[trahison] Tamok COUPABLE

En raison du manquement à son devoir de procureur et ce depuis plusieurs semaines, je demande à notre nouveau pocureur de bien vouloir mettre le Sieur Tamok en accusation pour trahison, selon les articles suivants :

Citation :

Article II-1-8 : Tout conseiller ducal se doit de répondre promptement aux demandes d’information du Gouverneur ou du conseil ducal sous peine d’être accusé de Haute Trahison, sauf motif légitime d’absence.

Citation :

Article II-3-1 : Le procureur a l'obligation d'instruire un procès. Le refus du procureur d'intenter un procès à une personne ayant enfreint la loi, sous quelque prétexte que ce soit, sera considéré comme un abus de pouvoir.

Je préconise la trahison plutôt que la haute trahison, mais son absence injustifiée et l'entassement des dossiers sur le bureau ne doivent pas rester inpuni.

Je demande en outre qu'on appelle à témoigner Dame Umiko (qui était sa collègue de travail) et Sieur Wulfen (Gouverneur au moment des faits). Moi même, ne pouvant être juge et partie, ce qui est bien dommage.

Je vous demande de le mettre en accusation le plus rapidement possible et vous remercie de votre collaboration.

De plus, il s'agira de notre 1er procès public, à savoir que les débats se dérouleront aussi en gargote, dans laquelle je demande à Demons de poster la mise en accusation, dans un topic que vous créerez spécialement à cet effet, afin de nous permettre d'appeler plus de témoin si nécessaire, et à Tamok aussi.

Procès lancé en gargote et IG par le procureur.

Dame Zeraw, une fois le procès fini, ayez l'obligeance de copier la totalité des débats IG à la suite, merci par avance

oups j'avais oublié de signaler ici que l'affaire etait lancé desole

procès complet :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=170093&postdays=0&postorder=asc&start=0

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Laqueen entra dans le tribunal et gagna son siège. Malgré ses 2 heures de retard, la salle était calme. Elle pris un profonde inspiration et scruta l’assistance qui la fixait.

«J’aurais bien demandé à l’accusé de se lever, mais encore eusse t il fallu qu’il eut daigné assister à son procès. Puisqu’il a décidé que de voyager était plus important que de comparaitre, nous le jugerons donc par contumace. Maître Shinji, je n’ai nul doute que vous lui ferez parvenir un compte rendu détaillé de ce qui va suivre.

Elle marqua une pause et repris :

Rien n’est plus dur que de juger quelqu’un, surtout quand ce quelqu’un a partagé votre quotidien pendant de longues semaines. Au début de ce procès, je me suis posée mille questions : Avais je bien fait ? Ma démarche sera t elle comprise par tous ? Et si le jury le reconnais coupable ? Et s’il le reconnait non coupable ?

On m’a souvent fustigé pour avoir fait ce que j’ai fait, à savoir déposer plainte contre Tamok. Mais j’ai estimé, en mon âme et conscience que les 2 dernières semaines, il avait failli à la tâche.

Et nous voilà aujourd’hui devant le fait accompli : Sieur Tamok a été reconnu coupable à la majorité des voix, des faits qui lui sont reprochés, à savoir, la trahison... Trahison envers un peuple qui l’a, par la main du Gouverneur, mis au poste de Procureur, et dont il s’est moqué durant les 2 dernières semaines de son mandat, en faisant la sourde oreille à toutes les demandes d’instructions émises par le Prévôt, alors que pendant cette même période, il a été vu s’enivrant à la taverne ou encore, il s’est mis dans l’idée que la justice était son nouveau jouet et se mettait lui même en accusation !.

Il suffit d’ailleurs de constater avec quelle légèreté il fait face à la justice, puisqu’il ne se donne pas là peine de venir pour répondre aux questions du Procureur, ni pour entendre son verdict. Il est malade nous dit son avocat... Mais pas suffisament pour quitter le Duché et partir en voyage... A moins que les médecins du Lyonnais-Dauphiné ne soient pas assez compétent pour soigner le mal dont il souffre !

La plupart des articles de loi énoncés par l’accusation, comme par la défense, entrainent, en effet, s’ils sont enfreint, une mise en accusation pour haute trahison.

J’ai personnellement tenu à minimiser l’acte d’acusation, pour le requalifier en simple trahison, car malgré ses absences en fin de période, le sieur Tamok a, pendant les ¾ de son mandat, travaillé avec rigueur, relative, certes, mais le travail était fait.

En conséquence de quoi, en ce 26 octobre de l’an 1454 et en accord avec l’article XI - De l’application des peines et des amendes du Grand livre des coutumes de notre Duché, qui stipule que l’accusé est passible de :
Citation:
- 4 à 10 jours de prison,
et /ou
- une amende ne pouvant excéder 300 écus (sauf cas exceptionnels pouvant entraîner la peine de mort). Dans les cas d’une extrême gravité (haute trahison, assassinat, sorcellerie…), une perte partielle des caractéristiques pourra être requise, voire même la peine de mort.

Et avec l’Article XI-3 :
Citation:
Les condamnations peuvent être influencées par des circonstances atténuantes (extrême pauvreté,…), ou aggravantes (infraction commise en groupe, récidives…), le tout étant laissé à la libre interprétation de la cour qui juge les faits, en son âme et conscience, et dans le respect des lois du Lyonnais-Dauphiné


Pour trahison, je condamne le Sieur Tamok à
- une amende de 100 écus
- une peine de 2 jours de prison, que je double pour avoir bafoué la justice en ne se présentant pas à une bonne partie de son procès, soit 4 jours de prison ferme
- une période d’inégibilité à un poste ducal ou municipal pour une période de 3 mois.

Dès son retour en Lyonnais-Dauphiné, le sieur Tamok sera immédiatement placé en détention, quand à l’amende, elle sera prélevée directement sur ses deniers.

Laqueen tapa un violent coup de marteau sur le heurtoir.

La justice est rendue, l’audience est levée.

(hrp : pour des raison d'absence IG, le dernier réquisitoire de la défense est absent. procès complet : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=170093&postdays=0&postorder=asc&start=0

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.