TAOP // Jheane // Brigandage // cou

Citation :

En ce jour du 2 novembre 1463,

Moi, Tempérance d'Amilly, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, j'intente, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné, placée sous l’autorité du Juge Ericx à l’encontre de Dame Jheane.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, je vous signifie que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre. Voici le plan vous menant au barreau.

*Le procureur fit signe à un valet de porter un plan à l'accusée*

https://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Je rappelle que la partie plaignante, l'accusée et la procure peuvent soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Je n'en fais pas la demande.

*Après une pause, elle poursuivit :*

Jheane, vous êtes accusée d'avoir agressé dans la nuit du 30 au 31 octobre 1463, Sire Tenebreux, au nord de Dié. La description faite par la victime vous désignent directement ainsi que Ailin, Machette, Renny et Sisi420 qui sont également en procès pour les mêmes faits. Je vous lis la déposition de la victime.

« 31/10/1463 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ailin, de Jheane, de Machette, de Renny et de Sisi420 »

Vu l'article IV.3.a relatif au brigandage classique, que je vous lis :

« Les personnes accusées de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. »

Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine que je vous cite également :

« Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté, repentance,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives, fuite…), le tout étant laissé à la libre appréciation de la cour qui juge les faits en son âme et conscience et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné. »

Je vous demande donc de rendre compte devant la Cour des actes de brigandage dont je vous accuse. Comme l'attesteront les différents témoins, vous avez détroussé en groupe - ce que je retiens comme circonstance aggravante.
Afin de vous éviter une lourde peine de prison et pour que la victime puisse être dédommagée, je vous propose de rendre à sire Tenebreux ce que votre groupe lui a pris, d'une valeur supérieure à 2000 écus. Si la victime récupère ce qui lui appartient, je solliciterai auprès du juge une peine symbolique.

Avant de laisser la parole à la défense, j'invite donc la victime à témoigner et à nous confirmer que l'accusée fait bien partie des agresseurs, à nous donner son ressenti et à nous parler de ses éventuelles séquelles. J'appelle également Dame Anastasie, Prévôt et Maistre Douanière afin d'apporter tout élément pouvant appuyer la présente plainte.

Ce jour-là Titi était bien en forme, il avait soulagé son coeur et pouvait se concentrer sur sa fonction de Procureur-adjoint.

Je viens de lui écrire pour lui demander de passer dans les différents procès.

Citation :

Bonjour Tenebreux,

J'espère que tu vas bien. Je t'écris pour t'indiquer que nous attendons tes témoignages dans les procès contre les personnes qui t'ont brigandés. Plus tôt tu pourras passer mieux ça sera.

Je te remercie et te dit à bientôt,
Titi, Procureur-adjoint.

Titi passa ajouter des courriers au dossier.

Citation :

De Tenebreux Date d'envoi Le 21 Novembre 1463 à 14h43
Objet Re: Procès
Expire le 13 Décembre 2015
Bonjour Titi,

Indique moi, ou il faut que j'aille et je te fais ça le plus tot possible

Cordialement
Ten

Je viens de lui répondre.

Citation :

Salut Ten,

Il faut que tu passes dans le procès contre les personnes suivantes : Sisi420, Jheane, Machette, Ailin et Renny.


Bien à toi,
Titi.

Tenebreux ne s'est pas déplacé ici non plus. Que fait-on sans le témoignage du principal concerné ?

L'accusation a appelé Anastasie91 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :

**Anastasie fut une nouvelle fois convoqué au tribunal pour des histoires de brigandages, elle alla donc témoigner**

bien le bonjour,
Je suis Anastasie de Clairesses, Dame de Montgenèvre, Prévôt et Maitre douanière du LD. Si je suis ici c'est pour témoigner dont l'accusé.
Samedi 31 Octobre 1463, le Maître de guêt Tenebreux, m'a fait part de son brigandage, alors qu'il rentrait chez lui. Il m'a fait aussi part des pertes qu'il a subit, qui sont de la nourriture et des écus, une somme de 2000 écus.

J'ai donc tout de suite averti le Procureur pour qu'elle monte un dossier contre les agresseurs qui se nomment Renny, Machette, Ailin, Jheane, Sisi420.

La victime de cette agression pourra vous en dire plus que moi. Je vous remercie donc de m'avoir écouter.

J'ai écrit à Ten , il ne savait pas où se présenter. J'espère que cette fois il va trouver la salle daudience. ..

Il a témoigné partout (en fait il semble qu'il ait écrit pour demander ou c'était et qu'il n'ait jamais reçu la réponse, parfois les mp nous joue des tours!!!)

Citation :

L'accusation a appelé Tenebreux à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,

Désolé du retard pour mon témoignage.

Le samedi 31 octobre, j'étais en mission de reconnaissance pour le guet du Lyonnais dauphinais au nord de Dié lorsque lors d'une de mes patrouilles je me suis fais brigander par Renny, Machette, Ailin, Jheane et Sisi420 qui m'ont dérobés tous mes biens.
Dont 2000 écus que j'ai gagné en protégeant ce duché et la ville de Dié au cours de ma carrière militaire.

Etant trop nombreux pour moi et m'ayant pris par surprise en pleine campagne, je n'ai rien pus vraiment faire pour me défendre.

Axel s'éclaircit la voix et s'apprêtait à délivrer son tout premier réquisitoire. *

Considérant que la victime Ténébreux reconnait l'accusé,
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter à la cours,

Rappelant la demande faite lors de l'acte d'accusation de retenir le brigandage en groupe comme circonstance aggravante,
Vu l'article IV.3.a Brigandage classique,
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine et considérant que l'accusé a brigandé en groupe, je retiens ceci comme circonstance aggravante,

Je vous demande monsieur le juge de faire preuve de la plus grande sévérité. La Procure a comme à son habitude tenté et souhaité passer par un arrangement assorti d'une peine plutôt symbolique mais les faits sont là et sont graves, car ils ne s'agit pas d'un simple brigandage mais d'un réel attentat sur la personne d'un Officier du guet. Ainsi je requiers une peine d'emprisonnement de 4 jours et 500 écus d'amende. 3 jours étant pour condamner l'acte de brigandage, une journée supplémentaire pour le brigandage en groupe et le reste pour compenser les gains. L'unique condition à une peine plus légère serait le remboursement de la somme volée.
Ainsi si l'accusée souhaite finalement accéder à ma demande de remboursement d'au moins un quart de la somme dérobée je demande une peine d'emprisonnement d'une journée assortie de 50 écus d'amende et de 5 journées de travaux d’intérêt général dans les mines ducales.

Que Justice soit rendue !

Qu'en pensez-vous Titi ?

[HRP : c'est étrange c'était IG.]

L'adjoint à la Procureure prit connaissance de la proposition de réquisitoire et répondit.

Pour un premier c'est vraiment très très bien. J'ai simplement deux remarques sur la peine principale et sur la peine alternative.
C'est une possibilité d'argumenter en disant que l'acte est d'autant plus grave puisqu'il a été commis sur un Officier. Cependant pour garder une certaine cohérence il faudra par conséquent demander une peine plus lourde que ce que j'avais proposé dans les autres réquisitoire. De plus si vous souhaitez que le juge le prenne en compte traitez l'agression sur un Officier comme circonstance aggravante.

Il marqua une pause et reprit.

Concernant la peine alternative l'idée des travaux d'intérêts généraux est bonne mais difficilement applicable dans le cadre des affaires de brigandages puisque lorsque le jugement est rendu ils ne sont pas forcément chez nous. Après je serai d'avis de garder une certaine cohérence entre les peines que j'ai requise et les vôtres. Ca me semble plus juste et équitable envers les accusées car il est clairement moins contraignant de prendre des travaux d'intérêts général que de prendre une journée de prison.

Généralement on requiert des peines dîtes alternatives comme les TIG pour des Lyonnais-Dauphinois qui ont commis des erreurs. Ca permet d'être relativement pédagogue tout en sanctionnant un petit peu.

Je n'ai âs trouver de texte pour considérer l'agression d'un officier comme peine aggravante c'est pour cela que je n'en ai pas tenu compte mais si c'est possible j'vais envie de leur rajouter une journée de prison en plus !

Je vois, en fait les journées de travaux s'ajoutaient à la journée de prison et à vrai dire, j'aurais tendance à donner des travaux d'intérêt général à tout le monde pour remplir les mines ou pour aller bucheronner.

Mais je vais suivre votre conseil.

Axel s'éclaircit la voix et s'apprêtait à délivrer son tout premier réquisitoire. *

Considérant que la victime Ténébreux reconnait l'accusé,
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter à la cours,

Rappelant la demande faite lors de l'acte d'accusation de retenir le brigandage en groupe comme circonstance aggravante,
Vu l'article IV.3.a Brigandage classique,
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine et considérant que l'accusé a brigandé en groupe, je retiens ceci comme circonstance aggravante,

Je vous demande monsieur le juge de faire preuve de la plus grande sévérité. La Procure a comme à son habitude tenté et souhaité passer par un arrangement assorti d'une peine plutôt symbolique mais les faits sont là et sont graves, car ils ne s'agit pas d'un simple brigandage mais d'un réel attentat sur la personne d'un Officier du guet. Ainsi je requiers une peine d'emprisonnement de 5 jours et 500 écus d'amende. 3 jours étant pour condamner l'acte de brigandage, une journée supplémentaire car il semble qu'il se soit agit d'un agression ciblée sur la personne d'un Officier du guet, une journée supplémentaire pour le brigandage en groupe et le reste pour compenser les gains. L'unique condition à une peine plus légère serait le remboursement de la somme volée.
Ainsi si l'accusée souhaite finalement accéder à ma demande de remboursement d'au moins un quart de la somme dérobée je demande une peine d'emprisonnement d'une journée assortie de 50 écus d'amende.

Que Justice soit rendue !

J'ai envoyé ceci aux prévenus.

Bonjour,

Je vous informe que le réquisitoire dans l'affaire qui vous oppose au Duché du Lyonnais-Dauphiné a été fait. Voici une copie des minutes.

*
Considérant que la victime Ténébreux reconnait l'accusé,
Considérant que l'accusé n'a pas daigné se présenter à la cours,

Rappelant la demande faite lors de l'acte d'accusation de retenir le brigandage en groupe comme circonstance aggravante,
Vu l'article IV.3.a Brigandage classique,
Vu l'article VI.2.d relatif aux circonstances particulières modulant la peine et considérant que l'accusé a brigandé en groupe, je retiens ceci comme circonstance aggravante,

Je vous demande monsieur le juge de faire preuve de la plus grande sévérité. La Procure a comme à son habitude tenté et souhaité passer par un arrangement assorti d'une peine plutôt symbolique mais les faits sont là et sont graves, car ils ne s'agit pas d'un simple brigandage mais d'un réel attentat sur la personne d'un Officier du guet. Ainsi je requiers une peine d'emprisonnement de 5 jours et 500 écus d'amende. 3 jours étant pour condamner l'acte de brigandage, une journée supplémentaire car il semble qu'il se soit agit d'un agression ciblée sur la personne d'un Officier du guet, une journée supplémentaire pour le brigandage en groupe et le reste pour compenser les gains. L'unique condition à une peine plus légère serait le remboursement de la somme volée.
Ainsi si l'accusée souhaite finalement accéder à ma demande de remboursement d'au moins un quart de la somme dérobée je demande une peine d'emprisonnement d'une journée assortie de 50 écus d'amende.

Que Justice soit rendue !
*


Si vous souhaitez effectuer votre dernière plaidoirie je vous invite à envoyer votre défense au Juge, Sire Ericx, qui ne manquera de la lire et de la prendre en compte pour rendre son verdict.

Cordialement,
Axel Baccard d'Irissarri Procureur du Lyonnais-Dauphiné,
Faict à Die, le 23/12/1463.

Citation :

De Jheane Date d'envoi Le 25 Décembre 1463 à 02h16
Objet Affaire Jheane/Ténébreux

Expire le 17 Janvier 2016

Messire le juge.

Absolument désolée d'y mettre si peu de formes nais je connais point de Ténébreux et comme je l'ai déjà dit, en ma qualité et demoiselle, si j'avais dû un jour croiser la route d'un beau ténébrerux, je l'aurais remarqué.
Ceci dit, si lui m'a remarquée, c'est déjà un très bon point. S'adresser à moi autrement que par le biais de la justice eut été plus délicat de sa part et combien plus intelligent. Du coup, je ne chercherai pas à le rencontrer.
Cet homme a sans doute entendu des compagnons de voyage m'interpeler pour s'acharner pareillement sur ma personne. Les compagnons en question ne sont d'ailleurs plus en ma compagnie, puisque partis, je ne sais où alors que je suis absolument seule en Auvergne.
Bref, s'il veut que je paie pour les autres, qu'à cela ne tienne, je paierai: j'ai le dos large et l?habitude des accusations injustes. Ce n'est pas la première fois que je suis dans une lance de personnes qui se laissent aller, sans prévenir, que je ne suis pas mais auxquelles je suis associée de par ma présence.

Aussi, je demande à avoir la liste de ce que j'aurais dérobé à ce Ténébreux et de mon côté, je m'engage à vous fiournir tout de suite la copie de mon inventaire.

Je rappelle toutefois que la langue dans laquelle j'ai reçu mon premier acte d'accusation m'était complétement étrangère et donc, j'ai été incapable d'y répondre.
A l'avenir, faites en sorte d'être clair et d'écrire dans la langue de votre pays. Je ne suis pas analphabête mais j'ai mes limites, bien d'autres aussi d'ailleurs.

Je ne suis pas sur 50 écus et si le Ténébreux en veux 50 de plus qu'il le fasse savoir, je les lui enverrai.


Cela fait plus d'un mois et demi que je suis chez les nonnes, je viens d'en sortir pour y retourner bientôt et ce messire resquilleur me perturbe franchement.

Je vous laisse faire votre travail.

Avec toute ma bonne volonté.

Jheane.

Et bien cher juge à vous de trancher

Proposition de verdict :

la juge Eléanna prit connaissance du dossier un brigandage en groupe ou chacun n'avait semble-t-il pas participé de manière égale...

Elle lut la lettre du défendeur a la cours :

*** De Jheane Date d'envoi Le 25 Décembre 1463 à 02h16
Objet Affaire Jheane/Ténébreux

Expire le 17 Janvier 2016

Messire le juge.

Absolument désolée d'y mettre si peu de formes nais je connais point de Ténébreux et comme je l'ai déjà dit, en ma qualité et demoiselle, si j'avais dû un jour croiser la route d'un beau ténébrerux, je l'aurais remarqué.
Ceci dit, si lui m'a remarquée, c'est déjà un très bon point. S'adresser à moi autrement que par le biais de la justice eut été plus délicat de sa part et combien plus intelligent. Du coup, je ne chercherai pas à le rencontrer.
Cet homme a sans doute entendu des compagnons de voyage m'interpeler pour s'acharner pareillement sur ma personne. Les compagnons en question ne sont d'ailleurs plus en ma compagnie, puisque partis, je ne sais où alors que je suis absolument seule en Auvergne.
Bref, s'il veut que je paie pour les autres, qu'à cela ne tienne, je paierai: j'ai le dos large et l?habitude des accusations injustes. Ce n'est pas la première fois que je suis dans une lance de personnes qui se laissent aller, sans prévenir, que je ne suis pas mais auxquelles je suis associée de par ma présence.

Aussi, je demande à avoir la liste de ce que j'aurais dérobé à ce Ténébreux et de mon côté, je m'engage à vous fiournir tout de suite la copie de mon inventaire.

Je rappelle toutefois que la langue dans laquelle j'ai reçu mon premier acte d'accusation m'était complétement étrangère et donc, j'ai été incapable d'y répondre.
A l'avenir, faites en sorte d'être clair et d'écrire dans la langue de votre pays. Je ne suis pas analphabête mais j'ai mes limites, bien d'autres aussi d'ailleurs.

Je ne suis pas sur 50 écus et si le Ténébreux en veux 50 de plus qu'il le fasse savoir, je les lui enverrai.


Cela fait plus d'un mois et demi que je suis chez les nonnes, je viens d'en sortir pour y retourner bientôt et ce messire resquilleur me perturbe franchement.

Je vous laisse faire votre travail.

Avec toute ma bonne volonté.

Jheane. ***

Reprenant son souffle , la juge annonça :*

Je déclare Jehanne coupable de trouble à l'ordre public. Toutefois le défendeur ayant semble-t-il décidé de rendre une partie de la somme dérobée je la condamne à verser 100 écus à la victime par l'entre-mise du duché. Elle passera également une journée en prison assortie d'une amende de 50 écus.
Si elle venait à ne pas honorer sa peine, je me verrai dans l'obligation d'être plus sévère.

Verdict rendu aussi.

Citation :

*Eléanna, juge intérimaire, entra dans la salle. Elle avait prit connaissance du dossier que lui avait préparé le procureur et lu les minutes du début du procès... Une même affaire, un même fait pour plusieurs accusés, ça allait vite. Elle prit la parole :*

En ce vingtième jour de janvier de l'année 1464, au nom de la Duchesse du Lyonnais-Dauphiné et sous la guidance du Très Haut, après avoir pris connaissance de l'intégralité du dossier, je vais rendre mon verdict, mais auparavant, voici les déclarations du défendeur reçues par courrier dans le cadre de la possibilité de l'accusé de se défendre :

*Eléanna prit le vélin près d'elle et en fit lecture :*

*** De Jheane Date d'envoi Le 25 Décembre 1463 à 02h16
Objet Affaire Jheane/Ténébreux

Expire le 17 Janvier 2016

Messire le juge.

Absolument désolée d'y mettre si peu de formes nais je connais point de Ténébreux et comme je l'ai déjà dit, en ma qualité et demoiselle, si j'avais dû un jour croiser la route d'un beau ténébrerux, je l'aurais remarqué.
Ceci dit, si lui m'a remarquée, c'est déjà un très bon point. S'adresser à moi autrement que par le biais de la justice eut été plus délicat de sa part et combien plus intelligent. Du coup, je ne chercherai pas à le rencontrer.
Cet homme a sans doute entendu des compagnons de voyage m'interpeler pour s'acharner pareillement sur ma personne. Les compagnons en question ne sont d'ailleurs plus en ma compagnie, puisque partis, je ne sais où alors que je suis absolument seule en Auvergne.
Bref, s'il veut que je paie pour les autres, qu'à cela ne tienne, je paierai: j'ai le dos large et l?habitude des accusations injustes. Ce n'est pas la première fois que je suis dans une lance de personnes qui se laissent aller, sans prévenir, que je ne suis pas mais auxquelles je suis associée de par ma présence.

Aussi, je demande à avoir la liste de ce que j'aurais dérobé à ce Ténébreux et de mon côté, je m'engage à vous fiournir tout de suite la copie de mon inventaire.

Je rappelle toutefois que la langue dans laquelle j'ai reçu mon premier acte d'accusation m'était complétement étrangère et donc, j'ai été incapable d'y répondre.
A l'avenir, faites en sorte d'être clair et d'écrire dans la langue de votre pays. Je ne suis pas analphabête mais j'ai mes limites, bien d'autres aussi d'ailleurs.

Je ne suis pas sur 50 écus et si le Ténébreux en veux 50 de plus qu'il le fasse savoir, je les lui enverrai.


Cela fait plus d'un mois et demi que je suis chez les nonnes, je viens d'en sortir pour y retourner bientôt et ce messire resquilleur me perturbe franchement.

Je vous laisse faire votre travail.

Avec toute ma bonne volonté.

Jheane. ***


*Puis elle marqua une pause avant de poursuivre*

Je remercie l'accusée pour cette missive fort intéressante, mais qui ne me convainc pas vraiment.
Considérant que la victime a identifié ses agresseurs qui l'ont dépossédé alors que celui-ci était en mission pour le Guet du Lyonnais-Dauphiné,
Considérant que l'accusé n'a pas jugé bon de revenir rendre ce qu'elle avait dérobé à la victime,

Vu l'article IV.3 du Coutumier relatif au brigandage

Considérant les pièces et témoignages rapportés devant cette Cour

Attendu qu'un tel comportement n'est pas digne d'un bon père de famille. Que le Duché ne saurait tolérer qu'on puisse brigander sur ses routes en toute impunité, et qui plus est un militaire dans l'exercice de ses fonctions.
Attendu qu'il s'agit de faits commis en groupe. Que cela constitue autant une circonstance aggravante.

Moi, Eléanna Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vous déclare coupable de Trouble à l'ordre public et vous condamne par conséquent à 5 jours de prison pour les faits commis, et j'y rajoute deux jours car mes huissiers m'ont informé que vous bourses étaient bien vides... Et je ne puis me résoudre à vous demander de céder votre renne pour payer quelques écus d'amende. C'est donc une peine de 7 jours de prison que je retiens à votre encontre.

Les différentes parties ont la possibilité de faire appel de cette décision, près le Tribunal du Palais de Paris, dans un délais de deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Que Justice soit faîte !

*Coup de maillet, again, et hop ! Au suivant !*