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 Esclavagisme - Vrddu76 : COUPABLE

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MessageSujet: Esclavagisme - Vrddu76 : COUPABLE   Esclavagisme - Vrddu76 : COUPABLE Icon_minitimeDim 31 Déc 2006 - 10:09

Village - Embrun
Prévenu - Vrddu76
Lieutenant - Bruse


Citation :
Esclavagisme - Vrddu76 : COUPABLE Delitkj3
Esclavagisme - Vrddu76 : COUPABLE Delit2la1
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Vrddu76 : COUPABLE   Esclavagisme - Vrddu76 : COUPABLE Icon_minitimeMer 3 Jan 2007 - 15:31

Acte d'accusation rédigé :)
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Vrddu76 : COUPABLE   Esclavagisme - Vrddu76 : COUPABLE Icon_minitimeJeu 4 Jan 2007 - 10:06

Réquisitoire rédigé :)
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Vrddu76 : COUPABLE   Esclavagisme - Vrddu76 : COUPABLE Icon_minitimeJeu 11 Jan 2007 - 0:15

Citation :
Je demande Monsieur Le juge, sous condition que le dédommagement de la victime par l'accusé soit effectué par l'intermédiaire du Sergent Bruse, une amende de un écu.

Quelles nouvelles de Bruse ?
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Vrddu76 : COUPABLE   Esclavagisme - Vrddu76 : COUPABLE Icon_minitimeJeu 11 Jan 2007 - 9:19

Pour moi pareil que précédemment pour biki, l'accusé ne repond pas à se seconde plaidoirie, on oublie donc l'accord.
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Vrddu76 : COUPABLE   Esclavagisme - Vrddu76 : COUPABLE Icon_minitimeJeu 11 Jan 2007 - 14:04

Toujours pareil.
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Vrddu76 : COUPABLE   Esclavagisme - Vrddu76 : COUPABLE Icon_minitimeMar 16 Jan 2007 - 22:26

Procès ayant opposé Vrddu76 au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Vrddu76 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour !

Alors, notre boulanger ne peut pas dire qu'il ignorait les lois ! Une erreur d'inattention, sans doute...
Malheureusement, le Prévenu n'est pas venu en cette Cour dire s'il acceptait ou non la médiation avec le lieutenant Bruse.

Le Prévenu est donc condamné à 12 écus d'amende.

Ne récidivez pas, la prochaine fois, c'est la prison !!
Le prévenu a été condamné à une amende de 12 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Le prévenu est accusé d'esclavagisme ayant embauché Geometre pour un salaire de 12 écus. Je rapelle que le salaire minimum légal dans notre duché est de 16 écus pour 0 point de caractéristique.

Défense je vous laisse la parole
Première plaidoirie de la défense

c'est de ma faute, je suis confus je n'ai pas fait attention.
Réquisitoire de l'accusation

Bien, l'erreur est humaine! Aussi je vous demanderez de prendre contact au plus vite avec le Sergent Bruse afin de dédommager votre victime des 4 écus qui manquaient à votre salaire d'embauche.

Je demande Monsieur Le juge, sous condition que le dédommagement de la victime par l'accusé soit effectué par l'intermédiaire du Sergent Bruse, une amende de un écu.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Vrddu76 : COUPABLE   Esclavagisme - Vrddu76 : COUPABLE Icon_minitime

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