait honnête et encore je reste gentille, si vous le voulez je ferais même appel , car je n'ai rien a me reprochais , si se n'ai d'avoir rit par ce que cette dame gardait les nœuds un peu comme un berger garderait des moutons

Ce proces calomnieux n'est en fait qu'une façon détournée par l'accusatrice de se vanger d'avoir été une victime collatérale dans le conflit opposant le royaume de france a l'empire

donc de la encore de nouvelle questions de ma part , pourquoi ce procès ? A quoi sa rythme ? surtout 6 mois après ?

Merci de m'avoir lue jusqu'au bout .

Bonne journée a vous , tenez moi au courant s'il vous plais car visiblement il y a de gros vice de procédure dans se fameux procès , et six mois pour en arrivé la ??????? Non la je ne comprends pas !....

Lilou de Mortange .

Ma réponse

Citation :
Lilou. Date d'envoi Le 30 Décembre 1463 à 08h41
Objet Re: Re: procès Lyonnais dauphiné
Expire le 31 Janvier 2016
Madame , comme je L'ai précisé à votre compagne de voyage, la procédure à été intentée il y a plusieurs mois , les aléas de la cours à engendré de nombreux retards sur nombre de procédure que je m'efforce de régler au plus vite afin de désengorger un tribunal des plus fournis . Concernant les preuves ils s'agit du témoignage du maître du guet présent ce jour la en taverne. Il est agent assermenté et sa parole à la cours si elle ne vaut pas loi permet d'accréditer la version de la plaignante.

J'entends votre argumentaire et je vous propose si vous le souhaitez de faire parvenir à notre juge votre défense afin que celle ci soit prise en compte dans le dossier.


Je comprends que vous n'ayez pas pu voyager juste pour un procès mais celui ci à été intenté alors que vous étiez encore sur nos terres sinon cela aurait été impossible (pas de procès possible sur personne absente ) . De même je suis sûre que le procureur ou le juge de l'époque aurait accepté une défense écrite tout comme une médiation puisque d'après les minutes auxquelles j'ai eu accès , une telle proposition vous à été faite, Par ailleurs , j'ai demandé à dame zebulon pourquoi vous n'aviez tout simplement pas rendu les marchandises ramassées par erreur lors de la bataille avec victime collatérale comme vous le précisez toutes deux. Je n'ai obtenu qu''une réponse des plus evasives. Je vous fais donc là même demande espérant que vous pourrez m'en dire plus. Par ailleurs si votre capitaine qui semble être celui responsable de la non restitution des biens pouvait témoigner en votre faveur cela serait un élément fondamental de votre dossier.

Je vous remercie d'avoir pris le temps de me répondre et de me lire .


Cordialement

A.B.d.I


Donc cher juge si elle me répond son témoignage sera à prendre en compte j'ai bien envie de voir si le vlaad voncarstein prend le temps de me répondre. J'attends un jour ou deux et je lui écris...
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MessageSujet: Re: TAOP // Lilou. // non-lieu   TAOP // Lilou. // non-lieu Icon_minitimeSam 2 Jan 2016 - 18:30

Témoignage à prendre en compte plus celui du De Vlaad Voncarstein
Capitaine de la Compagnie Blanche du Languedoc
A Dona Axel Baccard procureur du Lyonnais Dauphiné


Dona Procureur je vous écrit suite a la série de proces pour Trouble à l'ordre public, pour motif de violence verbale et harcèlement. intentés envers certain membres de ma compagnie et moi même

Dans divers courriers vous demandez a mes compagnos d'arme que je fournisse un courrier expliquant ma version des fait en tant que capitaine et supérieur responsable de ma troupe

je ne puis faire mieux que de vous renvoyer aux minute de mon proces en vous citant ma déposition faite au tribunal pour ma propre défense que voici

je cite ..
Lo Bonjorn votre Honneur ,

Je suis Vlaad Voncarstein , capitaine de la Compagnie Blanche du Languedoc
La compagnie Blanche du Languedoc est un corps franc au service de son comte et de la couronne de France

Avant toute chose je tiens en tant que responsable des faits et gestes de la compagnie et de ses membres que soient liés les procès de mes subordonnés les sus nommé Zebulon, Lilou et Cracken dont je me ferai le porte parole et que si la justice du Lyonnais - Dauphiné doit rendre un verdict négatif a notre encontre celui ci ne soit porté qu'envers ma personne qui assumera l'entièreté de la sentence

Ce préambule fait je vais vous faire part des faits comme nous les avons vécus

Nous y étions en mission de sape pour empêcher un maximum l'aide apportée par le duché de Milan aux impériaux
Le nœud sur lequel les faits de "brigandage" se sont passés se trouve en secteur savoyard donc hors de votre juridiction et en ces temps de conflit en terre ennemie
Je suis désolé pour la plaignante mais elle n'a été qu'un dommage collatérale de notre mission

Lors de notre passage en la ville de Briançon c'est la plaignante qui est venue a nous alors que nous étions, les donas Lilou, Zebulon et moi en taverne
Le sieur Cracken étant de garde resté auprès de nos chevaux il n'a jamais été en contact avec la plaignante et de ce fait se retrouve en accusation a tors et sans raison .
Comme je le disais précédemment la plaignante est entrée en taverne déversant sa colère et son fiel ce que je peux comprendre vu le dommage qu'elle avait préalablement subit et a rejetté toutes tentatives d'explications venant de notre part
Toutes tentatives de la raisonné ayant été vaine nous avons préférer prendre un ton plus léger et teinté d'humour ne voulant pas entrer dans de vaines polémiques

Mais si comme elle l'affirmait était sur ce noeud en mission de surveillance elle ne devait pas ignorer les risques encourus ni se balader avec de grosses sommes ou des marchandises a foison

Il n'y a donc point eu d'harcelement ou intention de nuire venant de notre part
Jamais aucune menace ou insultes n'ont été proférées de notre part nous somme au dessus de cela et si l'emploie de la dérision est parfois un exultoire a nos missions nous nous moquons de certaines situations mais jamais nous ne le faisons des personnes pour ce qu'elles sont

J'ose seulement espérer que ce procès ne sera pas une tentative de la justice lyonnaise de contourné son incompétence a jugé le fait de "brigandage " qu'aurait subit la plaignante hors de sa juridiction et en cela porter atteinte aux corps volontaires qui servent la couronne de France

Ne pouvant demeurer sur les terres Lyonnaises plus longtemps je demanderai a la cours de nous faire parvenir le réquisitoire de l'accusation ainsi que les témoignages des diverses parties afin que nous puissions rendre notre dernière plaidoirie auprès de la procure

merci votre Honneur de m'avoir permis au nom de mes compagnons d'arme de m'exprimer devant cette cours
.
.... fin ce citation


Vous vouliez connaitre le pourquoi il n'y a pas eu proposition de réparation puisque nous affirmons que la la dona ne fut hélas qu'un domage collatéral de cette malheureuse guerre

alors que bien que ce soit hors sujet car on juge ici les soit disant "insultes " faite a la plaignante et non les actes commis hors de la juridiction du Lyonnais par ma compagnie je vous répondrai qu'il fut impossible de nouer tout dialogue constructif avec la plaignante nous heurtant a un mur d'incompréhension comme je l'explique dans ma déposition et donc si une des parties se ferme au dialogue tout arrangement devient dès lors impossible

Je tiens aussi a porter a votre connaissance qu'en préparant cette lettre je me suis penché sur les minutes et dépositions faite au tribunal par les témoins au divers proces des membres de ma compagnie sur cette affaire et que j'y ai remarqué des incohérences flagrantes

Notamment les dépositions du sieur Elkar qui se contre dit d'un proces al'autre et de celui de la plaignante qui se parjure devant la cours

nous avons dans les proces de dona Lilou, dona Zebulon et messer Cracken qui au passage n'a jamais mis les bottes en taverne ce jour là la plaignante qui affirme
je cite ...
S'en est suivi une série de rire, de pseudo humour à mes dépends jusqu'à ce que Elkar rentre et me fasse quitter la taverne autant en colère qu'en pleure.
... fin de citation

Puis le sieur Elkar qui témoigne sous serment aux procès de dona Lilou et dona Zebulon

je cite ...
Quand je suis arrivé en taverne, j'ai entendu une voix féminine dire qu'elle avait bien une tête à courir les noeuds et tous se marraient en se moquant de Mimi quand j'ai passé la porte

...fin de citation

d'une part et de l'autre lors de mon procès pour les mêmes fait

le sieur Elkar qui toujours sous serment affirme

je cite ...
Je n'ai malheureusement pas put me rendre en taverne à ce moment là et lui ai expliqué que les faits ayant eu lieu hors de chez nous, il n'y avait pas grand chose à faire légalement

... fin de citation

je pense que devant autant d'incohérences et de non sens le plus petit avocallion débutant arriverait a faire casser ces proces devant n'importe quelle cours d'appel du royaume et prouver que ces procès sont cousus du fil blanc dans le but de contourner la loi et assouvir une vengeance pour des faits que la justice Lyonnaise est incapable de juger au risque de porter un discrédit sur l'application de la justice dans votre belle province et devraient être classé sans suite et les prévenus relaxés ou enterré jusqu'au délais de prescription pour éviter de voir la justice lyonnaise trainée dans le ridicule

J'ose espérer que ce long courrier a pu vous aider a voir clair dans cet épineux dossier

Bien a vous


Vlaad Voncarstein
Capitaine de la compagnie blanche du Languedoc
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: TAOP // Lilou. // non-lieu   TAOP // Lilou. // non-lieu Icon_minitimeLun 11 Jan 2016 - 14:43

Monsieur le juge c'est à vous !
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Axel_Baccard

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MessageSujet: Re: TAOP // Lilou. // non-lieu   TAOP // Lilou. // non-lieu Icon_minitimeLun 18 Jan 2016 - 22:47

proposition de verdict :

Cette affaire était des plus délicate puisqu'elle impliquait les relations avec le duché voisin, le juge comprenait pourquoi la procédure avait tant trainé... Les précédentes équipes avaient marché sur des oeufs pour éviter de commettre un impair qui auait pu fâcher les languedociens.
A force de tergiverser, les délais étaient à présent dépassés et si l'accusation avait cru bon de poursuivre en août il était désormais temps de clôre la procédure.

L'huissier annonça :
** Mesdames messieurs merci de votre patience. Merci de vous lever pour entendre le verdict de l'honorable juge XXX :
**
Le juge rejetta son col d'hermine en arrière et déclara :
**Avant de rendre mon verdict voici les déclarations du défendeur reçues par courrier dans le cadre de la possibilité de l'accusé de se défendre (!!!!!!COLLER ICI LES TEMOIGNAGES QUE VOUS TROUVEREZ CI-DESSUS !!!!)
Ceci étant dit voici ma décision en l'espèce :
Les délais de forclusion étant atteints, je déclare le non lieu.***
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Eléanna

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MessageSujet: Re: TAOP // Lilou. // non-lieu   TAOP // Lilou. // non-lieu Icon_minitimeMar 19 Jan 2016 - 22:27

Verdict !

Zyeute pour voir si la pile descend...


Citation :
   *Eléanna, qui revêtait l'hermine par intérim, ne comprenait pas pourquoi ce dossier avait tant traîné. Elle avait étudié le dossier que le Procureur lui avait laissé, et elle commença :*

- Avant de rendre mon verdict voici les déclarations du défendeur reçues par courrier dans le cadre de la possibilité de l'accusé de se défendre :

*Elle prit le vélin près d'elle et en fit lecture :*

Témoignage à prendre en compte plus celui du De Vlaad Voncarstein
Capitaine de la Compagnie Blanche du Languedoc
A Dona Axel Baccard procureur du Lyonnais Dauphiné


Dona Procureur je vous écrit suite a la série de proces pour Trouble à l'ordre public, pour motif de violence verbale et harcèlement. intentés envers certain membres de ma compagnie et moi même

Dans divers courriers vous demandez a mes compagnos d'arme que je fournisse un courrier expliquant ma version des fait en tant que capitaine et supérieur responsable de ma troupe

je ne puis faire mieux que de vous renvoyer aux minute de mon proces en vous citant ma déposition faite au tribunal pour ma propre défense que voici

je cite ..
Lo Bonjorn votre Honneur ,

Je suis Vlaad Voncarstein , capitaine de la Compagnie Blanche du Languedoc
La compagnie Blanche du Languedoc est un corps franc au service de son comte et de la couronne de France

Avant toute chose je tiens en tant que responsable des faits et gestes de la compagnie et de ses membres que soient liés les procès de mes subordonnés les sus nommé Zebulon, Lilou et Cracken dont je me ferai le porte parole et que si la justice du Lyonnais - Dauphiné doit rendre un verdict négatif a notre encontre celui ci ne soit porté qu'envers ma personne qui assumera l'entièreté de la sentence

Ce préambule fait je vais vous faire part des faits comme nous les avons vécus

Nous y étions en mission de sape pour empêcher un maximum l'aide apportée par le duché de Milan aux impériaux
Le nœud sur lequel les faits de "brigandage" se sont passés se trouve en secteur savoyard donc hors de votre juridiction et en ces temps de conflit en terre ennemie
Je suis désolé pour la plaignante mais elle n'a été qu'un dommage collatérale de notre mission

Lors de notre passage en la ville de Briançon c'est la plaignante qui est venue a nous alors que nous étions, les donas Lilou, Zebulon et moi en taverne
Le sieur Cracken étant de garde resté auprès de nos chevaux il n'a jamais été en contact avec la plaignante et de ce fait se retrouve en accusation a tors et sans raison .
Comme je le disais précédemment la plaignante est entrée en taverne déversant sa colère et son fiel ce que je peux comprendre vu le dommage qu'elle avait préalablement subit et a rejetté toutes tentatives d'explications venant de notre part
Toutes tentatives de la raisonné ayant été vaine nous avons préférer prendre un ton plus léger et teinté d'humour ne voulant pas entrer dans de vaines polémiques

Mais si comme elle l'affirmait était sur ce noeud en mission de surveillance elle ne devait pas ignorer les risques encourus ni se balader avec de grosses sommes ou des marchandises a foison

Il n'y a donc point eu d'harcelement ou intention de nuire venant de notre part
Jamais aucune menace ou insultes n'ont été proférées de notre part nous somme au dessus de cela et si l'emploie de la dérision est parfois un exultoire a nos missions nous nous moquons de certaines situations mais jamais nous ne le faisons des personnes pour ce qu'elles sont

J'ose seulement espérer que ce procès ne sera pas une tentative de la justice lyonnaise de contourné son incompétence a jugé le fait de "brigandage " qu'aurait subit la plaignante hors de sa juridiction et en cela porter atteinte aux corps volontaires qui servent la couronne de France

Ne pouvant demeurer sur les terres Lyonnaises plus longtemps je demanderai a la cours de nous faire parvenir le réquisitoire de l'accusation ainsi que les témoignages des diverses parties afin que nous puissions rendre notre dernière plaidoirie auprès de la procure

merci votre Honneur de m'avoir permis au nom de mes compagnons d'arme de m'exprimer devant cette cours
.
.... fin ce citation


Vous vouliez connaitre le pourquoi il n'y a pas eu proposition de réparation puisque nous affirmons que la la dona ne fut hélas qu'un domage collatéral de cette malheureuse guerre

alors que bien que ce soit hors sujet car on juge ici les soit disant "insultes " faite a la plaignante et non les actes commis hors de la juridiction du Lyonnais par ma compagnie je vous répondrai qu'il fut impossible de nouer tout dialogue constructif avec la plaignante nous heurtant a un mur d'incompréhension comme je l'explique dans ma déposition et donc si une des parties se ferme au dialogue tout arrangement devient dès lors impossible

Je tiens aussi a porter a votre connaissance qu'en préparant cette lettre je me suis penché sur les minutes et dépositions faite au tribunal par les témoins au divers proces des membres de ma compagnie sur cette affaire et que j'y ai remarqué des incohérences flagrantes

Notamment les dépositions du sieur Elkar qui se contre dit d'un proces al'autre et de celui de la plaignante qui se parjure devant la cours

nous avons dans les proces de dona Lilou, dona Zebulon et messer Cracken qui au passage n'a jamais mis les bottes en taverne ce jour là la plaignante qui affirme
je cite ...
S'en est suivi une série de rire, de pseudo humour à mes dépends jusqu'à ce que Elkar rentre et me fasse quitter la taverne autant en colère qu'en pleure.
... fin de citation

Puis le sieur Elkar qui témoigne sous serment aux procès de dona Lilou et dona Zebulon

je cite ...
Quand je suis arrivé en taverne, j'ai entendu une voix féminine dire qu'elle avait bien une tête à courir les noeuds et tous se marraient en se moquant de Mimi quand j'ai passé la porte

...fin de citation

d'une part et de l'autre lors de mon procès pour les mêmes fait

le sieur Elkar qui toujours sous serment affirme

je cite ...
Je n'ai malheureusement pas put me rendre en taverne à ce moment là et lui ai expliqué que les faits ayant eu lieu hors de chez nous, il n'y avait pas grand chose à faire légalement

... fin de citation

je pense que devant autant d'incohérences et de non sens le plus petit avocallion débutant arriverait a faire casser ces proces devant n'importe quelle cours d'appel du royaume et prouver que ces procès sont cousus du fil blanc dans le but de contourner la loi et assouvir une vengeance pour des faits que la justice Lyonnaise est incapable de juger au risque de porter un discrédit sur l'application de la justice dans votre belle province et devraient être classé sans suite et les prévenus relaxés ou enterré jusqu'au délais de prescription pour éviter de voir la justice lyonnaise trainée dans le ridicule

J'ose espérer que ce long courrier a pu vous aider a voir clair dans cet épineux dossier

Bien a vous


Vlaad Voncarstein
Capitaine de la compagnie blanche du Languedoc

*Elle marqua une pause... C'était quand même une longue lecture, puis elle reprit*

En ce dix neuf janvier de l'an mil quatre cent soixante quatre, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, après avoir pris connaissance de l'intégralité du dossier,

Moi, Eléanna Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, déclare un non lieu, compte tenu du fait que le délai prévu par la charte de bonne justice est dépassé.
Je vous remercie grandement pour votre patience.

*Coup de marteau, et hop ! Dossier suivant... La pile était encore bien bien grande !*
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Titi04

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MessageSujet: Re: TAOP // Lilou. // non-lieu   TAOP // Lilou. // non-lieu Icon_minitimeMar 19 Jan 2016 - 22:28

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MessageSujet: Re: TAOP // Lilou. // non-lieu   TAOP // Lilou. // non-lieu Icon_minitime

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