Escroquerie - Ilies2 - COUPABLE

Village : Valence
Prévenu : Ilies2
Lieutenant Invictus


Le 14 Mai, Ilies2 a mis en vente un pain à 12,95 écus, largement au-dessus du seuil autorisé de 8 écus.
De plus, le prévenu a spéculé, il s'agit d'un vagabond.



Médiation lancée.

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Aujourd'hui Invictus* a écrit:

Aucune réponse reçue.

Je dépose plainte.

acte d'accusation fait

Réquisitoire fait

Citation :

Ilies2 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Vu que vous ne daignez pas vous présenter devant cette cour et que votre culpabilité ne fait aucun doute, mais considérant la petitesse de votre bourse, je vous condamne à 5 écus d'amende.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Ilies2.

La cour vous reproche d’avoir mis en vente sur le marché de Valence 1 miche de pain à un prix superieur des prix fixés par la loi.


Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

La preuve de votre acte se trouve ici:

https://2img.net/r/ihimizer/img110/7123/ilies2sq7.png

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Au dernière nouvelle notre accusé serait mort.

Si ce dernier se reveille je demande à la cour une amende de 5 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 24 mai 1455.