Escroquerie - Le_sanguin- (coop judiciaire Maine) COUPABLE

Je poste cela ici car je n'ai vu ce dossier nulle part
Si vos yeux sont plus félins que les miens en retrouvant ce dossier, alors tant mieux ^^

Village : Lyon
Prévenu : Le_Sanguin
Lieutenant Boursiero


Le six février, messire Le_sanguin met en vente sur le marché un kilo de minerai de fer à 20.90 écus. Or ce sieur n'est pas sujet lyonnais-dauphinois, et ne s'est pas conformé aux Paragr.IV.1.G.II sur l'entrée du territoire et le Paragr.IV.1.G.V sur la régularisation de marchandises importées. Ce sieur à quitté la ville aujourd'hui même.

Voici la preuve de l'infraction relevée par Madame la bourgmestre de Lyon :




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Le 20 Février Boursiero a écrit:

Ce messire vient d'être repéré à Sancerre.

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Sancerre, le 2007-2-19 à 18:45.

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Le 20 Février Carnil a écrit:

J'attends une réponse.

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Le 15 Mars Boursiero a écrit:

Des nouvelles du Duché du Berry.

Ce messire a été repéré à :

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Montargis, le 2007-3-13 à 12:36.

Carnil, peux-tu faire une coopération avec le Duché du Berry.

Il faudrait donc se renseigner pour savoir si ce dossier à été traité en Berry ou non.
Pour le moment le prévenu n'est recensé nulle part.

je contacte le berry pour savoir si il y a un quelqconque procès, je connais bien le duc :)

c'est le grand patron je crois!

c'est ca 8)

rien en berry

je suis en train de fêter le nouvel an berrychon avec julienurs!

glisse le dossier entre deux coupes

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Vendôme, le 2007-5-03 à 6:58.

Il est en Tourraine

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Tours, le 2007-5-08 à 10:31.

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Blois, le 2007-5-12 à 11:22.

tss il se balade

J'ai écrit à Pidjay le procureur de l'Orléanais pour demander une coope judiciaire

Citation :

Bonjour monsieur le procureur,


Je suis procureur du Lyonnais Dauphiné et je prends contact avec vous pour vous demander de mettre en procès messire Le_Sanguin qui est à Blois en ce moment (le monsieur se balade j’ai beaucoup de mal à le suivre) dans le cadre de notre traité de coopération judiciaire signé entre nos deux duchés.

Pourriez vous faire le nécessaire et me tenir au courant du déroulement de l’affaire.

Cordialement

Clara


Je vous communique mon acte d’accusation :

Citation :

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Le_Sanguin.

La cour vous reproche d’avoir vendu sur le marché de Lyon (Lyonnais Dauphiné) du fer en fevrier 1455 sans en avoir demandé l'autorisation au préalable.
D’autre part vous ne vous êtes pas soumis à l’obligation douanière.

La loi stipule:
Paragr. IV.1.G.ii L’obligation douanière
A l'entrée sur le territoire, toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné a l'obligation inconditionnelle de publier une copie d'écran des marchandises transportées. La publication aura lieu dans la Gargote Lyonnaise-Dauphinoise dans le post-it intitulé "Marchandises introduites dans le territoire", prévu à cet effet. Tout contrevenant se verrait poursuivi et condamné pour Trouble à l'ordre public. Cela serait retenu pour charge aggravante contre tout contrevenant aux articles suivants de ce livre.
Paragr. IV.1.G.v La régulation des ventes de marchandises importées
Toute personne n'habitant pas le Lyonnais-Dauphiné à l'obligation de demander la permission de vente au maire de la ville visitée pour tout autre produit non listé dans le paragraphe précédent. Cette personne fournira la liste et la quantité des biens à mettre en vente, et se conformera aux décisions du maire. Tout contrevenant se verra poursuivi et condamné pour escroquerie.

La preuve du délit est la suivante :

https://2img.net/r/ihimizer/img175/4245/ferlesanguinyk0.png

La parole est à la défense

pas de réponse du procureur
je relance

Citation :

Expéditeur : Pidjay
Date d'envoi : 2007-05-24 11:19:50


Bonjour Dame Claraladouce.

J'ai en effet bien reçu votre courrier, cependant il y a des lunes que je ne suis plus procureur de l'Orléanais.
J'ai donc transmis votre lettre à mon successeur, Pantera13, et ses deux collègues (juge & prévôt) mais, visiblement, rien n'a été fait malgrès l'approbation du prévôt.

Je suis navré de constater une nouvelle fois l'incompétence de notre conseil ducal, et espère que vous réussirez à appréhender Le_Sanguin.

Cordialement,
Pidjay.

Les infos au domaine de Mercurol sont pas très à jour .

Je vais écrire à Pantera13.


edit:

Citation :

Titre : Re: coopération judiciaire

Expéditeur : Pantera13
Date d'envoi : 2007-05-24 16:47:46


Bonjour,

Cet homme n'étant pas de mon Duché, il m'as été impossible de lui intenter un procès.

Je n'en connais pas les raisons, de plus celà n'était pas la première fois que ce genre d'entrave m'aura empêcher d'intenter un procès.

Pantera13

retour à la case départ

Citation :

Dernière ville où ce personnage a été recensé: Montmirail, le 2007-5-27 à 21:42.

Citation :

Fiche de Le_sanguin
Né(e) le 27 Avril 2006

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté du Maine (Domaine Royal)
Village : Montmirail


Le_sanguin entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Niveau : 1
Points de réputation : 69
Argent : 61


Le_sanguin cultive du maïs.

Dernière connexion le 26 Mai 2007 à 17h49

En retraite ! dès qu'il sort j'envoie un courrier dans le Maine.

******************

EDIT le 28/05

sorti de retraite je viens d'écrire à la proc du Maine Fineasse.

A suivre

procès lancé

voilà deja la plaidoirie de la défense

Citation :

ola...quelle affaire!
On me convoque pour 1 kg de fer vendu il y a 4 mois dans un duché situé à près de 15 jours de marche?

BOn détaillons.
Bien évidemment, je n'ai plus aucune preuves des messages envoyés aux maires de l'époque.
Bien évidemment, je ne pourrais pas démontrer le but de cette chevauchée dans ce secteur du Royaume, permettant il me semble de faire de bonnes affaires commerciales avec des institutions du Lyonnais.
De mémoire, environ 150 kg de fers vendu, 50 mais, 40 poissons, 50 blés.
Enfin soit, 1 fer est 1 fer...


Parlons maintenant de ce traité de coopération...
Visible en Gargotte (dailleurs, il faudrait qu'il le soit IG aussi, car après tout, on doit pouvoir jouer à ce jeu, et être informer des différents papiers sans s'inscrire ailleurs),
il est donc visible en gargotte, et il a été publié le 11 Avril.
Même si il a été signé avant, en juillet...comment pourrais je savoir, au 6 février, que ce traité existe?
Comment le connaitre, alors qu'il n'est pas publié?

Je me rend alors en gargotte dauphinoise, et que vois je?
Le même traité, publié le 9 Avril ...
M^me étonnement, avec donc la même question :
Comment le connaitre, alors qu'il n'est pas publié?


Bref, je clame l'erreur judiciaire, et je demande qu'on me laisse tranquille à faire travailler l'économie mainoise.

Je vous remercie
Le_sanguin

je prépare mon réquisitoire..

voilà réquisitoire envoyé

Citation :

Je vous confirme messire que le traité de coopération judiciaire à été signé le 5 juillet 1454 il est donc tout à fait valable et applicable pour votre procès.

La prochainement fois que vous traverserez notre duché je vous demanderais de faire plus attention aux lettre que vous adresse nos douaniers et aux lois Dauphinoises.

Au vu des pièces du dossier je demande à la cour une amende de 20 écus.

verdict

Citation :

Messire Le_Sanguin, vous etes ici devant nous via les accords que nous avons avec le Lyonnais Dauphiné.

Selon les differents temoignage vous auriez vendu des produits la bas, chose que vous n'auriez du faire sans accord préalable de leur conseil...Vous ne niez point les fait, c'est pourquoi en accord avec le procureur du Dauphiné, je vous condamne a une amende de 20 écus...

Affaire classée!

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]