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 De l'animation...et de la loi sur les tavernes

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Celestin Finamor

Celestin Finamor


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MessageSujet: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeDim 28 Juin 2015 - 13:39

Bonjour à tous,,

nous cherchons tous le moyen d'attirer ou de retenir dans notre beau Duché des voyageurs...et j'aimerai que nous nous interrogions sur les freins représentés par l'article suivant de notre coutumier:


V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Les Lyonnais-Dauphinois sont autorisés à ouvrir une taverne dans leur ville de résidence uniquement. Les étrangers possédant appartement ou hôtel en Lyonnais-Dauphiné pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'accord du Conseil Ducal.


Peut on me dire pourquoi nous restreignons l'ouverture des tavernes ? Pourquoi nous les réservons aux étrangers possesseurs d'appartements ?
J'aimerai que l'on ouvre un débat sur ce point.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeDim 28 Juin 2015 - 18:25

Il s'agit d'une question de droit qui doit être débattue à l'office de la justice.
Je déplace donc cette salle au bon endroit.
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Temperance

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeDim 28 Juin 2015 - 19:26

Vous proposez quoi ? D'autoriser tout un chacun ? Vous avez quoi comme idée de reformulation pour faire plus souple ? Là tout de suite, je pense à ça :

Citation :
V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Les Lyonnais-Dauphinois, résidents ou possesseurs d'un appartement ou d'un hôtel, sont autorisés à ouvrir une taverne dans le Duché.
Les autres étrangers pourraient être autorisés à construire une taverne après obtention de l'accord du Conseil Ducal.
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Celestin Finamor

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeDim 28 Juin 2015 - 19:35

voilà qui me semble déjà mieux, une ouverture contrôlée...mais, comme je le disais, j'aimerai connaitre les motivations de cet article du coutumier ? Il y a t'il des anciens ayant participé à son élaboration ?
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Temperance

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeDim 28 Juin 2015 - 19:38

Anciens ? Passe son tour en haussant les épaules ^^
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dastan69

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeDim 28 Juin 2015 - 20:59

Il faut un contrôle d'ouverture des tavernes je suis d'accord, mais quand on vois à Vienne que la Taverne municipale rapporte pas mal d'argents je serais contre une autre ouverture de taverne au etranger si le cas se précise !

se demande s'il sais bien fait comprendre ...
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Temperance

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeDim 28 Juin 2015 - 21:03

En gros c'est une régulation de la concurrence pour faire profit des municipalités ?
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Celestin Finamor

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeDim 28 Juin 2015 - 22:02

Maintenant, si je peux me permettre, la rentabilité d'une taverne ne depend pas de sa situation mais de l'ambiance qu'on y met..et de la fréquentation générale.
Si quelqu'un veut ouvrir une taverne et qu'elle n'est pas fréquentée, il la fermera vite.
Surtout si elle est taxée.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeDim 28 Juin 2015 - 22:53

Suis pas assez ancienne pour savoir, ou alors je dormais quand le texte a été fait Very Happy
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Titi04

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeDim 28 Juin 2015 - 23:38

Je ne suis pas suffidement non plus mais il possible que ce soit pour éviter d'avoir trop de tavernes concurrentes à la municipale.

J ai modifié pour que contraindre le Conseil à prendre en compte l'avis du maire et à répondre dans un délai raisonnable.


Citation :
V.3.a.ii : Des conditions d'ouverture :

Les Lyonnais-Dauphinois, résidents ou possesseurs d'un appartement ou d'un hôtel, sont autorisés à ouvrir une taverne dans le Duché.
Les autres étrangers peuvent être autorisés à construire une taverne après obtention de l'accord du Conseil Ducal qui devra avoir l'aval du maire de la ville concerné. Si après 7 jours plein le demandeur n'a pas obtenu de réponse il s'agit d'un d'accord tacite.
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Celestin Finamor

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeDim 28 Juin 2015 - 23:44

Pourquoi "autres étrangers " ....le terme étrangers suffit, je pense
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Elkar

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeDim 28 Juin 2015 - 23:46

parce que d'un coté il y a les étrangers qui ont un appartement ou un hotel et de l'autre, les autres étrangers à ce que je comprends
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Titi04

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeDim 28 Juin 2015 - 23:48

Je me suis posé la même question que Celestin et je me suis répondu de la même qu'Elk.
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Celestin Finamor

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeDim 28 Juin 2015 - 23:56

alors, la virgule aprés les Lyonnais est mal placée....

Ca devrait donner :


Les Lyonnais-Dauphinois résidents, ou les possesseurs d'un appartement ou d'un hôtel, sont autorisés à ouvrir une taverne dans le Duché.
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Titi04

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeDim 28 Juin 2015 - 23:58

Bien vu !
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Temperance

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeLun 29 Juin 2015 - 10:27

Ah voui. Toutafé.
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Celestin Finamor

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeLun 29 Juin 2015 - 13:20

Bon, on attends le retour de notre capitaine pour son avis ?
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Bebert

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeLun 29 Juin 2015 - 15:35

Moi je trouve pas bien qu'on contrôle les constructions des tavernes juste pour faire en sorte que la municipale soit la plus rentable, c'est pas correct! Je suis de l'avis de Celestin, pour qu'une taverne soit rentable, il faut la faire vivre et non pas éliminer la concurrence. Il faut plutôt se concentrer sur ceux qui en ouvrent une comme ça et qui partent et ne s'en occupe plus, et surtout qui ne payent plus ou pas leur taxe.

Un texte de loi ne doit pas être fait dans le but de privilégier ses habitants aux autres ou pour protéger ses propres intérêts.
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Titi04

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeLun 29 Juin 2015 - 16:00

Bebert il est pas simple de rentrer de l'argent pour une mairie. Une taverne municipale qui tourne bien c'est profitable pour tous le village et ce bien plus qu'une taverne lambda. Ce n'est pas pour rien que les tavernes municipales ne payent plus de taxes.
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Celestin Finamor

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeLun 29 Juin 2015 - 16:04

Et bien justement, Titi, c'est déjà un avantage consentit aux mairies que d'exonerer les tavernes municipales de taxes, pourquoi brider les autres ? Regarde à Die, il y en a quatre...alors qu'il n'y en avait que deux avants, et la Petillante ne s'en porte pas plus mal, que je sache.
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Titi04

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeLun 29 Juin 2015 - 16:11

La taxe a été supprimée car elle était trop lourde pour une mairie.
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Maximusdefrance
Evêque
Maximusdefrance


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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeLun 29 Juin 2015 - 17:32

Il passé par la et écouta le débat, ne sachent pas si il avait le droit à la parole et ni si il avait
le droit de donnée son avis, il écouta les avis intéressant de chacun.
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Temperance

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeLun 29 Juin 2015 - 17:55

Tempérance pointa du doigt le nouveau procureur adjoint, parce que c'était pas son genre de faire dans la discrétion :

Au fait, voilà Maximus de France, qu'al va nous aider à la justice comme procureur adjoint. Al votera point sur les textes, ben sûr, et on y fait confiance pour point polémiquer, ma sauf si vous désapprouvez, je pense qu'al se sentira mieux intégré dans le pôle si al a droit de dire qu'est-ce qu'il pense.
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Eléanna

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeLun 29 Juin 2015 - 22:35

Euh... Mais Monseigneur Maximus est nommé alors ?
Il n'est pas là juste en...
Cherche le mot... Cherche encore... Humm... Et ne trouve pas. Enfin, pour voir si ça lui plait ?
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Titi04

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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitimeLun 29 Juin 2015 - 22:58

Non non il n'est pas nommé sinon je t'aurai demandé ton aval chef !
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MessageSujet: Re: De l'animation...et de la loi sur les tavernes    De l'animation...et de la loi sur les tavernes  Icon_minitime

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