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| Sujet: Esclavagisme - Matdu69 - COUPABLE Mar 30 Jan 2007 - 22:15 | |
| Village - Valence Prévenu - Matdu69 Sergent - Lamis - Citation :
La médiation a échoué. |
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Invité Invité
| Sujet: Re: Esclavagisme - Matdu69 - COUPABLE Mer 31 Jan 2007 - 14:35 | |
| Acte d'accusation rédigé :) |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Matdu69 - COUPABLE Sam 3 Fév 2007 - 15:36 | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Matdu69 - COUPABLE Mar 6 Fév 2007 - 21:43 | |
| 6 février 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Matdu69 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Matdu69 était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Messire votre silence n'arrange pas votre cas. en vertu de nos lois , je vous déclare coupable d'acte d'esclavagisme et vous condamne à 40 ecus d'amende. Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus.
Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,
L'accusé a enfreint la loi "Article IV.1.C L’esclavagisme Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme." Il sera donc poursuivit pour esclavagisme pour avoir embauché Aryphsa pour un salaire de 12 écus. Je rapelle que les salaires en vigueur dans notre Duché sont les suivants: - Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum - Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum
Défense, je vous laisse la parole. Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. Réquisitoire de l'accusation
Votre silence est éloquent, je pense que vous assumez donc plainement votre faute.
Monsieur Le Juge, je demande une amende de 40 écus. Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Matdu69 - COUPABLE | |
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