Esclavagisme - Naruto369 COUPABLE

Village : Valence
Prévenu : Naruto369
Lieutenant Invictus



Je dépose plainte car il s'agit d'un récidiviste.

acte d'accusation fait!

L'accusé se paye la tête du monde !
Il doit nous prendre pour des dindes parce que Invictus arrete pas de lui expliquer où se trouvent les lois (elles sont même affichées en mairie)

De plus, il a été pris en flagrant délit de spéculation sur du poisson et le lieutenant a tout de même daigner lancer une médiation dans un jour de bonté, et le voila qui aujourd'hui embauche a 12 écus.

Je crois bien qu'il ne va pas échapper au TAOP, car là, il se moque de nous.

la recidive peut être considérée comme un TAOP

vouivoui, en fait, je vous transmettais juste les infos

réquisitoire fait! :)

je lu iai conseillé de contacter Naruto ou Shinji pour être temoin

Citation :

bonsoir démons

je viens de realiser une mediation avec Naruto369, concernant une affaire de speculation qui n'est pas encore engagé, je souhaiterais que tu me rappelle à la barre afin d'adoucir mon témoignage sur l'affaire de révolte.
peut etre est-il en train de realiser l'importance et surtout l'imbécilité de vouloir lutter contre les lois
je pense qu'il est peut etre recuperable, je te demande en faveur de me permettre d'apporter une preuve a sa decharge.

cordialement

titan34
maire de valence

18 avril 1455

Citation :

Procès ayant opposé Naruto369 au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Naruto369 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Naruto je vous pris de modérer vos propos nous sommes ici dans un tribunal! La prochaine fois que vous êtes embauché à 12 ecu venez vous plaindre à la police mais ce procès n'est pas le propos, il est contre vous.
J'espère qu'à l'avenir vous respecterez nos lois et serait indulgent cette fois ci qui sera la dernière!
Je vous déclare coupable d'acte d'esclavagisme volontaire et vou condamne à 10 ecus d'amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Acte d'accusation

Vous êtes accusé d’avoir proposé un contrat de travail sans avoir respecté l’article IV.1.C sur l’esclavagisme qui stipule :
« Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme.
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum ».

Les preuves de votre acte se trouve ici (https://2img.net/r/ihimizer/img376/1783/narutoid4.png).

Qu’avez-vous à répondre à cela?
Première plaidoirie de la défense

Trés bien.Tout d'abords je crois deja avoir eté embauché pour 12 ecus je n'ai jamais eu de nouvelle.Par la suite les lois devraient toute etre rassemblées sur un lien bien précis.Je n'ai pas accé a la taverne ni au forum.Je connais les lois au fur et a mesure des plaintes deposées contre moi.j'ai deja tt dis a invictus...
Réquisitoire de l'accusation

Aux vues des piéces présentées, je demande à la cour de vous condamner à 15 écus d'amende.

Si vous voulez connaitre les loi, consultez le coutumier, çà ira plus vite.

Le fait qu'on ait déjà abusé de votre crédulité n'est pas une excuse pour faire pareil.
Dernière plaidoirie de la défense

15 ecus et ben voyons!!pas de soucis...La justice est vraiment honteuse. D'autre personnes sont condamnées pour les meme chose ou des chose "pires" et on de moindres peine...c'est comme d'habitude selon l'humeur de la cour...
L'accusation a appelé Invictus à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour,

J'interviens dans le cadre de ma fonction de lieutenant de la maréchaussée de Valence.

Le sieur Naruto369 semble remettre en cause la qualité de nos services, j'aimerais rectifier certaines paroles.

Il dit qu'il a déjà été victime d'esclavagisme et qu'aucune nouvelle ne lui a été donnée pour cette affaire. Je tiens à dire que tous les cas d'embauches illégales à 12 écus sont traités. Il se peut cependant que Naruto n'ait pas été remboursé. Soit son employeur n'a pas répondu à l'offre de médiation, soit il s'agissait d'un récidiviste. L'esclavagiste a donc comparu devant le tribunal dans ces cas de figure. Autre possibilité, Naruto n'a pas répondu à la médiation, l'affaire aurait alors été classée.
Ce qui est sûr, c'est que le sieur Naruto a lui déjà embauché par le passé pour un salaire de 12 écus. Il connaissait donc la loi à cet égard puisqu'il avait été contacté par nos services. Cela ne l'a pas empêché de récidiver avec le cas de cette embauche à 14 écus qui lui vaut aujourd'hui d'être amené devant la cour de justice.
Il a également accepté le lendemain du dépôt de plainte à son encontre une offre à 12 écus, alors qu'il savait qu'elle était non conforme...

L'accusé semble vouloir tester notre vigilance. Pour preuve, le dossier dont on dispose le concernant :
01/03 : achat de pain réservé aux vagabonds
17/03 : embauche à 12 écus
08/04 : spéculation portant sur des sommes très importantes
auj. : embauche à 14 écus
A sa décharge, il accepte les médiations (l'affaire de la spéculation est en cours). Mais notre patience a des limites. La méconnaissance des lois ne peut-être un argument valable quand il est répété à chaque fois. Car les lois sont visibles à la mairie de Valence, et je ne manque pas d'en informer sieur Naruto à chaque affaire.
Il serait donc temps d'apprendre les lois et surtout de les respecter...

Merci de m'avoir écouté.