EM / ** /Trahison - Galend / Coupable

Citation :

De nous Titi, Procureur de Lyonnais-Dauphiné,
A vous Lunkos de Vivvan, Procureur de Bourgogne,

Salutations,

Je prends la plume car nous avons eu une tentative de révolte faite par plusieurs personnes :

- Elvis,
- Galend,
- Nael05,
- Tigrane.

Or j'ai appris qu'ils ont déjà agis de concert chez vous pour la prise de la mairie de Chalon datant du 30 novembre dernier. Il semblerait que les lances étaient composées comme ceci :

Lance de Bobdole, Aladar, Carloman, Moumoutt, Galend, Elvis, .isabelle,
Lance de Chevron, Elle66, Evanaelle, Manur, Kathline, Tigrane, Nael05

Avez-vous pu les juger ? Si oui pourrais-je avoir les minutes des procès ? Avez-vous pu démontrer qu'ils ont réellement agit ensemble ?

Je vous remercie par avance pour votre réponse,
Bien cordialement,
Titi, Procureur du Lyonnais-Dauphiné?

:) pareil que sur l'autre dossier... il faut que le proc t'appelle à la barre depuis son bureau. vu qu'il est présent en pointillé ces jours ci (youpi Noël) il le fera quand il passera par ici

merci encore de ta disponibilité

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre

Voici son témoignage :

Citation :

Bien le bonjour,

Je me présente, je suis Anastasie Prévôt du Lyonnais Dauphiné.

Si je suis ici aujourd'hui c'est pour vous confirmer la présence de l'accusé lors de la tentative de révolte contre la mairie d'Embrun dans la nuit du 17 au 18 Décembre 1462. Tentative qui a heureusement échoué.

De plus je tiens à préciser que cette révolte a eu lieu alors que le LD était en Etat de siège.

Je n'ai pas grand chose de plus à dire sauf que l'accusé n'était pas seul cette nuit là pour attaquer la mairie.

Merci de m'avoir écouté

Tu as de quoi passer au réquisitoire à mon sens. A toi de voir.
Tu peux là encore t'appuyer sur l'affaire Tigrane

Réquisitoire.

Citation :

Attendu que l'accusé ne s’est pas présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé,

Attendu que l’État de Siège avait été déclaré celui-ci constitue donc une circonstance aggravante,

Considérant que selon les rapports de douane l'accusé aclairement été identifié comme se révoltant contre la mairie,

Considérant que selon les rapports de douane l'accusé n'est pas citoyen Lyonnais-Dauphinois,

Vu l’article IV.1.b.iv du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la Révolte non autorisée contre une mairie,
«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.

Tout pillage ou tentative de pillage des coffres municipaux sera considéré comme circonstance aggravante.

Toute complicité que ce soit pour la révolte, la tentative de révolte, le pillage ou la tentative de pillage sera considéré comme un acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel.»

Vu l'article III.3.b.i relatif aux implications judiciaires dans le cadre d'un État de Siège,

Vu l'article I.4 du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au statut de Lyonnais-Dauphinois,
«Est considéré comme Lyonnais-Dauphinois, toute personne remplissant l'une des conditions suivantes :
- être va-nu-pieds récemment arrivé dans une ville du Duché [niveau I et II].
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné et posséder un champ ou une échoppe d'artisan dans l'une des villes du Duché depuis plus d'une semaine.
- avoir sa résidence principale dans le Lyonnais-Dauphiné depuis plus d'un mois, sans condition de possession de champ ou d'échoppe.
- être noble, vassal du Duché, ayant fief en Lyonnais-Dauphiné.»

Nous, Titi [IG=Titi04], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Yrh le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, la plus impitoyable fermeté et sévérité dans cette affaire. En effet, nous n'acceptons qu'un tel individu foule du pied les terres Dauphinoise.

Aussi, réclamerons-nous le bannissement de Messire Galend pour une durée de 2 mois.

Que justice soit rendue !

Citation :

*Yrh Grialaltro entre dans la salle*

Accusé levez-vous

Nous sommes le 3 janvier de l'an de grâce mil quatre cent soixante trois et, au nom du Duc du Lyonnais-Dauphiné, je vais rendre mon verdict :

Vous, sieur Galend, êtes accusé de trahison pour vous être révolté contre la Mairie d'Embrun dans la nuit du 17 au 18 décembre 1462. Le 18 novembre au petit matin, pour être précis. En vertu de l'article IV.1.b.iv du Coutumier : « toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel. »

Cette action a été menée alors que l'état de siège avait été décrété le 17 décembre 1462 pour une durée d'une semaine. Cela sera considéré comme une circonstance aggravante.

Comme l'ont rapporté les témoignages et l'acte d'accusation, aucune autorisation ne vous a été accordée pour mener cette révolte. Il se trouve que cette nuit là, 4 personnes se sont révoltées : Elvis, Galend, Nael05 et Trigane. Que la coordination des 4 prévenus pour intenter cette révolte ne fait peu de doutes tant ces événements sont rares à Embrun. Le témoignage du Prévôt et le réquisitoire du Procureur viennent confirmer qu'il s'agit d'une infraction commise en groupe. Ce que je retiens comme une circonstance aggravante du délit.

Je note l'absence de toute défense du prévenu. Cela sonne comme un aveu même si la culpabilité est très simple à établir sur la seule base des faits présentés en audience. La Justice de ce Duché ne saurait tolérer de tels agissements. Les accusés doivent pouvoir réfléchir à leurs méfaits au frais si je puis formuler les choses ainsi. C'est en ce sens que - pour répondre au Procureur et à son réquisitoire - je préfère convenir de peines classiques de prison plutôt que de peines alternatives de bannissement.

Vu l'article IV.b.iv du Coutumier relatif aux révoltes non autorisées contre les mairies
Vu l'article III.3.b du Coutumier relatif à l'état de siège
Vu le décret ducal du 17 décembre 1462 promulguant l'état de siège

Considérant les preuves apportées devant cette Cour et les différents témoignages

Attendu qu'aucune autorisation de révolte n'a été accordée par le Duché au prévenu. Que la tentative de révolte constitue très clairement d'une infraction à l'article IV.b.iv du Coutumier.
Attendu que la tentative de révolte a été menée en groupe. Qu'elle a été menée durant l'état de siège. Qu'il s'agit de deux circonstances aggravantes.

Moi, Yrh Grialaltro [IG: Yrh], Juge du Lyonnais-Dauphiné, vous déclare coupable de trahison et vous condamne par conséquent à 6 jours de prison.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte ! Affaire suivante !

*Paf ! Coup de maillet vigoureux*