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 Esclavagisme - Romainlemarqui - COUPABLE

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3 participants
AuteurMessage
Fredido

Fredido


Nombre de messages : 1578
Localisation IG : Montélimar
Date d'inscription : 28/07/2006

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MessageSujet: Esclavagisme - Romainlemarqui - COUPABLE   Esclavagisme - Romainlemarqui - COUPABLE Icon_minitimeDim 1 Avr 2007 - 23:45

Village : Dié
Prévenu : Romainlemarqui
Sergent TellRasha

Voici une récidive de la part de romainlemarqui : datant de lundi :
Esclavagisme - Romainlemarqui - COUPABLE Nouveaunl4
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shinji

shinji


Nombre de messages : 2516
Age : 38
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 23/10/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Romainlemarqui - COUPABLE   Esclavagisme - Romainlemarqui - COUPABLE Icon_minitimeMar 3 Avr 2007 - 21:28

acte d'accusation fait! :)
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Romainlemarqui - COUPABLE   Esclavagisme - Romainlemarqui - COUPABLE Icon_minitimeLun 9 Avr 2007 - 22:38

9 avril 1455

Citation :
Procès ayant opposé Romainlemarqui au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Romainlemarqui était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Romainlemarqui , on ne parle pas ici comme dans une cour de cochons! Nous sommes dans un tribunal!
J'espère qu'à l'avenir vous aurez plus de respect envers la justice et ferez attention à nos lois!
Je vous déclare en vertu de nos lois coupable d'esclavagisme et vous condamne donc à 10 ecus d'amende devant la petitesse de votre bourse.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir proposé un contrat de travail sans avoir respecté l’article IV.1.C sur l’esclavagisme qui stipule :
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img393/4845/nouveaunl4.png).

Qu’avez-vous à répondre à cela?

Première plaidoirie de la défense

jmen fou bande dabruti
Réquisitoire de l'accusation

Aux vues des piéces présentées et des propos inqualifiables du prévenu, je demande à la cour de vous condamner à 15 écus d'amende et de 2 jours de prison.
Dernière plaidoirie de la défense

désolé je vous demande pardon je ne voulais point faire d'esclavagisme je suis pauvre et je n'a
La défense a appelé Elfe51 à la barre
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Romainlemarqui - COUPABLE   Esclavagisme - Romainlemarqui - COUPABLE Icon_minitime

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