[Annonce en attente de validation du Duc]

Je n'ai pas cru judicieux de mettre les sommes, mais s'il le faut pas de soucis je rajouterais.

Citation :

   QUAND LA DEFAITE EST INDIGESTE  

  A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Le bonjour,

Par la présente, souhaitons informer sur la situation actuelle en notre bonne capitale de Lyon , à savoir :

La prise de la mairie n'a pas été faite avec l'aval du Conseil Ducal. Cet acte est donc considéré comme une trahison envers le Duché du Lyonnais-Dauphiné par une de ses propres compatriotes, et ne saurait rester impuni.

Les biens mis en sécurité chez le maire légitime pourront et sauront être récupérés en temps et lieu quand celui-ci sera remis de la maladie qui l'accable actuellement. Néanmoins, la ville de Lyon ne se retrouve pas démunie pour autant et son économie ne saurait pas être mise en péril par cette triste succession d'événements.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le septième jour de mai de l'an mil quatre cent soixante-six.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys de Valreas, dame de Lans

Oui oui pas de soucis je valide ( j edite pas ton sujet je suis au taff depuis le tel donc on va evite la boulette mais c est ok)

surtout pas les sommes vous avez raison.

Citation :

   D'un maire autoproclamé abusant de ses fonctions

  A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Le bonjour,

Par la présente, informons que le maire auto-proclamé de Lyon, elle-même mise en procès pour trahison, a abusé de sa fonction usurpée pour mettre en procès le maire légitime de Lyon, Leon_s_kennedy. Or, en vertu du Coutumier dont voici l'extrait :

Citation :

Article VI.3 : De l'indépendance des magistrats

Seul le Procureur, sauf texte spécial et dérogatoire, peut juger si les pièces apportées sont suffisantes pour donner lieu à un procès et peut valider une mise en accusation.

Le maire illégitime Lyanna_r s'est substituée illégalement au procureur, en mettant en procès Leon_s_kennedy sans dépôt de plainte, ni constitution de mise en accusation ni validation du dossier de plainte, comme précisé dans l'extrait du Coutumier suivant :

Citation :

Article IV.3 : De l'abus de pouvoir

Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction, sous peine de poursuite pour trahison.

Pire encore, ce procès illégitime sera classé sans suite pour vice de procédure, et son acte inconsidéré va compromettre toute poursuite ultérieure qui aurait pu être engagée par le Duché du Lyonnais-Dauphiné si, après enquête, il s'avérait que Leon_s_Kennedy s'était réellement rendu coupable de désertion de son poste, en vertu de l'extrait du Coutumier suivant :

Citation :

Article VI.2 : De l'unicité du jugement

Une personne ne peut être jugée deux fois pour les mêmes faits devant le même niveau de juridiction.

En conclusion, nous voudrions rappeler que le Conseil Ducal est l'autorité suprême du Lyonnais-Dauphiné, et se substituer à lui ne peut que mettre en péril la sécurité et la justice de notre bon Duché.


Faict au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour de mai de l'an mil quatre cent soixante-six.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys_Rossal, Dame de Sainte Colombe

Impecable on peu annoncer

Citation :

   Reprise de la ville de Lyon

  [i]A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Le bonjour,

Par la présente, annonçons la reprise ce jour de notre bonne ville de Lyon par un groupe de volontaires mené par messire El_fifi, qui sera maire par interim jusqu'à nouvel ordre. Cette révolte a été approuvée par le Conseil Ducal, en représailles de la trahison de Lyanna_r et de son comportement durant les jours qui ont suivit.

Tenons à remercier tous les participants à cette libération, sans qui le retour au calme aurait été impossible.

Que le Très-Haut veille sur eux, sur Lyon, et sur le Lyonnais-Dauphiné !

Faict au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour de mai de l'an mil quatre cent soixante-six.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné,Aelys Rossal, dame de Sainte Colombe [/i

Citation :

   Composition du Conseil Ducal Mai Juin 1466

  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,

  Qu'il soit su que le nouveau Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné a désigné Monseigneur Tazspike Gardenia(tazspike) Vicomte de Malleval, Baron de Bourgoin et de Pierrelate duc du Lyonnais-Dauphiné.

  Qu'il soit su que la répartition des postes au sein du Conseil Ducal sera la suivante :

  Concernant le trio économique :    

• Dame Sixtine Cypher [Sixtine_cypher], Dame de Villars de Lans et de Saint Priest officiera en tant que Bailli ;    
  
• Sa Grâce jackouille Cypher Duc de Montmaur, Seigneur de Chuzelles   [jackouille], aura les fonctions de Commissaire au Commerce    
  
• Dame Flavie [flavie],exercera comme Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux
  

  Du côté juridique de notre Duché :  

• Dameisabeau [dameisabeau], Isabeau de l'Isle, baronne de Hauterives, aura le poste de Juge;    
  
• Messire  Domitill de Hauterive Seigneur d'Ortheveille[/b] [domitil_de_hauterive], officiera comme Procureur;
  

  Au niveau de la sécurité :    

• Sire Tombetouts [Tombetouts], seigneur d'Ornacieux exercera les fonctions de Prévôt des Maréchaux
  
• Damoiselle Alexa Jeanne Devirieux [alexa] Baronne d'Hostun, Dame de la Batie sur Rochefort, prendra la fonction de Capitaine    
  
• Dame Nefertianne Bayard [nefertianne] Dame de Claix, Dame de Rives occupera le poste de Connétable
  

  Du côté de la communication et de la représentation :    

• Dame Sixtine Cypher [Sixtine_cypher], Dame de Villars de Lans et de Saint Priest, officiera en tant que Première Conseillière ;
  
• Sa grâceSamuel Rossal [samuel_rossal]duc de Sassenage, Baron de Savine, siègera sans portefeuille.
  
• Monseigneur Tymothé de Nivellus [tymothé] Vice-primat Archevêque métropolitain d'Embrun siègera sans portefeuille.    
  
• Quant à moi, Aelys Rossal [Aelys_Rossal], Duchesse de Sassenage, Baronne de Savine, Dame de Sainte Colombe, j'aurai la charge de vous tenir informer de l'activité du Conseil ducal en tant que Porte parole.
  
  

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le douxième jour de Mai de l'an mil quatre cent soixante-six. Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys_Rossal, duchesse de Sassenage, Baronne de Savine, dame de Sainte Colombe


[[/img]

Ca fait un peu beaucoup de dame là! quelqu'un aurait t'il des doutes sur mon sexe?

Dame Dameisabeau [dameisabeau],

Alors c est bon tu peux annoncer sauf que

Faut plus mettre le seau ducal je suis rebiendu regent et pas duc

Te cherche mon seau perso
La derniete fois t ai donner le bleu mais l est pas trop valide ^^


Vala

Citation :

   Bilan du conseil ducal Mars Avril 1466

Citation :

Markram Seigneur d'Eygaliers

Juge

Voilà que s'achève un troisième mandat à la suite, cette fois-ci dans la robe de Juge. Intégrer le pôle justice avait toujours été mon souhait le plus cher depuis mon tout premier mandat de conseiller ducal, mais les aléas en avaient jusqu'alors décidé autrement. Je peux maintenant dire que c'est chose faite. Et c'est avec enthousiasme et application que j'ai appréhendé cette nouvelle fonction. Avec Madame le Procureur, nous avons formé un duo complémentaire et mené à bien pas moins d'une dizaine de procès, sachant que plusieurs autres sont en cours. Ces deux mois ont été surtout rythmés par des faits de brigandage par un groupe de quatre personnes multi-récidivistes. Le conseil ducal fut animé avec plusieurs sujets sensibles discutés et débattus, il reste bien sûr encore beaucoup de travail, mais je pense pouvoir partir l'esprit libre et le sentiment du devoir accompli. Je remercie chaleureusement tous mes collègues et leur souhaite bonne chance pour la suite. Je suis certain qu'un jour, nos chemins se croiseront à nouveau.

Citation :

Sixtine Cypher Dame de Villars de Lans & de Saint Priest

Conseiller au Commerce et Première Conseillère

Ainsi s'achève mon dixième mandat ducal, nous avons pu poursuivre nos échanges commerciaux avec le Bourbonnais-Auvergne, la Bourgogne ainsi que le Languedoc, provinces amies et proches de nos frontières.

Nous recherchons toujours des Marchands Ambulants pouvant effectuer l'acheminement des marchandises.
Je tiens à remercier Dame Vanesfagg Gardénia ainsi que Sa Grâce Jack Cypher et Messire El fifi  pour leur disponibilité; ils ont su se rendre libres pour effectuer les transactions hors Duché

Nous avons réussi à désengorger notre grenier grâce à certaines modifications dans la procédure d'échanges entre Ville et l'exportation de certains produits.

Remerciements particuliers adressés à Markram Seigneur d'Eygaliers qui n'a pas hésité à se déplacer pour aller former le maire de Montélimar.

Comme d'habitude je mets l'accent sur la nécessité d'aller travailler quelques heures à la mine ainsi que d'aller cueillir des simples.

Ce mandat fut relativement calme, tous mes voeux de bonne continuation aux Conseillers sortants, étant persuadée que nous aurons l'occasion de se croiser ou de retravailler ensemble.

Citation :

Samuel Rossal

bailli

Une fois n'est pas coutume je n'aurais que peu de choses à dire.
Le mandat : Calme ponctué, sinon ce n'est pas drôle, de petites prises de tête ou de bec.
Pas d'impôts : Pourvu que ça dure.
Des ports : Avec des taxes à jour mais pas d'agrandissements en vue pour le moment.
Des naissances : De bétail en dents de scie. On est souvent venu râler car il n'y en avait pas mais en même temps si les producteurs de blé gardent tout pour eux il ne peut y avoir de bétail. Pensez-y...
Un prestige : Au plus haut ce qui ne permet pas de lancer énormément d'embauches de fonctionnaires et j'en suis navré.
Ce mandat restera quoiqu'il en soit un excellent souvenir pour moi puisque je me suis marié. Voilà. Une fois n'est pas coutume je parle de moi.
J'ai moi-même demandé à ne pas avoir de poste pour le prochain mandat et ne doute pas que ma recommandation sera couronnée de succès concernant le poste de bailli.
Fait à Lyon en ce douzième jour du mois de mai de l'an de grâce 1466.
Qu'Aristote veille sur le duché et ses habitants.

Samuel Rossal dict L'Impartial
Duc de Sassenage & Baron de Savines
Amiral du Lyonnais-Dauphiné[/i]

Citation :

Flavie

Commissaire aux Mines

Mandat au fond du trou, dans les mines, alors que j'ai peur du noir !
Après quelques erreurs dues à des bouliers que je ne maîtrisais pas trop, je calcule sur le bout des doigts tout ce que vous ressortez des différentes mines.
Désolée pour Montélimar, la mine est fermée pour des raisons de rentabilité. Elle devrait rouvrir un jour, ne me demandez pas quand, je ne sais pas !
Minez, minez bonnes gens que je puisse compter le fer, les pierres et l'or et vous dispenser le plus longtemps possible d'impôts.

Flavie, tout court.

Citation :

Aelys Rossal

Porte Parole

Et voici que se termine mon 3ème mandat, piouf le temps passe vite! Mandat calme dans l'ensemble, quelques grincements de dents par-ci par-là, mais heureusement sinon ce serait monotone.
J'ai eu la chance d'avoir un duc soucieux du bien-être de sa porte-parole, il ne m'a pas surchargé d'annonces, pour me permettre de me consacrer aux préparatifs de mon mariage, parce que oui moi aussi je me suis mariée, quelle coïncidence!
Je repars pour un 4ème mandat comme porte-parole avec toujours autant de plaisir.

Citation :

Tazspike Gardenia

Duc du Lyonnais Dauphiné

Que dire de ce mandat ?

Après quelques jours à la tête du duché j'ai essayé de réformer en profondeur plusieurs choses comme : la légature et le mode de fonctionnement. J’ai essayé également, d’enrailler l'hémorragie budgétaire qui fait que depuis plus de 8 à 12 mois, le duché perd sur sa valeur ducale (les écus plus inventaire.) et bien que je milite jusqu'à l'heure actuelle, pour ne pas imposer le peuple dauphinois, j'ai bien peur que tôt ou tard le duché ne puisse plus se permettre de ne plus imposer un minimum, sans quoi dans quelques mois ce sera de plus grosses sommes que le duché devra demander

Pour ce qui est de l'ambiance, je dirai qu'elle était assez bonne, malgré comme a pu le dire certains de mes conseillers quelques prises de bec.

Pour finir, je remercie grandement les conseillers sortants qui n'ont pas été renouveler sur ma liste uniquement par mon envie de nouvelles têtes et non pas pour quelques griefs que j'aurais pu avoir envers eux.




[

Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix septième  jour de Mai de l'an mil quatre cent soixante six.[/i]
 Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, Porte parole du Lyonnais Dauphiné

Citation :

   Bilan du conseil ducal Mars Avril 1466

Citation :

Markram Seigneur d'Eygaliers

Juge

Voilà que s'achève un troisième mandat à la suite, cette fois-ci dans la robe de Juge. Intégrer le pôle justice avait toujours été mon souhait le plus cher depuis mon tout premier mandat de conseiller ducal, mais les aléas en avaient jusqu'alors décidé autrement. Je peux maintenant dire que c'est chose faite. Et c'est avec enthousiasme et application que j'ai appréhendé cette nouvelle fonction. Avec Madame le Procureur, nous avons formé un duo complémentaire et mené à bien pas moins d'une dizaine de procès, sachant que plusieurs autres sont en cours. Ces deux mois ont été surtout rythmés par des faits de brigandage par un groupe de quatre personnes multi-récidivistes. Le conseil ducal fut animé avec plusieurs sujets sensibles discutés et débattus, il reste bien sûr encore beaucoup de travail, mais je pense pouvoir partir l'esprit libre et le sentiment du devoir accompli. Je remercie chaleureusement tous mes collègues et leur souhaite bonne chance pour la suite. Je suis certain qu'un jour, nos chemins se croiseront à nouveau.

Citation :

Sixtine Cypher Dame de Villars de Lans & de Saint Priest

Conseiller au Commerce et Première Conseillère

Ainsi s'achève mon dixième mandat ducal, nous avons pu poursuivre nos échanges commerciaux avec le Bourbonnais-Auvergne, la Bourgogne ainsi que le Languedoc, provinces amies et proches de nos frontières.

Nous recherchons toujours des Marchands Ambulants pouvant effectuer l'acheminement des marchandises.
Je tiens à remercier Dame Vanesfagg Gardénia ainsi que Sa Grâce Jack Cypher et Messire El fifi  pour leur disponibilité; ils ont su se rendre libres pour effectuer les transactions hors Duché

Nous avons réussi à désengorger notre grenier grâce à certaines modifications dans la procédure d'échanges entre Ville et l'exportation de certains produits.

Remerciements particuliers adressés à Markram Seigneur d'Eygaliers qui n'a pas hésité à se déplacer pour aller former le maire de Montélimar.

Comme d'habitude je mets l'accent sur la nécessité d'aller travailler quelques heures à la mine ainsi que d'aller cueillir des simples.

Ce mandat fut relativement calme, tous mes voeux de bonne continuation aux Conseillers sortants, étant persuadée que nous aurons l'occasion de se croiser ou de retravailler ensemble.

Citation :

Samuel Rossal

bailli

Une fois n'est pas coutume je n'aurais que peu de choses à dire.
Le mandat : Calme ponctué, sinon ce n'est pas drôle, de petites prises de tête ou de bec.
Pas d'impôts : Pourvu que ça dure.
Des ports : Avec des taxes à jour mais pas d'agrandissements en vue pour le moment.
Des naissances : De bétail en dents de scie. On est souvent venu râler car il n'y en avait pas mais en même temps si les producteurs de blé gardent tout pour eux il ne peut y avoir de bétail. Pensez-y...
Un prestige : Au plus haut ce qui ne permet pas de lancer énormément d'embauches de fonctionnaires et j'en suis navré.
Ce mandat restera quoiqu'il en soit un excellent souvenir pour moi puisque je me suis marié. Voilà. Une fois n'est pas coutume je parle de moi.
J'ai moi-même demandé à ne pas avoir de poste pour le prochain mandat et ne doute pas que ma recommandation sera couronnée de succès concernant le poste de bailli.
Fait à Lyon en ce douzième jour du mois de mai de l'an de grâce 1466.
Qu'Aristote veille sur le duché et ses habitants.
Samuel Rossal dict L'Impartial
Duc de Sassenage & Baron de Savines
Amiral du Lyonnais-Dauphiné[/i]

Citation :

Flavie

Commissaire aux Mines

Mandat au fond du trou, dans les mines, alors que j'ai peur du noir !
Après quelques erreurs dues à des bouliers que je ne maîtrisais pas trop, je calcule sur le bout des doigts tout ce que vous ressortez des différentes mines.
Désolée pour Montélimar, la mine est fermée pour des raisons de rentabilité. Elle devrait rouvrir un jour, ne me demandez pas quand, je ne sais pas !
Minez, minez bonnes gens que je puisse compter le fer, les pierres et l'or et vous dispenser le plus longtemps possible d'impôts.
Flavie, tout court.

Citation :

Tombetouts


Prévôt des maréchaux

Pendant ce mandat les alertes ont été nombreuses.

Pas moins de 4 nouveaux guetteurs ont rejoint les rangs de ma maréchaussée ce qui est une bonne chose plus on est nombreux pour la défense mieux c'est n'hésitez pas à prendre contact avec moi pour avoir plusieurs informations sur le guet je vous renseignerai avec grand plaisir

Je remercie toutes les personnes qui ont participé à la défense pour ces 2 derniers mois je les ai beaucoup sollicités

Citation :

Aelys Rossal

Porte Parole

Et voici que se termine mon 3ème mandat, piouf le temps passe vite! Mandat calme dans l'ensemble, quelques grincements de dents par-ci par-là, mais heureusement sinon ce serait monotone.
J'ai eu la chance d'avoir un duc soucieux du bien-être de sa porte-parole, il ne m'a pas surchargé d'annonces, pour me permettre de me consacrer aux préparatifs de mon mariage, parce que oui moi aussi je me suis mariée, quelle coïncidence!
Je repars pour un 4ème mandat comme porte-parole avec toujours autant de plaisir.

Citation :

Tazspike Gardenia

Duc du Lyonnais Dauphiné

Que dire de ce mandat ?

Après quelques jours à la tête du duché j'ai essayé de réformer en profondeur plusieurs choses comme : la légature et le mode de fonctionnement. J’ai essayé également, d’enrayer l'hémorragie budgétaire qui fait que depuis plus de 8 à 12 mois, le duché perd sur sa valeur ducale (les écus plus inventaire.) et bien que je milite jusqu'à l'heure actuelle, pour ne pas imposer le peuple dauphinois, j'ai bien peur que tôt ou tard le duché ne puisse plus se permettre de ne plus imposer un minimum, sans quoi dans quelques mois ce sera de plus grosses sommes que le duché devra demander

Pour ce qui est de l'ambiance, je dirai qu'elle était assez bonne, malgré comme a pu le dire certains de mes conseillers quelques prises de bec.

Pour finir, je remercie grandement les conseillers sortants qui n'ont pas été renouvelés sur ma liste uniquement par mon envie de nouvelles têtes et non pas pour quelques griefs que j'aurais pu avoir envers eux.



Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix septième  jour de Mai de l'an mil quatre cent soixante six.[/i]
 Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, Porte parole du Lyonnais Dauphiné

Citation :

   Réouverture de la mine de fer

Par la présente, annonçons la réouverture de la mine de fer située à Montélimar.
Nous avons pu faire le nécessaire afin de l'entretenir et la remettre en ordre pour que les mineurs puissent de nouveau y travailler en toute sécurité.
Aucun risque d'éboulement n'est à craindre dans un avenir proche.


Faict au Castel de Pierre-Scize, le dix-neuvième  jour de Mai de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, duchesse de Sassenage, Dame de Sainte Colombe, Porte-parole du Lyonnais Dauphiné

Ok

Taz tu me diras quand il faut que je changes le sceau, dis moi aussi si l'intitulé est bon, j'ignore s'il s'agit d'une nouveauté ou si c'est quelque chose qui a été arreté et repris par toi. merci

Citation :

   Du retour des Impôts

  A toi peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Le bonjour,

Qu'il soit su en ce jour que les maires pourront désormais prélever, dans l'intérêt des finances de leur propre ville, une taxe sur chaque champ et échoppe de leurs villageois. Cet impôt est soumis à discrétion de chaque maire et ne saurait dépasser 5 écus par prélèvement, à raison d'un prélèvement par mois effectué entre le 5e et 15e jour du mandat municipal en cours et après en avoir prévenu le conseil ducal.
Tout abus de cette autorisation sera sévèrement sanctionné.

rappelons ci-après les textes du coutumier régissant la levée des impôts.

Citation :

Livre VII : Code Fiscal


Le présent livre a pour but de définir les conditions des levées d’impôts en Lyonnais-Dauphiné.

VII.1 : De la décision d’imposer.


Seul Le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.
Un maire élu peut décider d'imposer les habitants de son village une fois par mandat sous certaines conditions



VII.2 : De la perception des impôts ducaux

VII.2.a : De la procédure de perception.

Le Conseil ducal confie aux maires la charge de collecter l’impôt auprès des habitants de leur ville et de le reverser au trésor ducal.
Les maires doivent relayer l’information auprès de tous leurs administrés.

VII.2.b : Du montant demandé par les maires.

Les maires sont libres de fixer le montant des impôts à chaque levée sans toutefois dépasser le montant total de l’impôt par ville ventilé par les conseillers du pôle économique.
Toutefois, si le maire estime qu'un prélèvement supplémentaire est nécessaire, il peut en faire la demande écrite et justifiée au conseil ducal, afin que celui-ci puisse statuer sur cette demande.
En cas d'imposition abusive, le maire pourra être poursuivi pour Trahison.

VII.2.c : Des délais de versement.

Les maires sont tenus d’effectuer le versement de l’impôt demandé à leur ville selon les modalités suivantes :

- Au moins le quart de la somme demandée doit être versé avant le dix-huitième jour après le résultat des élections ducales,
- Au moins la moitié de la somme demandée doit être versée avant le trente deuxième jour après celui-ci,
- Au moins les trois quarts de la somme demandée doivent être versés avant le quarante sixième jour après celui-ci,
- La totalité de la somme demandée doit être versée avant le soixantième jour après ledit résultat.

Pour le premier versement au Duché, les maires pourront se baser sur le quart du montant prélevé au mandat précédent.

VII.2.d : Des versements en marchandises.

Les maires peuvent payer une partie de l’impôt en marchandises, à condition d’avoir l’accord du pôle économique ducal, sur leur nature et leur nombre et selon le prix de rachat fixé par le pôle économique du Duché au moment de la transaction.

VII.2.e : De l’annulation des pénalités de retard.

Un administré, en retraite au moment de l’imposition, peut faire une demande d’annulation de ses pénalités de retard auprès du maire de sa ville qui est libre de l’accorder ou non, que ce soit en partie ou en totalité.

Toute personne effectuant une mission reconnue par le Conseil ducal, ou par l’une de ses institutions doit joindre une attestation officielle à sa demande. Le maire doit alors répondre favorablement et procède à l’annulation des pénalités de retard.

VII.2.f : De l’exonération de l’impôt ducal.

Le maire ou un conseiller ducal peut faire une demande écrite et justifiée pour l’exonération partielle ou totale de l’impôt d’un ou plusieurs administrés, auprès du Conseil ducal, qui valide ou non la demande à la majorité.
Le montant exonéré n’est dès lors plus dû par la mairie auprès du Trésor Ducal.

Le maire est libre d’exonérer l’un de ses administrés sur les fonds propres de la mairie mais la mairie doit toujours la somme exonérée au Trésor ducal.


VII.3 : De la perception des impôts municipaux

VII.2.b : Du montant des impôts municipaux

Les maires sont libres d'imposer et de fixer le montant des impôts une fois par mandat, sous réserve que ce montant ne dépasse pas 5 écus au total par habitant.
Le maire se devra de communiquer officiellement sur la levée de cet impôt et prévenir le conseil ducal.
En cas d'imposition ducale le maire pourra additionner les deux impôts mais devra s'en expliquer auprès des habitants en précisant par annonces et courriers le détail des sommes prélevées.
En cas d'imposition abusive dépassant le montant ou la fréquence, le maire pourra être poursuivi pour Trahison.

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt et unième jour de mai de l'an mil quatre cent soixante-six.
Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys Rossal, Duchesse de Sassenage

ok pour moi deux petites chose

si tu peu mettre en bleu la partie rajouté (donc imposition des maire)

Lui fait ca lechouille

Non c est bien comme cela

Citation :

   Les Impots nouveaux sont arrivés

Depuis plusieurs mois l'état de nos finances permettait la non-imposition des possessions, aujourd'hui, après concertation des membres du Conseil Ducal, il s'avère, bien que les finances soient saines, qu'il faille revenir à l'imposition.

Pour rappel:

Citation :

VII.1 : De la décision d’imposer.

Seul le conseil ducal peut, à la majorité de ses membres, décider d’imposer les Lyonnais-Dauphinois.

Il est à noter que le calcul de l'imposition est basé sur la somme de 15.000,00/411 = 36,50 par possession somme énorme limitée à 10 écus par possession comme suggéré par notre Duc

Les possessions recensées par ville sont :

Citation :

Recensement des possessions :

Briançon :48 possessions
Embrun : 68 possessions
Dié : 69 possessions
Valence : 46 possessions
Montélimar : 47 possessions
Lyon : 62 possessions
Vienne : 71 possessions

Soit un total de 411 possessions , d'où un montant de 10,00 écus par possession.
Et donc une imposition réelle totale de : 4.110,00 écus.

La somme sera versée par les sept villes de la manière suivante :

Citation :

Briançon : 480,00 écus
Dié : 690,00 écus
Embrun : 680,00 écus
Lyon : 620,00 écus
Montélimar : 470,00 écus
Valence : 460,00 écus
Vienne : 710,00 écus

Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt neuvième jour de Mai de l'an mil quatre cent soixante-six.   Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys de Valréas, duchesse de Sassenage, Porte-Parole du Lyonnais Dauphiné

Ok

Citation :

   Du changement dans les mines bis

  A tous ceux qui ouïront, liront ou se feront lire,

   A tous les Lyonnais et Dauphinois,

  Qu'il soit su que le duché à besoin d’argile en conséquence veuillez noter les modifications ci après

Mine 1 pierre 100 places : Briançon, Embrun ouvert
Mine 2 pierre 17 places : Dié fermée
Mine 3 fer 42 places : Dié, Montélimar ouvert
Mine 4 fer 42 places : Montélimar, Valence fermée
Mine 5 or 33 places : Dié, Valence fermée
Mine 6 or 66 places : Vienne, Valence ouvert
Mine 7 fer 50 places: Vienne, Lyon fermée
Mine 8 argile 50 places: Lyon ouvert

  Qu'on se le dise !

  Faict au Castel de Pierre-Scize, le vingt neuvième jour de Mai de l'an mil quatre cent soixante-six.

Pour le Conseil Ducal du Lyonnais Dauphiné, Aelys de Valréas, duchesse de Sassenage, Porte parole du Lyonnais Dauphiné.