Escroquerie - Altran : RELAXE

Village : Valence
Lieutenant : Invictus
Prévenu : Altran

Citation :

Pains réservés aux vagabonds. Altran est niveau 1.
Récidiviste en matière d'escroquerie, donc dépôt de plainte.

Je n'ai pas trouvé de dossier concernant Altran... Recidiviste ou pas?

Récidiviste pour escroquerie.

24/10/06 ALTRAN vend 1 stère de bois au dessus du seuil
01/12/06 ALTRAN achat 2 pains 6 écus réservés vagabonds (n.1)

Acte d'accusation rédigé :)

Réquisitoire rédigé :)

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

je suis en accord avec votre décision et , vous propose de les mettre en vente ce dimenche au profit des vagabons.

MErci de votre indulgence

Ou en est on ?

Petite question, pourquoi médiation alors que c'est une récidive?
Je me renseigne sinon...

La peine ne peut être la même si l'accusé remet les choses dans l'ordre et fait preuve de bonne volonté ou s'il ne fait rien.
J'ai donc besoin de savoir ce qu'il a fait.

En fait pour moi Altran n'est pas un récidiviste dans le sens où il n'a jamais été comdamné par la Justice selon le texte de loi suivant:

Chapître IV.2 La récidive
Toute récidive (répétition d’un délit pour lequel un individu a déjà été condamné), se verra jugée par le double de la première peine.

Pour la justice, un récidiviste est qq'un qui a été comdamné précédemment pour le même type d'infraction et là je n'ai dans les archives aucun procès pour Altran en date du 10 octobre. Je suppose donc que lors de son premier délit la médiation a été acceptée avant que le procès ne soit lancé...

Ce matin au courrier de la part d'altran:

Citation :

10-12-2006 13:20 : Vous avez vendu à Shockey 2 miches de pain pour 6,00 écus.

Il ne s'agit pas d'un screen, j'ai donc invité Shockey à témoigner pour plus de sureté.

Citation :

En cas de récidive, une plainte pour escroquerie peut être directement déposée au poste de Maréchaussée et ce même si la médiation avait été concluante la fois précédente. Entamer une médiation ou non est laissé au jugement des membres de la Maréchaussée.

Cela veut dire ici qu'il aura eu droit à plusieurs médiations. Car il était bel est bien récidiviste en matière d'escroquerie, même s'il n'était pas passé devant la cour. Voilà pourquoi je m'étonnais. Mais je ne remets pas du tout en cause la décision.

Le témoignage de shockey:

Citation :

L'accusation a appelé Shockey à la barre

Voici son témoignage :
Je confirme avoir bien acheté hier deux miches de pain à Sieur Altran. Je n'est pas vraiment réfléchi mais cela me paraissait une bonne affaire.
Désolé si cela a fait du tord a quelqu'un monsieur le juge...

Et Shockey est un niveau...1

On fait quoi maintenant?
Altran a effectivement remis en vente ses pains comme prévu mais hélas à un niveau 1... J'ai vérifié Altran n'a pas posté sur le topic des marchandises réservées donc logiquement Shockey ne peux pas être mis en cause. A moins que l'arrêté municipal spécifie que le pain à 6 écus quel que soit sa provenance soit réservé d'office aux vagabonds... Si tel est le cas un simple contact avec un sergent de la maréchaussée devrait permettre à shockey de pouvoir rendre ses pains en mains sûres!

Un petite requête: je pense qu'il serai logique et nous serai surtout très utile tant à moi qu'au Juge de connaitre ici les textes précis des arrêtés municipaux pris par les mairies. Les as tu Carnil à la Maréchaussée ou dois je les demander aux Maires directement? Merci

Allo Carnil, ici le bureau de la Justice...

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :

Le prévenu a été relaxé.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.

Altran, vous avez effectivement revendu les deux miches de pain, prouvant ainsi votre bonne foi.
Vous allez profiter d'un flou juridique sur la notion de récidive, Police et Justice n'en ayant pas la même définition. Nous considérons ici que vous n'êtes pas dans un cas de récidive.

Par ailleurs, vous avez réparé votre erreur, vous êtes libre.
Cependant, vu le contexte, considérez que vous avez eu beaucoup de chance... je vous conseille de ne jamais vous retrouver à nouveau devant cette Cour !

La séance est levée. Le Prévenu est libre.

Acte d'accusation

Citation :

Monsieur Le Juge,

Altran est accusé d'escroquerie, délit constaté par le Lieutenant Invictus, pour avoir acheté deux pains à 6 écus qui sont des marchandises réservées aux seuls vagabonds de son village. Et notre accusé est niveau 1.

Défense, je vous laisse la Parole.

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Il s'agit simplement d'une erreure de ma part...

Désolé

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Je vous demanderai dans ce cas de bien vouloir remettre en vente sur le marché ces deux pains à l'intention des vagabonds de votre village et d'en apporter la preuve au Lieutenant Invictus.

Si cela est fait je demande Monsieur Le Juge, une peine d'un écu.
Dernière plaidoirie de la défense

je suis en accord avec votre décision et , vous propose de les mettre en vente ce dimenche au profit des vagabons.

MErci de votre indulgence

La défense a appelé Patanora à la barre

La défense a appelé Patanora à la barre

L'accusation a appelé Shockey à la barre

Citation :

Voici son témoignage :
Je confirme avoir bien acheté hier deux miches de pain à Sieur Altran. Je n'est pas vraiment réfléchi mais cela me paraissait une bonne affaire.
Désolé si cela a fait du tord a quelqu'un monsieur le juge...