Escroquerie - Iseau COUPABLE

Village: Valence
Sergent: Invictus
Prévenu Iseau

Citation :

Vente au-dessus du seuil (blé= 15 écus). Il y avait 7 sacs en vente à ce prix.

La médiation n'a rien donné.

Acte d'accusation rédigé :)

Réquisitoire rédigé :)

Iseau était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Citation :

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Madame le Procureur,
Monsieur le Prévôt,
Messieurs Dames de la Police,
Chers greffiers,
Monsieur ou Madame le Prévenu,
Bonjour.

Alors comme ca, Iseau, on refuse de prendre connaissance des lois ?
Nous allons souvent nous revoir alors

Mais vous verrez que je ne suis pas une compagnie bien agréable, et j'espère que vous irez très vite prendre connaissance de nos lois.

Votre sac, c'est la Police qui a du l'acheter pour savoir qui enfreignait les lois... Un policier mandaté par le duché a fait son boulot, et vous le lui reprochez.

Comme vous manquez de temps pour prendre connaissance de la loi, et que cela vous ferait du bien,
puisque vous avez ignoré la transaction proposée par le sergent Invictus,
puisque vous allez jusqu'à lui reprocher son abus de pouvoir,

je vous condamne à un jour de prison,
et à vous arranger avec le sergent Invictus pour le rachat dudit sac de blé.

La justice c'est l'ordre public, le respect des lois, c'est essentiel à la vie tranquille des villages.
Je félicite le sergent Invictus pour son travail pas toujours facile.

Allez donc faire un tour en prison voir si j'y suis, et le Policier me tiendra informé du rachat du sac de blé.
A défaut, vous reviendrez me voir et la je serai beaucoup moins indulgent.

La séance est levée. Gardes, faites le nécessaire...
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Acte d'accusation

Citation :

Monsieur Le Juge,

Le prévenu a vendu 7 sac de blé à 17.65 écus au lieu de 15.00 écus maximun autorisé et la médiation lancé par la Maréchaussée n'a rien donné.
Tâchons de lui faire prendre conscience en ces lieux des lois dont il dépend.

Défense, je vous laisse vous exprimer.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je n'ai vu nullepart ecrit qu'il y avait un prix maximum autorisé
mon prix était en rapport avec les prix du marché le jour de la mise en vente
je n'ai obligé personne à acheté mon blé a ce prix s'il ne voulait pas de mon blé il pouvait ne pas l'acheter
enfin j'ai vendu un seul sac a se prix puisqu'ensuite le cours a baissé je me suis naturrellement aligné et j'ai vendu le reste à
14,65
j espere que vous verrais ma bonne foi et comprendrai qu'Invictus abuse là de son autorité

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Je me permet de vous rapeller Iseau un article de de notre coutume:
Article I-3 : La loi doit être connue par tous, et nul n'est censé l'ignorer.

D'autre part le Sergent Invictus a racheté ce sac pour en connaitre la provenance et découvrir l'identité du coupable, à savoir vous.
Il n'abuse nullement de son autorité il accompli son devoir en faisant respecter à chacun la grille de prix maximum autoriséé en vigueur.

Je vous demande donc Monsieur le Juge une amende de 5 écus, le rachat du sac vendu à 17.65 écus auprès du sergent et une copie de la grille des prix que l'accusée trouvera ici:
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=182639
ou bien affiché très certainement en mairie.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

encore faudrait il qu elle soit visible
tant qu au forum étant en bas débit je l'évite .