VA//TAOP - Brigandage - Sethounet // Relaxé - A classer

Pour la relaxe (délais des 3 mois dépassé, joueur "en retranchement"), voilà ce que j'allais mettre :

Citation :

Yrh entre dans la salle,

« Accusé, levez-vous !

Vous, sieur Sethounet, êtes accusés de vol, dans la nuit du 7 au 8 juillet 1462, envers messire Nicola sur le lieu dit de Crest, entre Dié et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Néanmoins, constatant que vous êtes en retranchement depuis de nombreux jours et donc dans l'incapacité de procéder à votre défense et que votre dossier est instruit depuis trois mois :

- Vu l'article VI.3.i.i de notre Coutume « Durée des actions introduites - Afin de garantir aux Lyonnais-Dauphinois une Justice rapide et efficace, les actions introduites ne peuvent excéder une durée de trois mois. Tout procès en cours dont la durée excède ce délai est fermé et l'accusé relaxé, l’action du ministère public s’éteignant de plein droit. »

Je me dois de prononcer votre relaxe dans cette affaire. »

*Paf* Coup de maillet vigoureux

« Affaire suivante ! »

(HRP : l'allusion au "retranchement" n'est pas top top, mais je n'ai rien trouvé d'autre, vos avis ? on inclus du HRP en explicatif sinon ? je veux que cette décision soit compréhensible pour le plaignant)

(tu met retranchement entre parenthese  et tu met un truc  du genre se fait absoudre chez les moines ^^)

(ok je vois ^^ je mettrai un truc comme ça alors ^^)

Je le publierai cette nuit ou dans la journée de demain.

Comme promis..  ... j'ai lancé un sujet à l'Office de Justice pour régler notre souci de numérotation : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t29750-brigandage-coutumier-coquille-a-corriger

Verdict prononcé à l'instant.

Citation :

Yrh entre dans la salle,

« Accusé, levez-vous !

Vous, sieur Sethounet, êtes accusés de vol, dans la nuit du 7 au 8 juillet de l'an de grâce Mille quatre cent soixante deux, envers messire Nicola sur le lieu dit de Crest, entre Dié et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.

Néanmoins, constatant que vous êtes retenus chez les moines depuis de nombreux jours (retranchement) et donc dans l'incapacité de procéder à votre défense et que votre dossier est instruit depuis plus de trois mois :
- Vu l'article VI.3.i.i de notre Coutume « Durée des actions introduites - Afin de garantir aux Lyonnais-Dauphinois une Justice rapide et efficace, les actions introduites ne peuvent excéder une durée de trois mois. Tout procès en cours dont la durée excède ce délai est fermé et l'accusé relaxé, l’action du ministère public s’éteignant de plein droit. »

Je me dois de prononcer votre relaxe dans cette affaire. »

*Paf* Coup de maillet vigoureux

« Affaire suivante ! »

Verdict prononcé le 11 octobre de l'an de grâce Mille quatre cent soixante deux.