VA/**/ Escroquerie - Paul_aimik // Coupable (mise à l'épreuve) PEINE APPLIQUEE

Courrier formel envoyé pour indiquer la procédure. Je l'ai croisé en taverne hier, visiblement il a déjà commencé ses journées de mine.

Citation :

Bonsoir,

Vous avez été condamné le 6 décembre 1462 pour escroquerie par le Tribunal du Lyonnais-Dauphiné.
Cette condamnation comporte 5 journées de travaux d'intérêt général et le recouvrement de 60 écus de taxes de taverne. Le tout dans une durée de 20 jours comme le précise le verdict.

Vous êtes invité à apporter les preuves de vos journées de travail ici-même :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/t19051-depot-des-preuves-d-application-des-peines

Si vous n'arrivez pas à accéder à cette salle, vous pouvez me renvoyer vos preuves par retour de courrier, je les publierai là bas pour vous. Si vous avez déjà commencé vos journées de travaux d'intérêt général, vous pouvez d'ores et déjà nous faire parvenir les premières preuves.

Je reste à votre disposition pour toute question d'ordre pratique

Cordialement,

Yrh, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Valence, le 8 décembre 1462


* * *

[HRP : je ne peux pas vous obliger à vous inscrire au Castel, ainsi vous choisissez la procédure qui vous convient le mieux - à votre disposition pour toutes questions techniques]

Début d'application des peines

Citation :

Expéditeur : Paul_aimik
Date d'envoi : 10/12/1462 - 02:26:26
Titre : Re: [Maison de Roanne] Suivi de l'application des
Messire Juge,

Voici une partie de mes TIg, j'ai travaillé le plus souvent possible à l'heure afin d'avoir de quoi payer mes taxes, vous ne buvez pas assez chez moi malheureusement.
Ca fait 56 h en tout si j'ai bien compté mais ne vous gênez pas pour vérifier. 5 jours correspondent à 110 h, je vous dois encore 54 h.

10/12/1462 02:18 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
10/12/1462 01:13 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
10/12/1462 00:12 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
09/12/1462 23:12 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
09/12/1462 22:12 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
09/12/1462 21:09 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
09/12/1462 20:08 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
09/12/1462 19:05 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
09/12/1462 18:05 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
09/12/1462 15:38 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
09/12/1462 14:37 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
09/12/1462 13:37 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
09/12/1462 12:33 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
09/12/1462 00:21 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
08/12/1462 23:20 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
08/12/1462 22:04 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
08/12/1462 21:03 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
08/12/1462 20:01 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
08/12/1462 19:01 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
08/12/1462 18:00 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
08/12/1462 17:00 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
08/12/1462 15:55 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
08/12/1462 14:55 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
08/12/1462 13:54 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
08/12/1462 04:20 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
08/12/1462 03:03 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
08/12/1462 01:53 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
08/12/1462 00:48 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
07/12/1462 23:47 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
07/12/1462 22:45 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
07/12/1462 21:45 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
07/12/1462 20:42 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
07/12/1462 19:41 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
07/12/1462 18:40 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
07/12/1462 17:34 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
07/12/1462 16:34 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
07/12/1462 15:26 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
07/12/1462 14:25 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
07/12/1462 13:21 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
07/12/1462 11:31 : Vous avez gagné 5,54 écus en travaillant à la mine.
07/12/1462 05:31 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
07/12/1462 04:16 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
07/12/1462 03:11 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
07/12/1462 02:08 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
07/12/1462 01:08 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
07/12/1462 00:07 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
06/12/1462 23:04 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.

Cordialement.

Paul, tavernier de Valence

Nouveau courrier contenant des preuves d'application des peines

Citation :

Expéditeur : Paul_aimik
Date d'envoi : 14/12/1462 - 03:56:14
Titre : Re: [Maison de Roanne] Suivi de l'application des
Messire Juge,

Encore 49h de tig pour vous, je ne me souviens plus combien je vous ai déjà envoyé, mais si je n'avais été la cible d'une attaque massive de ma merveilleuse femme j'aurais pu vous fournir suffisamment de preuves pour en avoir terminer avec ça. Vous recevrez demain les quelques heures manquantes.

14/12/1462 03:54 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
14/12/1462 02:54 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
14/12/1462 01:54 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
14/12/1462 00:54 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
13/12/1462 23:54 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
13/12/1462 22:54 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
13/12/1462 21:54 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
13/12/1462 20:53 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
13/12/1462 19:52 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
13/12/1462 18:51 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
13/12/1462 17:49 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
13/12/1462 15:58 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
13/12/1462 14:57 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
13/12/1462 13:56 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
13/12/1462 12:52 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
13/12/1462 11:50 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
13/12/1462 03:11 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
13/12/1462 02:11 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
13/12/1462 01:11 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
13/12/1462 00:09 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
12/12/1462 23:08 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
12/12/1462 22:07 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
12/12/1462 21:06 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
12/12/1462 19:56 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
12/12/1462 17:43 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
12/12/1462 16:42 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
12/12/1462 14:38 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
12/12/1462 13:38 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
12/12/1462 12:33 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
12/12/1462 11:31 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
12/12/1462 09:52 : Vous avez gagné 5,54 écus en travaillant à la mine.
12/12/1462 03:52 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
12/12/1462 02:51 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
12/12/1462 01:45 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
12/12/1462 00:41 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
11/12/1462 23:40 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
11/12/1462 22:36 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
11/12/1462 21:34 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
11/12/1462 20:33 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
11/12/1462 19:33 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
11/12/1462 18:30 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
11/12/1462 17:29 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
11/12/1462 16:24 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.
11/12/1462 15:23 : Vous avez gagné 2,05 écus en travaillant à la mine.

Amusez-vous à compter.

Cordialement

Paul

Citation :

Expéditeur : Paul_aimik
Date d'envoi : 16/12/1462 - 03:36:51
Titre : Re: Re: Re: [Maison de Roanne] Suivi de l'applicat
Messire Juge,

Je pense qu'avec ça vous devez avoir votre compte et même une avance sur ma prochaine condamnation.

16/12/1462 03:23 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
16/12/1462 02:22 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
16/12/1462 01:20 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
16/12/1462 00:20 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
15/12/1462 23:19 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
15/12/1462 22:16 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
15/12/1462 21:12 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
15/12/1462 20:11 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
15/12/1462 19:10 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
15/12/1462 18:09 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
15/12/1462 17:09 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
15/12/1462 16:08 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
15/12/1462 15:03 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
15/12/1462 14:03 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
15/12/1462 13:01 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
15/12/1462 11:35 : Vous avez gagné 5,52 écus en travaillant à la mine.
15/12/1462 05:32 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
15/12/1462 03:35 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
15/12/1462 02:35 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
15/12/1462 01:34 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
15/12/1462 00:34 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
14/12/1462 23:34 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
14/12/1462 22:31 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
14/12/1462 21:31 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
14/12/1462 20:31 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
14/12/1462 19:27 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
14/12/1462 18:26 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
14/12/1462 17:25 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
14/12/1462 16:23 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
14/12/1462 15:22 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
14/12/1462 14:22 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
14/12/1462 13:22 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
14/12/1462 12:19 : Vous avez gagné 2,04 écus en travaillant à la mine.
14/12/1462 10:30 : Vous avez gagné 5,52 écus en travaillant à la mine.

Comme je l'avais annoncé, je paierais mes taxes de taverne quand le conseil oeuvrera pour son peuple, or après notre conversation sur la justice et l'annonce que le duc a faite sur l'économie, je considère que le duché est sur la bonne voie même s'il reste énormément à faire.

J'ai payé tout ce que qui concernait la mise en procès. Je réglerai progressivement le reste en fonction de mes revenus.

Avec ma femme, nous partons en quête des marchands de relique ainsi qu'en pélerinage afin que le Très Haut remplisse nos bourses, on a besoin après tout ce qu'on a laissé en LD. Même loin du LD je continue de m'informer sur la situation et si je le juge nécessaire je reprendrais mon mouvement de contestation avec encore plus d'intensité.

D'ici là, je vous souhaite bien du plaisir avec votre maillet

Cordialement

Paul

Décompte des heures réalisées :

Citation :

Le 16/12/1462 : 4*1h de TIG
Le 15/12/1462 : 16*1h de TIG + 6h de TIG = 22h de TIG
Le 14/12/1462 : 16*1h de TIG + 6h de TIG = 22h de TIG
Le 13/12/1462 : 16*1h de TIG
Le 12/12/1462 : 12*1h de TIG + 6h de TIG = 18h de TIG
Le 11/12/1462 : 9*1h de TIG
Le 10/12/1462 : 3*1h de TIG
Le 9/12/1462 : 11*1h de TIG
Le 8/12/1462 : 15*1h de TIG
Le 7/12/1462 : 17*1h de TIG + 6h de TIG = 23h de TIG
Le 6/12/1462 : 1h de TIG

Total : 144h de TIG soit 6 journées de TIG

La peine étant de 5 journées de TIG, cette partie là est donc bien effectuée

Il reste plus que la régularisation des taxes

(le perso a été poutré en FC... ^^ je vais envoyer un courrier pour lui demander de faire le nécessaire concernant les taxes impayées quand même... ralala.. assistante sociale que je suis...)

(punaise mais tu as des yeux partout !)

Citation :

De : Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné
A : Paul_Aimik

Salutations,

Voici le détail du suivi de l'application de votre peine concernant l'affaire Paul_Aimik contre Lyonnais-Dauphiné, verdict du 6 décembre 1462

Peine suivie :
- 5 journées de travaux d'intérêt général dans les mines du Duché
- régularisation de 60 écus d'impayés de taxes taverne

Synthèse des preuves fournies, conservées au Tribunal du Lyonnais-Dauphiné :
Le 16/12/1462 : 4*1h de TIG
Le 15/12/1462 : 16*1h de TIG + 6h de TIG = 22h de TIG
Le 14/12/1462 : 16*1h de TIG + 6h de TIG = 22h de TIG
Le 13/12/1462 : 16*1h de TIG
Le 12/12/1462 : 12*1h de TIG + 6h de TIG = 18h de TIG
Le 11/12/1462 : 9*1h de TIG
Le 10/12/1462 : 3*1h de TIG
Le 9/12/1462 : 11*1h de TIG
Le 8/12/1462 : 15*1h de TIG
Le 7/12/1462 : 17*1h de TIG + 6h de TIG = 23h de TIG
Le 6/12/1462 : 1h de TIG

Après consultation du Bailli et du registre des impayés de taxes de tavernes, il s'avère qu'au 16 janvier 1462 vous aviez régularisé toutes vos taxes précédentes.

Considérons donc cette affaire comme close et votre peine appliquée

Cordialement,

Yrh Grialaltro, Juge du Lyonnais-Dauphiné
Fait à Lyon, Maison de Roanne - Palais Ducal de Justice, le 22 janvier 1463