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 Esclavagisme - Phillipon : COUPABLE

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MessageSujet: Esclavagisme - Phillipon : COUPABLE   Esclavagisme - Phillipon : COUPABLE Icon_minitimeSam 18 Nov 2006 - 16:28

Village: Die
Sergent: Coolprlj
Prévenu: Phillipon


Citation :
b]Affaire d'esclavagisme[/b]

Le 30/10/2006

Suivi par : Coolprlj sergent de la maréchaussée
Accusé : Phillipon
Niveau : 1
Point de réputation : 22
Argent : 6

Preuve N°1 :
Esclavagisme - Phillipon : COUPABLE 2910infractionphillippobn5

Preuve N°2 :
Esclavagisme - Phillipon : COUPABLE 3010infractionphilliponva6

Courriers envoyés aux 2 personnes

La médiation a échoué.


Dernière édition par CristofDeReims le Mer 20 Déc 2006 - 22:19, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Phillipon : COUPABLE   Esclavagisme - Phillipon : COUPABLE Icon_minitimeLun 20 Nov 2006 - 14:43

Phillipon est mort Confused

Citation :
Monsieur Le Juge,

Phillipon est accusé d'esclavagisme pour avoir embauché Genesa pour un salaire de 12 écus quand le minimum autorisé par la loi est de 16 écus et sans que le médiation engagée par le Sergent Coolprlj n'est pu donner se suite.

Défense, je vous laisse la parole.
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Phillipon : COUPABLE   Esclavagisme - Phillipon : COUPABLE Icon_minitimeMar 12 Déc 2006 - 11:07

Phillipon est revenu d'entre les morts! Razz

Acte d'accusation rédigé!Very Happy
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Phillipon : COUPABLE   Esclavagisme - Phillipon : COUPABLE Icon_minitimeMer 13 Déc 2006 - 14:30

Réquisitoire rédigé :)
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Phillipon : COUPABLE   Esclavagisme - Phillipon : COUPABLE Icon_minitimeMer 20 Déc 2006 - 22:12

Citation :
Je vous demande Monsieur Le Juge, vu les finances plus que modestes de l'accusé une amende de 5 écus.

Citation :
Né(e) le 07 Septembre 2006

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Duché du Lyonnais-Dauphiné
Village : Dié

Niveau : 1
Points de réputation : 28
Argent : 123

Phillipon cultive du blé.
Dernière connexion le 20 Décembre 2006 à 05h01

Et voilà !
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Phillipon : COUPABLE   Esclavagisme - Phillipon : COUPABLE Icon_minitimeMer 20 Déc 2006 - 22:18

Procès ayant opposé Phillipon au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Phillipon était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Madame le Procureur, Monsieur le Prévot,
Madame le Greffier, huissiers,
Monsieur le Prévenu,
bonjour.

Alors comme ca, vous clamez votre innocence la plus totale malgré les preuves évidentes, puis vous vous enfermez dans un silence absolu...

Je vous rappelle la loi en vigueur et la peine prévue pour l'esclavagisme dont vous vous êtes rendu coupable :

Article IV.3.B Les catégories des peines encourues
Les peines et condamnations sont réparties en trois catégories selon leur importance, vis à vis du duché du Lyonnais-Dauphiné :
- Le trouble à l’ordre public et l’esclavagisme : de 1 à 3 jours de prison, et/ou une amende qui ne peut excéder 50 écus. Sauf cas exceptionnel.

Dans le cas présent, je vous condamne à une amende de 30 écus, pour vous apprendre à faire des esclaves et à mentir à la Cour.
La prochaine fois, tenez vous à carreau.

La séance est levée, pas de prison aujourd'hui : l'accusé peut partir libre dès qu'il a payé son amende.
Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Phillipon est accusé d'esclavagisme pour avoir embauché Genesa pour un salaire de 12 écus quand le minimum autorisé par la loi est de 16 écus et sans que le médiation engagée par le Sergent Coolprlj n'est pu donner se suite.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

je nes jamais engager personns ms le juge
Réquisitoire de l'accusation

Le Sergent Coolprlj nous a fourni toutes les preuves nécessaires pour prouver cette infraction Sieur Phillipon. Aussi pour vous permettre de retrouver la mémoire voici une copie du dossier:
https://2img.net/r/ihimizer/img56/7657/3010infractionphilliponva6.png

Je vous demande Monsieur Le Juge, vu les finances plus que modestes de l'accusé une amende de 5 écus.
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé Genesa à la barre

Voici son témoignage :
oui j ai bien travailler pour l accuser mais je ne savais pas qui aurais du me donner un salaire plus eleve avoir sus je n aurais pas postuler pour cette emploi
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