[LOCAL] Bureau du Porte-Parole

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[list][list][list][list][url=http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonce11.png][img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonc11.png[/img][/url][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][b][color=indigo][size=18]** UN MAJOR POUR LES CN SUITE ET FIN **[/size][/color][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[i]De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]


Qu'il soit su et entendu que :

Sa Grâce Arwel Chanvigny-Dagincourt [b]a candidaté a sa propre succession[/b]. Elle souhaite poursuivre encore un peu pour [color=indigo][b]terminer le travail[/b][/colo] commencé et [color=indigo][b]former[/b][/color] quelqu'un capable de prendre [b]la relève[/b]. Ainsi nous avons [b]retenu[/b] cette candidature et souhaitons à la Major [b]bonne chance[/b] dans la poursuite de ses fonctions.

Qu'on se le dise !

[i]Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 20ème jour du mois de Mai de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

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[list][list][list][list][url=http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonce11.png][img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonc11.png[/img][/url][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][b][color=indigo][size=18]** DE L'AIR POUR NOS MONTAGNES**[/size][/color][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[i]De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]


Qu'il soit su et entendu que :

Le Conseil Ducal a voté à 7 voix pour, 1 contre, 2 abstentions et 2 non votants [b]la suppression des impôts étant encore dus par la ville de Briançon[/b], soit un montant de [color=indigo][b]520, 07 écus[/b][/color], correspondant à une partie du quatrième quart. Cette suppression a été décidée par le Conseil Ducal afin de redonner un peu d'air à cette ville qui a été largement sollicitée avec tous les événements de défense des deux derniers mois.
Nous souhaitons donner un petit coup de main aux briançonnais qui ont durement lutté ces dernières semaines et dont les activités ont été chamboulées, au rythme des les besoins défensif.
Nous leur adressons à nouveau nos sincères remerciements pour leur mobilisation toujours sans faille.


Qu'on se le dise !

[i]Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 19ème jour du mois de Mai de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]


[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=856&u=17018009][img]http://i56.servimg.com/u/f56/17/01/80/09/signat11.png[/img][/url]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

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[list][list][list][list][url=http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonce11.png][img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonc11.png[/img][/url][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][b][color=indigo][size=18]** UN PEU D'ORDRE VOYONS ! **[/size][/color][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[i]De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

Qu'il soit su et entendu que :

La charte de l'[color=indigo][b]Ordre de Sainct-Georges[/b][/color] a été [b]mise à jour[/b]. Voici la nouvelle version du texte.
[quote]
[quote][color=#006600][b][size=24]Charte de l'Ordre de Sainct-Georges [/size][/b][/color]
[size=18][i]"Aut Toga, Aut Ense"[/i][/size] (Par la toge ou par l'épée)


[size=18][b]I - De l'Ordre[/b][/size]
L'Ordre de Sainct-Georges se donne pour but de récompenser les personnes méritantes de par leurs services rendus au Lyonnais-Dauphiné et/ou ayant œuvré à son rayonnement.

Il est constitué de deux chambres paires distinctes:
[list]
[*] [b]Le collège des notables[/b] constituée des honorables Lyonnais et Dauphinois ayant oeuvrés au rayonnement du Duché dans le domaine de la politique, de l'économie, de la justice, de la connaissance ou des arts, ou de toute autre façon appropriée.
[*][b]Le collège de l'épée [/b]rassemblant les honorables Lyonnais et Dauphinois ayant oeuvrés au maintien et au développement de la sécurité, de la force et de l'influence du Lyonnais-Dauphiné, au travers de ses Compagnies d'Ordonnance, ou de toute autre façon appropriée.
[/list]

Aucune restriction n'est apportée à la composition de cet Ordre, ni de ses Chambres, hors l'honneur du Lyonnais-Dauphiné.


[size=18][b]II - Intégration[/b][/size]
[u][i]1- Conditions d’entrée[/i][/u]

L'Ordre est accessible à toute personne ayant oeuvré pour le Lyonnais-dauphiné sans égard pour son sexe, son âge, sa condition sociale ni son appartenance politique. Ces conditions d’entrée sont :
[list]
[*]Etre habitant du Lyonnais Dauphiné.Cependant toute personne n’habitant pas le duché pourra recevoir une distinction de l’Ordre au rang de membre honoraire (cf V).
[*]Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
[*]Etre de bonne vie et moeurs. et n'avoir fait l'objet d'aucune condamnation judiciaire dans une période de six mois.
[*]Etre de religion aristotélicienne.
[/list]

Et par ailleurs:

Pour la Chambre Civile de l'Ordre:
[list]
[*]Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
[*]Etre parrainé par le Commandeur de l'Ordre, le Vice-Commandeur de la chambre civile, ou le Duc du Lyonnais-Dauphiné.
[*]En vertu de mérites à exposer dans le domaine de la politique ducale ou municipale, de l'économie, de l'administration, de la justice, de la connaissance ou des arts.
[/list]

Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
[list]
[*] Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
[*]Etre parrainé par une recommandation du Conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.
[*]En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.
[/list]


[i][u]2 - Le vote[/u][/i]
[i]2.a - Conditions de lancement d’un vote :[/i]
Le parrain doit déposer le dossier dans le cahier des admissions de la Chambre ou l’envoyer par missive au Commandeur. Celui-ci devra comprendre les différentes fonctions occupées par la personne présentée ainsi que les faits réalisés pour le Lyonnais Dauphiné. Une fois ce dossier déposé le commandeur lancera le vote dans la Chambre de l'Ordre concernée.

[i]2.b - Préalable de tout vote :[/i]
Des discussions seront lancées avec une durée de deux jours minimum au sein de la Chambre de l'Ordre pour que chacun puisse se faire une idée de la personne présentée ou puisse apporter diverses informations sur celle-ci.

[i]2.c - Durée maximale :[/i]
 15 jours (si avant la date limite plus des trois quarts des membres de ladite Chambre de l'Ordre se sont exprimés "Pour"; le vote peut être terminé plus tôt)

[i]2.d - Choix de vote :[/i]
Les choix possibles sont POUR et CONTRE, le dossier présenté par le parrain devant permettre aux membres de la Chambre de l'Ordre de décider sur l’intégration ou non de la personne présentée.

[i]2.e - Le vote en lui même :[/i]
 Chaque votant se doit de signaler sa participation.

[i]2.f Conditions d'acceptation :[/i]
Minimum la moitié de la Chambre de l'Ordre concernée doit s'être exprimé au cours du vote, néanmoins si une période d'inactivité venait à mettre l'intégrité de l'ordre en danger le Commandeur pourra passer outre le nombre minimum de votants.
Le vote se déroule selon la majorité absolue des suffrages exprimés, si le "Pour" obtient la majorité, la candidature est acceptée.

[i]2.g Conditions de renouvellement d'une proposition de vote refusée :[/i]
Tout dossier refusé peut être reconduit après un minimum d'un mois.




[size=18][b]III – Implication des membres[/b][/size]
Tout membre de l’Ordre se doit d’être actif au sein du duché, les points qui suivent sont des propositions mais chaque membre doit se retrouver dans au moins un point.
Chaque membre se devra de respecter une certaine ligne de conduite, garantissant ainsi sa bonne volonté et son intégrité, mais aussi, symbolisant son dévouement pour le duché du Lyonnais Dauphiné.

[list]
[*]Participer aux cérémonies officielles et aux commisson d'avancements
[*]Porter soutien aux institutions ducales et/ou municipales
[*]Participation à la défense du duché
[*]Proposer des évènements publics
[*]Participation aux actions de l’Ordre
[/list]



[size=18][b]IV – De l'implication de l’Ordre dans le travail de mémoire;[/b][/size]
[u][i]1- L’épithète aux Ducs de Lyonnais-Dauphiné.[/i][/u]

Afin que la succession des Ducs du Lyonnais-Dauphiné marque les mémoire, que chaque Lyonnais-Dauphinois puisse plus aisément se souvenir d'eux ainsi que de leurs vertues et caractères, le nom de chacun d'entre eux, passé, présent et à venir, se verra désormais attribué un qualificatif selon les règles décrites ci-dessous.
L’Ordre de Sainct Georges se porte garant de la réalisation de ces votes à la fin de chaque mandat.

[list]
[*]Une semaine après la fin du mandat électoral du Duc du Lyonnais-Dauphiné s'il s'agit de son premier mandat en tant que tel, l'ensemble du peuple lyonnais et dauphinois sera invité en Gargote dauphinoise à proposer des qualificatifs pour ledit Duc du Lyonnais-Dauphiné durant une durée d'une semaine.
[*]A l'issue de cette semaine, la liste des qualificatifs proposés se verra remettre à l'Ordre de Saint-Georges, qui aura une semaine afin d'en retenir trois. Dans le cas où il n'y aurait pas assez de qualificatifs ou si trop peu d'entre eux convenaient, l'Ordre pourra également en proposer un.
[*]Après cette semaine, l'Ordre de Saint George rendra cette liste publique et le peuple lyonnais et dauphinois sera invité à voter pour celui qui lui semble le plus adapté sur une durée d'une semaine.
[*]Et enfin, suite à cette nouvelle semaine, le Duc de Lyonnais-Dauphiné se verra adjoindre le qualificatif ayant remporté le vote dans les chroniques et pour le reste de son existence. Il pourra l'accoler à son nom à sa guise.
[/list]

Concernant les Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) passés, la procédure sera la suivante :
[list]
[*]Immédiatement après la publication de ce décret, l'ensemble du peuple lyonnais et dauphinois sera invité à proposer un ou des qualificatifs pour le ou les Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) de son choix durant une durée d'une semaine.
[*]A l'issue de cette semaine, les listes des qualificatifs proposés se verront compilées et triées avant d'être remises à l'Ordre de Saint-Georges, qui aura une nouvelle semaine afin de retenir trois qualificatifs à chacun des Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs). Dans le cas où il n'y aurait pas assez de qualificatifs ou si trop peu d'entre eux conviendraient pour certains Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs), l'Ordre pourra également en proposer un.
[*]Suite à cette nouvelle semaine, l'Ordre de Saint George rendra ces listes publiques, avant de se réunir en séance plénière pour y voter sur les qualificatifs qui seront associés aux Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) passés, suivant les règles de vote en vigueur dans l'Ordre.
[*]A la cloture du vote, les anciens Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) se verront adjoindre le qualificatif ayant remporté le vote pour le reste de leurs existences ou à titre posthume. Ils pourront l'accoler à son nom à leur guise.
[/list]

Concernant les Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) ayant déjà eu un épithète par un précédent mandat :

[list]
[*]Une semaine après le mandat du Duc de Lyonnais-Dauphiné, l'Ordre mettra en place un vote afin de savoir si l'épithète du Duc de Lyonnais-Dauphiné, sortant porte toujours bien son épithète ou non. Ce vote dura une semaine.
[*]En cas de vote positif le Duc de Lyonnais-Dauphiné, sortant gardera son ancien épithète.
[*]En cas de vote négatif le Duc de Lyonnais-Dauphiné sortant perdra son ancien épithète et se verra attribué un nouvel épithète par le même système que les Ducs de Lyonnais-Dauphiné sans épithètes.
[/list]

[size=9][HRP : Quelques exemples de qualificatifs IRL : Pépin [b]le Bref[/b], Charles II [b]le Chauve[/b], Philippe II [b]Auguste[/b], Philippe III [b]le Hardi[/b], Philippe IV [b]le Bel[/b], Richard [b]Coeur de Lion[/b], Jean [b]Sans Terre[/b], Charles [b]le Téméraire[/b], etc ...][/size]

[u][i]2- Le Panthéon Lyonnais-Dauphinois[/i][/u]
Le Panthéon Lyonnais-Dauphinois, lieu de mémoire destiné à nos grands disparus, est tenu par les membres de l’Ordre de Sainct Georges en partenariat avec le conseil ducal.
L’Ordre de Sainct-Georges se porte garant de la bonne tenue de ce panthéon afin que la mémoire de nos défunts ne soit jamais perdue. Chaque nouveau membre de l'Ordre se devra d'aider à la réalisation d'un de ces dossiers avec l'aide de son parrain.

[u][i]3- De la contribution aux collections ducales[/i][/u]
Dans l'intérêt de la mémoire du Lyonnais-Dauphiné, les membres de l'Ordre de Saint-Georges bénéficient d'un accès au salles de travail de la Grand Bibliothèque afin d'y apporter leurs contributions et leur aide.
Néanmoins, la sélection et publication des œuvres reste à la réserve du Grand Intendant des Collections Ducales.


[size=18][b]V – L’avancement au sein de l’ordre [/b][/size]

Lorsque l'investissement d'un membre de l'ordre est estimé supérieur au rang qui lui a été attribué, un avancement au sein de la Chambre à laquelle il appartient peut être proposé.

Les dossiers et les votes se réaliseront dans les mêmes conditions que pour l'intégration d'un nouveau membre. Les dossiers archivés au sujet du membre concerné devront être annexé au nouveau dossier. Le membre proposé pour un avancement ne pourra pas voter pour son propre avancement.

Par ailleurs, tout membre de la chambre civile peut, le cas échéant, être proposé à l'admission à la chambre militaire, et réciproquement.

Tous les 4 mois, suite à la nomination/reconduction du commandeur, une commission de réflexion sera ouverte dans chacune des chambres , regroupant l'ensemble de ses membres, afin de se soumettre à une réflexion au sujet des avancements possibles et qui auraient pu être oubliés.


[size=18][b]VI Les échelons[/b][/size]

Les échelons de l'Ordre de Sainct-Georges de Dalphiné sont :
[list]
[*] Commandeur
[*]Vice-Commandeur
[/list]

Chambre des notables :
[list]
[*] Grand'Croix
[*]Grand Officier
[*]Officier Supérieur
[*]Officier
[/list]

Chambre de l'épée :
[list]
[*]Grand'Cordon
[*]Croix
[/list]

Le Commandeur est élu par ses pairs membres de l'ordre des deux Chambres, il a la charge d’administration de l’Ordre. Le titre de Commandeur n'est donc pas à proprement parler un rang, il s'agit 'une charge.
Le Commandeur est élu pour une durée de quatre mois, au terme de celle-ci, de nouvelles élections seront organisée, où le Commandeur sortant pourra se représenter.

Les Vice-Commandeurs peuvent être au nombre de deux, chacun ayant à charge une seule chambre. Nommé par le Commandeur s'il estime en avoir l'utilité, avec l'accord de ses pairs membres de leur chambre, ils ont la charge de seconder le Commandeur dans la chambre où ils sont nommés et peuvent le remplacer lors de ses absences, notamment en lançant des votes d'intégration et en accueillant des nouveaux membres ou en lançant les votes d'épithètes.

Tout membre de l’Ordre quittant le Lyonnais-Dauphiné pour habiter dans un autre duché devient « membre honoraire ». Par ce fait, il conserve son rang pour la décoration mais perd son droit de vote.



[size=18][b]VII La distinction[/b][/size]
La distinction se compose d’un collier assorti d'une décoration, l'un et l'autre selon le rang et la chambre d'appartenance.
Le collier pourra être arboré derrière les armoiries familiales, ou derrière le blason lié à un éventuel titre de noblesse.

[i][u]Concernant la chambre des notables :[/u][/i]
L'ensemble se compose d'un lion or et d'un collier dont la couleur est définie par :
[list]
[*]La couleur bleu pour les Grand Croix
[*]La couleur verte pour les Grands Officiers
[*]La couleur brune pour les Officiers Supérieurs
[*]La couleur noire pour les Officiers
[/list]

[i][u]Concernant la chambre de l'épée:[/u][/i]
L'ensemble se compose d'un collier rouge et d'un dragon dont la couleur est définie par :
[list]
[*]La couleur rouge pour les Grand Cordon
[*]La couleur or pour les Croix
[/list]

Pour les membres honoraires le collier sera de couleur pourpre.

[u][i]Concernant la double appartenance :[/i][/u]
Lorsqu'un membre appartient aux deux chambres sa décoration se compose d'un dragon de la couleur de son rang selon l'ordre de la chambre de l'épée et d'un collier de la couleur de son rang selon l'ordre de la chambre des notables.

Quelque soit la chambre dont le Commandeur est issu, il abordera un collier blanc pourvu d'un dragon ou d'un lion selon son rang dans la chambre militaire.

[size=18][b]VIII Conditions d’expulsion[/b][/size]

Un membre peut être radié de l’ordre sur décision du Commandeur pour :
[list]
[*]Crime de lèse majesté envers Sa Majesté le Roy de France ou un membre de la Maison Royale
[*]Manque de respect grave au Duc de Lyonnais-Dauphiné, au Conseil ou à un membre de l'ordre.
[*]Etre jugé coupable de trahison ou haute trahison envers le duché.
[/list]

Tout autre motif non énoncé ci dessus se verra discuté de façon collégiale entre tous les membres de la chambre du membre concerné. La décision sera votée aux deux tiers.
[/quote]

[quote][color=darkred][size=20]Annexe - Ensemble des colliers de l'ordre[/size][/color]

[b]Commandeur[/b]

"Collier d'argent chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de lion d'or"
"Collier d'argent chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
"Collier d'argent chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/765193Commandeur1.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/462263Commandeur2.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/301455Commandeur3.png[/img]

[b]Grand Croix[/b]

"Collier d'azur chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de lion d'or"
"Collier d'azur chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
"Collier d'azur chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/931684GrandCroix1.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/150806GrandCroix2.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/376087GrandCroix3.png[/img]

[b]Grand Officier[/b]

"Collier de sinople chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de lion d'or"
"Collier de sinople chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
"Collier de sinople chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/900266GrandOfficier1.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/897174GrandOfficier2.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/638464GrandOfficier3.png[/img]

[b]Officier Supérieur [/b]

"Collier tanné chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de lion d'or"
"Collier tanné chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
"Collier tanné chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/655369OfficierSuperieur1.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/644343OfficierSuperieur2.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/295253OfficierSuperieur3.png[/img]

[b]Officier[/b]

"Collier de sable chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de lion d'or"
"Collier de sable chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
"Collier de sable chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/849634Officier1.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/786835Officier2.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/713759Officier3.png[/img]

[b]Grand Cordon[/b]

"Collier de gueule chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/222491GrandCordon.png[/img]

[b]Croix[/b]

"Collier de gueule chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/678198Croix.png[/img]

[b]Membres Honoraires[/b]

"Collier de pourpre chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de lion d'or"
"Collier de pourpre chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
"Collier de pourpre chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/673052MembreHonoraire1.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/938753MembreHonoraire2.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/510140MembreHonoraire3.png[/img]
[/quote]

[color=darkred][i]Validé en la chapelle Saint-Antoine-le-Petit à Paris, le dix neuvième jour de mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.[/i]

Agnès de Saint Just, Roy d'Armes de France.[/color]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia210.png[/img]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/34841783JG.png[/img]
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/249397GEFor.gif[/img] [/quote]
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Qu'on se le dise !

[i]Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 21ème jour du mois de Mai de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]


[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=856&u=17018009][img]http://i56.servimg.com/u/f56/17/01/80/09/signat11.png[/img][/url]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

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[list][list][list][list][url=http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonce11.png][img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonc11.png[/img][/url][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][b][color=indigo][size=18]** UN MAJOR POUR LES CN SUITE ET FIN **[/size][/color][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[i]De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]


Qu'il soit su et entendu que :

Suite aux trois annonces successives pour appeler à candidature pour le poste de Major, c'est celle de Sa Grâce Arwel Chanvigny-Dagincourt [b]qui a été retenue[/b] par Sa Grâce Eléanna Guerrero.
Le nouveau Major souhaite assurer sa suite afin de [color=indigo][b]terminer le travail[/b][/colo] commencé et [color=indigo][b]trouver un second, en vue de former[/b][/color] quelqu'un capable de prendre [b]la relève[/b].
Ainsi nous souhaitons [b]bonne chance et pleine réussite [/b]au Major dans la poursuite de ses fonctions.

Qu'on se le dise !

[i]Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 20ème jour du mois de Mai de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]


[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=856&u=17018009][img]http://i56.servimg.com/u/f56/17/01/80/09/signat11.png[/img][/url]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

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[list][list][list][list][url=http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonce11.png][img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonc11.png[/img][/url][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][b][color=indigo][size=18]** UN PEU D'ORDRE VOYONS ! **[/size][/color][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[i]De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

Qu'il soit su et entendu que :

La charte de l'[color=indigo][b]Ordre de Sainct-Georges[/b][/color] a été [b]mise à jour[/b]. Voici la nouvelle version du texte.
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[quote][color=#006600][b][size=24]Charte de l'Ordre de Sainct-Georges [/size][/b][/color]
[size=18][i]"Aut Toga, Aut Ense"[/i][/size] (Par la toge ou par l'épée)


[size=18][b]I - De l'Ordre[/b][/size]
L'Ordre de Sainct-Georges se donne pour but de récompenser les personnes méritantes de par leurs services rendus au Lyonnais-Dauphiné et/ou ayant œuvré à son rayonnement.

Il est constitué de deux chambres paires distinctes:
[list]
[*] [b]Le collège des notables[/b] constituée des honorables Lyonnais et Dauphinois ayant oeuvrés au rayonnement du Duché dans le domaine de la politique, de l'économie, de la justice, de la connaissance ou des arts, ou de toute autre façon appropriée.
[*][b]Le collège de l'épée [/b]rassemblant les honorables Lyonnais et Dauphinois ayant oeuvrés au maintien et au développement de la sécurité, de la force et de l'influence du Lyonnais-Dauphiné, au travers de ses Compagnies d'Ordonnance, ou de toute autre façon appropriée.
[/list]

Aucune restriction n'est apportée à la composition de cet Ordre, ni de ses Chambres, hors l'honneur du Lyonnais-Dauphiné.


[size=18][b]II - Intégration[/b][/size]
[u][i]1- Conditions d’entrée[/i][/u]

L'Ordre est accessible à toute personne ayant oeuvré pour le Lyonnais-dauphiné sans égard pour son sexe, son âge, sa condition sociale ni son appartenance politique. Ces conditions d’entrée sont :
[list]
[*]Etre habitant du Lyonnais Dauphiné.Cependant toute personne n’habitant pas le duché pourra recevoir une distinction de l’Ordre au rang de membre honoraire (cf V).
[*]Avoir, par ses actions, participé activement à la vie du duché, que ce soit dans le domaine militaire ou civil.
[*]Etre de bonne vie et moeurs. et n'avoir fait l'objet d'aucune condamnation judiciaire dans une période de six mois.
[*]Etre de religion aristotélicienne.
[/list]

Et par ailleurs:

Pour la Chambre Civile de l'Ordre:
[list]
[*]Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
[*]Etre parrainé par le Commandeur de l'Ordre, le Vice-Commandeur de la chambre civile, ou le Duc du Lyonnais-Dauphiné.
[*]En vertu de mérites à exposer dans le domaine de la politique ducale ou municipale, de l'économie, de l'administration, de la justice, de la connaissance ou des arts.
[/list]

Pour la Chambre Militaire de l'Ordre:
[list]
[*] Etre parrainé par un membre de ladite Chambre de l'Ordre.
[*]Etre parrainé par une recommandation du Conseil des Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.
[*]En vertu de mérites à exposer dans le domaine la défense des intérêts extérieurs du Duché, ou du service rendu aux Compagnies d'Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné.
[/list]


[i][u]2 - Le vote[/u][/i]
[i]2.a - Conditions de lancement d’un vote :[/i]
Le parrain doit déposer le dossier dans le cahier des admissions de la Chambre ou l’envoyer par missive au Commandeur. Celui-ci devra comprendre les différentes fonctions occupées par la personne présentée ainsi que les faits réalisés pour le Lyonnais Dauphiné. Une fois ce dossier déposé le commandeur lancera le vote dans la Chambre de l'Ordre concernée.

[i]2.b - Préalable de tout vote :[/i]
Des discussions seront lancées avec une durée de deux jours minimum au sein de la Chambre de l'Ordre pour que chacun puisse se faire une idée de la personne présentée ou puisse apporter diverses informations sur celle-ci.

[i]2.c - Durée maximale :[/i]
 15 jours (si avant la date limite plus des trois quarts des membres de ladite Chambre de l'Ordre se sont exprimés "Pour"; le vote peut être terminé plus tôt)

[i]2.d - Choix de vote :[/i]
Les choix possibles sont POUR et CONTRE, le dossier présenté par le parrain devant permettre aux membres de la Chambre de l'Ordre de décider sur l’intégration ou non de la personne présentée.

[i]2.e - Le vote en lui même :[/i]
 Chaque votant se doit de signaler sa participation.

[i]2.f Conditions d'acceptation :[/i]
Minimum la moitié de la Chambre de l'Ordre concernée doit s'être exprimé au cours du vote, néanmoins si une période d'inactivité venait à mettre l'intégrité de l'ordre en danger le Commandeur pourra passer outre le nombre minimum de votants.
Le vote se déroule selon la majorité absolue des suffrages exprimés, si le "Pour" obtient la majorité, la candidature est acceptée.

[i]2.g Conditions de renouvellement d'une proposition de vote refusée :[/i]
Tout dossier refusé peut être reconduit après un minimum d'un mois.




[size=18][b]III – Implication des membres[/b][/size]
Tout membre de l’Ordre se doit d’être actif au sein du duché, les points qui suivent sont des propositions mais chaque membre doit se retrouver dans au moins un point.
Chaque membre se devra de respecter une certaine ligne de conduite, garantissant ainsi sa bonne volonté et son intégrité, mais aussi, symbolisant son dévouement pour le duché du Lyonnais Dauphiné.

[list]
[*]Participer aux cérémonies officielles et aux commisson d'avancements
[*]Porter soutien aux institutions ducales et/ou municipales
[*]Participation à la défense du duché
[*]Proposer des évènements publics
[*]Participation aux actions de l’Ordre
[/list]



[size=18][b]IV – De l'implication de l’Ordre dans le travail de mémoire;[/b][/size]
[u][i]1- L’épithète aux Ducs de Lyonnais-Dauphiné.[/i][/u]

Afin que la succession des Ducs du Lyonnais-Dauphiné marque les mémoire, que chaque Lyonnais-Dauphinois puisse plus aisément se souvenir d'eux ainsi que de leurs vertues et caractères, le nom de chacun d'entre eux, passé, présent et à venir, se verra désormais attribué un qualificatif selon les règles décrites ci-dessous.
L’Ordre de Sainct Georges se porte garant de la réalisation de ces votes à la fin de chaque mandat.

[list]
[*]Une semaine après la fin du mandat électoral du Duc du Lyonnais-Dauphiné s'il s'agit de son premier mandat en tant que tel, l'ensemble du peuple lyonnais et dauphinois sera invité en Gargote dauphinoise à proposer des qualificatifs pour ledit Duc du Lyonnais-Dauphiné durant une durée d'une semaine.
[*]A l'issue de cette semaine, la liste des qualificatifs proposés se verra remettre à l'Ordre de Saint-Georges, qui aura une semaine afin d'en retenir trois. Dans le cas où il n'y aurait pas assez de qualificatifs ou si trop peu d'entre eux convenaient, l'Ordre pourra également en proposer un.
[*]Après cette semaine, l'Ordre de Saint George rendra cette liste publique et le peuple lyonnais et dauphinois sera invité à voter pour celui qui lui semble le plus adapté sur une durée d'une semaine.
[*]Et enfin, suite à cette nouvelle semaine, le Duc de Lyonnais-Dauphiné se verra adjoindre le qualificatif ayant remporté le vote dans les chroniques et pour le reste de son existence. Il pourra l'accoler à son nom à sa guise.
[/list]

Concernant les Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) passés, la procédure sera la suivante :
[list]
[*]Immédiatement après la publication de ce décret, l'ensemble du peuple lyonnais et dauphinois sera invité à proposer un ou des qualificatifs pour le ou les Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) de son choix durant une durée d'une semaine.
[*]A l'issue de cette semaine, les listes des qualificatifs proposés se verront compilées et triées avant d'être remises à l'Ordre de Saint-Georges, qui aura une nouvelle semaine afin de retenir trois qualificatifs à chacun des Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs). Dans le cas où il n'y aurait pas assez de qualificatifs ou si trop peu d'entre eux conviendraient pour certains Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs), l'Ordre pourra également en proposer un.
[*]Suite à cette nouvelle semaine, l'Ordre de Saint George rendra ces listes publiques, avant de se réunir en séance plénière pour y voter sur les qualificatifs qui seront associés aux Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) passés, suivant les règles de vote en vigueur dans l'Ordre.
[*]A la cloture du vote, les anciens Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) se verront adjoindre le qualificatif ayant remporté le vote pour le reste de leurs existences ou à titre posthume. Ils pourront l'accoler à son nom à leur guise.
[/list]

Concernant les Ducs de Lyonnais-Dauphiné (ou Gouverneurs) ayant déjà eu un épithète par un précédent mandat :

[list]
[*]Une semaine après le mandat du Duc de Lyonnais-Dauphiné, l'Ordre mettra en place un vote afin de savoir si l'épithète du Duc de Lyonnais-Dauphiné, sortant porte toujours bien son épithète ou non. Ce vote dura une semaine.
[*]En cas de vote positif le Duc de Lyonnais-Dauphiné, sortant gardera son ancien épithète.
[*]En cas de vote négatif le Duc de Lyonnais-Dauphiné sortant perdra son ancien épithète et se verra attribué un nouvel épithète par le même système que les Ducs de Lyonnais-Dauphiné sans épithètes.
[/list]

[size=9][HRP : Quelques exemples de qualificatifs IRL : Pépin [b]le Bref[/b], Charles II [b]le Chauve[/b], Philippe II [b]Auguste[/b], Philippe III [b]le Hardi[/b], Philippe IV [b]le Bel[/b], Richard [b]Coeur de Lion[/b], Jean [b]Sans Terre[/b], Charles [b]le Téméraire[/b], etc ...][/size]

[u][i]2- Le Panthéon Lyonnais-Dauphinois[/i][/u]
Le Panthéon Lyonnais-Dauphinois, lieu de mémoire destiné à nos grands disparus, est tenu par les membres de l’Ordre de Sainct Georges en partenariat avec le conseil ducal.
L’Ordre de Sainct-Georges se porte garant de la bonne tenue de ce panthéon afin que la mémoire de nos défunts ne soit jamais perdue. Chaque nouveau membre de l'Ordre se devra d'aider à la réalisation d'un de ces dossiers avec l'aide de son parrain.

[u][i]3- De la contribution aux collections ducales[/i][/u]
Dans l'intérêt de la mémoire du Lyonnais-Dauphiné, les membres de l'Ordre de Saint-Georges bénéficient d'un accès au salles de travail de la Grand Bibliothèque afin d'y apporter leurs contributions et leur aide.
Néanmoins, la sélection et publication des œuvres reste à la réserve du Grand Intendant des Collections Ducales.


[size=18][b]V – L’avancement au sein de l’ordre [/b][/size]

Lorsque l'investissement d'un membre de l'ordre est estimé supérieur au rang qui lui a été attribué, un avancement au sein de la Chambre à laquelle il appartient peut être proposé.

Les dossiers et les votes se réaliseront dans les mêmes conditions que pour l'intégration d'un nouveau membre. Les dossiers archivés au sujet du membre concerné devront être annexé au nouveau dossier. Le membre proposé pour un avancement ne pourra pas voter pour son propre avancement.

Par ailleurs, tout membre de la chambre civile peut, le cas échéant, être proposé à l'admission à la chambre militaire, et réciproquement.

Tous les 4 mois, suite à la nomination/reconduction du commandeur, une commission de réflexion sera ouverte dans chacune des chambres , regroupant l'ensemble de ses membres, afin de se soumettre à une réflexion au sujet des avancements possibles et qui auraient pu être oubliés.


[size=18][b]VI Les échelons[/b][/size]

Les échelons de l'Ordre de Sainct-Georges de Dalphiné sont :
[list]
[*] Commandeur
[*]Vice-Commandeur
[/list]

Chambre des notables :
[list]
[*] Grand'Croix
[*]Grand Officier
[*]Officier Supérieur
[*]Officier
[/list]

Chambre de l'épée :
[list]
[*]Grand'Cordon
[*]Croix
[/list]

Le Commandeur est élu par ses pairs membres de l'ordre des deux Chambres, il a la charge d’administration de l’Ordre. Le titre de Commandeur n'est donc pas à proprement parler un rang, il s'agit 'une charge.
Le Commandeur est élu pour une durée de quatre mois, au terme de celle-ci, de nouvelles élections seront organisée, où le Commandeur sortant pourra se représenter.

Les Vice-Commandeurs peuvent être au nombre de deux, chacun ayant à charge une seule chambre. Nommé par le Commandeur s'il estime en avoir l'utilité, avec l'accord de ses pairs membres de leur chambre, ils ont la charge de seconder le Commandeur dans la chambre où ils sont nommés et peuvent le remplacer lors de ses absences, notamment en lançant des votes d'intégration et en accueillant des nouveaux membres ou en lançant les votes d'épithètes.

Tout membre de l’Ordre quittant le Lyonnais-Dauphiné pour habiter dans un autre duché devient « membre honoraire ». Par ce fait, il conserve son rang pour la décoration mais perd son droit de vote.



[size=18][b]VII La distinction[/b][/size]
La distinction se compose d’un collier assorti d'une décoration, l'un et l'autre selon le rang et la chambre d'appartenance.
Le collier pourra être arboré derrière les armoiries familiales, ou derrière le blason lié à un éventuel titre de noblesse.

[i][u]Concernant la chambre des notables :[/u][/i]
L'ensemble se compose d'un lion or et d'un collier dont la couleur est définie par :
[list]
[*]La couleur bleu pour les Grand Croix
[*]La couleur verte pour les Grands Officiers
[*]La couleur brune pour les Officiers Supérieurs
[*]La couleur noire pour les Officiers
[/list]

[i][u]Concernant la chambre de l'épée:[/u][/i]
L'ensemble se compose d'un collier rouge et d'un dragon dont la couleur est définie par :
[list]
[*]La couleur rouge pour les Grand Cordon
[*]La couleur or pour les Croix
[/list]

Pour les membres honoraires le collier sera de couleur pourpre.

[u][i]Concernant la double appartenance :[/i][/u]
Lorsqu'un membre appartient aux deux chambres sa décoration se compose d'un dragon de la couleur de son rang selon l'ordre de la chambre de l'épée et d'un collier de la couleur de son rang selon l'ordre de la chambre des notables.

Quelque soit la chambre dont le Commandeur est issu, il abordera un collier blanc pourvu d'un dragon ou d'un lion selon son rang dans la chambre militaire.

[size=18][b]VIII Conditions d’expulsion[/b][/size]

Un membre peut être radié de l’ordre sur décision du Commandeur pour :
[list]
[*]Crime de lèse majesté envers Sa Majesté le Roy de France ou un membre de la Maison Royale
[*]Manque de respect grave au Duc de Lyonnais-Dauphiné, au Conseil ou à un membre de l'ordre.
[*]Etre jugé coupable de trahison ou haute trahison envers le duché.
[/list]

Tout autre motif non énoncé ci dessus se verra discuté de façon collégiale entre tous les membres de la chambre du membre concerné. La décision sera votée aux deux tiers.
[/quote]

[quote][color=darkred][size=20]Annexe - Ensemble des colliers de l'ordre[/size][/color]

[b]Commandeur[/b]

"Collier d'argent chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de lion d'or"
"Collier d'argent chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
"Collier d'argent chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/765193Commandeur1.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/462263Commandeur2.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/301455Commandeur3.png[/img]

[b]Grand Croix[/b]

"Collier d'azur chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de lion d'or"
"Collier d'azur chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
"Collier d'azur chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/931684GrandCroix1.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/150806GrandCroix2.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/376087GrandCroix3.png[/img]

[b]Grand Officier[/b]

"Collier de sinople chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de lion d'or"
"Collier de sinople chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
"Collier de sinople chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/900266GrandOfficier1.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/897174GrandOfficier2.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/638464GrandOfficier3.png[/img]

[b]Officier Supérieur [/b]

"Collier tanné chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de lion d'or"
"Collier tanné chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
"Collier tanné chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/655369OfficierSuperieur1.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/644343OfficierSuperieur2.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/295253OfficierSuperieur3.png[/img]

[b]Officier[/b]

"Collier de sable chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de lion d'or"
"Collier de sable chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
"Collier de sable chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/849634Officier1.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/786835Officier2.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/713759Officier3.png[/img]

[b]Grand Cordon[/b]

"Collier de gueule chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/222491GrandCordon.png[/img]

[b]Croix[/b]

"Collier de gueule chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/678198Croix.png[/img]

[b]Membres Honoraires[/b]

"Collier de pourpre chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de lion d'or"
"Collier de pourpre chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon d'or"
"Collier de pourpre chargé de sept dauphins d'or dont trois contournés et à médaille de dragon de gueule"
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/673052MembreHonoraire1.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/938753MembreHonoraire2.png[/img] [img]http://img11.hostingpics.net/pics/510140MembreHonoraire3.png[/img]
[/quote]

[color=darkred][i]Validé en la chapelle Saint-Antoine-le-Petit à Paris, le dix neuvième jour de mai de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.[/i]

Agnès de Saint Just, Roy d'Armes de France.[/color]
[img]http://i47.servimg.com/u/f47/14/87/19/90/gnia10.png[/img]
[img]http://i69.servimg.com/u/f69/11/69/50/92/gnia210.png[/img]

[img]http://img15.hostingpics.net/pics/34841783JG.png[/img]
[img]http://img11.hostingpics.net/pics/249397GEFor.gif[/img] [/quote]


Qu'on se le dise !

[i]Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 21ème jour du mois de Mai de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]


[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=856&u=17018009][img]http://i56.servimg.com/u/f56/17/01/80/09/signat11.png[/img][/url]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]


[/quote]

[quote]
[list]
[list]
[list][list][list][list][url=http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonce11.png][img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonc11.png[/img][/url][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][b][color=indigo][size=18]** LE COUTUMIER FAIT SA TOILETTE ! **[/size][/color][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[i]De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

Qu'il soit su et entendu que :

Ce n'est jamais agréable, c'est relativement embêtant et peu gratifiant mais comme nous tous [b]le coutumier[/b] fait son [color=indigo][b]ménage de printemps[/b][/color]. Ainsi le Conseil à voté à 8 voix pour et avec 4 non votant - hé oui, le ménage ça ne rameute pas grand monde, on ne peut pas leur en vouloir - pour [b]la [color=indigo]suppression[/color] des deux articles suivants[/b] :

[quote]o IV.1.a.iv : Atteinte à l’équilibre du Duché

Est définie comme atteinte à l'équilibre du Duché : la multi-récidive, c'est à dire la constatation de 5 infractions minimum aux Lois définies par le Coutumier dans un délai d'un mois à compter de la première infraction. L'auteur de ces faits sera poursuivi pour Haute-Trahison. [/quote]

[quote]IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.[/quote]

Qu'on se le dise !

[i]Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 21ème jour du mois de Mai de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[/quote]

[quote]
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[list][list][list][list][url=http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonce11.png][img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonc11.png[/img][/url][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][b][color=indigo][size=18]** LE COUTUMIER FAIT SA TOILETTE ! **[/size][/color][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[i]De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

Qu'il soit su et entendu que :

Ce n'est jamais agréable, c'est relativement embêtant et peu gratifiant mais comme nous tous [b]le coutumier[/b] fait son [color=indigo][b]ménage de printemps[/b][/color]. Ainsi le Conseil à voté à 8 voix pour et avec 4 non votant - hé oui, le ménage ça ne rameute pas grand monde, on ne peut pas leur en vouloir - pour [b]la [color=indigo]suppression[/color] des deux articles suivants[/b] :

[quote]o IV.1.a.iv : Atteinte à l’équilibre du Duché

Est définie comme atteinte à l'équilibre du Duché : la multi-récidive, c'est à dire la constatation de 5 infractions minimum aux Lois définies par le Coutumier dans un délai d'un mois à compter de la première infraction. L'auteur de ces faits sera poursuivi pour Haute-Trahison. [/quote]

[quote]IV.3.b Mort de la victime et multirécidivisme

Toute personne, répandant le sang ou volant le bien d'autrui à répétition, sur le sol du Lyonnais-Dauphiné, pourra perdre durant 15 jours ses droits à un procès et se verra donc poursuivi par l'ost du Lyonnais-Dauphiné, sans préavis, jusqu'à ce qu'il les récupère.[/quote]

Qu'on se le dise !

[i]Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 21ème jour du mois de Mai de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=856&u=17018009][img]http://i56.servimg.com/u/f56/17/01/80/09/signat11.png[/img][/url]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

[/quote]

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[list][list][list][list][url=http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonce11.png][img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonc11.png[/img][/url][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][b][color=indigo][size=18]** ET ON CHANGE DE SIÈGE ! **[/size][/color][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[i]De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

Qu'il soit su et entendu que :

Les procédures pour s'assoir ont changé. Les tabourets à 3 pieds sont désormais interdit d'utilisation sous peine de ... Ah non, je me trompe. Ces derniers mois plusieurs [color=indigo][b]États de Siège[/b][/color] ont été [b]décrétés[/b] et il est apparu que [b]les procédures étaient trop [color=indigo]lourdes[/color][/b]. Nous avons donc travaillé sur une [b][color=indigo]nouvelle version[/color][/b] du texte qui a été approuvées à 8 voix pour et 4 non-votants.

Voici la nouvelle version (en rouge : les partie supprimées et vert et les nouvelles) :

[quote]III.3.b : État de siège

Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par le Conseil Ducal.

Cet état de siège implique :

[color=#ff0033]o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire[/color]

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes [color=#009900]du Lyonnais-Dauphiné[/color][color=#ff0033] de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.[/color]
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger [color=#009900]de quitter le Duché du Lyonnais-Dauphiné dans une durée de 3 jours à compter de l'émission du décret, à l'exception de ceux ayant obtenu une autorisation de séjour du Prévôt ou du Capitaine[/color] [color=#ff0033], ne possédant pas une autorisation de séjour  du  prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.[/color]

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public. Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.


[color=#009900]Afin d'assurer la bonne marche de l'état de siège :
- Les membres du Guet seront tenus de répondre à l'appel chaque jour et de ne pas prendre d'embauche tant que les ordres quotidiens des Officiers généraux n'auront été transmis.
- Les douaniers devront transmettre lors de leur rapport journalier la liste des étrangers présents dans leur ville[/color]

[color=#ff0033]*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours


o III.3.b.ii : Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance

- Appel quotidien des présents.
- Pas de prise d'emploi jusqu'à la huitième heure du soir.
- Retour au guet de tous les gens d'armes

o III.3.b.iii : Dans le cadre des Conseils Municipaux:

- L'attribution par le Bourgmestre, dans les villes frontalières ou menacées, de mandats sauvegardant au maximum la trésorerie et les stocks municipaux à des membres de confiance.

o III.3.b.iv : Dans le cadre du Conseil Ducal

- La constitution d'un conseil de crise autour du Duc, réunissant au moins le tiers du Conseil Ducal, ayant autorité pour prendre les dispositions les plus urgentes à l'unanimité.
- La possibilité d'un veto de l’État de siège par un vote du Conseil Ducal à la majorité des inscrits.
- L'attribution par le Commissaire au Commerce et le Bailli, au cas où la ville de Lyon serait menacée, de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks ducaux à des membres de confiance.[/color][/quote]

[i]Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 21ème jour du mois de Mai de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[/quote]

[quote]
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[list][list][list][list][url=http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonce11.png][img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonc11.png[/img][/url][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][b][color=indigo][size=18]** ET ON CHANGE DE SIÈGE ! **[/size][/color][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[i]De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

Qu'il soit su et entendu que :

Les procédures pour s'assoir ont changé. Les tabourets à 3 pieds sont désormais interdit d'utilisation sous peine de ... Ah non, je me trompe. Ces derniers mois plusieurs [color=indigo][b]États de Siège[/b][/color] ont été [b]décrétés[/b] et il est apparu que [b]les procédures étaient trop [color=indigo]lourdes[/color][/b]. Nous avons donc travaillé sur une [b][color=indigo]nouvelle version[/color][/b] du texte qui a été approuvées à 8 voix pour et 4 non-votants.

Voici la nouvelle version :

[quote][u]III.3.b : État de siège[/u]

Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par le Conseil Ducal.

Cet état de siège implique :

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes du Lyonnais-Dauphiné.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée).
- L'obligation pour tout étranger de quitter le Duché du Lyonnais-Dauphiné dans une durée de 3 jours à compter de l'émission du décret, à l'exception de ceux ayant obtenu une autorisation de séjour du Prévôt ou du Capitaine.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public. Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

Afin d'assurer la bonne marche de l'état de siège :
- Les membres du Guet seront tenus de répondre à l'appel chaque jour et de ne pas prendre d'embauche tant que les ordres quotidiens des Officiers généraux n'auront été transmis.
- Les douaniers devront transmettre lors de leur rapport journalier la liste des étrangers présents dans leur ville
[/quote]

Et voici ce qu'était l'ancienne :

[quote][u]III.3.b : État de siège[/u]

Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par le Conseil Ducal.

Cet état de siège implique :

[i]o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire[/i]

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour  du  prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours


[i]o III.3.b.ii : Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance[/i]

- Appel quotidien des présents.
- Pas de prise d'emploi jusqu'à la huitième heure du soir.
- Retour au guet de tous les gens d'armes

[i]o III.3.b.iii : Dans le cadre des Conseils Municipaux[/i]:

- L'attribution par le Bourgmestre, dans les villes frontalières ou menacées, de mandats sauvegardant au maximum la trésorerie et les stocks municipaux à des membres de confiance.

[i]o III.3.b.iv : Dans le cadre du Conseil Ducal[/i]

- La constitution d'un conseil de crise autour du Duc, réunissant au moins le tiers du Conseil Ducal, ayant autorité pour prendre les dispositions les plus urgentes à l'unanimité.
- La possibilité d'un veto de l’État de siège par un vote du Conseil Ducal à la majorité des inscrits.
- L'attribution par le Commissaire au Commerce et le Bailli, au cas où la ville de Lyon serait menacée, de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks ducaux à des membres de confiance.[/quote]

[i]Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 21ème jour du mois de Mai de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

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[list][list][list][list][url=http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonce11.png][img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonc11.png[/img][/url][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][b][color=indigo][size=18]** ET ON CHANGE DE SIÈGE ! **[/size][/color][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[i]De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

Qu'il soit su et entendu que :

Les procédures pour s'assoir ont changé. Les tabourets à 3 pieds sont désormais interdit d'utilisation sous peine de ... Ah non, je me trompe. Ces derniers mois plusieurs [color=indigo][b]États de Siège[/b][/color] ont été [b]décrétés[/b] et il est apparu que [b]les procédures étaient trop [color=indigo]lourdes[/color][/b]. Nous avons donc travaillé sur une [b][color=indigo]nouvelle version[/color][/b] du texte qui a été approuvées à 8 voix pour et 4 non-votants.

Voici la nouvelle version :

[quote][u]III.3.b : État de siège[/u]

Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par le Conseil Ducal.

Cet état de siège implique :

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes du Lyonnais-Dauphiné.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée).
- L'obligation pour tout étranger de quitter le Duché du Lyonnais-Dauphiné dans une durée de 3 jours à compter de l'émission du décret, à l'exception de ceux ayant obtenu une autorisation de séjour du Prévôt ou du Capitaine.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public. Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

Afin d'assurer la bonne marche de l'état de siège :
- Les membres du Guet seront tenus de répondre à l'appel chaque jour et de ne pas prendre d'embauche tant que les ordres quotidiens des Officiers généraux n'auront été transmis.
- Les douaniers devront transmettre lors de leur rapport journalier la liste des étrangers présents dans leur ville
[/quote]

Et voici ce qu'était l'ancienne :

[quote][u]III.3.b : État de siège[/u]

Dans le cas d'un péril imminent et grave pour la sécurité du Lyonnais-Dauphiné, le Duc peut décréter l'État de Siège pour une durée de sept jours, renouvelables par le Conseil Ducal.

Cet état de siège implique :

[i]o III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire[/i]

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour  du  prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours


[i]o III.3.b.ii : Dans le cadre des Compagnies d'Ordonnance[/i]

- Appel quotidien des présents.
- Pas de prise d'emploi jusqu'à la huitième heure du soir.
- Retour au guet de tous les gens d'armes

[i]o III.3.b.iii : Dans le cadre des Conseils Municipaux[/i]:

- L'attribution par le Bourgmestre, dans les villes frontalières ou menacées, de mandats sauvegardant au maximum la trésorerie et les stocks municipaux à des membres de confiance.

[i]o III.3.b.iv : Dans le cadre du Conseil Ducal[/i]

- La constitution d'un conseil de crise autour du Duc, réunissant au moins le tiers du Conseil Ducal, ayant autorité pour prendre les dispositions les plus urgentes à l'unanimité.
- La possibilité d'un veto de l’État de siège par un vote du Conseil Ducal à la majorité des inscrits.
- L'attribution par le Commissaire au Commerce et le Bailli, au cas où la ville de Lyon serait menacée, de mandats sauvegardant tout ou partie de la trésorerie et des stocks ducaux à des membres de confiance.[/quote]

[i]Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 24ème jour du mois de Mai de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=856&u=17018009][img]http://i56.servimg.com/u/f56/17/01/80/09/signat11.png[/img][/url]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]

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[list][list][list][list][url=http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonce11.png][img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonc11.png[/img][/url][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][b][color=indigo][size=18]** LE GUÉPARD S'ADAPTE **[/size][/color][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[i]De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

Qu'il soit su et entendu que :

Le Guet a [color=indigo][b]besoin de s'adapter[/b][/color] pour [b]fonctionner correctement[/b]. C'est pourquoi, le Conseil a voté à 7 voix pour, 1 abstention et avec 4 non votant un [b]ajustement[/b] au niveau de [color=indigo][b]la place de Major[/b][/color].

Voici donc la modification du texte du Guet.
[quote][u]
II.4.d : Conseillers militaires[/u]
Les conseillers militaires sont des membres du Guet ayant une longue expérience du combat, de la direction de troupes, de la stratégie et/ou des institutions de défense ducales. Ils sont placés sous les ordres directs des officiers généraux, nommés et révoqués par ces derniers, pour les assister et les conseiller dans l'ensemble des domaines concernant les Compagnies d'Ordonnances : stratégie, tactique, gestion, ...
Ils peuvent et doivent suivre les débats du Conseil des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal.
Les conseillers militaires sont considérés comme ayant un rang équivalent à celui d'officier supérieur mais sont détachés de la hiérarchie des Compagnies d'Ordonnances. Ils n'ont pas de prérogatives de commandement, mais peuvent ponctuellement se voir déléguer une partie des pouvoirs du Capitaine, du Connétable ou du Prévôt et recevoir des charges particulières (remplacement d'officier, commandement d'armée ou de mission, ...).
[color=#009900]Dans l'exercice des fonctions détaillées dans l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires, le Major des Compagnies Nobiliaires se voit attribuer les mêmes droits que les conseillers militaires au sein du Guet.[/color][/quote]

Pour aller de paire avec ce fonctionnement [b]l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires[/b] a également été [color=indigo][b]modifiée[/b][/color] au niveau la présentation de la structure. Voici le [b]petit ajout[/b] :

[quote]Le Duc, après concertation et consultation des membres de l’assemblée Nobiliaire et du conseil des Compagnies d'Ordonnances, décidera de la nomination du nouveau Major des Compagnies Nobiliaires. Cette personne aura la charge de veiller au bon fonctionnement des Compagnies Nobiliaires, notamment en faisant la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobiliaires et le Conseil des Compagnies d'Ordonnances, et en s'assurant de la disponibilité des troupes sous sa charge. [color=#009900]Au sein du Guet, le Major des Compagnies Nobiliaires se verra attribuer les mêmes droits que les conseillers militaires.[/color][/quote]

Qu'on se le dise !

[i]Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 25ème jour du mois de Mai de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]

[/quote]

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[list][list][list][list][url=http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonce11.png][img]http://i19.servimg.com/u/f19/17/01/80/09/annonc11.png[/img][/url][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[list][list][list][list][list][list][list][b][color=indigo][size=18]** LE GUÉPARD S'ADAPTE **[/size][/color][/b][/list][/list][/list][/list][/list][/list][/list]

[i]De Nous, Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,
[/i]

Qu'il soit su et entendu que :

Le Guet a [color=indigo][b]besoin de s'adapter[/b][/color] pour [b]fonctionner correctement et que chacun trouve sa place[/b]. C'est pourquoi, le Conseil a voté à 7 voix pour, 1 abstention et avec 4 non votant un [b]ajustement des textes ci-dessous[/b], concernant notamment [color=indigo][b]la fonction de Major[/b][/color].

Voici donc la modification adoptée :

[b]Extrait du Livre II : Ordonnance de Fonctionnement du Guet du Lyonnais-Dauphiné[/b]

[quote][u]
II.4.d : Conseillers militaires[/u]
Les conseillers militaires sont des membres du Guet ayant une longue expérience du combat, de la direction de troupes, de la stratégie et/ou des institutions de défense ducales. Ils sont placés sous les ordres directs des officiers généraux, nommés et révoqués par ces derniers, pour les assister et les conseiller dans l'ensemble des domaines concernant les Compagnies d'Ordonnances : stratégie, tactique, gestion, ...
Ils peuvent et doivent suivre les débats du Conseil des Compagnies d'Ordonnance et de l'Office des Compagnies d'Ordonnance du Conseil Ducal.
Les conseillers militaires sont considérés comme ayant un rang équivalent à celui d'officier supérieur mais sont détachés de la hiérarchie des Compagnies d'Ordonnances. Ils n'ont pas de prérogatives de commandement, mais peuvent ponctuellement se voir déléguer une partie des pouvoirs du Capitaine, du Connétable ou du Prévôt et recevoir des charges particulières (remplacement d'officier, commandement d'armée ou de mission, ...).
[color=#009900]Dans l'exercice des fonctions détaillées dans l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires, le Major des Compagnies Nobiliaires se voit attribuer les mêmes droits que les conseillers militaires au sein du Guet.[/color][/quote]

Pour aller de pair avec cette modification, [b]l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires[/b], et plus précisément la partie "Leur Structure" a été [color=indigo][b]mise à jour[/b][/color]. Voici le [b]texte ajusté[/b] :

[b]Extrait de l'Ordonnance des Compagnies Nobiliaires du Lyonnais-Dauphiné
[/b]

[quote]Le Duc, après concertation et consultation des membres de l’assemblée Nobiliaire et du conseil des Compagnies d'Ordonnances, décidera de la nomination du nouveau Major des Compagnies Nobiliaires. Cette personne aura la charge de veiller au bon fonctionnement des Compagnies Nobiliaires, notamment en faisant la liaison entre les différentes troupes des Compagnies Nobiliaires et le Conseil des Compagnies d'Ordonnances, et en s'assurant de la disponibilité des troupes sous sa charge. [color=#009900]Au sein du Guet, le Major des Compagnies Nobiliaires se verra attribuer les mêmes droits que les conseillers militaires.[/color][/quote]

Qu'on se le dise !

[i]Rédigé au Château de Pierre-Scize, le 25ème jour du mois de Mai de l'An de Grâce 1463, par Titi, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.

Signé et scellé par Eleanna Guerrero, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.[/i]



[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=856&u=17018009][img]http://i56.servimg.com/u/f56/17/01/80/09/signat11.png[/img][/url]

[img]http://i800.photobucket.com/albums/yy288/SigillographieRR/Sceaux%20Provinces/Lyonnais-Dauphine/sceauld2.png[/img]
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