escroquerie- Sasuk93- COUPABLE

Village : Lyon
Prévenu : Sasuk93
Sergent Pollurte


Un sieur que nous connaissons déja.
Le 04 Juin, Sasuk93 vendait une peau au dessus du seuil autorisé en Dauphiné

loolne a écrit:

pour info :
https://chateau-de-lyon.forumactif.com/Compagnies-d-Ordonnances-du-Lyonnais-et-Dauphine-c6/Prevote-c10/Bureaux-de-la-Prevote-f113/Poste-de-police-de-Lyon-f33/Escroquerie-Sasuk93-A-Archiver-t9145.htm

je preconise le transfert direct !

Citation :

Né(e) le 13 Mai 2007

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Lyon


Sasuk93 entreprend actuellement une retraite spirituelle.

Niveau : 0
Points de réputation : 6
Argent : 83


Dernière connexion le 06 Juin 2007 à 13h17

en retraite je surveille

acte d'accusation fait :)

j'avais demandé au lieutenant Loolne de me transmettre ce qu'il y a sur le lien vu que je n'y ai pas accès
Il s'agit en faite du premier dossier car c'est un récidivite.

Réquisitoire fait :)

Citation :

Sasuk93 était accusé de escroquerie.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
Attendu que l'accusé n'a pas souhaité se présenter, que sa culpabilité ne puis faire doute, mais à la vue de la minceur de sa bourse, je vous condamne à 5 écus d'amende.

La séance est levée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.


Acte d'accusation

Nous Claraladouce , dame d’Upaix , procureur du Lyonnais Dauphiné intentons un procès contre messire Sasuk93 .

La cour vous reproche mis en vente sur le marché une peau à un prix superieur que celui fixé par la loi.

Le paragraphe IV.1.D.i définie la spéculation comme :
« A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel. ».

La cour note que vous êtes récidiviste.

Les preuves de votre acte se trouve ici :

https://2img.net/r/ihimizer/img259/1930/screenrrcm2.png

La parole est à la défense!

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation

Nous notons que l'accusé ne souhaite se présenter au tribunal et que cela n'est pas la première fois qu'il a affaire à la maréchaussée.
Que l'accusé est pour le moment vagabond.

Au vu du dossier je demande à la cour une amende de 10 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

En retraite mais nafoute!

Jugement rendu par Shinji de Kiriyama, le 13 juin 1455.

[Edit de la greffière Nethaa]MàJ du casier judiciaire fait[/Edit]