Escroquerie - Sasuk93 COUPABLE

Village : Lyon
Prévenu : Sasuk93
Lieutenant Boursiero / sergent Pollurte


Le vingt et un mai Messire Sasuk93, vendait sur le marché un maïs au prix de 4.70 écus. Prix bien supérieur à ceux préconisés par le duché.

Voici la preuve de la vente :



Je lui ai donc envoyé un courrier pour lui proposer une médiation. Le voici:

Citation :

Lyon, le 21 mai 1455
Bonjour Messire Sasuk93

Je vous ai acheté :
21-05-2007 23:00 : Vous avez acheté à Sasuk93 1 sac de maïs pour 4,70 écus.

Le prix de vente maxi est de 4.30 écus maximum selon les lois en vigueur dans notre Duché. Je me dois donc de vous rappeler que cette vente est interdite et que vous risquez un procès pour escroquerie/spéculation.
Qu’est ce que la spéculation ?
Vous êtes nouveau dans notre village, donc vagabond. Vous n’avez donc pas la possibilité de vendre du maïs puisque vous n'en produisez pas. Vous avez donc l'acheté, pour le revendre ensuite à votre profit : Ceci est de la spéculation et est sévèrement puni par nos lois.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose la médiation suivante :
Vous rachetez ce maïs au même prix (4.70 écus) que je remets en vente sur le marché des joueurs que vous devez revendre au prix de votre achat !

Vous disposez de 48 heures pour vous acquitter de cette médiation. Une fois ce délai écoulé, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie.

Je reste à votre disposition pour toute information.

Bien à vous,
Boursiero, Lieutenant de la prévôté de Lyon.

Aujourd'hui Pollurte a écrit:

j'apporte encore un peu d'eau à ce moulin.



J'ai donc récupéré le sac de maïs de la médiation et un nouveau mis en vente par ce sieur.

Un courrier me semble inutile...

Plainte déposée, le prévenu n'ayant donné aucun signe de vie

acte d'accusation fait

réquisitoire fait

Citation :

Sasuk93 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Etant donné que vous ne daignez pas vous déplacer et que votre culpabilité ne puis faire doute, mais compte tenu de la petitesse de votre bourse, je vous condamne à 2 écus d'amende.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Sasuk93 .

La cour vous reproche d’avoir mis sur le marché de Lyon des marchandises dont le prix dépasse les prix fixés par la loi (sac de mais à 4,70 écus).


Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

Les preuves de votre acte se trouvent ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img164/1387/sasuk9301hr3.png
https://2img.net/r/ihimizer/img470/6135/sanstitrexx4.png

La parole est à la défense !

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

L'accusé ne souhaitant pas se déplacer au tribunal pour s'expliquer je demande à la cour une amende de 20 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Jugement rendu par Shinji de Kiriyama le 30 mai 1455.