[Annonce en attente de validation du Duc]

Pas de torture ! Non mais !

Au passage Yrh, je suis peut-être insistant mais lors de ma régence, Svet n'a pas publié de chiffres dans son bilan de fin de mandat puisqu'elle m'a demandé si elle le pouvait et que j'ai dit non. Je pense que ça suffit pour couper court à ton affirmation : https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t29676-bilan-de-fin-de-mandat


Je précise qu'en soit un bilan chiffré ne me gêne pas plus que ça, même les lignes créations monétaires puisque ça n'est pas si représentatif que ça, c'est sur un mandat entier et on note qu'avec les coûts ça n'est pas si rentable que ça. En revanche lorsque qu'on a un excédent de 22000 ecus de fer et un don en écus de 10000, là c'est vraiment extremement gênant.

A signer et sceller

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Vienne
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:

l'avancement du chantier naval de notre belle cité de Vienne la Belle vient d'achever la phase de renforcement des structures  .

Par la même occasion, le conseil ducal annoncé que la suite des travaux démarrera dans la continuité, et c'est maintenant la mise en conformité qui va avoir lieu soit la derniére phase avant l'accomplissement des travaux. Cette phase nécessitera l'embauche de 150 ouvriers.

Pour rapper, voici l'historique ce qui a été fait et de ce qu'il reste à faire:

Travaux Terminés a écrit:

Port de niveau 3 (chantier naval)
A ce stade, le port sera capable d'accueillir 7 bateaux et disposera de trois chantiers de construction (bateaux de commerce).
La construction sera longue et s’exercera de la façon suivante :

- Aménagement : 400 ouvriers
- Maçonnerie : 100 maçons, 100 pierres
- Zones de constructions : 100 forgerons, 200 fer
- Charpente : 100 charpentiers, 200 bois
- Maçonnerie extérieure : 100 maçons, 100 pierres
- Renforcement des structures : Ressource : 200 ouvriers

Reste à faire a écrit:

- Mise en conformité : Ressource : 150 ouvriers

Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné.

A signer et sceller

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les habitants de la ville de Vienne,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal grâce à l'application de l'article III.6.a du coutumier et suite à un vote majoritaire, a autorisé Jackouille, actuellement conseil ducal à se présenter faute de candidat à la mairie de Vienne .

Pour rappel, voici l'article concernée:

Citation :

III.6.a : Cumul de charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dixième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
Aux habitants de la ville de Vienne
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:

l'avancement du chantier naval de notre belle cité de Vienne la Belle vient d'achever la phase de renforcement des structures  .

Par la même occasion, le conseil ducal annoncé que la suite des travaux démarrera dans la continuité, et c'est maintenant la mise en conformité qui va avoir lieu soit la derniére phase avant l'accomplissement des travaux. Cette phase nécessitera l'embauche de 150 ouvriers.

Pour rapper, voici l'historique ce qui a été fait et de ce qu'il reste à faire:

Travaux Terminés a écrit:

Port de niveau 3 (chantier naval)
A ce stade, le port sera capable d'accueillir 7 bateaux et disposera de trois chantiers de construction (bateaux de commerce).
La construction sera longue et s’exercera de la façon suivante :

- Aménagement : 400 ouvriers
- Maçonnerie : 100 maçons, 100 pierres
- Zones de constructions : 100 forgerons, 200 fer
- Charpente : 100 charpentiers, 200 bois
- Maçonnerie extérieure : 100 maçons, 100 pierres
- Renforcement des structures : Ressource : 200 ouvriers

Reste à faire a écrit:

- Mise en conformité : Ressource : 150 ouvriers

Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le onzième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les habitants de la ville de Vienne,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal grâce à l'application de l'article III.6.a du coutumier et suite à un vote majoritaire, a autorisé Jackouille, actuellement conseil ducal à se présenter faute de candidat à la mairie de Vienne .

Pour rappel, voici l'article concernée:

Citation :

III.6.a : Cumul de charges

La charge de maire et celle de conseiller ducal sont cumulables exclusivement pour les postes de Porte-parole, connétable, Commissaire aux Mines, Premier conseiller et conseiller sans portefeuille, et cela après accord de la majorité du conseil ducal.
Si ces deux conditions ne sont pas respectées, le conseiller concerné s'expose à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le dixième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.

A verifier si bon , signer et sceller

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les habitants de la ville de Vienne,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal aprés un vote de l ' ensemble des conseillers ducaux a décidé de révoquer après entretien avec ce dernier le recteur de l ' université , Monseigneur Xitnes .

Comme spécifié en notre coutumier , les deux tiers des voix sont indispensables pour prendre décision les résultats des votes "pour ou contre la révocation" des douze conseillers ont donné :

Citation :

Pour : 10
Contre : 0
Ne se prononce pas :  2

De ce fait le conseil ducal lance dés ce jour un appel à la candidature pour le poste de recteur de notre université , les demandes devront étre adressé à messire Jackouille , Porte Parole ducal .

Pour rappel du poste et des conditions de postulation et nomination :

Citation :

Le Recteur, nommé et révoqué par le duc avec aval des 2/3 de son conseil, valide les cours et valide le planning des cours sur un mois, organisé conjointement avec le Vice-Reteur.
L'activité du Recteur est non lucrative et n'a qu'un seul intérêt, celui des étudiants.

Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.

Et voila !

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les habitants de la ville de Vienne,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal aprés un vote de l ' ensemble des conseillers ducaux a décidé de révoquer après entretien avec ce dernier le recteur de l ' université , Monseigneur Xitnes .

Comme spécifié en notre coutumier , les deux tiers des voix sont indispensables pour prendre décision les résultats des votes "pour ou contre la révocation" des douze conseillers ont donné :

Citation :

Pour : 10
Contre : 0
Ne se prononce pas :  2

De ce fait le conseil ducal lance dés ce jour un appel à la candidature pour le poste de recteur de notre université , les demandes devront étre adressé à messire Jackouille , Porte Parole ducal .

Pour rappel du poste et des conditions de postulation et nomination :

Citation :

Le Recteur, nommé et révoqué par le duc avec aval des 2/3 de son conseil, valide les cours et valide le planning des cours sur un mois, organisé conjointement avec le Vice-Reteur.
L'activité du Recteur est non lucrative et n'a qu'un seul intérêt, celui des étudiants.

Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.

Attendez il y a un problème avec une phrase, enfin je crois. "Le conseil ducal aprés un vote de l ' ensemble des conseillers ducaux a décidé de révoquer après entretien avec ce dernier le recteur de l ' université , Monseigneur Xitnes ." Le "ce dernier" me gêne car il ne renvoie pas du tout au recteur alors que c'est ce qu'on veut dire. En fait ça ne renvoie à pas grand chose.

Houla ouep pas trés juste tout cela ( j ' ai fais du belge )

J' ai modifié en une phrase simple

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal suite à un vote majoritaire a décidé de révoquer le recteur de l ' université , Monseigneur Xitnes .

Comme spécifié en notre coutumier , les deux tiers des voix sont indispensables pour prendre décision le résultat des votes "pour ou contre la révocation" des douze conseillers a donné :

Citation :

Pour : 10
Contre : 0
Ne se prononce pas :  2

De ce fait le conseil ducal lance dés ce jour un appel à la candidature pour le poste de recteur de notre université , les demandes devront étre adressé à messire Jackouille , Porte Parole ducal .

Pour rappel du poste et des conditions de postulation et nomination :

Citation :

Le Recteur, nommé et révoqué par le duc avec aval des 2/3 de son conseil, valide les cours et valide le planning des cours sur un mois, organisé conjointement avec le Vice-Reteur.
L'activité du Recteur est non lucrative et n'a qu'un seul intérêt, celui des étudiants.

Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.

Titre d ' Axel à compléter , signer et sceller

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal dans le but de maintenir un enseignement au sein de son université et dans l ' attente d ' un nouveau recteur à nommé Dame Axel d'Irissarri (ig Axel2fersen ) à ce poste par intérim .


Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal dans le but de maintenir un enseignement au sein de son université et dans l ' attente d ' un nouveau recteur à nommé Dame Axel d'Irissarri, Baronne de Varces, de Voiron et Dame d'Alix, à ce poste par intérim .


Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le douzième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.

A faire valider par la partie éco , signer et sceller

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal par respect de nos loi et de l ' article VII.1.b de son coutumier à décidé de reconduire la somme de 11800 écus d ' imposition pour ce mandat ducal suite à une trop longue attente pour divulguer ses calculs d ' impositions .

Qu ' ensuite et pour réguler sa différence de calcul avec la dites somme le conseil ducal va revoir les sommes dues par chaque ville ducale en compensant à part égale de possessions chacune d ' elles .

Citation :

VII.1.b : De la définition du budget.

En début de mandat, et avant le douzième jour après l’élection du Duc, les conseillers du pôle économique définissent les recettes et les dépenses pour les deux mois à venir.
Le mode de calcul des recettes et dépenses se base sur une somme fixe incompressible ou sur une moyenne des mois précédents pour :

- Dépenses : Prévôté, ost, repas ducaux, prestige, frais de corruption, salaires des fonctionnaires, céréales utilisés pour la production du bétail, salaires miniers, salaires du RMI, déficit de minerai.
- Recettes : vente de bétail, création monétaire, taxes sur les tavernes et ports, élections municipales, élections ducales, excédent de minerai.

L’ajout d’autres recettes et dépenses est à la discrétion du régnant du Lyonnais-Dauphiné.
Le non respect du délai de définition du budget entraîne la reconduction automatique du budget précédent.

Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :

Citation :

Nombre de possession par ville :

Valence : 128 possessions = 2214.4 écus
Montélimar : 95 possessions = 1643.5 écus
Vienne : 92 possessions =  1591.16 écus
Embrun : 80 possessions = 1384 écus
Dié : 51 possessions =  882.3 écus
Briançon : 128 possessions = 2214.4 écus
Lyon : 108 possessions =1868.4 écus

Soit un total de 11 798.16 écus

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VII.2.c du code fiscal, la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement, dix-huit jours après l'élection du Duc soit le 17 Decembre , pour le quart de la somme attendue.
- un second versement trente deux jours après l'élection du Duc soit le 31 Decembre , d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement quarante six jours après l'élection du Duc soit le 14 Janvier, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le 28 Janvier , pour le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.4.b du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.




Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.

A signer et sceller

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les habitants de la ville de Vienne,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal aprés un vote majoritaire des conseillers ducaux a décidé de révoquer Messire Tork Guerrero , Vicomte de Roussillon-en-Dauphiné , Seigneur d'Aveize de son poste d ' Intendant au commerce .


De ce fait le conseil ducal lance dés ce jour un appel à la candidature pour le poste d ' Intendant au commerce , les demandes devront étre adressé à Monseigneur Nynaève de Gaudemar, Vicomtesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil.  .

Pour rappel du poste et des conditions de postulation et nomination :

Citation :

L'Intendant au commerce est nommé par le Commissaire au commerce, après assentiment du Bailli, du Commissaire aux mines et du Duc, qui pourra le révoquer à la suite d'un vote au Conseil ducal recueillant la moitié des suffrages exprimés. Il agira sous la tutelle du Commissaire au Commerce.

L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Commissaires au commerce successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.

L'Intendant au commerce, en collaboration avec le Commissaire au commerce, a pour fonctions d'assurer:
Le suivi des échéances des contrats commerciaux;
La vérification des stocks nécessaires aux commandes;
Le recrutement et la supervision des Marchands Ambulants Dauphinois;
À la demande du Commissaire au commerce, une assistance pour la recherche de contrats.

Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les habitants de la ville de Vienne,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal aprés un vote majoritaire des conseillers ducaux a décidé de révoquer Messire Tork Guerrero , Vicomte de Roussillon-en-Dauphiné , Seigneur d'Aveize de son poste d ' Intendant au commerce .


De ce fait le conseil ducal lance dés ce jour un appel à la candidature pour le poste d ' Intendant au commerce , les demandes devront étre adressé à Monseigneur Nynaève de Gaudemar, Vicomtesse de Clermont en Trièves, Baronne de Mornant et du Glaizil.  .

Pour rappel du poste et des conditions de postulation et nomination :

Citation :

L'Intendant au commerce est nommé par le Commissaire au commerce, après assentiment du Bailli, du Commissaire aux mines et du Duc, qui pourra le révoquer à la suite d'un vote au Conseil ducal recueillant la moitié des suffrages exprimés. Il agira sous la tutelle du Commissaire au Commerce.

L'exercice de ses fonctions n'est pas limité dans le temps et son rôle est de seconder les différents Commissaires au commerce successifs, ainsi que de veiller au maintien des activités de commerce durant les périodes de transition entre les mandats ducaux.

L'Intendant au commerce, en collaboration avec le Commissaire au commerce, a pour fonctions d'assurer:
Le suivi des échéances des contrats commerciaux;
La vérification des stocks nécessaires aux commandes;
Le recrutement et la supervision des Marchands Ambulants Dauphinois;
À la demande du Commissaire au commerce, une assistance pour la recherche de contrats.

Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le quinzième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.

A signer et sceller .

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal a validé la modification du coutumier concernant le chapitre III.5.c  et la suppression de l ' article IV.1.b.i , tout deux concernant la reconnaissance du Duc .

Voici maintenant la nouvelle version du chapitre III.5.c :

Citation :

III.5.c : Refus d’allégeance au de reconnaissance du Duc

Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison.

Citation :

IV.1.b.i : Refus d’allégeance au Duc

Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison envers le Lyonnais-Dauphiné.

Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard  , Duc du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,



Qu'il soit su et entendu que:
Le conseil ducal par respect de nos loi et de l ' article VII.1.b de son coutumier à décidé de reconduire la somme de 11800 écus d'imposition pour ce mandat ducal suite à une trop longue attente pour divulguer ses calculs d'impositions .

Qu'ensuite et pour réguler sa différence de calcul avec la dites somme le conseil ducal va revoir les sommes dues par chaque ville ducale en compensant à part égale de possessions chacune d'elles .

Citation :

VII.1.b : De la définition du budget.

En début de mandat, et avant le douzième jour après l’élection du Duc, les conseillers du pôle économique définissent les recettes et les dépenses pour les deux mois à venir.
Le mode de calcul des recettes et dépenses se base sur une somme fixe incompressible ou sur une moyenne des mois précédents pour :

- Dépenses : Prévôté, ost, repas ducaux, prestige, frais de corruption, salaires des fonctionnaires, céréales utilisés pour la production du bétail, salaires miniers, salaires du RMI, déficit de minerai.
- Recettes : vente de bétail, création monétaire, taxes sur les tavernes et ports, élections municipales, élections ducales, excédent de minerai.

L’ajout d’autres recettes et dépenses est à la discrétion du régnant du Lyonnais-Dauphiné.
Le non respect du délai de définition du budget entraîne la reconduction automatique du budget précédent.

Dans un souci de clarté, nous vous proposons les chiffres des possessions par ville ainsi que la répartition de l'impôt correspondante :

Citation :

Nombre de possession par ville :

Valence : 128 possessions = 2214.4 écus
Montélimar : 95 possessions = 1643.5 écus
Vienne : 92 possessions =  1591.16 écus
Embrun : 80 possessions = 1384 écus
Dié : 51 possessions =  882.3 écus
Briançon : 128 possessions = 2214.4 écus
Lyon : 108 possessions =1868.4 écus

Soit un total de 11 798.16 écus

Qu'il soit également su que, conformément à l'article VII.2.c du code fiscal, la levée de l'impôt s'effectuera de la manière suivante :

- un premier versement, dix-huit jours après l'élection du Duc soit le 17 Decembre , pour le quart de la somme attendue.
- un second versement trente deux jours après l'élection du Duc soit le 31 Decembre , d'un nouveau quart au moins.
- un troisième versement quarante six jours après l'élection du Duc soit le 14 Janvier, le total versé devant être au moins égal aux trois quarts demandés.
- un quatrième versement soixante jours après l'élection du Duc soit le 28 Janvier , pour le solde dû.

Qu'il soit enfin su que, la loi condamne la fraude fiscale, et que chacun doit s'acquitter de ses taxes, sauf traitement exceptionnel, mais aussi que, et conformément à l'article III.4.b du Coutumier, tout maire n'effectuant pas le versement dans le temps imparti sera poursuivi pour Haute-trahison.




Qu'on se le dise !


Fait au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal a validé la modification du coutumier concernant le chapitre III.5.c  et la suppression de l ' article IV.1.b.i , tout deux concernant la reconnaissance du Duc .

Voici maintenant la nouvelle version du chapitre III.5.c :

Citation :

III.5.c : Refus d’allégeance au de reconnaissance du Duc

Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison.

Citation :

IV.1.b.i : Refus d’allégeance au Duc

Tout membre du conseil ducal refusant de prêter serment au Duc pourra être poursuivi pour trahison envers le Lyonnais-Dauphiné.

Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le seizième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard  , Duc du Lyonnais Dauphiné.

A signer et sceller

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal ce jour décrétes l ' Etat de siège sur tout notre duché , de ce fait l ' article III.3.b.i entre en vigueur dés parution .

Citation :

III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des Maréchaux.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt, de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois de Decembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard  , Duc du Lyonnais Dauphiné.

Citation :

De nous Thiberian Baccard, Duc du Lyonnais Dauphiné,
A tous les Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Qu'il soit su et entendu que le conseil ducal ce jour décrètes l'état de siège sur tout notre duché, de ce fait l'article III.3.b.i entre en vigueur dés parution .

Citation :

III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt des Maréchaux.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du Prévôt, de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.


*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Qu'on se le dise !



Fait au Castel de Pierre-Scize, le dix-septième jour du mois de décembre de l'an de grâce mil quatre-cent soixante-deux.
Thiberian Baccard , Duc du Lyonnais Dauphiné.