De l'animation...et de la loi sur les tavernes

Ah mais oui! S'ils payent pas, hop un procès pour escroquerie, s'ils payent toujours pas, hop, procédure de fermeture et s'ils ferment pas, hop, procès pour trahison. Mais tout ces procès dépendront de chaque cas, j'ai compris!!! Merciii!!

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Du coup on vote ?

Temperance a écrit:

Non, faut pas commencer à dire le nombre de taxes impayées, ça va faire des querelles d'apothicaires et des comptes et ça va entrer en concurrence aque le droit pénal et les délais de prescription...
Pour moi "persiste" signifie qu'il y a déjà eu une procédure à l'encontre du propriétaire (l'escroquerie du V.3.a.i). Et puis votre reformulation indique que le procès pour Trahison ne serait que dans le second cas... Alors que le refus de fermeture, quel que soit le motif invoqué pour la fermeture, doit être traité en justice d'égale façon.

Bref. Reformulation :

Version actuelle

Citation :: V.3.a : Des tavernes

o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

o V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement. Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'accord du Conseil Ducal.

Proposition (j'ai reformulé un tout petit peu pour éviter que certains malins considèrent les critères de fermeture comment devant être remplis tous les deux simultanément)

Citation :: V.3.a : Des tavernes

o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

o V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Toute personne est autorisée à ouvrir une taverne en Lyonnais-Dauphiné.

o V.3.a.iii : Des conditions de fermeture :

Le Conseil ducal peut exiger la fermeture d'une taverne pour l'une des raisons suivantes :
-le propriétaire persiste à ne pas s'acquitter de la taxe, les recours prévus au V.3.a.i ayant été épuisés en vain.
-le propriétaire diffuse, sur ses murs, des propos allant à l'encontre de la sécurité du duché (recrutement mercenaire, incitation à la désobéissance, etc.).

Tout contrevenant pourra alors être poursuivi pour Trahison.

Mise au vote de la proposition de reformulation de la loi des tavernes rédigée par Tempérance.

J'ai voté.

A voté

A vote

A voté !

A voté

A voté

A voté.

J'ai voté également.

A voté

Sujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes Mar 17 Nov 2015 - 1:43

Si on excepte notre retraité chronique, il manque encore deux votes ! On se dépêche, s'il vous plaît !

Ca m'avait échappé pardon, a voté!

Il manque notre Procureur nationale !

Comme d'habitude, je dirai, je l'attends encore pour une nouvelle plainte mais bon

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

J'ai votééééé ! Et voilà !

*pique le fouet d'Ariel, le lève et le fait claquer dans l'air…

Euh… oups… une envie subite

Nombre de messages : 2590 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 07/03/2012

Ecarquille les yeux. Mais mais mais... C'est dangereux !

Ce qui va être dangereux, c'est le jour où ce sera moi qui l'utiliserai ce fouet...

Bebert, peux-tu rédiger l'annonce, je te prie et faire les changements nécessaires dans le Coutumier, merci.

Mince, j'avais oublié de faire celle-ci :s

Met ses mains sur sa tête pour se protéger du fouet

Citation :

De l'animation...et de la loi sur les tavernes - Page 4 Entyte10

** A vos mousses, prêts? Ouvrez! **

De Nous, Arwel Chanvigny-Dagincourt, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné,
A vous peuple du Lyonnais-Dauphiné,
A tous ceux qui liront ou ouïront,

Salutations et Paix,

Suite à un antécédent, il a été décidé de modifier l'article V.3.a du coutumier afin de rendre l'ouverture des tavernes accessible à plus de monde. Aussi, l'ancien texte a été remplacé par celui-ci:

Citation :: V.3.a : Des tavernes

o V.3.a.i : Des taxes sur les tavernes

Tout propriétaire d'une taverne sur le sol du Lyonnais Dauphiné sera redevable d'une taxe de 20 écus par semaine. Tout contrevenant, que ce soit pour le non paiement ou pour son manque de coopération, pourra être poursuivi pour escroquerie.

o V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Toute personne est autorisée à ouvrir une taverne en Lyonnais-Dauphiné.

o V.3.a.iii : Des conditions de fermeture :

Le Conseil ducal peut exiger la fermeture d'une taverne pour l'une des raisons suivantes :
-le propriétaire persiste à ne pas s'acquitter de la taxe, les recours prévus au V.3.a.i ayant été épuisés en vain.
-le propriétaire diffuse, sur ses murs, des propos allant à l'encontre de la sécurité du duché (recrutement mercenaire, incitation à la désobéissance, etc.).

Tout contrevenant pourra alors être poursuivi pour Trahison.

Rédigé à Lyon, au Castel de Pierre-Scize, le 24ème jour du mois de Novembre de l'An de Grâce 1463, par Bébert, Porte-Parole du Lyonnais-Dauphiné.
Signé par Arwel Chanvigny-Dagincourt, dicte La Bienveillante, Duchesse du Lyonnais-Dauphiné.

Merci Bebert mais comme c'est une loi, va falloir attendre pour celle-là...

ça c'est bon, c'est publié, je verrouille...

» [HRP] Tavernes
» Tavernes
» [Taxe des tavernes]
» Loi sur l' ouverture de tavernes
» Taxe des tavernes