Procès ayant opposé Donguichotte au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Donguichotte était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévôt,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.
Malheureusement, voilà une affaire pathétique : le Prévenu ne répond ni à la Police ni à la Cour...
Pourtant, six cas d'esclavagisme à vous tout seul ! En moins de 15 jours !!! Cela en fait du boulot pour notre Police !
Je me vois contraint de vous rappeler nos lois :
Article IV.1.C L’esclavagisme
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum
Et voici ce qui est prévu comme sanction pour cette infraction :
Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné :
- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel.
[...]
Après tous les courriers qui vous ont été envoyés, et vos multiples récidives, je crois que nous sommes bien dans un cas exceptionnel ! Même plus qu'exceptionnel !!!
Je vous condamne donc à 6 jours de prison et 60 écus d'amende, soit un jour de prison et 10 écus par infraction.
Qu'on ne vous revoit plus ici, je vous rappelle que la Justice du Dauphiné a droit de vie et de mort sur ses terres !
GARRRDES ! Emmenez ce dangereux criminel, et s'il braille, s'il hurle, rappelez lui qu'il aurait mieux fait de l'ouvrir quand il était devant la Cour.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.
Acte d'accusation
Monsieur le Juge,
Les délits commis par cet accusé sont bien nombreux pour une première comparution devant notre Tribunal.
Sieur Donguichotte est ici accusé d'esclavagisme pour avoir à 4 reprises embauchés de pauvres innocents pour un salaire de misère. Ses victimes Esaque, Mayouche, Tume et Tartochuc ont en effet recu pour salaire la somme de 12 écus quand le salaire minimal exigé par notre duché est de 16 écus pour une embauche sans caractéristique.
Les rappels de la maréchaussée n'ont pas suffit à faire entendre raison à notre accusé.
Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation
Pas plus de réponse à cette Cour qu'à la maréchaussée... Et non content de faire la sourde oreille notre accusé récidive avec deux nouvelles embauches illégales en date du 11 et 12 janvier. Cela porte le nombre d'embauches illégales à 6!
En conséquense je demande Monsieur Le Juge que cette affaire soit jugée comme un cas exceptionnel au vu des multipes récidives et réclame à l'encontre de l'accusé une peine de 10 jours de prison et 50 écus d'amende pour ne pas avoir eu le respect de s'être présenté devant cette Cour.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Sujet: Esclavagisme - Don Guichotte : COUPABLE 
Mar 9 Jan 2007 - 18:24
