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| Sujet: Escroquerie - Sir_allimann COUPABLE Jeu 16 Nov 2006 - 15:38 | |
| Village - Valence Sergent et lieutenants - Invictus et Nono0207 Prévenu - sir_alliman - Citation :
Vente au-dessus du seuil (4,30). Il y avait 10 sacs en vente à ce prix. Médiation échouée |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Sir_allimann COUPABLE Jeu 16 Nov 2006 - 18:31 | |
| Acte d'accusation rédigé :) |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Sir_allimann COUPABLE Ven 17 Nov 2006 - 17:19 | |
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| Sujet: Re: Escroquerie - Sir_allimann COUPABLE Mar 28 Nov 2006 - 23:46 | |
| Le jugement a été renduEnoncé du verdict - Citation :
- Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt, Messieurs Dames de la Police, Chers greffiers, Monsieur le Prévenu, Bonjour.
Eh bien, alors, Sir Allimann, vous voulez vous faire votre beurre avec du maïs ? Il existe effectivement des prix maximum à ne pas respecter, ils doivent être affichés à la mairie de votre village
Votre acte est punissable d'escroquerie.
Vous faites des reproches à votre acheteur, mais s'il a acheté, c'est bien parce qu'il voulait savoir QUI enfreignait les lois L'acheteur était probablement un policier mandaté par notre Duché pour surveiller le marché... Comment voulez vous qu'il vous contacte avant d'avoir acheté ? Votre nom n'apparait pas au marché sur vos produits, il faut les acheter pour savoir qui vend...
Allons, resaissez vous et ne sortez plus de bétises ! Voyez donc avec la Police pour faire une transaction.
L'escroquerie est une vilaine faute.
Je vous condamne à un écu symbolique. Si la médiation réussit, vous serez quitte. Si la médiation avec le Policier chargé de celle ci n'aboutit pas, il vous renverra vers moi et vous serez condamné à une journée de prison.
La Police voudra bien me tenir au courant.
Allez en paix, et que je ne vous revois plus céant !
La séance est levée. Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu. Acte d'accusation - Citation :
- Monsieur Le Juge,
Sir Allimann est coupable dans cette affaire d'escroquerie pour avoir vendu 10 sacs de blé au prix de 4,40 écus au lieu de 4.30 maximum autorisés. Un bref rappel de ce que signifie prix maximums autorisés s'impose.
Défense, je vous laisse vous exprimer. Première plaidoirie de la défense - Citation :
- oui hee désolé je ne savais pas qui y avait un seuil a dépasser. mais maintenant je serai averti eet je ne vendrai pas trop cher mes sacs
. Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- J'espère que vous tiendrez parole.
Je vous demande Monsieur Le Juge une peine de 5 écus et le rachat aux Sergents concernés des sacs vendus. Dernière plaidoirie de la défense - Citation :
- non mais il avait juste a ne pas les acheter et me dire de stopper mon ordre de vente car de toute manière d'autre personne m'en aurait racheteé.Et oui je tiendrai ma parole.
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| Sujet: Re: Escroquerie - Sir_allimann COUPABLE | |
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