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 Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz

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Nynaeve87

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MessageSujet: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeLun 7 Sep 2015 - 18:36

Engherran de Kerbleiz, seigneur de Monêtier-Allemont a disparu depuis le 21 Avril 1462 sans descendance et sans testament.

Il est aujourd’hui de mon devoir de vous en informer.

Sans conseil de famille c’est l’assemblée nobiliaire qui vote la déshérence, vote confirmé ou infirmé par le régnant.

Je vous laisse donc échanger, nous passerons aux votes ensuite.



Extrait des Décrêts héraldiques "Du conseil de famille", "Du reniement", "De la disparition" du 21 juillet 1461

Citation :

    De la disparition La volonté de la Hérauderie de France étant notamment de préserver les intérêts de la noblesse française en veillant particulièrement à l'état des fiefs qui se doivent d'être correctement tenus, est consacré le règlement du cas des fiefs des nobles portés disparus, par l'exécution anticipée de la succession ou par la confiscation desdits fiefs selon la situation familiale, matrimoniale et testamentaire du disparu. Ainsi qu'il soit entendu :

    • Que la mort relevant des desseins du Très-Haut, il ne saurait être considéré que les nobles dont on ne trouve plus trace sont trépassés;

    • Que par disparition, il est entendu l'impossibilité de joindre un noble ou de trouver icelui en un monastère ou tout établissement religieux à vocation de retrait;

    • Que la disparition est une excuse acceptable dans la non-exécution de ses obligations nobiliaires comme l'est le retrait dans un monastère;

    • Que la disparition ne dispense pas le conjoint d'un disparu des devoirs nobiliaires hérités de son mariage, en ce que le mariage fait du couple une entité héraldique;

    • Que tout noble pouvant prévoir qu'il sera absent au point que l'on puisse le considérer comme disparu sera en droit de signaler à la Hérauderie de France son indisponibilité et une date de retour afin que la déclaration de disparition soit suspendue, suspension non reconductible endéans les six mois suivant la réapparition dudit noble, déclaration dont les conséquences seront toutefois mises en branle si neuf mois se sont écoulés à compter de la date de retour annoncée;

    • Que la seule disparition des nobles dits de mérite – que le fief soit donc reçu suite à un mandat de feudataire, à un octroi par un feudataire ou à un legs – est traitée par le présent décret, la question des seigneurs issus de mérite relevant du bon vouloir de leur suzerain;

    • Que la disparition sera régulièrement constatée par les Hérauts d'Armes royaux de France dès lors qu'ils devront communiquer avec la noblesse et que le constat ainsi dressé vaudra en interne comme référencement opposable;

    • Que tout noble officiellement référencé comme porté disparu pourra voir le devenir de ses fiefs traité s'il ne se manifeste pas, suite au constat établi, lors de l'équivalent de trois cérémonies d'allégeances ou d'hommages successives, soit six mois à compter de la date de la première cérémonie;

    • Qu'il est donc à la charge des hérauts supervisant lesdites cérémonies de tenir un registre précis de leurs nobles disparus;

    • Que pour autant, si le constat de la disparition est dressé par la Hérauderie de France, celui-ci étant établi à des fins de gestion interne, il revient à la famille du disparu de solliciter ladite hérauderie pour exécuter par anticipation les mesures visant à assurer le devenir des fiefs, les seuls membres du conseil de famille enregistré auprès des généalogistes royaux pouvant déposer une requête en ce sens;

    • Que la succession sera ouverte par anticipation s'il existe quelqu'un en mesure d'hériter;

    • Que la même succession se fera dans les principes établis pour les successions ouvertes suite à trépas, soit la prise en compte de la primogéniture simple ou d'un testament ou d'un contrat de mariage, à la condition que la filiation légitime ait été établie avant la disparition et que les dispositions testamentaires, si elles existent, aient dûment été enregistrées par les généalogistes de la Hérauderie de France;

    • Qu'en cas d'absence de famille, l'exécution de la succession ou la déclaration de déshérence de terres en Domaine Royal sera demandée par le roi de France, sur présentation de la requête par le Roi d'Armes de France au terme d'un délai de six mois écoulés après le constat de la disparition;

    • Qu'en cas d'absence de famille, l'exécution de la succession ou la déclaration de déshérence de terres en province vassale pourra être demandée par le feudataire de la province concernée à la requête du héraut en charge de la province, après accord de la majorité absolue des membres du ban présents au moment de la consultation, si le noble disparu a manqué trois cérémonies d'allégeances successives;

    • Qu'afin d'éviter le retour à la roture des conjoints non fieffés en propre des nobles disparus pour lesquels est sollicitée l'exécution anticipée des mesures de succession ou de confiscation, lesdits conjoints se verront respectivement octroyer une seigneurie issue de mérite du fief transmis ou le douaire d'icelui;

    • Qu'exceptionnellement, le devenir des terres des nobles portés disparus avant la date du trente-et-un décembre mille quatre cent soixante n'est pas soumis aux conditions de temps, ce qui signifie que les familles concernées pourront se tourner vers les hérauts généalogistes dès le lendemain de la promulgation du présent décret pour l'ouverture anticipée d'une succession;

    • Que dans le même cadre temporel, les hérauts ayant constaté une disparition antérieure à cette date d'un noble sans descendance lanceront la procédure ci-avant définie;

    • Qu'un fief transmis ou chu en déshérence selon les modalités héraldiques en vigueur ne peut être rendu et que donc un disparu revenant au monde ne pourra prétendre à récupérer ses anciens fiefs ou jouir du douaire de son conjoint survivant si celui-ci en bénéficie d'un.





Dernière édition par Nynaeve87 le Mar 8 Sep 2015 - 16:38, édité 1 fois
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Arwel

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeLun 7 Sep 2015 - 21:53

ça n'est pas sa fille Chou ? Et il n'était pas marié Engherran ?
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Temperance

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeLun 7 Sep 2015 - 22:05

Prosaïquement :

Y'a que les mariages et enfants déclarés en hérauderie que ça compte.
Ma après, ça peut aider à prendre la décision de réoctroyer le fief à sa fille pour... hmmm... respecter à la foi les lois héraldiques et l'hérédité. Ma comme j'y connais point ni lui ni sa famille, faudra plusieurs personnes qu'al sont sûres de ses membres de famille.
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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 9:45

grogne :Je crois que c'est sa fille adoptive.. mais rien au niveau héraldique ce me semble..
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 11:58

Voici sa fiche généalogique. J'ai évidemment demandé le feu vert à Phylogène avant de venir vous en parler ici.


Ingeburge a écrit:
Citation :

    FAMILLE DE KERBLEIZ


    Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz 167489Kerbleiz150

    Blasonnement : De gueules, au loup d'argent, au chef du même, chargé de trois mouchetures d'hermine de sable

    Devise familiale : « Fealded hag Emroüsted / Fidelis et Devotio » (français : « Fidélité & Dévouement »)




    • Prime génération

      1. Engherran de Kerbleiz, seigneur de Monêtier-Allemont (Lyonnais-Dauphiné, anobli par Phelim Guerrero alors duc du Lyonnais-Dauphiné) & d'Autrans (Lyonnais-Dauphiné, anobli par Samthebeast, vicomte de Sassenage)



    • Seconde génération

      De l'adoption par Engherran & Laki

      1.1. Laurelyne*


      De l'union illégitime d'Engherran & Laki

      1.2. Seren


      De l'union illégitime d'Engherran & Damwer71

      1.3. Maeldan*


      De l'adoption par Engherran

      1.4. Chouquette (certificat d’adoption)




    • Chef de famille : Engherran de Kerbleiz
      Héritier légitime : /



    [* N'existe pas IG.]


    Fiche créée le 20 février 1461 par Montjoie à partir des travaux de dame Liloïa

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Temperance

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 12:02

Dans ce cas... Al avait point prévenu d'une longue absence, d'un voyage, que'que chose, j'imagine ?
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 12:09

Il est absent depuis si longtemps que Sam a demandé le retour de ses terres d'Autrans qui n'étaient plus entretenues.
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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 13:03

Je suis pour une déshérence et l’octroie de la seigneurie à sa fille adoptive... Est il possible d'avoir un dossier assez complet pour que la patente de Seigneurie soit acceptée en Collège Heraldique ?
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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 13:07

L'octroi d'une seigneurie est à discrétion du régnant. Il fait comme bon lui semble. Nul besoin de patente pour la hérauderie. Ces cas ne sont pas débattus.

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 13:43

Faut juste vérifier que y'a point de casier judiciaire. Pour Chouquette, y'a rien en Yonnais-Dauphiné en tout cas.
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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 14:10

Grogne :En tant qu'oncle de Chou, je me porte garant de ma filleule.
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samthebeast

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 14:48

Je suis également pour l'octroi à Chou'
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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 16:08

Alors qu'on vote vite la destitution et je pourra faire la demande d'octroi à Chouquette...
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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 16:19

Grogne :A voté, elles sont où les bouboules?? Nyna???? What the fuck ?!? What the fuck ?!? What the fuck ?!?
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 16:36

Bien, je mets aux votes alors. Avec Phylogene ça ne trainera pas.
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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 17:06

A voté !
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anastasie91

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 17:12

A voté
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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 17:25

Grogne :A voté!
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Demons

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 17:26

Lance la bouboule.

Oui que ce titre revienne à sa fille adoptive.
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Nynaeve87

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 18:17

j'ai voté aussi. En changeant de casquette. Je trouve que c'est une belle idée.
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helsinki

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 19:27

Je suis bien entendu pour que les terres aillent à Chou.
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LedZeppelin
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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 21:14

A voté
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Eléanna

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 21:21

Je suis aussi pour que ces terres reviennent à Chou.
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dastan69

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 21:47

A voté
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Arwel

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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitimeMar 8 Sep 2015 - 22:05

Pareil que les autres.
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MessageSujet: Re: Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz   Traitement de la disparition d'Engherran de Kerbleiz Icon_minitime

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