LY // Tahison (destabilisation économique) - Dje_deforetdechaux // CJ Languedoc / COUPABLE

Invité

Citation :

Accusé : Dje_deforetdechaux
Victime : la municipalité de Lyon
Officier en charge : ?
Témoins : Opalka

Les faits:
Malgré mes avertissements, Dje_deforetdechaux n'a pas respecté la grille des prix maximum fixée par le conseil ducal.
Après un dernier courrier de négociation, ce triste sire a pillé le marché, avec la complicité de sa femme.
A l'heure actuelle, Lyon n'a plus aucune nourriture sur son marché.

Voici les preuves:

Tout d'abord, le courrier municipal envoyé à chaque habitant le 14 novembre, afin de les conseiller et de les informer.

Spoiler:

Citation :: Lyonnaises et Lyonnais,

Voici mon premier courrier en tant que maire, merci pour votre confiance.
J'ai pris mes marques et j'aurai des "re"marques à faire... Il faut prendre ce courrier sur le ton d'un conseil, de recommandation, et non d'un ordre.

Economie :

Il y a bien trop de farine en vente sur le marché! Ceci s'explique simplement par le fait qu'il y a trop de meuniers.
Il y a également trop de tisserand: a-t-on besoin d'autant de tisserand pour un village comme le notre ? surtout que les vêtements ne sont pas abondants sur le marché...

Il faudrait que ceux qui ont les moyens de changer d'échoppe le fasse pour le bien de la ville... car a contrario, il manque de boulanger et de boucher... Ceux qui veulent changer d'échoppe, merci de me contacter pour que nous nous organisions.
J'essaye d'écouler la farine en commerçant, mais il faut une action conjointe avec vous. Merci de me contacter pour toute question à ce sujet.
Astuce pour les meuniers : essayez d'avoir 2 champs de blé pour vous auto fournir. Il y a tellement peu de blé que je n'arrive pas à fournir le duché, réfléchissez-y!

Amis boulangers, le prix de la farine est si bas que je m'étonne de voir vos pains si chers.. Vous voulez avoir des miches en or..? Soyez raisonnables je vous prie... les nouveaux arrivants, les gueux, les gens de passage qui ont faim apprécieraient de voir du pain à meilleur prix. Merci d'y penser.

amis bouchers : LE RACHAT AUTOMATIQUE C'EST PRATIQUE!

Le bois et le fer ne poussent pas dans les arbres... merci de bien vouloir controler vous achats pour que tous puissent en profiter. Dans le cas contraire, je serai obligé de tout vendre via mandat à ceux qui en feront la demande.

Animation :
Voici le programme des animations à venir :

Du lundi 17 au lundi 24 novembre : tournoi de tir à l'arc!
lundi 24 novembre au soir : jeu en taverne municipale
Du mercredi 26 novembre au mardi 2 décembre : loterie municipale
Je vous invite tous à passer en halle pour vous présenter et participer à ces animations. Tous ces jeux donneront droit à des gains en écus! J'espère vous voir nombreux!

Sécurité

Il y aurait un tueur qui sévit dans le duché. Prenez garde à ne pas sortir seul, et essayer au possible de rester chez vous dès la nuit tombée. Il y a un couvre feu mis en place par le conseil ducal.
Nous recherchons des chefs maréchaux et miliciens pour prendre régulièrement les gardes de nuit, merci de vous faire connaitre.

Des dons
Merci à Sirdorian pour ses nombreux dons. J'incite d'ailleurs quiconque ayant une santé financière bonne à suivre son exemple : ceci paye en grande partie les impôts!
En parlant d'impôt, une levée aura lieu le 16 novembre...

Conseil municipal
Présentations ont été faites. Des accès ont été donnés et retirés. Un ménage d'automne a été fait.
Equador a été nommé adjoint à l'urbanisme. Si vous désirez choisir une parcelle pour votre maison ou votre champ, n'hésitez pas à lui écrire. Une discussion sur l'agrandissement des remparts a eu lieu. Conclusion : le duché ne vendant pas d'argile (trop cher à produire) les travaux restent en l'état jusqu'à nouvel ordre.
Le taudis a été déplacé pour se retrouver près de la lice. Il est ainsi plus proche de la civilisation sans pour autant importuner la population.
NOUS RECHERCHONS UN TRIBUN ET UN ADJOINT A L'ANIMATION

Attention, nouvelle grille de prix, pour rappel la voici:
Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 9.25 écus
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 9,05 écus
Miche de pain : 6.2 écus
Morceau de viande : 17.8 écus
Pain d'argile : 4.30 écus
Peaux : 15.30 écus
Pelote de laine : 11.70 écus
Poisson : 18.5 écus
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 11.80 écus
Sac de farine : 14.3 écus
Sac de maïs : 3.10 écus
Stère de bois : 4.20 écus

Je vous laisse 48h pour vous régulariser. Ensuite, je démasquerai les vendeurs peu scrupuleux...

Je reste à votre disposition pour toute question. J'entends bien réveiller la ville....

Bonne journée!

Opalka, votre maire.

Puis le courrier du 24 novembre:

Spoiler:

De plus, la grille des prix est visible depuis plus d'un mois, avant que je sois maire, sur le panneau d'annonce de la mairie.
Personne ne pouvait ignorer cette grille.

LY // Tahison (destabilisation économique) - Dje_deforetdechaux // CJ Languedoc / COUPABLE Achat_10

Comme vous pouvez le voir, beaucoup de personnes ne respectaient pas la dite grille. Cependant, dame Valencyanne s'est excusée et a modifié ses prix. D'autres auraient du suivre son exemple...
1462-11-26 14:10:05 : Vous avez acheté 1 légume pour 9,50 écus à Dje_deforetdechaux.

Mon courrier d'avertissement:

Citation :: Bonjour sire,

Je viens de vous acheter 1 légume pour 9,50 écus. Or, comme le stipule le livre IV de notre coutumier, et malgré mon rappel dans le courrier municipal, ainsi que sur le panneau d'annonce de la marie, le légume doit se vendre à maximum 9,05écus.
Je vous laisse donc encore 48h pour modifier cela, sinon, je serai contraint de vous faire mieux comprendre la grille des prix devant le tribunal. Vous êtes passible de poursuite pour escroquerie à l'heure qu'il est, je vous laisse donc une dernière chance.

Merci de votre compréhension,

Opalka, maire de Lyon.

Citation :: Expéditeur : Dje_deforetdechaux
Date d'envoi : 27/11/1462 - 11:22:50
Titre : Re: prix du légume

alors écoutez moi bien opalka

1 / vous m écrivez a titre perso
2 / il n y a pas que moi qui exagère sur les prix , je vous signale que la mairie elle même ne respect pas les prix de la grille sur le bois

26/11/1462 09:00 : Vous avez acheté à la mairie 3 stères de bois pour 4,45 écus. 24/11/1462 13:20 : Vous avez acheté à la mairie 2 stères de bois pour 4,45 écus.
23/11/1462 23:50 : Vous avez acheté à la mairie 5 stères de bois pour 4,45 écus
23/11/1462 11:30 : Vous avez acheté à la mairie 2 stères de bois pour 4,45 écus.

est ces prix veulent dire quoi ?

Miches de pain 12,95 1
Fruits 15,95 1

j'ai une boulangerie qui fourni du pain a 6.10 ( en dessous de la grille )

je vais respecter la grille sauf pour le blé , alors lâcher moi les bottes s il vous plait

je ne vous laisse pas 48 h00 pour me répondre bien sur , passer les 6h00 a partir de maintenant vous feriez mieux de retourner a vos champs et essayer de manger avec les prix que vous mettez

pas cordialement

Citation :: Ou comment prouver que vous ne lisez pas les textes de loi... bien désespérant. Je vais essayer de garder un ton calme contrairement à vous qui me dénigrez sans raison.

Permettez que je cite le préambule du texte de loi :

V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.

4,20 + 25deniers = 4,45écus. Je suis dans mon droit, sinon, la mairie ne ferait aucun bénéfice, faudrait réfléchir un peu.

Vous êtes en tort, au lieu de vous excuser et de changer vos prix, vous envoyez ce type de courrier, ce qui en dit long sur la personne que vous êtes.
Pour votre gouverne, les autres personnes qui vendent à prix élevé ont reçu exactement le même courrier que vous, et ils n'ont pas réagi ainsi.
Vous avez donc encore 24h conformément à mon premier courrier pour changer vos prix, sinon, procès, comme la loi le stipule.

Que vous vendiez du pain à 6,10 ne vous donne pas le droit de vendre d'autres produits plus chers, il y a une loi, une grille de prix, vous vous devez de la respecter en bon citoyen.

Toujours cordialement,

Opalka, maire de Lyon.

Citation :: Expéditeur : Dje_deforetdechaux
Date d'envoi : 27/11/1462 - 11:53:41
Titre : Re: Re: Re: prix du légume

parfait ^^

mes récoltes se vendront ailleurs !!

Suite à ces échanges, le marché s'est littéralement vidé de toute nourriture. Je mettais à intervalle horaire différents des sacs de maïs, farine, quelques miches de pain, tout a été acheté par le couple.

Preuves des ventes depuis la mairie:
Ventes
1462-11-27 12:10:06 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,45 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 12:10:06 : Vous avez vendu 10 miches de pain pour 6,20 écus à Fiona_deforetdechaux.
1462-11-27 12:10:06 : Vous avez vendu 2 miches de pain pour 6,20 écus à Fiona_deforetdechaux.
1462-11-27 11:30:07 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,45 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 12:10:06 : Vous avez vendu 10 miches de pain pour 6,20 écus à Fiona_deforetdechaux.
1462-11-27 12:10:06 : Vous avez vendu 2 miches de pain pour 6,20 écus à Fiona_deforetdechaux.
27/11/1462 13:40 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 10 sacs de maïs pour 3,10 écus.
27/11/1462 13:40 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 10 sacs de maïs pour 3,10 écus.
27/11/1462 12:00 : Vous avez vendu à Fiona_deforetdechaux 10 sacs de maïs pour 3,10 écus.
27/11/1462 12:00 : Vous avez vendu à Fiona_deforetdechaux 2 sacs de maïs pour 3,10 écus.

Preuves de vente de mes événements personnels (pour aussi prouver que je m'implique pour la survie de Lyon...)

LY // Tahison (destabilisation économique) - Dje_deforetdechaux // CJ Languedoc / COUPABLE Vente_10

Encore ce matin, pensant que ce serait calmé...:
28/11/1462 11:00 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 5 sacs de maïs pour 3,10 écus.

De plus, messire a acheté des matières premières réservés aux forgerons
Ventes
1462-11-27 18:10:09 : Vous avez vendu 2 kilos de minerai de fer pour 19,90 écus à Dje_deforetdechaux.

Citation :: Expéditeur : Valencyanne de Joncheray
Date d'envoi : 28/11/1462 - 23:33:15
Titre : Re: Re: bonjour
Bonjour.

Ceci dit. J'avoue que personnellement je n'ai pas trouvé très bien le courrier reçu. Je ne l'ai pas fait savoir pour ne pas faire d'histoire, mais m'est d'avis qu'à vouloir trop contrôler et imposer des prix aussi bas, sous peine de menace et de procès, les gens iront vendre ailleurs ...

28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 3 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 4 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 3 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 2 morceaux de viande pour 17,80 écus.

Voici pour votre dossier, mais je le fais uniquement parce que je pense que ce n'est pas la meilleure méthode que de vider le marché de leur part.
Mais je les rejoins sur le fond.

cordialement,
valencyanne

Citation :: Dame,

Je comprends tout à fait votre point de vue, mais je n'ai pas signé cette grille, et encore moins imposé
En tant que maire, j'ai l'obligation de faire respecter ce que le conseil ducal vote comme loi, ma position aux égards de ce qu'ils font, ne doit pas rentrer en ligne.
Croyez moi que si j'avais le choix, cette fichue grille des prix serait à cramer au fond de ma cheminée.

Je n'ai fait que vous rappeler la loi. Si elle ne vous convient pas, ce que je peux comprendre, il faut le signaler aux hautes autorités ducales, au niveau municipale, je n'ai rien à dire.

Merci pour les preuves d'achats, je fais remonter ceci à la prévôté.

Bien cordialement,

Opalka.

Dépôt de plainte :

Citation :: Messire,

Je vous informe par la présente missive que je dépose plainte au nom de la Mairie de Lyon contre vous pour trahison. En effet, vous avez clairement refusé la médiation que le Maire, Opalka, vous proposait au sujet d'un légume vendu trop cher. Vous avez répondu en participant au vidage du marché de Lyon et donc à sa déstabilisation.

Vous serez prochainement amené à comparaître devant le tribunal. Je vous conseille de répondre à votre convocation sous peine de risquer une forte amende.

Cordialement,
Titi, Procureur.
Fait à Dié le 30/11/2014.

Etat du marché le 28/11/1462:

LY // Tahison (destabilisation économique) - Dje_deforetdechaux // CJ Languedoc / COUPABLE Ytat_d10

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Citation :: Expéditeur : Dje_deforetdechaux de Lyon
Date d'envoi : 30/11/1462 - 17:52:27
Titre : Re: Plainte
messire .......

je comprend votre situation, vis a vis de la mairie de Lyon ,

d une part pour la mise en garde par le maire pour le légume , j ai respecter sa demande puisque j ai retiré les 3 restant du marcher

ensuite pour ce qui est du déséquilibre du marcher , j avais écrit au maire pour le prévenir d un achat massif sur le marcher en vue d un long voyage

A MR LE MAIRE DE GÉRER SON MARCHER !!!!!!!!!

pour ma part je ne pourrai être présent au procès , ainsi que mon épouse , nous sommes en lune de miel ^^....... voyage qui était prévu depuis longue date

je pense que vous ,en tant que citoyen vous comprenez la chose !!!!!!!

cordialement

djé_deforetdechaux de Lyon

Si les procès n'ont pu être lancés en LD, surveiller les déplacements des suspects.
On peut lancer des CJ éventuellement mais... ça reste impossible en BA (pas de traité) et très contraint en Bourgogne à cause de leurs lois locales à la noix qui interdisent tout procès en dehors des délits majeurs.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Je demande régulièrement des nouvelles à Anastasie.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Le couple est à Mende dans le Languedoc.

Puisque tu es en contact avec Lantana on peut peut-être tenter une CJ. Qu'en penses tu ?

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Oui bien sûr, mais demain pas ce soir...

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Preuve concernant Dje_deforetdechaux.

Citation :: 1462-11-27 11:30:07 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,45 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 12:10:06 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,45 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 15:10:08 : Vous avez vendu 10 sacs de farine pour 14,90 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 15:10:08 : Vous avez vendu 10 sacs de farine pour 14,90 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 18:10:09 : Vous avez vendu 2 kilos de minerai de fer pour 19,90 écus à Dje_deforetdechaux.

27/11/1462 13:40 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 10 sacs de maïs pour 3,10 écus.
27/11/1462 13:40 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 10 sacs de maïs pour 3,10 écus.

28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 3 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 4 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 3 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 2 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 11:00 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 5 sacs de maïs pour 3,10 écus.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Première version de l'acte d'accusation.

Citation :: En ce jour du 8 Décembre 1462,

Nous, Titi04, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh à l’encontre de Messire Dje Deforetdechaux [IG=Dje_deforetdechaux).

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Lyon par un achat de 10 stères de bois, 20 sacs de farine, 25 sacs de maïs, 12 morceaux de viande et 2 kilo de minerai de fer. De plus, je ne peux que faire le lien avec l'autre procès que j'ai ouvert contre votre épouse Dame Fiona Deforetdechaux [IG=Fiona_deforetdechaux]. Je parle bien de votre femme oui car il a été reconnu que vous êtes mariés, vous portez le même nom et vous avez reconnu dans le courrier de réponse à la plainte que je vous ai envoyé. Je constate que vous avez entrainé votre femme dans votre folie d'affamé les Lyonnaises et les Lyonnais. En effet, cette histoire aurait pu être simple si vous aviez répondu positivement à la médiation que vous proposait Opalka au sujet de l'achat d'un légume à un prix au dessus du maximum autorisé.

Voici la preuves d'achat dudit légume:

1462-11-26 14:10:05 : Vous avez acheté 1 légume pour 9,50 écus à Dje_deforetdechaux.

Pour rappel la grille des prix:

V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.

Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 9.25 écus
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 9,05 écus
Miche de pain : 6.2 écus
Morceau de viande : 17.8 écus
Pain d'argile : 4.30 écus
Peaux : 15.30 écus
Pelote de laine : 11.70 écus
Poisson : 18.5 écus
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 11.80 écus
Sac de farine : 14.3 écus
Sac de maïs : 3.10 écus
Stère de bois : 4.20 écus

Voici les différentes preuves d'achats :

1462-11-27 11:30:07 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,45 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 12:10:06 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,45 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 15:10:08 : Vous avez vendu 10 sacs de farine pour 14,90 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 15:10:08 : Vous avez vendu 10 sacs de farine pour 14,90 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 18:10:09 : Vous avez vendu 2 kilos de minerai de fer pour 19,90 écus à Dje_deforetdechaux.

27/11/1462 13:40 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 10 sacs de maïs pour 3,10 écus.
27/11/1462 13:40 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 10 sacs de maïs pour 3,10 écus.

28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 3 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 4 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 3 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 2 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 11:00 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 5 sacs de maïs pour 3,10 écus.

Voici la lettre que j'évoquais :

"Expéditeur : Dje_deforetdechaux de Lyon
Date d'envoi : 30/11/1462 - 17:52:27
Titre : Re: Plainte
messire .......

je comprend votre situation, vis a vis de la mairie de Lyon ,

d une part pour la mise en garde par le maire pour le légume , j ai respecter sa demande puisque j ai retiré les 3 restant du marcher

ensuite pour ce qui est du déséquilibre du marcher , j avais écrit au maire pour le prévenir d un achat massif sur le marcher en vue d un long voyage

A MR LE MAIRE DE GÉRER SON MARCHER !!!!!!!!!

pour ma part je ne pourrai être présent au procès , ainsi que mon épouse , nous sommes en lune de miel ^^....... voyage qui était prévu depuis longue date

je pense que vous ,en tant que citoyen vous comprenez la chose !!!!!!!

cordialement

djé_deforetdechaux de Lyon "

Et voici l'état du marché :

https://i.servimg.com/u/f59/17/48/09/45/ytat_d10.jpg

Vu l’article V.1.a. du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Pas mal. Mais je pense que ça peut gagner en clarté.
En gros, comme Fridolin, la déstab vient d'un désaccord et d'une altercation suite à un dépassement de grille des prix
Comme une "représaille"

Techniquement on aurait pu ouvrir 2 procès. Un pour dépassement grille des prix
L'autre pour déstab éco

Car ce sont deux faits distincts

On ne comprends pas assez la distinction entre les 2 faits dans ton acte d'accusation. On lit bien au départ qu'il s'agit de déstab, mais tu passes beaucoup de temps ensuite sur le dépassement de la grille des prix...

Donc soit tu supprimes le passage grille des prix, soit tu résumes beaucoup.

De toute manière, ces échanges de courriers seront amenés par Opalka

Citation :: o VI.2.e.i : Circonstances atténuantes et aggravantes
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné.

Tiens, tu peux te servir de ça dans tes actes d'accusation

Repars en sifflotant

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

J'ai ajouté une petite phrase.

Pour les circonstances aggravantes ça ira dans mon réquisitoire. ;-)

Citation :: En ce jour du 10 Décembre 1462,

Nous, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh à l’encontre de Messire Dje Deforetdechaux [IG=Dje_deforetdechaux).

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Lyon par un achat de 10 stères de bois, 20 sacs de farine, 25 sacs de maïs, 12 morceaux de viande et 2 kilo de minerai de fer. De plus, je ne peux que faire le lien avec l'autre procès que j'ai ouvert contre votre épouse Dame Fiona Deforetdechaux [IG=Fiona_deforetdechaux]. Je parle bien de votre femme oui car il a été reconnu que vous êtes mariés, vous portez le même nom et vous avez reconnu dans le courrier de réponse à la plainte que je vous ai envoyé.
Je constate que vous avez entrainé votre femme dans votre folie d'affamé les Lyonnaises et les Lyonnais. En effet, cette histoire aurait pu être simple si vous aviez répondu positivement à la médiation que vous proposait Opalka au sujet de l'achat d'un légume à un prix au dessus du maximum autorisé. Hors, en réponse vous avez choisi d'attaqué le marché de Lyon ce qui est inacceptable.

Voici la preuves d'achat dudit légume:

1462-11-26 14:10:05 : Vous avez acheté 1 légume pour 9,50 écus à Dje_deforetdechaux.

Pour rappel la grille des prix:

V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.

Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 9.25 écus
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 9,05 écus
Miche de pain : 6.2 écus
Morceau de viande : 17.8 écus
Pain d'argile : 4.30 écus
Peaux : 15.30 écus
Pelote de laine : 11.70 écus
Poisson : 18.5 écus
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 11.80 écus
Sac de farine : 14.3 écus
Sac de maïs : 3.10 écus
Stère de bois : 4.20 écus

Voici les différentes preuves d'achats :

1462-11-27 11:30:07 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,45 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 12:10:06 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,45 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 15:10:08 : Vous avez vendu 10 sacs de farine pour 14,90 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 15:10:08 : Vous avez vendu 10 sacs de farine pour 14,90 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 18:10:09 : Vous avez vendu 2 kilos de minerai de fer pour 19,90 écus à Dje_deforetdechaux.

27/11/1462 13:40 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 10 sacs de maïs pour 3,10 écus.
27/11/1462 13:40 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 10 sacs de maïs pour 3,10 écus.

28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 3 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 4 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 3 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 2 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 11:00 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 5 sacs de maïs pour 3,10 écus.

Voici la lettre que j'évoquais :

"Expéditeur : Dje_deforetdechaux de Lyon
Date d'envoi : 30/11/1462 - 17:52:27
Titre : Re: Plainte
messire .......

je comprend votre situation, vis a vis de la mairie de Lyon ,

d une part pour la mise en garde par le maire pour le légume , j ai respecter sa demande puisque j ai retiré les 3 restant du marcher

ensuite pour ce qui est du déséquilibre du marcher , j avais écrit au maire pour le prévenir d un achat massif sur le marcher en vue d un long voyage

A MR LE MAIRE DE GÉRER SON MARCHER !!!!!!!!!

pour ma part je ne pourrai être présent au procès , ainsi que mon épouse , nous sommes en lune de miel ^^....... voyage qui était prévu depuis longue date

je pense que vous ,en tant que citoyen vous comprenez la chose !!!!!!!

cordialement

djé_deforetdechaux de Lyon "

Et voici l'état du marché :

https://i.servimg.com/u/f59/17/48/09/45/ytat_d10.jpg

Vu l’article V.1.a. du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Ok, ils sont en LD ? S'ils sont pas loin je préfère éviter la CJ...

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Aux dernières nouvelles ils étaient en Languedoc.

Si on peut avoir leur localisation d aujourd'hui... Et en déduire s'ils stagnent en Languedoc ou plutôt sur le retour... Ce serait top ;-)

Après, le Languedoc ça reste le mieux pour les CJ.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Acte d'accusation envoyé à Lantana, Procureure du Languedoc.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Citation :: De nous Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné,
A vous Cebyss, Comtesse du Languedoc,

Salutations,

Je vous écris car j'ai sollicité il y a une dizaine de jour votre Procureur, Dame Lantana, pour l'ouverture de deux procès en Coopération Judiciaire. Je l'ai relancé en début de semaine mais à ce jour je ne sais pas si elle a pu lancer les procès. Les affaires concernent le couple De Foretdechaux qui sont accusés d'avoir déstabilisés le marché de notre Capitale, vous comprendrez donc l'importance que représente ce procès.
Je vous serai reconnaissant de m'indiquer si les procès ont été lancés ou non.

Bien cordialement,
Titi, Procureur de Lyonnais-Dauphiné,
Fait à Lyon le 19/12/1462.

(Edit : réponse de la proc)

Citation :: Expéditeur : Lantana de Lo Casal de la Plaja
Date d'envoi : 23/12/1462 - 22:41:36
Titre : Re: Affaire Fiona Deforetdechaux
Lo bonsèr mestre Titi,

Je vous prie d'excuser le retard de ma réponse mais j'ai bien regardé vos actes d'accusation et je me pose une question : est-ce vraiment du ressort de la Trahison ou de la Spéculation ?...

Certes vous avez un article qui stipule que, je cite :

"Vu l’article V.1.a. du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison.
"

Mais je me dois de vous prévenir en tant qu'étudiante à l'université du Dragon : vu les preuves apportées, un avocat n'aura aucune difficulté à demander la relaxe sur le motif de trahison,du fait que les accusés n'ont nullement attenté à la sécurité de votre territoire et ainsi ils s'en sortiront à bon compte.

Si vous me confirmez que vous souhaitez que je lance les procès sous ce motif, je le ferai.
Mais je préfère avant tout vous avertir parce que notre Juge fait partie du Dragon, qu'un de ses collègues avocat traine actuellement en Languedoc et ce type d'affaires pourrait fortement l'intéresser.

Respectueusement,

Lantana, procuraire deu Lengadòc"

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Citation :: En ce jour du 26 Décembre 1462,

Nous, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh Grialaltro [IG=Yrh] à l’encontre de Messire Dje Deforetdechaux [IG=Dje_deforetdechaux).

Ce procès sous juridiction du Lyonnais-Dauphiné est ouvert en coopération judiciaire au sein du Tribunal du Languedoc en vertu du traité diplomatique qui lie nos deux provinces : http://mercurol.darkbb.com/t257-traite-de-cooperation-judiciaire-avec-le-languedoc

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de solliciter un avocat reconnu par la Cour du Lyonnais-Dauphiné ou du Languedoc ou bien de faire appel à un avocat du Dragon à l'adresse suivante : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Lyon par un achat de 10 stères de bois, 20 sacs de farine, 25 sacs de maïs, 12 morceaux de viande et 2 kilo de minerai de fer. De plus, je ne peux que faire le lien avec l'autre procès que j'ai ouvert contre votre épouse Dame Fiona Deforetdechaux [IG=Fiona_deforetdechaux]. Je parle bien de votre femme oui car il a été reconnu que vous êtes mariés, vous portez le même nom et vous avez reconnu dans le courrier de réponse à la plainte que je vous ai envoyé.
Je constate que vous avez entrainé votre femme dans votre folie d'affamé les Lyonnaises et les Lyonnais. En effet, cette histoire aurait pu être simple si vous aviez répondu positivement à la médiation que vous proposait Opalka au sujet de l'achat d'un légume à un prix au dessus du maximum autorisé. Hors, en réponse vous avez choisi d'attaqué le marché de Lyon ce qui est inacceptable.

Voici la preuves d'achat dudit légume:

1462-11-26 14:10:05 : Vous avez acheté 1 légume pour 9,50 écus à Dje_deforetdechaux.

Pour rappel la grille des prix:

V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.

Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 9.25 écus
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 9,05 écus
Miche de pain : 6.2 écus
Morceau de viande : 17.8 écus
Pain d'argile : 4.30 écus
Peaux : 15.30 écus
Pelote de laine : 11.70 écus
Poisson : 18.5 écus
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 11.80 écus
Sac de farine : 14.3 écus
Sac de maïs : 3.10 écus
Stère de bois : 4.20 écus

Voici les différentes preuves d'achats :

1462-11-27 11:30:07 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,45 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 12:10:06 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,45 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 15:10:08 : Vous avez vendu 10 sacs de farine pour 14,90 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 15:10:08 : Vous avez vendu 10 sacs de farine pour 14,90 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 18:10:09 : Vous avez vendu 2 kilos de minerai de fer pour 19,90 écus à Dje_deforetdechaux.

27/11/1462 13:40 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 10 sacs de maïs pour 3,10 écus.
27/11/1462 13:40 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 10 sacs de maïs pour 3,10 écus.

28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 3 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 4 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 3 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 2 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 11:00 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 5 sacs de maïs pour 3,10 écus.

Voici la lettre que j'évoquais :

"Expéditeur : Dje_deforetdechaux de Lyon
Date d'envoi : 30/11/1462 - 17:52:27
Titre : Re: Plainte
messire .......

je comprend votre situation, vis a vis de la mairie de Lyon ,

d une part pour la mise en garde par le maire pour le légume , j ai respecter sa demande puisque j ai retiré les 3 restant du marcher

ensuite pour ce qui est du déséquilibre du marcher , j avais écrit au maire pour le prévenir d un achat massif sur le marcher en vue d un long voyage

A MR LE MAIRE DE GÉRER SON MARCHER !!!!!!!!!

pour ma part je ne pourrai être présent au procès , ainsi que mon épouse , nous sommes en lune de miel ^^....... voyage qui était prévu depuis longue date

je pense que vous ,en tant que citoyen vous comprenez la chose !!!!!!!

cordialement

djé_deforetdechaux de Lyon "

Et voici l'état du marché :

https://i.servimg.com/u/f59/17/48/09/45/ytat_d10.jpg

Vu l’article V.1.a. du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Citation :: Bonsoir Dame,

Je vous écris au sujet de la déstabilisation économique qui a eu lieue à Lyon fin novembre. Nous avons pu lancer un procès en Coopération Judiciaire avec le Languedoc et j'aimerai savoir si vous pourriez témoigner dans cette affaire pour attester de l'état pitoyable du marché après le passage du couple De Foretdechaux. Si vous êtes d'accord je vous enverrai une copie de mon acte d'accusation pour que vous ayez une base de travail.

Pour rappel voici le courrier que vous aviez envoyé à Opalka et qui motive ma demande.

« Expéditeur : Valencyanne de Joncheray
Date d'envoi : 28/11/1462 - 23:33:15
Titre : Re: Re: bonjour
Bonjour.

Ceci dit. J'avoue que personnellement je n'ai pas trouvé très bien le courrier reçu. Je ne l'ai pas fait savoir pour ne pas faire d'histoire, mais m'est d'avis qu'à vouloir trop contrôler et imposer des prix aussi bas, sous peine de menace et de procès, les gens iront vendre ailleurs ...

28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 3 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 4 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 3 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 2 morceaux de viande pour 17,80 écus.

Voici pour votre dossier, mais je le fais uniquement parce que je pense que ce n'est pas la meilleure méthode que de vider le marché de leur part.
Mais je les rejoins sur le fond.

cordialement,
valencyanne»

Je vous remercie d'avance pour votre réponse,
Bien cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

1er jet à terminer.

Citation :: Vu l'article V.1.a relatif à la déstabilisation économique,
Vu l'article VI.2.e.i relatif aux circonstances aggravantes et atténuantes,

Considérant que l'accusé ne s'est pas défendu,
Considérant le témoignage de XXXXX,
Considérant que l'accusé a acheté du minerai de fer alors qu'il est boulanger, nous retenons ceci comme circonstance aggravante,
Considérant, qu'il est indéniable que vous ayez agit de concert avec votre femme, qu'il est impensable que vous puisiez acheter autant de chose sans qu'elle rende compte,
Considérant que votre femme ayant également acheté massivement sur le marché de Lyon les 27 et 28 novembre 1462 je retiens votre complicité comme circonstance aggravante,
Considérant que dans la lettre lue dans l'acte d'accusation vous reconnaissez avoir acheté massivement,
Considérant que le marché de Lyon ne présentait plus aucune denrée alimentaire à l'issue des achats,

Nous, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné réclamons à l'encontre de Messire Dje Deforetdechaux [IG=Dje_deforetdechaux], une amende de X écus ainsi qu'une peine d'emprisonnement de X jours afin que l'accusé puisse méditer sur ses actes.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Mise à jour. Peine requise à définir et déclinaison pour Fiora à faire.

Citation :: Vu l'article V.1.a relatif à la déstabilisation économique,
Vu l'article VI.2.e.i relatif aux circonstances aggravantes et atténuantes,

Considérant que l'accusé ne s'est pas défendu,
Considérant que l'accusé a acheté du minerai de fer alors qu'il est boulanger, il s'agit d'une preuve de l'attaque du marché,
Considérant qu'il est indéniable que vous ayez agit de concert avec votre femme, qu'il est impensable que vous puisiez acheter autant de chose sans qu'elle s'en rende compte et que celle-ci a également acheté massivement sur le marché de Lyon les 27 et 28 novembre 1462 je retiens votre complicité comme circonstance aggravante,
Considérant que vous achetez en tout et pour tout 10 stères de bois, 20 sacs de farine, 25 sacs de maïs, 12 morceaux de viande et 2 kilos de minerai de fer et votre femme a acheté 24 miches de pain, 92 sac de maïs et 10 morceaux de viande,
Considérant que dans la lettre lue dans l'acte d'accusation vous reconnaissez avoir acheté massivement,
Considérant que le marché de Lyon ne présentait plus aucune denrée alimentaire à l'issue des achats,

Moi, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné réclamons à l'encontre de Messire Dje Deforetdechaux [IG=Dje_deforetdechaux], une amende de 100 écus ainsi qu'une peine d'emprisonnement de 3 jours afin que l'accusé puisse méditer sur ses actes.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Courrier envoyé à Scipion, nouveau Procureur, avec les 2 réquisitoires en PJ.

Citation :: Re bonjour,

Dans je vous prie de bien vouloir trouver ci après mes réquisitoires concernant deux Coopérations Judiciaire que nous avons avec vous. Aux dernières nouvelles, les accusés ne sont pas présentés à la barre et notre Juge devrait bientôt écrire au votre pour demander à ce que les tours soient passés. Toutefois si les accusés se sont défendus, pourriez-vous me fournir les minutes afin que je retravaille mes réquisitoires.

Je vous remercie par avance pour votre réponse,
Bien cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Fait à Dié le 16/01/1463.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Citation :: Expéditeur : Scipion
Date d'envoi : 16/01/1463 - 15:23:59
Titre : Re: Re: Re: Coopération Judiciaire
Bonjour,

Alors voici le point.

Pour l'affaire de Fiona, nous attendons toujours la 1ère plaidoirie. Je vais voir avec le juge afin de faire passer ce tour pour y afficher votre réquisitoire.

Pour l'affaire de Dje, il est intervenu pour sa 1ère plaidoirie, mais cela a été très brève. Je vous laisse voir par vous même ...
-----------------------------------------------------
Première plaidoirie de la défense

bonjour et je vous merde

au plaisir
-----------------------------------------------------

Faite moi savoir si vous souhaitez modifier votre réquisitoire ou pas.

Cordialement

Scipion Del Castillo

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Citation :: Re,

J'ai bien relu mon réquisitoire et il convient même avec cette "défense", vous pouvez y aller.

De mon côté, le Juge me fait vous dire qu'il donne son accord pour faire sauter le tour.

Merci pour votre réactivité,
Bien cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné.
Fait à Dié, le 16/01/1463.

Nombre de messages : 5624 Localisation IG : Die Date d'inscription : 08/06/2014

Minutes du procès.

Citation :: Expéditeur : Scipion
Date d'envoi : 16/01/1463 - 17:37:03
Titre : Re: Re: Re: Re: Re: Coopération Judiciaire
Réquisitoire pour Dje posté ce jour.
Afin d'avoir un point complet des deux procès, veuillez trouver ci joints copie des minutes des procès.

Cordialement
Scipion Del Castillo

Acte d'accusation

Citation :: *Nouvelle coopération judiciaire, la Proc, après quelques discussions avec son confrère du Lyonnais Dauphiné, demanda à son messager de venir déposer le dossier, n'étant pas en état de le faire elle-même. Raymond donna donc l'acte d'accusation au greffier ainsi que l'adresse du traité de coopération en vigueur.*

Traité de coopération avec le LD : http://chancellerieoccitane.discutforum.com/t54-lyonnais-dauphine-24-07-1460

___________________________________________________________________

En ce jour du 26 Décembre 1462,

Nous, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Yrh Grialaltro [IG=Yrh] à l’encontre de Messire Dje Deforetdechaux [IG=Dje_deforetdechaux).

Ce procès sous juridiction du Lyonnais-Dauphiné est ouvert en coopération judiciaire au sein du Tribunal du Languedoc en vertu du traité diplomatique qui lie nos deux provinces : http://mercurol.darkbb.com/t257-traite-de-cooperation-judiciaire-avec-le-languedoc

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de solliciter un avocat reconnu par la Cour du Lyonnais-Dauphiné ou du Languedoc ou bien de faire appel à un avocat du Dragon à l'adresse suivante : http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

Vous êtes accusé d'avoir déstabilisé économiquement le Marché de Lyon par un achat de 10 stères de bois, 20 sacs de farine, 25 sacs de maïs, 12 morceaux de viande et 2 kilo de minerai de fer. De plus, je ne peux que faire le lien avec l'autre procès que j'ai ouvert contre votre épouse Dame Fiona Deforetdechaux [IG=Fiona_deforetdechaux]. Je parle bien de votre femme oui car il a été reconnu que vous êtes mariés, vous portez le même nom et vous avez reconnu dans le courrier de réponse à la plainte que je vous ai envoyé.
Je constate que vous avez entrainé votre femme dans votre folie d'affamé les Lyonnaises et les Lyonnais. En effet, cette histoire aurait pu être simple si vous aviez répondu positivement à la médiation que vous proposait Opalka au sujet de l'achat d'un légume à un prix au dessus du maximum autorisé. Hors, en réponse vous avez choisi d'attaqué le marché de Lyon ce qui est inacceptable.

Voici la preuves d'achat dudit légume:

1462-11-26 14:10:05 : Vous avez acheté 1 légume pour 9,50 écus à Dje_deforetdechaux.

Pour rappel la grille des prix:

V.3.c : Du dépassement de la grille des prix

La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie, chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre à 0, 25 deniers au dessus des prix pour les marchandises suivantes : Fruit, bois, poisson, pain et viande.

Bouteille de lait : 9.05 écus
Demi quintal de carcasse de cochon : 15.30 écus
Fruit : 9.25 écus
Kilo de minerai de fer : 20.00 écus
Légume : 9,05 écus
Miche de pain : 6.2 écus
Morceau de viande : 17.8 écus
Pain d'argile : 4.30 écus
Peaux : 15.30 écus
Pelote de laine : 11.70 écus
Poisson : 18.5 écus
Quintal de carcasse de vache : 30.60 écus
Sac de blé : 11.80 écus
Sac de farine : 14.3 écus
Sac de maïs : 3.10 écus
Stère de bois : 4.20 écus

Voici les différentes preuves d'achats :

1462-11-27 11:30:07 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,45 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 12:10:06 : Vous avez vendu 5 stères de bois pour 4,45 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 15:10:08 : Vous avez vendu 10 sacs de farine pour 14,90 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 15:10:08 : Vous avez vendu 10 sacs de farine pour 14,90 écus à Dje_deforetdechaux.
1462-11-27 18:10:09 : Vous avez vendu 2 kilos de minerai de fer pour 19,90 écus à Dje_deforetdechaux.

27/11/1462 13:40 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 10 sacs de maïs pour 3,10 écus.
27/11/1462 13:40 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 10 sacs de maïs pour 3,10 écus.

28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 3 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 4 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 3 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 01:10 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 2 morceaux de viande pour 17,80 écus.
28/11/1462 11:00 : Vous avez vendu à Dje_deforetdechaux 5 sacs de maïs pour 3,10 écus.

Voici la lettre que j'évoquais :

"Expéditeur : Dje_deforetdechaux de Lyon
Date d'envoi : 30/11/1462 - 17:52:27
Titre : Re: Plainte
messire .......

je comprend votre situation, vis a vis de la mairie de Lyon ,

d une part pour la mise en garde par le maire pour le légume , j ai respecter sa demande puisque j ai retiré les 3 restant du marcher

ensuite pour ce qui est du déséquilibre du marcher , j avais écrit au maire pour le prévenir d un achat massif sur le marcher en vue d un long voyage

A MR LE MAIRE DE GÉRER SON MARCHER !!!!!!!!!

pour ma part je ne pourrai être présent au procès , ainsi que mon épouse , nous sommes en lune de miel ^^....... voyage qui était prévu depuis longue date

je pense que vous ,en tant que citoyen vous comprenez la chose !!!!!!!

cordialement

djé_deforetdechaux de Lyon "

Et voici l'état du marché :

https://i.servimg.com/u/f59/17/48/09/45/ytat_d10.jpg

Vu l’article V.1.a. du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Déstabilisation économique :

Toute tentative ou acte d'attaque économique, soit la vente ou l'achat d’un produit dans une quantité massive et/ou à très bas prix par rapport à ceux pratiqués sur le marché, sera poursuivie pour trahison.

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: bonjour et je vous merde

au plaisir

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Plusieurs missives échanger ce jour avec le Procureur du Lyonnais Dauphiné et voilà le réquisitoire de celui-ci dans les mains. Scipion se présenta afin de lire le réquisitoire du Procureur de LD

=============Affaire Dje_deforetdechaux ================

Vu l'article V.1.a relatif à la déstabilisation économique,
Vu l'article VI.2.e.i relatif aux circonstances aggravantes et atténuantes,

Considérant que l'accusé ne s'est pas défendu,
Considérant que l'accusé a acheté du minerai de fer alors qu'il est boulanger, il s'agit d'une preuve de l'attaque du marché,
Considérant qu'il est indéniable que vous ayez agit de concert avec votre femme, qu'il est impensable que vous puisiez acheter autant de chose sans qu'elle s'en rende compte et que celle-ci a également acheté massivement sur le marché de Lyon les 27 et 28 novembre 1462 je retiens votre complicité comme circonstance aggravante,
Considérant que vous achetez en tout et pour tout 10 stères de bois, 20 sacs de farine, 25 sacs de maïs, 12 morceaux de viande et 2 kilos de minerai de fer et votre femme a acheté 24 miches de pain, 92 sac de maïs et 10 morceaux de viande,
Considérant que dans la lettre lue dans l'acte d'accusation vous reconnaissez avoir acheté massivement,
Considérant que le marché de Lyon ne présentait plus aucune denrée alimentaire à l'issue des achats,

Moi, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné réclamons à l'encontre de Messire Dje Deforetdechaux [IG=Dje_deforetdechaux], une amende de 100 écus ainsi qu'une peine d'emprisonnement de 3 jours afin que l'accusé puisse méditer sur ses actes.

» LY // Tahison (destabilisation économique) - Fiona_deforetdechaux// CJ Languedoc // COUPABLE
» Br/Lara/Trahison (Déstabilisation économique) - Anzu [COUPABLE] - ARCHIVE
» LY // Trahison (déstabilisation économique) - Lemarquis // Coupable (SUIVI APPLICATION DES PEINES) => forum 2
» BR // Trahison/Déstabilisation économique-Thomas.Zwyrowsky (15/10/1458)-Requalifié en escroquerie[COUPABLE] [ARCHIVE]
» Accusation de déstabilisation économique