Duché //TAOP // Sombre. // COUPABLE

Informations sur Sombre.

Créé(e) le 18 Novembre 2013

Dernière connexion le 26 Mars 2015

Dernière adresse connue

Citation :

Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ

Comté/Duché : Schweizerische Eidgenossenschaft

Village : Genève

Niveau : Vagabond

Points de réputation : 17

Argent : 8,92 écus

Sombre.

Sombre. ne cultive ni n'élève rien.
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Sombre.

Maryah
Point annulé
Aytasi
Maethor

Citation :

   En ce jour du 29 mars 1463 ,

   Nous,Bounette de Marcieu [IG= Bounette], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance à l’encontre de messire Sombre.

   Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

   https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

   Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

   Le procure n'en fait pas la demande.

   Nos services de renseignement nous ont signalé vostre présence sur nostre territoire malgré nostre courrier datant du 25 mars
   Vous êtes accusé de n'avoir pas quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné en état de siège dans le délai prescrit

   Voici un rappel de la loi :

   III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

   - La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
   - L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
   - La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
   - L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
   - La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

   Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
   Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

   *Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

   - Briançon: 2 jours
   - Dié: 3 jours
   - Embrun: 3 jours
   - Lyon: 2 jours
   - Montélimar: 2 jours
   - Valence: 3 jours
   - Vienne: 3 jours

   Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour. Toutefois si vous quittez le territoire durant le déroulement du procès, nous retiendrons des circonstances atténuantes.

   La parole est à la défense.

   Au suivant

Hochement de tête. Sautons, sautons.

***

Première plaidoirie de la défense

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Vu l’article Vu l’article III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

- La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
- L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
- La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
- L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
- La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

*Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

- Briançon: 2 jours
- Dié: 3 jours
- Embrun: 3 jours
- Lyon: 2 jours
- Montélimar: 2 jours
- Valence: 3 jours
- Vienne: 3 jours

Attendu que le prévenu ne s' est présenté devant cette Cour pour rendre compte de ses agissements comme il le lui avait été demandé.

Nous, Bounette de Marcieu Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Juge Temperance, au Nom du Duc et de son peuple, une clémence dans cette affaire.

Aussi, Réclamerons-nous une peine maximal à l'encontre de messire Sombre.

Que justice soit rendue !

En retraite spirituelle (Dernière connexion le 26 Mars 2015)

Procès ayant opposé Sombre. au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Sombre. était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

En ce jour du 11 Octobre 1463,
ayant entendu l'acte d'accusation et le réquisitoire,
constatant que la défense n'a pas jugé utile de se présenter,
moi, Ericx en tant que Juge du Lyonnais Dauphiné, déclare messire Sombre coupable et décide de lui infliger la peine suivante :

1 journée dans les geôles ducales et 10 écus d'amende pour frais de nettoyage du palais.

Encore une sombre affaire !
Au suivant ...

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et ?une amende de 10 écus.