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| Sujet: Esclavagisme - Varicelle - COUPABLE Sam 3 Fév 2007 - 11:46 | |
| Village - Die Prévenu - Varicelle Sergent - TellRasha - Citation :
- Preuve :
Courier : - Citation :
- Bonjour,
Vous avez enfreint la loi concernant les minima salariaux à verser aux ouvriers que vous employez. Donc vous devez rembourser à votre employé la différence entre les 12 écus que vous avez versés et le minimum légal qui est de 16 écus pour les ouvriers non qualifiés Pour se faire, vous allez acheter un article sur le marché à votre employé lésé (pain, mais, blé…) au prix normal majoré des écus manquants. Vous avez 3 jours maximums pour régler ce problème. Passé ce délai, je serai obligé d’en informer la justice. Bien à vous. TellRasha sergent de la maréchaussée à Dié.
Victime : Lipolipo59 Niveau : 1 Point de réputation : 9 Argent : 76
Courrier : - Citation :
- Bonjour,
Vous avez pris un emploi en dessous du salaire minimum légal. Vous devez, vous faire rembourser la différence par votre employeur indélicat. Pour se faire vous devez mettre en vente sur le marché un article (pain, mais, blé…) au prix normal additionné des écus manquant à votre salaire, pour que votre employeur l’achète. Veuillez à l’avenir faire attention aux offres proposées, sachez, que vous pouvez travailler au verger du village, vous pouvez aussi trouver un d’emploi au duché, dans les mines par exemple. Ou bien, vous pouvez aussi être patient et attendre que d’autres offres se présentent dans la journée. Bien à vous. TellRasha sergent de la maréchaussée à Dié.
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Varicelle - COUPABLE Lun 5 Fév 2007 - 14:59 | |
| Acte d'accusation rédigé :) |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Varicelle - COUPABLE Mer 7 Fév 2007 - 13:31 | |
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Demons
Nombre de messages : 5920 Localisation IG : Dié Date d'inscription : 02/12/2005
| Sujet: Re: Esclavagisme - Varicelle - COUPABLE Mer 7 Fév 2007 - 21:49 | |
| 7 fevrier 1455 - Citation :
- Procès ayant opposé Varicelle au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Varicelle était accusé de esclavagisme.
Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme. Messire voulant dedommager votre victime vos avez prouvé votre bonne fois mais cela n'efface pas pour autant vos actes. J'espère qu'à l'avenir vous ferez attention à nos lois et vous y reprendrez à deux fois avant de valider une embauche. Je vous declare donc coupable d'acte d'esclavagisme et vous condamne à 5 ecus d'amende! Que justice soit faite! Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.
Acte d'accusation
Monsieur Le Juge,
Varicelle est accusée d'esclavagisme pour une embauche à 12 écus prise par Lipolipo59. Le salaire mimimal étant de 16 écus pour un emploi ne demandant aucune carctéristique.
Défense, je vous laisse la parole. Première plaidoirie de la défense
Monsieur Le Juge, J'ai envoyé un courrier a LipoLipo59 pour lui proposer de lui acheter une miche de pain ou un fruit a 4 ecus supplémentaire du prix habituel. Je suis en attente de sa reponse me precisant quand l'objet sera mis en vente et ce que ca sera exactement. Je pensait vraiment qu'il était juste conseillé d'embaucher quelqu'un a 16écus et non obligatoire. Réquisitoire de l'accusation
Nous allons donc attendre que votre transaction s'effectue et vous laissons le soin de nous en apporter une preuve.
Je demande Monsieur Le Juge, la relaxe de Varicelle sur preuve du dédommagement de la victime effectué. Dernière plaidoirie de la défense
Monsieur le Juge,
Je n'ai toujours pas de réponse de lipolipo59 et je ne sais pas trop quoi faire. Je vous tiendrai au courant dès que j'en aurai une. Merci de votre compréhension. Varicelle | |
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| Sujet: Re: Esclavagisme - Varicelle - COUPABLE | |
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