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  Duché //TAOP // Peny // Coupable

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bounette

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MessageSujet: Duché //TAOP // Peny // Coupable    Duché //TAOP // Peny // Coupable Icon_minitimeDim 29 Mar 2015 - 22:58

Citation :

Informations sur Peny du mondo_bizar'ô

Créé(e) le 11 Juin 2008

Peny fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière connexion le 29 Mars 2015

Dernière adresse connue

Pays : Royaume de France

Comté/Duché : Comté du Languedoc

Village : Nîmes

Appartements :

   Montpellier (Comté du Languedoc)
   Toulouse (Comté de Toulouse)

Niveau : VI

Voie : Etat

Points de réputation : 255

Argent : 245,15 écus

Peny possède un culture du maïs et un culture du maïs.
Les dernières personnes à avoir fait confiance à Peny

Lecy.anne
Samric
Katerina.petrova
Scarlett_ohara


   
Citation :
En ce jour du 29 mars 1463 ,

   Nous,Bounette de Marcieu [IG= Bounette], Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Temperance à l’encontre de Dame Peny du mondo_bizar'ô

   Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que vous avez la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

   https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

   Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

   Le procure n'en fait pas la demande.

   Nos services de renseignement nous ont signalé vostre présence sur nostre territoire malgré nostre courrier datant du 25 mars
   Vous êtes accusée de n'avoir pas quitté le territoire du Lyonnais-Dauphiné en état de siège dans le délai prescrit

   Voici un rappel de la loi :

   III.3.b.i : Dans le cadre judiciaire

   - La fermeture légale des frontières et l'inculpation de tout étranger arrivant dans les villes de Lyon, Montélimar, Die et Briançon.
   - L'interdiction à tout étranger de prendre résidence dans une ville Lyonnaise-Dauphinoise, sauf s'il a obtenu une autorisation du Prévôt ou du Capitaine.
   - La restriction au strict minimum de TOUS les déplacements dans le Lyonnais-Dauphiné, afin de ne pas entraver les actions des Compagnies d'Ordonnance (aucune indemnité ne pourra être perçue en cas de dommages collatéraux survenus pendant la période concernée)
   - L'obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit*.
   - La poursuite en récidive de tout délit commis pendant la période concernée.

   Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public.
   Toute personne tentant une révolte durant l’État de siège pourra être automatiquement ajoutée à la liste d'ennemis du Lyonnais-Dauphiné.

   *Délai prescrit pour quitter le Lyonnais-Dauphiné par ville :

   - Briançon: 2 jours
   - Dié: 3 jours
   - Embrun: 3 jours
   - Lyon: 2 jours
   - Montélimar: 2 jours
   - Valence: 3 jours
   - Vienne: 3 jours

   Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour. Toutefois si vous quittez le territoire durant le déroulement du procès, nous retiendrons des circonstances atténuantes.

   La parole est à la défense.

   Au suivant


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Temperance

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MessageSujet: Re: Duché //TAOP // Peny // Coupable    Duché //TAOP // Peny // Coupable Icon_minitimeVen 3 Avr 2015 - 22:07

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Suite au courrier reçu et la surprise passé , la belle se rendis au tribunal pour afin de pouvoir renseigner tous ces fonctionnaires bien inutile , de la situation .

Bien le bonjour ,

Comme vous dites si bien j ai reçu un courrier de vos euhmm services ! de renseignement et j'y es répondu . Mais puisque la personne qui réceptionne les pigeons doit être au fond de son bureau poussiéreux a ce tripoter la nouille , je viens ici contraint de me répéter .

Mes amis et moi ne pouvons pas quitter votre si belle terre et de surcroit si accueillante car alors que nous marchions tranquille vers le Languedoc d'autres cloportes aussi inutile que vous ont cru amusant de jouer a la bagarre .

Voici donc le rapport désastreux de l autre la haut Aristote .


22/03/1463 10:05 : Félicitations ! Vous avez débloqué le trophée Try again.
22/03/1463 04:19 : Votre feu de camp sur le noeud n°283 vous a rapporté 0,00 écus.
22/03/1463 04:07 : Félicitations ! Vous avez débloqué le trophée Chair à canon.
22/03/1463 04:07 : Votre bouclier a été détruit.
22/03/1463 04:07 : Votre arme a été détruite.
22/03/1463 04:07 : Milly. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
22/03/1463 04:07 : Antoine_longshanks vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
22/03/1463 04:07 : Crowsam vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
22/03/1463 04:07 : Makcimus. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
22/03/1463 04:07 : Vous avez été attaqué par l'armée "*Memento Mori*" dirigée par Gwenhwyvar.


Ouai je sais j'ai gagner quelques trophées pour avoir servis de défouloir aux militaires zélés . C'est au moins ça ! Maigre consolation si ont considère que je suis bloquée dans un bled de M ...avec mes amis pendant 45 jours . Et si je ne me trompe ont ne peut me condamner deux fois ! Bah oui ont est déjà en prison dans le trou du cul du royaume .

Voilà Voilà , maintenant si ça ne vous dérange pas je doit me rendre a l'église chercher du bois de chauffage pour notre campement ...toutes ses croix qui servent a rien .......


Sans un mot de plus la belle tourna les talons et sorti de l’arène de ce foutu cirque .

La défense a appelé Romanne.. à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Romane avait reçu une lettre afin de témoigner pour le procès de son amie Peny. Bien qu'affaiblie par ces derniers jours tumultueux, elle décida tout de même d'y aller puisque c'était une chose importante, et que justice devait être rendue.

Bonjour Dame la Procureur,

Comme vous pouvez le voir, je suis Montilienne et donc vient du duché du Lyonnais-Dauphiné, duché qui m'a toujours accueilli en ses terres. Toutefois, comme l'a dit mon amie Peny, il y a quelques jours, nous avions décidé de venir à Montelimar, afin de récupérer mes affaires, et celles de mon mari Saax. Peny, gentiment, nous a accompagnés afin d'éviter que l'on ne se fasse brigander pendant le voyage. Nous ne devions pas rester plus de deux jours à la base.

Mais comme les routes ne sont jamais très sûres, et surtout en ce moment même, nous sommes tombés sur une armée située à l'entrée du Languedoc ce qui nous a obligé à faire demi-tour et rentrer à Montelimar, dernière ville où nous étions allés.

En guise de preuve :

22/03/1463 09:54 : Félicitations ! Vous avez débloqué le trophée Try again.
22/03/1463 04:07 : Félicitations ! Vous avez débloqué le trophée Chair à canon.
22/03/1463 04:07 : Votre bouclier a été détruit.
22/03/1463 04:07 : Votre arme a été détruite.
22/03/1463 04:07 : Vous avez frappé Canhouston. Vous l'avez légèrement blessé.
22/03/1463 04:07 : Caro vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
22/03/1463 04:07 : Philippe89 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
22/03/1463 04:07 : Philippe89 vous a porté un coup d'épée. Vous avez été grièvement blessé.
22/03/1463 04:07 : Vous avez été attaqué par l'armée "*Memento Mori*" dirigée par Gwenhwyvar.

Croyez-le, si nous avions pu, nous serions partis, mais les choses ont fait que maintenant ça en devient impossible puisqu'il nous reste exactement "35 jours d'indisponibilité".

Je n'ai rien de plus à ajouter.

La blonde, après son long discours, retourna à ses occupations.

La défense a appelé Clyde à la barre
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bounette

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MessageSujet: Re: Duché //TAOP // Peny // Coupable    Duché //TAOP // Peny // Coupable Icon_minitimeVen 3 Avr 2015 - 22:26

le procès à été lancé au nom de peny

Citation :
29/03/1463 - procès opposant Peny au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Citation :
Expéditeur : Peny du mondo_bizar'ô
Date d'envoi : 25/03/1463 - 23:23:16
Titre : Re: Etat de siège
Bonsoir

Bah mon choux , moi et mes amis ont aimerais bien quitter ce duché de M ... mais ont va devoir rester au moins ...45 jours ! et pour cause ...


*********************************************************************************

22/03/1463 10:05 : Félicitations ! Vous avez débloqué le trophée Try again.
22/03/1463 04:19 : Votre feu de camp sur le noeud n°283 vous a rapporté 0,00 écus.
22/03/1463 04:07 : Félicitations ! Vous avez débloqué le trophée Chair à canon.
22/03/1463 04:07 : Votre bouclier a été détruit.
22/03/1463 04:07 : Votre arme a été détruite.
22/03/1463 04:07 : Milly. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
22/03/1463 04:07 : Antoine_longshanks vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
22/03/1463 04:07 : Crowsam vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
22/03/1463 04:07 : Makcimus. vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
22/03/1463 04:07 : Vous avez été attaqué par l'armée "*Memento Mori*" dirigée par Gwenhwyvar.


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Temperance

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MessageSujet: Re: Duché //TAOP // Peny // Coupable    Duché //TAOP // Peny // Coupable Icon_minitimeVen 3 Avr 2015 - 22:37

Euuuh... Oui ? J'a point dit le contraire... Z'avez des nouveaux éléments ?
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bounette

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MessageSujet: Re: Duché //TAOP // Peny // Coupable    Duché //TAOP // Peny // Coupable Icon_minitimeVen 3 Avr 2015 - 23:17

non j'ai le réquisitoire à faire et je pourrais que demander la relaxe
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Temperance

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MessageSujet: Re: Duché //TAOP // Peny // Coupable    Duché //TAOP // Peny // Coupable Icon_minitimeVen 3 Avr 2015 - 23:54

Parce que c'est une poutrée ? Ou y'a un truc que j'a point remarqué ?
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bounette

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MessageSujet: Re: Duché //TAOP // Peny // Coupable    Duché //TAOP // Peny // Coupable Icon_minitimeDim 5 Avr 2015 - 23:46

Elle a été poutré mais pas par nous

Peny a un lourd passé
Citation :
Prise de briançon février 1462 - Brigande avec Agnes. de Clyde de Romanne.. et de Saax‏‏ entre autres

[ elle poste au nom de " Peny du mondo_bizar'ô " et moi je n'ai trouvé que la fiche de "peny ]
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Temperance

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MessageSujet: Re: Duché //TAOP // Peny // Coupable    Duché //TAOP // Peny // Coupable Icon_minitimeLun 6 Avr 2015 - 6:49

[La noblesse allopass ne compte pas dans le nom IG pour lancer un procès. Tout est réglo Wink ]
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Titi04

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MessageSujet: Re: Duché //TAOP // Peny // Coupable    Duché //TAOP // Peny // Coupable Icon_minitimeLun 1 Juin 2015 - 15:36

Réquisitoire, je le publie d'ici ce soir.

Citation :
* Le Juge se sentant mal, les audiences avaient été suspendues. Depuis un nouveau Conseil Ducal avait été élu, le Procureur et le Juge avait changé et les procédures étaient relancées. Il s'agissait pour Titi de son premier réquisitoire depuis son retour au poste. *

Bonjour à tous,

Je suis Titi, nouveau Procureur. Je reprends donc l'affaire en main.

Vu les éléments apportés par la défense et n'ayant aucun élément à opposer je demande un non-lieu puisque le procès n'aurait pas dû être ouvert, l'accusée étant immobilisée au moment des faits reprochés.

* C'était rapide clair et concis. Affaire suivante ! *
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Titi04

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MessageSujet: Re: Duché //TAOP // Peny // Coupable    Duché //TAOP // Peny // Coupable Icon_minitimeLun 1 Juin 2015 - 22:04

J'ai publié et prévenu l'accusée.
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Temperance

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MessageSujet: Re: Duché //TAOP // Peny // Coupable    Duché //TAOP // Peny // Coupable Icon_minitimeLun 15 Juin 2015 - 23:42

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Temperance

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MessageSujet: Re: Duché //TAOP // Peny // Coupable    Duché //TAOP // Peny // Coupable Icon_minitimeMar 16 Juin 2015 - 23:32

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
*Tempérance, avant d'entrer dans la salle publique pour rendre son jugement, murmura à Titi :*

Tu sais, le procès y aurait peut-être ben pas dû être ouvert, mais maintenant qu'al est ouvert, vu les outrages à magistrat qu'on se prend, ça me démange le fondement d'y coller au trou...

*Toute la poésie d'une vierge de vingt ans. Comme quoi, même la pureté, c'est très relatif. Elle entra, gonfla le torse (mais le bras en écharpe limitait l'effet superbe que cela devait produire) et dit :*

En ce seizième jour de juin de l'an de Christos mil quatre cent soixante et trois, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, oyez le verdict opposant Peny au Duché du Lyonnais-Dauphiné.

Peny, levez-vous.

Vous êtes accusée de trouble à l'ordre public. Il vous est reproché un refus de quitter le territoire du Lyonnais-Dauphiné en période d'état de siège, malgré un rappel personnel signifié le 25 mars de l'an courant ; la loi relative aux états de siège III.3.b.i précise en effet : « obligation pour tout étranger, ne possédant pas une autorisation de séjour du prévôt d''un officier Général (Capitaine ou prévôt ) de quitter les terres du Lyonnais-Dauphiné dans le délai prescrit (...) Toute personne ne respectant pas l'un de ses points se verra poursuivie pour Trouble à l'ordre public. ».

Vous n'avez, pendant toute la durée de l'état de siège, jamais agi à l'encontre du Lyonnais-Dauphiné et ce faisant prouvé que vous n'aviez pas d'intentions malignes en séjournant dans le Duché ; vous n'avez néanmoins pas daigné solliciter un droit de séjour. Vous plaidez l'immobilisation sur le territoire, sans vous repentir du mépris que vous avez eu des procédures à suivre pour obtenir un droit de séjouir. Vous insultez même copieusement la présente cour, au travers du duché qu'elle représente et des fonctionnaires qui y travaillent, avec, je cite, des histoires de se "tripoter la nouille" et d'autres choses "inutiles".

Je comprends que les humeurs malignes de vos blessures vous échauffent la langue, mais elles n'excusent pas tout.

*Tempérance soupira. L'air de rien, se faire blesser, mourir, voir la lumière et puis revenir, tout ça, c'est douloureux, et la douleur double quand on réalise dans quel monde de cul de basse fosse on est revenu.*


Moi, Tempérance d'Amilly, Juge du Lyonnais-Dauphiné,

Vus l'article III.3.b.i de notre Coutumier relatif à l'état de siège,

Considérant l'absence de témoignages à charge,
Considérant que la prévenue avait, avec toute l'absence de politesse qu'il est possible de démontré, prévenu en date du 25 mars de l'an courant les autorités du guet de son incapacité à entreprendre un voyage,
Considérant les propos outrageants de l'accusée au cours du présent procès,
Considérant l'article IV.4.a du coutumier dauphinois, décrivant la Violence comme « Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné » et la qualifie de trouble à l'ordre public,

Attendu que l'accusée n'avait pas d'intention évidente de nuire, ni par le passé ni jusqu'à ce jour,
Attendu que l'accusée a oublié les vertus que sont l'humilité et le respect, dans son comportement verbal au sein de la présente cour,
Attendu que l'infraction des lois dauphinoises n'est pas caractérisée,
Attendu que la procure renonce argue que la procédure n'aurait pas dû être lancée,

Déclare Peny innocente des faits de trouble à l'ordre public qui lui sont reprochés, à savoir le maintien de sa présence sur le territoire dauphinois en période d'état de siège sans sauf-conduit, mais coupable de trouble à l'ordre public en cours d'audience, à savoir par violence verbale ; la condamne à un écu d'amende.

Au sens de l'article III.1.a.i du Coutumier, ce verdict implique l'inéligibilité de la condamnée sur le territoire dauphinois pour une durée de trois mois à compter de ce jour.

Je vous rappelle que selon l'Article VI.2.g de notre Coutumier relatif à l'obligation d’exécution des peines que « toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public. »

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de quinze jours à compter d'aujourd'hui.

Qu'il en soit ainsi !
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
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Titi04

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MessageSujet: Re: Duché //TAOP // Peny // Coupable    Duché //TAOP // Peny // Coupable Icon_minitimeMer 17 Juin 2015 - 8:36

Pour l inégibilité il me semblait que c était à l appréciation du juge. Sur le principe ca fait un peu raide 3 mois non ?
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Temperance

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MessageSujet: Re: Duché //TAOP // Peny // Coupable    Duché //TAOP // Peny // Coupable Icon_minitimeMer 17 Juin 2015 - 9:59

C'est symbolique. Ma j'y réfléchira davantage peut-être pour les autres...
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MessageSujet: Re: Duché //TAOP // Peny // Coupable    Duché //TAOP // Peny // Coupable Icon_minitime

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