Arrêtés municipaux

Bonjour, je m'en occupe de suite.

Ninoua, pensez à répondre à la missive privée que je vous ai envoyé il y a quelques jours au sujet du décrêt que vous souhaitez faire modifier. Merci par avance.

Voici la correction que vous avez demandé

Citation :

Décret sur les SACS de BLE réservés à Briançon

Seuls les meuniers de Briançon et la mairie sont autorisés à acheter les sacs de blé mis en vente sur le marché.
Une dérogation est faite pour les bléiculteurs ayant besoin de semences. Ces derniers sont autorisés à acheter un sac à cette fin.

Tout contrevenant à cet article sera poursuivi pour escroquerie.

Faict à Briançon le cinquième jour du mois de mai 1460

Bonjour,

je voudrais faire un rajout au décret sur les achats de farine et de nourriture, en effet, on m'a fait remarquer fort justement que je n'avais pas songé à un cas particulier, celui des propriétaires de taverne. Merci de faire parvenir cette correction au conseil et je m'excuse pour ce travail supplémentaire du à ma négligence.

Citation :

Décret réglementant l'achat de farine, de pain et de maïs à Valence.

Moi, Annick Roche, maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

En raison des pénuries de céréales nécessaires au bon fonctionnement du duché :

Outre la mairie et les personnes mandatées par celle-ci, seuls les boulangers de Valence sont autorisés à acheter les sacs de farine mis en vente sur le marché, à raison de 12 sacs au maximum par échoppe et par jour.

Les achats de pains et de maïs sont limités en dehors des éleveurs de cochons et des propriétaires de taverne, aux besoins nécessaires pour une autonomie de 3 jours de nourriture soit :

Pour les érudits et les niveaux 4 : 3 pains et 3 sacs de maïs par jour ou 9 sacs de maïs par jour
Pour les artisans, paysans et vagabonds : 3 pains ou 6 sacs de maïs par jour.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence le seizième jour du mois de mai 1460

Je transmets les deux documents

Suppression du décret concernant le blé. Merci quand même

Bah quoi ? Faut aussi demander l'accord du Conseil pour supprimer un décret ?

J'avais pris cette mesure que je jugeais extrême pour empêcher le rachat massif de blé par un boulanger. C'était le décret ou le procès pour déstabilisation économique. Suite à la parution du décret, il y a eu une grande discussion entre plusieurs habitants, et le trouble-fête a compris le problème engendré par ses rachats. Il m'a donné sa parole qu'il ne recommencerait plus. Et j'ai décidé de lui faire confiance. Voila

Voici pour vous Dame

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame Annick Roche, actuel Maire de Valence.



Citation :

Décret réglementant l'achat de poisson à Valence. :

Moi, Annick Roche, maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

Article 1 – Tout poisson mis en vente au prix unitaire de 17,35 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.

Article 2. - Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter du poisson au prix unitaire de 17,35 écus et moins. Seules la mairie et les personnes mandatées officiellement par la mairie et dont le nom est communiqué et mis à jour régulièrement sur le tableau d'affichage municipal, sont autorisées à les acquérir.

Article 3 - Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence le seizième jour du mois de mai 1460




Fait au Castel de Pierre-Scize, le neuvième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Hop, voici le second décrêt.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame Annick Roche, actuel Maire de Valence.



Citation :

Décret réglementant l'achat de bois sur le marché de Valence.

Moi, Annick Roche, maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

En raison de la pénurie de bois.

Qu'il soit su de tous que sauf autorisation du maire, l'achat de bois est réservé aux habitants de Valence et est limité aux besoins nécessaires à une journée de travail pour les boulangers, charpentiers et les forgerons. L'achat de bois est interdit aux autres corps de métier, aux éleveurs, aux agriculteurs et aux vagabonds.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence le seizième jour du mois de mai 1460




Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante.

Voici le dernier décrêt.

Citation :

A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!

Qu'il soit su que le Conseil Ducal a approuvé le décrêt municipal proposé par Dame Annick Roche, actuel Maire de Valence.



Citation :

Décret réglementant l'achat de farine, de pain et de maïs à Valence.

Moi, Annick Roche, maire de Valence prend l’arrêté qui suit :

En raison des pénuries de céréales nécessaires au bon fonctionnement du duché :

Outre la mairie et les personnes mandatées par celle-ci, seuls les boulangers de Valence sont autorisés à acheter les sacs de farine mis en vente sur le marché, à raison de 12 sacs au maximum par échoppe et par jour.

Les achats de pains et de maïs sont limités en dehors des éleveurs de cochons et des propriétaires de taverne, aux besoins nécessaires pour une autonomie de 3 jours de nourriture soit :

Pour les érudits et les niveaux 4 : 3 pains et 3 sacs de maïs par jour ou 9 sacs de maïs par jour
Pour les artisans, paysans et vagabonds : 3 pains ou 6 sacs de maïs par jour.

Tout contrevenant à cet article pourra être poursuivi pour escroquerie.

Fait à Valence le seizième jour du mois de mai 1460




Fait au Castel de Pierre-Scize, le huitième jour du mois de juin de l'an de grâce mille quatre cent soixante.