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 Esclavagisme - Dedebest - COUPABLE

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MessageSujet: Esclavagisme - Dedebest - COUPABLE   Esclavagisme - Dedebest - COUPABLE Icon_minitimeDim 28 Jan 2007 - 13:29

Village - Montélimar
Prévenu - Dedebest
Lieutenant - Sakamps2


Citation :
Esclavagisme - Dedebest - COUPABLE Dedebestxp1

Citation :
Le 23/01/1455
Bonjour Dedebest

Vous venez de déposer ce jour une offre d’emploi non conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du dauphiné. La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristique => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Votre offre d’emploi est Dedebest cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 14,00 écus.
Je vous demanderais donc de retirer puis de modifier votre offre en conséquence de cette grille.

Pour modifier votre offre d’emploi : Chez moi => Votre propriété => Vos offres d’emploi => Annuler (Il faut attendre environ dix minutes pour que l’offre soit annulée).

Dans le cas ou vous ne pourriez pas modifier votre offre, une médiation vous sera proposée pour le remboursement de la victime qui aura postulée à cette offre. Si vous ne vous acquittiez pas de cette médiation dans le temps impartie, des poursuites judiciaires seront lancées.

Bien à vous

Sakamps2
Lieutenant de la maréchaussée Montilienne

Esclavagisme - Dedebest - COUPABLE 88716394mv7


Citation :

Montélimar le 23/01/1455
Bonjour Dedebest


Vous avez le 23/01 19:23 : Dedebest embauche Jackbauer pour 14,00 écus

Or cette embauche n’est pas conforme à la grille des salaires en vigueur dans le duché du Dauphiné.
La grille est la suivante :

- Embauche d'Ouvriers Non Qualifiés : 0 point de caractéristiques => 16 écus et plus selon générosité.

- Embauche d'Ouvriers Qualifiés : de 1 à 19 points de caractéristiques => 22 écus et plus selon générosité.

Afin de vous éviter de passer devant le juge, je vous propose une médiation. Je mets en vente dès ce soir une miche de pain sur le marché des joueurs au prix de 10 écus, soit 2 écus de plus que le cours actuel de la miche, correspondant au manque du salaire auquel vous avez embauché afin d'indemniser votre victime.
Vous aurez alors à loisir de déguster cette délicieuse miche.

Je vous laisse un délai de deux jours pour m’acheter cette miche, au-delà de ce délai, la médiation sera considérée comme étant échouée et une plainte à votre encontre pour esclavagisme sera déposée devant le juge. Des poursuites judiciaires seront alors engagées.

Bien à vous
Sakamps2
Lieutenant de la maréchaussée Montilienne



Aucune reponse à la médiation..... salut
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Dedebest - COUPABLE   Esclavagisme - Dedebest - COUPABLE Icon_minitimeMar 30 Jan 2007 - 14:39

Acte d'accusation rédigé :)
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Demons

Demons


Nombre de messages : 5920
Localisation IG : Dié
Date d'inscription : 02/12/2005

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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Dedebest - COUPABLE   Esclavagisme - Dedebest - COUPABLE Icon_minitimeSam 3 Fév 2007 - 11:59

3 fevrier 1455

Citation :
Procès ayant opposé Dedebest au Duché du Lyonnais-Dauphiné

Dedebest était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Dedebest, avant d'embaucher la prochaine foi , verifier ci vous êtes dans les salaires imposé par cette grille ! Celle ci est faite pour que tout le monde s'y retrouve , ainsi que vous quand vous vous faites embaucher! Je vous declarer donc coupable en vertu de nos lois et vous condamne à 7 ecus , sachez aussi que nul n'est censé ignorer la loi bien que l'erreur est humaine.
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus.


Acte d'accusation

Monsieur Le Juge,

Sieur Dedebest est accusé d'esclavagisme pour avoir embauché Sieur Jackbauer pour un salaire de 14 écus alors que le salaire minimal en vigueur dans notre Duché est de 16 écus.
Il n'a de plus pas répondu à la tentative de conciliation lancée par l'officier Sakamps2.

Défense, je vous laisse la parole.
Première plaidoirie de la défense

je ne savais plus le salaire minimum
Réquisitoire de l'accusation

Alors voici pour vous un rappel des salaires en vigueur dans notre Duché:

- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

Essayez de ne plus les oublier pour ne pas avoir à revenir devant notre Juge.

Pour cette infraction, je demande Monsieur Le Juge, une amende de 7 écus(dont 2 écus pour la somme manquante au salaire).
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Esclavagisme - Dedebest - COUPABLE   Esclavagisme - Dedebest - COUPABLE Icon_minitime

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